Le groupe Bacillus licheniformis/subtilis inscrit à la Liste intérieure des substances

De quoi s'agit-il?

  • Le groupe Bacillus licheniformis/subtilis inscrit à la Liste intérieure des substances (LIS) comprend 11 souches de micro-organismes :
    • Bacillus amyloliquefaciens 13563-0
    • Bacillus atrophaeus 18250-7
    • Bacillus licheniformis ATCC 12713
    • Bacillus subtilis ATCC 6051A
    • Bacillus subtilis ATCC 55405
    • Bacillus subtilis sous-espèce subtilis ATCC 6051
    • Bacillus subtilis sous-espèce inaquosorum ATCC 55406
    • Espèce Bacillus 16970-5
    • Espèce Bacillus 2 18118-1
    • Espèce Bacillus 4 181121-4
    • Espèce Bacillus 7 18129-3
  • Il s'agit de bactéries qui ont plusieurs utilisations industrielles.
  • Ces souches ont des caractéristiques en commun avec d'autres souches du complexe d'espèces Bacillus subtilis, qui sont présentes dans la nature.

Comment sont-elles utilisées?

  • Les souches du groupe Bacillus licheniformis/subtilis inscrit à la LIS sont actuellement utilisées au Canada pour diverses applications, notamment dans les produits de consommation et les produits commerciaux pour le nettoyage et la désodorisation, le nettoyage et le dégraissage de tuyaux, le traitement des fosses septiques, la biorestauration et la biodégradation, le traitement des déchets et des eaux usées, et le conditionnement de l'eau.

Pourquoi le gouvernement du Canada les a-t-il évaluées?

Comment sont-elles rejetées dans l'environnement?

  • Les souches du groupe Bacillus licheniformis/subtilis inscrit à la LIS peuvent être rejetées dans l'environnement à la suite de leur ajout délibéré dans des produits commerciaux ou de consommation ou de leur utilisation dans des procédés industriels au Canada.

Comment les Canadiens y sont-ils exposés?

  • La population du Canada pourrait être exposée aux souches du groupe Bacillus licheniformis/subtilis inscrit à la LIS par l'utilisation de produits commerciaux ou de consommation contenant ces souches, et, dans une moindre mesure, par le biais des milieux naturels.

Quels sont les résultats de l'évaluation?

  • Le gouvernement du Canada a réalisé une évaluation scientifique des souches du groupe Bacillus licheniformis/subtilis inscrit à la LIS, appelée évaluation préalable.
  • Les évaluations préalables déterminent les risques potentiels pour la population générale du Canada et pour l'environnement du Canada.
  • Les dangers liés aux micro-organismes utilisés dans le milieu de travail doivent être classés en conséquence en vertu du Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT).
  • Les souches du groupe Bacillus licheniformis/subtilis inscrit à la LIS ne sont pas considérées comme nocives.
  • Le gouvernement du Canada a donc conclu que les souches du groupe Bacillus licheniformis/subtilis inscrit à la LIS ne pénètrent pas dans l'environnement en une quantité ou dans des conditions qui constituent un danger pour l'environnement ou la santé humaine au Canada.
  • En outre, les nouvelles activités prévisibles impliquant les souches du groupe Bacillus licheniformis/subtilis inscrit à la LIS ne devraient pas causer d'effets nocifs.

Que fait le gouvernement du Canada?

Que peuvent faire les Canadiens?

  • Par mesure de précaution, on rappelle aux Canadiens d'observer attentivement les mises en garde et les modes d'emploi de tout produit qu'ils utilisent et d'éliminer les produits de façon appropriée.
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