Certaines substances à base d’hydrocarbures
Fiche d'information
Ces substances ont été identifiées pour action dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC).
| Groupe de substances | No CASTableau 1 note de bas de page a | Nom simplifié ou commun | Nom dans la Liste intérieure | Ébauche d'évaluation préalable | Conclusion proposée sur les critères de l'article 64 | Activités de suivi |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Certaines substances à base d'hydrocarbures | 64742-16-1 | Résines de pétrole | Résines de pétrole | HTML | Ne satisfait pas aux critères | Aucune activité planifiée pour le moment |
| 68131-77-1Tableau 1 note de bas de page b | Résines d'hydrocarbures | Distillats de vapocraquage (de pétrole) polymérisés | ||||
| 68410-13-9 | Distillats en C5-12 polymérisés | Fraction C5-12 de distillats de vapocraquage (de pétrole), polymérisée | ||||
| 67891-82-1 | Composés de cires d'hydrocarbures oxydées et d'aminoéthanol | Cires d'hydrocarbures (tirées du pétrole), oxydées, composés avec le 2-aminoéthanol | ||||
| 97862-84-5 | Composés de cires d'hydrocarbures oxydées et de 2 (méthylamino)éthanol | Cires d'hydrocarbures oxydées (pétrole), composés avec le 2-(méthylamino)éthanol | ||||
| 68425-94-5 | Naphtalènesulfonates de sodium alkylés polymérisés avec du formaldéhyde | Résidus (de pétrole) obtenus au cours de l'étape de fractionnement du reformage catalytique, polymérisés avec le formaldéhyde, sels de sodium | ||||
| 68526-82-9 | Produits d'hydroformylation d'alcènes en C6-10 lourds(« oxo ends ») | Alcènes en C6-10, produits d'hydroformylation, fraction à haut point d'ébullition | ||||
| 68815-10-1 | Pétrole sulfuré | Pétrole sulfurisé | ||||
| Date | Activité |
|---|---|
| Janvier 2023 | Publication prévue de l’évaluation préalable finale. |
| Le 8 janvier 2022 | Publication et début de la période de commentaires du public de 60 jours sur l'ébauche d'évaluation préalable. L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 156, No 2. |
Contexte
Trente-cinq autres substances à base de pétrole ont été couvertes par des évaluations précédentes de substances hydrocarbonées et, en conséquence, sont considérées avoir été évaluées en vertu de la LCPE (1999). Elles ne seront donc pas évaluées plus à fond pour le moment. Des détails sont donnés dans l’évaluation préalable.
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