Certaines substances à base d’hydrocarbures
Fiche d'information
Ces substances ont été identifiées pour action dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC).
| Groupe de substances | N° CAS | Nom simplifié ou commun | Nom dans la Liste intérieure | Commentaires du public sur l'ébauche d'évaluation préalable | Évaluation finale | Conclusion sur les critères de l'article 64 | Activités de suivi |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Certaines substances à base d'hydrocarbures | 64742‑16‑1 Note de bas de page a | Résines de pétrole | Résines de pétrole | HTML | HTML | Ne satisfait pas aux critères | Aucune activité planifiée pour le moment |
| 68131‑77‑1Note de bas de page a | Résines d'hydrocarbures | Distillats de vapocraquage (de pétrole) polymérisés | |||||
| 68410‑13‑9Note de bas de page a | Distillats en C5-12 polymérisés | Fraction C5-12 de distillats de vapocraquage (de pétrole), polymérisée | |||||
| 67891‑82‑1Note de bas de page a | Composés de cires d'hydrocarbures oxydées et d'aminoéthanol | Cires d'hydrocarbures (tirées du pétrole), oxydées, composés avec le 2-aminoéthanol | |||||
| 97862‑84‑5Note de bas de page a | Composés de cires d'hydrocarbures oxydées et de 2 (méthylamino)éthanol | Cires d'hydrocarbures oxydées (pétrole), composés avec le 2-(méthylamino)éthanol | |||||
| 68425‑94‑5Note de bas de page a | Naphtalènesulfonates de sodium alkylés polymérisés avec du formaldéhyde | Résidus (de pétrole) obtenus au cours de l'étape de fractionnement du reformage catalytique, polymérisés avec le formaldéhyde, sels de sodium | |||||
| 68526‑82‑9Note de bas de page a | Produits d'hydroformylation d'alcènes en C6-10 lourds(« oxo ends ») | Alcènes en C6-10, produits d'hydroformylation, fraction à haut point d'ébullition | |||||
| 68815‑10‑1Note de bas de page a | Pétrole sulfuré | Pétrole sulfurisé | |||||
| Date | Activité |
|---|---|
| Le 20 avril 2024 | Publication de l'évaluation finale. L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 158, N° 16. |
| Le 8 janvier 2022 | Publication et début de la période de commentaires du public de 60 jours sur l'ébauche d'évaluation préalable. L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 156, N° 2. |
Contexte
L'évaluation identifie également 35 autres substances à base de pétrole pour lesquelles on considère que des activités d'évaluation des risques ont déjà eu lieu au titre de la LCPE. Sur la base de leur composition, de leurs propriétés physico-chimiques et de leurs utilisations déclarées, ces 35 substances supplémentaires ont été considérées comme appartenant à des groupes de substances à base d'hydrocarbures qui ont déjà été traités en vertu de la LCPE, et ne feront donc pas l'objet d'une nouvelle évaluation pour le moment. Des détails sont donnés dans l'évaluation.
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