Certaines substances à base d’hydrocarbures

Ces substances ont été identifiées pour action dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC).

Résumé des publications
Groupe de substances No CASTableau 1 note de bas de page a Nom simplifié ou commun Nom dans la Liste intérieure Ébauche d'évaluation préalable Conclusion proposée sur les critères de l'article 64 Activités de suivi
Certaines substances à base d'hydrocarbures 64742-16-1 Résines de pétrole Résines de pétrole HTML Ne satisfait pas aux critères Aucune activité planifiée pour le moment
68131-77-1Tableau 1 note de bas de page b Résines d'hydrocarbures Distillats de vapocraquage (de pétrole) polymérisés
68410-13-9 Distillats en C5-12 polymérisés Fraction C5-12 de distillats de vapocraquage (de pétrole), polymérisée
67891-82-1 Composés de cires d'hydrocarbures oxydées et d'aminoéthanol Cires d'hydrocarbures (tirées du pétrole), oxydées, composés avec le 2-aminoéthanol
97862-84-5 Composés de cires d'hydrocarbures oxydées et de 2 (méthylamino)éthanol Cires d'hydrocarbures oxydées (pétrole), composés avec le 2-(méthylamino)éthanol
68425-94-5 Naphtalènesulfonates de sodium alkylés polymérisés avec du formaldéhyde Résidus (de pétrole) obtenus au cours de l'étape de fractionnement du reformage catalytique, polymérisés avec le formaldéhyde, sels de sodium
68526-82-9 Produits d'hydroformylation d'alcènes en C6-10 lourds(« oxo ends ») Alcènes en C6-10, produits d'hydroformylation, fraction à haut point d'ébullition
68815-10-1 Pétrole sulfuré Pétrole sulfurisé
Échéancier
Date Activité
Janvier 2023 Publication prévue de l’évaluation préalable finale.
Le 8 janvier 2022 Publication et début de la période de commentaires du public de 60 jours sur l'ébauche d'évaluation préalable. L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 156, No 2.

Contexte

Trente-cinq autres substances à base de pétrole ont été couvertes par des évaluations précédentes de substances hydrocarbonées et, en conséquence, sont considérées avoir été évaluées en vertu de la LCPE (1999). Elles ne seront donc pas évaluées plus à fond pour le moment. Des détails sont donnés dans l’évaluation préalable.

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