Les risques associés à une substance sont déterminés en fonction de ses propriétés dangereuses (capacité à causer des effets nocifs sur la santé humaine ou l'environnement) et du niveau et de l'étendue de l'exposition des personnes ou de l'environnement à cette substance.
Si nécessaire, le gouvernement met en œuvre des mesures de gestion des risques en vertu de la LCPE et d'autres lois fédérales pour aider à la prévention ou à la réduction des effets nocifs potentiels.
Suite à l'évaluation, le gouvernement conclut que les 8 substances ne sont pas nocives pour la santé humaine ou l'environnement aux niveaux d'exposition qui prévalaient au moment de l'évaluation. Toutes les substances sont considérées comme présentant un faible potentiel de danger pour la santé humaine et l'environnement, ou comme ayant un faible potentiel d'exposition pour la population générale et l'environnement canadien.
Les huit substances visées par la présente évaluation sont considérées être des UVCB (substances de composition inconnue ou variable, produits de réaction complexes ou matières biologiques).
Selon les informations recueillies par le gouvernement du Canada, les résines de pétrole sont utilisées dans l'asphalte, les adhésifs et les produits d'étanchéité, les lubrifiants et les graisses, ainsi que les polis et les cires. L'utilisation de ces résines comme composant d'asphaltes est considérée avoir été traitée lors de l'évaluation préalable de l'asphalte et de l'asphalte oxydée, dans laquelle il a été conclu que ces asphaltes et ces asphaltes oxydées sont faiblement préoccupantes pour l'environnement et la santé humaine.
Les résines de pétrole sont également présentes dans certains cosmétiques et produits de santé naturels en tant qu'adhésif. Les résines d'hydrocarbures sont principalement utilisées dans des produits d'entretien domestiques et des produits adhésifs pour la construction. Les distillats en C5-12 polymérisés sont des intermédiaires pétrochimiques dans les procédés pétrochimiques. Ces trois substances sont des polymères et devraient avoir des propriétés similaires; elles sont donc regroupées dans cette évaluation.
Les cires d'hydrocarbures oxydées avec de l'éthanolamine (EA) et les cires d'hydrocarbures oxydées avec du 2-(méthylamino)éthanol (2-MAE) ne sont pas fabriquées, importées ou utilisées au Canada, d'après les informations disponibles. En outre, ces deux substances contiennent des fractions de pétrolatum oxydé et d'alcanolamine (« fraction » désigne une partie d'une molécule susceptible d'avoir une importance toxicologique), qui ont été évalués précédemment par le gouvernement et ne se sont pas révélés nocifs pour la santé humaine ou l'environnement aux niveaux d'exposition pris en compte dans ces évaluations.
Les naphtalènesulfonates de sodium alkylés polymérisés avec le formaldéhyde sont utilisés comme formulant dans des produits antiparasitaires, ainsi qu'industriellement comme agent pénétrant et mouillant.
Les produits d'hydroformylation d'alcènes en C6-10 lourds (« oxo ends ») sont utilisés comme antimousse industriel.
Le pétrole sulfuré est utilisé comme agent pour le travail des métaux dans des huiles de coupe industrielles.
Trente-cinq autres substances à base d'hydrocarbures ont déjà été examinées lors d'évaluations de substances à base d'hydrocarbures menées dans le cadre du PGPC et n'ont donc pas fait l'objet d'une évaluation plus poussée à ce stade.
Exposition des humains et de l'environnement
Il existe un potentiel d'exposition des personnes au Canada aux résines de pétrole et aux résines d'hydrocarbures en raison de l'utilisation de produits disponibles pour les consommateurs.
L'exposition des personnes au Canada à des distillats en C5-12 oxydés, à des composés de cires d'hydrocarbures oxydées et d'aminoéthanol et à des composés de cires d'hydrocarbures oxydées et de 2-(méthylamino)éthanol devrait être faible, en raison de l'utilisation limitée de ces substances au Canada.
Il ne devrait pas y avoir d'exposition aux naphtalènesulfonates de sodium polymérisés avec le formaldéhyde, aux produits d'hydroformylation d'alcènes en C6-10 lourds et au pétrole sulfuré.
Il existe un potentiel d'exposition environnementale aux produits d'hydroformylation d'alcènes en C6-10 lourds en raison de leur utilisation comme agent antimousse industriel. Toutefois, cette exposition de l'environnement devrait être faible étant donné la biodégradabilité globale de la substance (capacité d'une substance à se décomposer), le fait que les composants concernés ont une solubilité faible à très faible (capacité à se dissoudre) et le procédé d'élimination des composants concernés lors du traitement des eaux usées.
Les huit substances à base d'hydrocarbures ont été considérées comme ayant un faible potentiel d'exposition pour la population générale au Canada.
D'après leurs profils d'utilisation actuels et leur disponibilité au Canada, l'exposition environnementale des 7 autres substances à base d'hydrocarbures devrait être faible.
Effets principaux (dangers) sur la santé et l'environnement
Les résines de pétrole, les résines d'hydrocarbures et les distillats en C5-12 polymérisés ayant des propriétés similaires, une approche de lecture croisée similaire a été suivie pour évaluer leurs effets potentiels sur la santé.
Les 8 substances à base d'hydrocarbures ont été considérées comme présentant un faible potentiel de danger pour la santé humaine.
D'après les renseignements disponibles, il a été déterminé que les produits d'hydroformylation d'alcènes en C6-10 lourds sont potentiellement dangereux pour l'environnement en raison d'une écotoxicité potentielle des composants alcooliques solubles. Les sept autres substances à base d'hydrocarbures sont considérées représenter un faible danger pour l'environnement.
Prise en compte des sous-populations qui peuvent être très sensibles ou fortement exposées
Certains groupes de personnes au sein de la population canadienne pourraient, en raison d'une susceptibilité ou d'une exposition accrue, être plus à risque que la population générale de subir des effets nocifs pour la santé dus à l'exposition à des substances.
Les sous-populations vivant à proximité des rejets industriels et susceptibles d'être plus exposées ont été prises en compte dans l'évaluation.
Résultats de l'évaluation des risques
Les évaluations sont axées sur les renseignements essentiels permettant de déterminer si les composés d'un même groupe satisfont sont nocifs pour la santé humaine ou l'environnement au sens de la LCPE. On peut y parvenir en tenant compte des données scientifiques, y compris des informations, si elles sont disponibles, sur les sous-populations qui peuvent avoir une plus grande sensibilité ou une plus grande exposition, les environnements vulnérables et les effets cumulatifs et en incorporant une approche fondée sur le poids de la preuve et de précaution.
En se basant sur les renseignements sur l'exposition et le danger présentés dans l'évaluation, il a été déterminé que le risque pour la santé humaine dû aux huit substances à base d'hydrocarbures visées est faible.
En tenant compte de tous les renseignements présentés dans l'ébauche d'évaluation préalable, il a été déterminé qu'il est improbable que ces huit substances à base d'hydrocarbures soient dangereuses pour l'environnement.
Conclusions de l'évaluation
Le gouvernement a conclu que les résines de pétrole, les résines d'hydrocarbures, les distillats en C5-12 polymérisés, les composés de cires d'hydrocarbures oxydées et d'aminoéthanol, les composés de cires d'hydrocarbures oxydées et de 2-(méthylamino)éthanol, les naphtalènesulfonates de sodium alkylés polymérisés avec du formaldéhyde, les produits d'hydroformylation d'alcènes en C6-10 lourds (oxo ends) et le pétrole sulfuré ne sont pas dangereux pour la santé humaine aux niveaux d'exposition pris en compte lors de l'évaluation.
Le gouvernement conclu également que les huit substances ne pénètrent pas dans l'environnement à des concentrations nocives.
Renseignements connexes
Certaines des substances à base d'hydrocarbures peuvent être présentes dans certains produits de consommation. La population canadienne devrait respecter les mises en garde et directives concernant les produits et d'éliminer ces derniers.
Visitez « Maison saine » pour obtenir des informations sur la sécurité des produits chimiques utilisés à l'intérieur et à l'extérieur des maisons.
Utilisez l'outil de recherche de substances pour trouver les substances mentionnées dans certains textes législatifs ou réglementaires ou sur les sites Web du gouvernement du Canada.
Les évaluations réalisées en vertu de la LCPE portent sur les risques d'exposition de la population générale. Les dangers liés aux produits chimiques utilisés en milieu professionnel sont définis dans le Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT). Si une substance est nocive pour la population générale, elle peut également être préoccupante pour les individus se trouvant des situations où un volume plus important de la substance est utilisé ou que celle-ci est utilisée pendant une plus longue durée (par exemple, sur le lieu de travail). Le gouvernement du Canada reconnaît qu'il incombe aux organismes fédéraux, provinciaux et territoriaux de santé et de sécurité au travail de coordonner la législation relative à l'utilisation sûre des produits chimiques sur le lieu de travail. Nous nous employons à soutenir ce rôle en intégrant les informations, les outils et l'expertise technique du PGPC et du Programme des produits dangereux utilisés au travail de Santé Canada.
