Cette substance a été identifiée pour action dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques (CMP).
Résumé des publications
| Nº CAS |
Nom commun |
Nom dans la Liste intérieure |
Commentaires du public sur l'ébauche d'évaluation préalable |
Évaluation préalable finale |
Approche de gestion des risques proposée |
Conclusion sur les critères de l'article 64 |
Activités de suivi |
| 91-44-1 |
Coumarine 1 |
7-(Diéthylamino)-4-méthylbenzopyr-2-one |
HTML |
HTML |
HTML |
Satisfait à un ou à plusieurs des critères |
Voir l’approche de gestion des risques proposée |
Échéancier
| Date |
Activité |
| Le 13 mai 2023 |
Publication de l'évaluation préalable finale. L’approche de gestion des risques proposée a aussi été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours. L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 157, Nº 19. |
| Le 31 octobre 2020 |
Publication et début de la période de commentaires du public de 60 jours sur l'ébauche d'évaluation préalable et le cadre de gestion des risques. L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 154, Nº 44. |
