Groupe des dérivés de protéines et des extraits de levure

Ces substances ont été identifiées pour action dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC). L'évaluation préalable porte sur 4 substances appelées collectivement dans le cadre du PGPC le Groupe des dérivés de protéines et des extraits de levure.

Résumé des publications
Groupe de substances N° CAS Nom commun Nom dans la Liste intérieure Commentaires du public sur l'ébauche d'évaluation préalable Évaluation préalable finale Conclusion sur les critères de l'article 64 Activités de suivi
Groupe des dérivés de protéines et des extraits de levure 8013-01-2Note de bas de tableau 1 - a Extraits de levure Extraits de levure HTML HTML Ne satisfait pas aux critères Aucune activité planifiée pour le moment
9015-54-7Note de bas de tableau 1 - a,Note de bas de tableau 1 - b Sans objet Hydrolysats de protéines
92113-31-0Note de bas de tableau 1 - a,Note de bas de tableau 1 - b Hydrolysats de collagène Collagènes, hydrolysats
111174-63-1Note de bas de tableau 1 - a Collagène hydrolysé par l'isostéaroyle Produits de réaction des hydrolysats de protéines du cuir avec le chlorure d'isostéaroyle
Échéancier
Date Activité
Le 1 octobre 2022 Publication de l'évaluation préalable finale. L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada,
Partie I : vol. 156, No 40
.
Le 6 février 2021 Publication et début de la période de commentaires du public de 60 jours sur l'ébauche d'évaluation préalable. L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 155, Nº 6.
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