Hydrate de chloral

Cette substance a été identifiée pour action dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC).

• Résumé des publications
• Activités de suivi
• Collecte de renseignements
  • Article 71 PGPC 2023
• Échéancier

Activités de suivi

Bien que l'hydrate de chloral ne soit pas considéré nocif pour la santé humaine aux niveaux actuels d'exposition, cette substance est considérée avoir des effets préoccupants en raison de son potentiel à causer le cancer. Elle pourrait donc devenir inquiétante pour la santé humaine si ses niveaux venaient à croître. Le gouvernement considérera de recueillir des données et de suivre les tendances des activités commerciales et les modifications des profils d'utilisation ayant trait à l'hydrate de chloral. Les activités de cueillette de données et de suivi comprendront de futures initiatives de collecte de renseignements, comme une enquête à déclaration obligatoire en vertu de l'article 71 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)]. Les parties intéressées seraient avertis d'avance de toute collecte d'information planifiée.

Collecte de renseignements

Article 71 PGPC 2023

En juin 2023, un avis a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 157, Nº 25 - le 24 juin 2023 en vertu de l'article 71 de la LCPE (1999). L'avis s'applique à l'hydrate de chloral (Nº CAS 302-17-0). De plus amples renseignements sont disponibles sur la page Web de Collecte de renseignements sur certaines substances en vertu du Plan de gestion des produits chimiques.