Pipérazine
Cette substance a été identifiée pour action dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC).
Fiche d'information
| N° CAS | Nom dans la Liste intérieure | Évaluation finale | Conclusion sur les critères de l'article 64 | Activités de suivi |
|---|---|---|---|---|
| 110-85-0 | Pipérazine | HTML | Ne satisfait pas aux critères | Dispositions relatives aux nouvelles activités (NAc) |
Activités de suivi
La piperazine n'est pas conisdérée comme dangereuse pour la santé humaine ou l'environnement aux concentrations d'exposition actuelles, mais cette substance est associée à des effets préoccupants. L'exposition à cette substance pourrait donc être préoccupante si elle venait à augmenter. Par conséquent, l'activité de suivi proposée est d'appliquer les dispositions relatives aux NAc de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) (LCPE) à la pipérazine.
| Date | Activité |
|---|---|
| Le 11 mai 2024 | Publication dans la Gazette du Canada, Partie I: vol 158, Nº 19, d'un avis d'intention de modifier la Liste intérieure afin d'appliquer les dispositions relatives aux NAc de la LCPE et début de la période de commentaires du public de 60 jours. |
| Le 11 mai 2024 | Publication de l'évaluation finale. L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 158, Nº 19. |
| Le 13 mars 2021 | Publication et début de la période de commentaires du public de 60 jours sur l'ébauche d'évaluation préalable. L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 155, Nº 11. |
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