Sept substances à base d’hydrocarbures

Ces substances ont été identifiées pour action dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC).

Résumé des publications
Échéancier

Fiche d’information

Sept substances à base d’hydrocarbures

Résumé des publications
Groupe de substances	Nº CAS	Nom commun	Nom de la LIS	Commentaires du public sur l'ébauche d'évaluation préalable	Évaluation préalable	Conclusion sur les critères de l'article 64	Activités de suivi
Sept substances à base d’hydrocarbures	64742-40-1^{Note de bas de page a}	Agents sulfurés caustiques usés	Agents de neutralisation usés (pétrole), hydroxyde de sodium	HTML	HTML	Ne satisfait pas aux critères.	Aucune activité planifiée pour le moment
	68477-26-9^{Note de bas de page a}^{Note de bas de page b}	Produits pétroliers contaminés	Déchets pétroliers
	68956-70-7^{Note de bas de page a}^{Note de bas de page b}	Déchets de naphte	Produits pétroliers en C5-12 récupérés, traitement des eaux usées
	74-86-2^{Note de bas de page b}	Acétylène	Acétylène
	8002-53-7^{Note de bas de page a}	Cire de lignite	Cire de lignite
	68476-03-9^{Note de bas de page a}	Acides gras de cire de lignite	Acides gras de cire de lignite
	73138-45-1^{Note de bas de page a}^{Note de bas de page b}	Esters d’acide gras de cire de lignite et d’éthane-1,2-diol	Acides gras de cire de lignite, esters d’éthylène
Note de bas de page a Ce composé est un UVCB (substances de composition inconnue ou variable, produits de réaction complexes ou matières biologiques). Retour à la référence de la note de bas de page a Note de bas de page b Cette substance n'est pas visée au paragraphe 73(1) de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999), mais fait l'objet de la présente ébauche d'évaluation préalable parce qu'elle a été jugée prioritaire en raison d'autres préoccupations pour la santé humaine. Retour à la référence de la note de bas de page b

Échéancier
Date	Activité
Le 18 mai 2019	Publication de l'évaluation préalable finale. L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 153, Nº. 20.
Le 10 mars 2018	Publication et début de la période de commentaires du public de 60 jours sur l'ébauche d'évaluation préalable. L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 152, Nº. 10.

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Date de modification :: 2022-01-07