Ligne directrice pour l'évaluation des risques associés à l'agent pathogène

Aperçu

La base de données ePATHogène est une base de données interrogeable de matières biologiques, incluant la nomenclature, les classifications par groupes de risque, les exigences en matière de confinement et autres informations réglementaires. Elle comprend le Registre des agents pathogènes humains et les toxines, qui est un sous-ensemble d'agents pathogènes humains et des toxines soumis à la Loi sur les agents pathogènes humains et les toxines (LAPHT). Si un agent biologique d'intérêt ne figure pas dans ePATHogène ou dans le registre, une évaluation des risques liés aux agents pathogènes doit être effectuée afin de déterminer la classification par groupes de risque pour les humains et les animaux.

La présente ligne directrice décrit comment réaliser une évaluation des risques associés aux agents pathogènes humains, aux agents zoopathogènes ou à toute autre matière infectieuse réglementée. Elle offre des directives exhaustives sur la façon d'évaluer les risques associés aux agents pathogènes qui n'ont pas été caractérisés dans ePATHogène ou dans le registre, ou qui peuvent avoir été modifiés, pour déterminer la probabilité et les conséquences d'exposition à l'agent pathogène ou de la libération de ce dernier. Cette ligne directrice s'adresse aux parties prenantes, déjà familiarisés avec les concepts de biosécurité et d'évaluation des risques, pour les aider à déterminer la classification des agents pathogènes dans leurs inventaires. Cette ligne directrice s'accompagne d'un modèle d'évaluation des risques associés à l'agent pathogène.

Pour demander la classification par groupes de risque d'un agent biologique, remplissez un modèle d'évaluation des risques liés aux agents pathogènes en utilisant cette ligne directrice et des publications et littérature scientifique évaluées par des pairs comme sources d'information. Le modèle Word personnalisable vous permet d'utiliser votre propre logiciel de référencement.

Accédez au modèle d'évaluation des risques liés aux agents pathogènes: Modèle d'évaluation des risques associés à l'agent pathogène.

Les modèles d'évaluation complétés devraient être soumis à l'agence de la santé publique du Canada (ASPC) à l'adresse pathogens.pathogenes@phac-aspc.gc.ca pour validation, confirmation des groupes de risque et ajout à ePATHogène ou au registre, selon le cas.

À qui s'adresse ce guide

• Titulaires de Permis d'agent pathogène et de toxine
• Agents de la sécurité biologique
• Personnel dans les installations règlementées

Dans ce guide

• Table des matières
• Préface
• Abréviations et sigles
• Chapitre 1 - Introduction
  • 1.1 Portée
  • 1.2 Aperçu
  • 1.3 Analyse des risques et évaluation des risques
  • 1.4 Comment utiliser la ligne directrice Évaluation des risques associés à l'agent pathogène
• Chapitre 2 - Principes de l'évaluation des risques associés à l'agent pathogène
  • 2.1 L'évaluation quantitative des risques versus l'évaluation qualitative des risques
  • 2.2 Risque acceptable
  • 2.3 Évaluation des risques fondée sur des données probantes
  • 2.4 Incertitudes et hypothèses
  • 2.5 Principe de précaution
• Chapitre 3 - Étapes d'une évaluation des risques associés à l'agent pathogène
  • 3.1 Identification du danger
  • 3.2 Caractérisation du danger
  • 3.3 Évaluation de l'exposition
  • 3.4 Autres considérations
  • 3.5 Révision et amélioration continue
• Chapitre 4 - Glossaire
• Chapitre 5 -Références et sources

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Détails et historique

Publié: 27 avril, 2018

Aide

Communiquez avec l'Agence de la santé publique du Canada si vous avez besoin d'aide, soit :

Par téléphone : 1-613-957-1779

Par courriel : pathogens.pathogenes@phac-aspc.gc.ca

Par la poste :

100 chemin Colonnade
Ottawa, Ontario
K1A 0K9

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