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Défense nationale
Politiques et normes
Directives et ordonnances administratives de la défense
Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - 4000
DOAD 4003 - Table des matières
DOAD 4003-0, Protection et gérance de l'environnement
Introduction
Définitions
Orientation de la politique
Autorités
Références
DOAD 4003-1, Gestion des matières dangereuses
Introduction
Définitions
Principes directeurs
Responsabilités
Références
DOAD 4003-2, Évaluation environnementale
ANNULÉE
DOAD 4003-3, Les inspections environnementales et les mesures d’application de la loi
Introduction
Définitions
Aperçu
Principes de fonctionnement
Inspections environnementales
Mesures d’application de la loi
Surveillance
Rapports
Conformité et conséquences
Responsabilités
Références
DOAD 4003-5, Effluents des systèmes d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Introduction
Définitions
Abréviations
Aperçu
Principes de fonctionnement
Planification
Mise en œuvre
Surveillance et rapports
Rejets
Tenue de dossiers
Supervision
Conformité et conséquences
Responsabilités
Références
DOAD 4003-6, Substances appauvrissant la couche d’ozone, halocarbures et équipement connexe
Introduction
Définitions
Abréviations
Aperçu
Principes de fonctionnement
Planification
Mise en œuvre
Surveillance et rapports
Rejet
Tenue de dossiers
Supervision
Conformité et conséquences
Responsabilités
Références
Détails de la page
2025-07-03