Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - 4000
- 4001
- 4002
- 4003
- 4003-0, Protection et gérance de l'environnement
- 4003-1, Gestion des matières dangereuses
- 4003-2, Évaluation environnementale (Annulée)
- 4003-3, Les inspections environnementales et les mesures d’application de la loi
- 4003-4, Évaluation de l’impact environnemental
- 4003-5, Effluents des systèmes d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
- 4003-6, Substances appauvrissant la couche d’ozone, halocarbures et équipement connexe
- 4003-7, Systèmes de stockage de produits pétroliers
- 4003-8, Préparation et intervention en cas d’urgence environnementale
- 4004
- 4007
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2026-06-02
