Savoir autochtone

Il n’existe pas de définition universelle du savoir autochtone. Dans le cadre de nos processus, le « savoir autochtone » correspond à un ensemble de systèmes de connaissances complexes fondés sur la vision du monde des peuples autochtones. Le savoir autochtone reflète les systèmes uniques de culture, les langues, les systèmes de gouvernance et l’histoire des peuples autochtones d’un endroit en particulier. Le savoir autochtone est dynamique et évolue au fil du temps. Il s’appuie sur les expériences des générations précédentes et s’adapte aux conditions actuelles. Les Premières Nations, les Métis et les Inuits ont une façon particulière de décrire le savoir qui leur est propre. Les détenteurs du savoir sont les seules personnes vraiment capables de définir le savoir autochtone de leurs collectivités.

Le savoir autochtone, l’examen des projets et les décisions réglementaires

Le gouvernement du Canada s’engage à réussir la réconciliation avec les peuples autochtones grâce à une relation renouvelée de nation à nation, de gouvernement à gouvernement, et entre les Inuits et la Couronne fondée sur la reconnaissance des droits, le respect, la collaboration et le partenariat.

Le 21 juin 2019, le gouvernement du Canada a promulgué une loi qui met en place de nouvelles exigences pour protéger l’environnement, les personnes et les biens, le poisson et l’habitat du poisson, ainsi que les cours d’eau, et la navigabilité, et pour renforcer la confiance du public à l’égard de la façon dont les décisions sont prises en ce qui concerne la mise en valeur des ressources. Les nouvelles exigences prévoient également que les examens de projet et les décisions réglementaires sont éclairés par le savoir des peuples autochtones et qu’ils obligent les décideurs à tenir compte de tout le savoir autochtone à leur disposition.

Le gouvernement du Canada reconnaît que le savoir autochtone améliore les examens de projet et les décisions réglementaires pour les raisons suivantes :

Les LoisNote de bas de page 1 exigent que le savoir autochtone soit pris en compte ou examinées lorsqu’elles sont fournies pour les raisons suivantes :

Protection du savoir autochtone confidentiel

Les Lois comportent également des dispositions visant à protéger le savoir autochtone de la divulgation non autorisée dans le contexte des examens de projet et des décisions réglementaires, lorsqu’elles ont été communiquées en toute confidentialité. Le savoir autochtone communiqué confidentiellement au ministre concerné ou à l’organisme compétent (Agence d’évaluation d’impact du Canada, Transports Canada, Pêches et Océans Canada et la Régie de l’énergie du Canada, et à un comité d’évaluation régionale ou stratégique ou à une commission d’examen en vertu de la Loi sur l’évaluation d’impact) est confidentiel. Il ne doi t pas être divulgué sans consentement écrit, sauf dans les cas suivants :

Si les circonstances permettent de divulguer les renseignements confidentiels, la collectivité autochtone et la personne ayant reçu l’information doivent d’abord être consultées pour limiter la nature de la divulgation, y compris toute condition potentielle de communication du savoir.

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