Quels travaux sont admissibles aux encouragements fiscaux pour la RS&DE? - Vidéo 2  

Transcription

Bienvenue à la deuxième vidéo de cette série. Dans la première vidéo, je vous ai parlé brièvement du programme de la recherche scientifique et du développement expérimental. Ce programme vous donne droit à un crédit d'impôt à l'investissement sous la forme d'un remboursement en espèces ou d'une réduction de l'impôt à payer, ou les deux. Dans cette vidéo, je vous expliquerai quels types de travaux peuvent donner droit au credit d'impôt.

Pour vous prévaloir du programme de la recherche scientifique et du développement expérimental, vos travaux doivent correspondre soit à de la recherche pure, de la recherche appliquée ou du développement expérimental. Laissez-moi vous expliquer en quoi cela consiste.

Un. La recherche pure. Il s'agit de travaux qui sont menés pour faire avancer les connaissances scientifiques. De tels travaux sont habituellement faits dans des universités ou des instituts de recherche. Ce type de recherche vise donc uniquement à acquérir des connaissances scientifiques. Deux. La recherche appliquée. Ces travaux servent aussi à faire avancer les connaissances scientifiques. Cependant, contrairement à la recherche pure, ils sont menés avec une application pratique en vue.

Trois. Le développement expérimental. Ces travaux sont menés dans le but de réaliser un avancement technologique. C'est de loin le plus fréquent des types de travaux lorsqu'il est question de recherche scientifique et de développement experimental.

Mais qu'est-ce que l'avancementtechnologique au juste? En fait, cela veut dire produire des renseignements ou contribuer au développement de nouvelles connaissances qui font progresser votre base technologique. Tout cela vous aidera par la suite à élaborer de nouveaux produits ou procédés ou à améliorer ceux qui existent déjà. Rappelez-vous cependant qu'un produit nouveau ou amélioré ne signifie pas toujours qu'un avancement technologique a été réalisé.

Pour savoir s'il y a vraiment unavancement technologique, posez-vous simplement la question suivante: Quelles incertitudes technologiques ai-je rencontrées en tentant d'élaborer le produit ou le procédé? Les incertitudes technologiques
sont des obstacles qui vous empêchent de réaliser vos objectifs. Les connaissances que vous avez acquises en surmontant ces obstacles sont l'avancement technologique.

Bon, j'ai parlé jusqu'ici des raisons pour lesquelles les travaux de recherche scientifique et de développement experimental sont faits. Il faut bien sûr aussi parler de la façon dont ils sont faits. Peu importe le genre de travaux de recherche scientifique et de développement expérimental que vous faites, vous devez suivre certaines procédures de base.

Votre travail doit être une investigation ou une recherche systématique par voie d'expérimentation ou d'analyse. Qu'est-ce que ça signifie plus précisément? En fait, cela veut dire que chaque approche que vous prenez pour résoudre votre incertitude devrait être une expérience prévue fondée sur une idée ou un concept.

Donc, vous faites d'abord face à un problème que vous ne pouvez pas résoudre avec la base technologique ou les connaissances existantes. Puis, vous suggérez de nouvelles idées sur la façon de résoudre ce problème et vous les testez. Cela vous mènera éventuellement à accroître votre base technologique ou vos connaissances.

En bref, si vous menez une investigation ou une recherche systématique par expérimentation ou analyse pour faire avancer la science ou la technologie, vos travaux sont admissibles! C'est aussi simple que ça!

Vous savez maintenant quel type de travaux sont admissibles. Dans la prochaine vidéo, je parlerai de la façon de calculer vos dépenses de recherche scientifique et de développement expérimental ainsi que votre crédit d'impôt à l'investissement. Pour en savoir plus sur le programme de la recherche scientifique et du développement expérimental, consultez les politiques, les services et outils offerts à www.arc.gc.ca/rsde. Vous pouvez également participer aux séances d'information gratuities qu'offre l'Agence du revenu du Canada sur la recherche scientifique et le développement expérimental. Merci de votre intérêt pour cette vidéo.