Grignotines
Info TPS/TVH GI-021
Octobre 2006
Le présent document d'information renferme une description de quatre types de grignotines qui sont taxables aux fins de la taxe sur les produits et services/taxe de vente harmonisée (TPS/TVH).
Dans le présent document, un produit « taxable » est assujetti à la TPS au taux de 6 % ou de 14 %. Un produit « détaxé » est assujetti à la TPS/TVH au taux de 0 %.
La fourniture de produits alimentaires de base est détaxée, notamment la majorité des fournitures d'aliments et de boissons destinés à la consommation humaine. Certaines catégories d'aliments et de boissons, comme les bonbons et confiseries et les produits de granola (sauf ceux vendus comme céréales pour le petit déjeuner) sont toutefois taxables. Pour obtenir plus de renseignements sur les produits alimentaires de base, consultez le mémorandum sur la TPS/TVH Produits alimentaires de base (4.3).
Les grignotines comptent parmi les produits alimentaires exclus de la détaxation. Le présent document d'information porte sur quatre types de grignotines :
- les grignotines salées et aromatiques;
- les noix et les graines salées;
- les produits de granola;
- les mélanges de grignotines.
Grignotines salées et aromatiques
Les grignotines salées et aromatiques sont taxables. Cette catégorie de grignotines comprend les croustilles, spirales et bâtonnets (tels les croustilles de pommes de terre, les croustilles de maïs, les bâtonnets au fromage, les bâtonnets de pommes de terre ou les pommes de terre juliennes, les croustilles de bacon et les spirales de fromage) et autres grignotines semblables, le maïs soufflé et les bretzels croustillants. Elle n'inclut pas les craquelins ou tout produit vendu principalement comme céréales pour le petit déjeuner.
Pour déterminer si un produit alimentaire est une grignotine salée ou aromatique aux fins de la TPS/TVH, il faut tenir compte de plusieurs facteurs, y compris les caractéristiques du produit (c.-à-d. les ingrédients, les saveurs, la texture, le processus de cuisson et l'apparence) et la façon dont le produit est étiqueté, emballé et commercialisé. Aucun facteur n'est déterminant pour ce qui est du caractère taxable d'un produit. Il convient aussi de souligner que les modifications apportées à l'étiquetage, à l'emballage ou à la commercialisation n'entraînent pas nécessairement une modification du statut fiscal.
Caractéristiques
Les grignotines qui font partie de la catégorie des grignotines salées et aromatiques sont habituellement fabriquées à partir de pommes de terre, de maïs ou de semoule de maïs. Toutefois, les grignotines fabriquées à partir d'autres ingrédients, comme le riz, la farine de crevettes ou les légumes, peuvent être inclus dans les « autres grignotines semblables » si on applique les autres facteurs.
Les grignotines de cette catégorie sont habituellement salées ou aromatiques et comprennent les aliments aux saveurs suivantes : sel et vinaigre, barbecue, assaisonné, fromage, nacho, ketchup, pizza ou crème sûre et oignon.
En règle générale, les grignotines salées et aromatiques sont croustillantes, croquantes, cassantes ou gonflées et elles sont habituellement frites, mais elles peuvent également être cuites au four.
Elles peuvent être petites, minces et tranchées comme une croustille, de forme longue et cylindrique ou rectangulaire comme un bâtonnet, être gonflée ou bien avoir une forme en spirale.
Emballage et étiquetage
Les grignotines salées et aromatiques sont en général emballées dans des sacs. Le terme « croustille », « spirale » ou « bâtonnet » est en général inclus dans le nom du produit et des mots semblables peuvent également figurer ailleurs sur l'emballage. L'emballage peut indiquer que le produit est « croquant » ou « croustillant » et/ou qu'il s'agit d'une « grignotine » ou d'un « méli-mélo ». L'emballage peut également comparer le produit à d'autres de la catégorie des grignotines salées et aromatiques (p. ex. « plus sain qu'une croustille » ou « même bon goût qu'une croustille »).
Commercialisation
Les grignotines salées et aromatiques sont en règle générale présentées, dans les médias imprimés ou électroniques, comme des « grignotines » ou des « méli-mélo ». La publicité inclut des mots comme « grignotines », « méli-mélo », « croquant » ou « croustillant », qui figurent habituellement sur les emballages de croustilles, de spirales ou de bâtonnets.
L'emplacement d'un produit parmi d'autres grignotines taxables semblables dans les endroits où il est vendu constitue également un facteur important, mais ce n'est pas un facteur déterminant.
Exemple 1
Le produit Crousticraque contient les ingrédients suivants : farine enrichie, shortening d'huile végétale et flocons de pommes de terre. Il est offert en six saveurs : nature, ranch, barbecue, assaisonné, sel et vinaigre et fromage piquant. Il est emballé et vendu en sac de 200 grammes et on le retrouve au supermarché dans la section réservée aux craquelins. Il est également vendu en plus petits sacs. Chaque grignotine a une taille comparable à celle d'une croustille. Le produit est décrit dans le site Web du fabricant comme un aliment « plus sain que des croustilles ». On trouve les mentions : « mi-croustilles », « mi-craquelins », « faites avec des pommes de terre, comme des croustilles » et « croquant maximum » sur l'emballage du produit Crousticraque. L'emballage décrit également le produit comme des « craquelins friandises au blé » et « cuites au four avec du blé comme des craquelins ».
Le produit Crousticraque est taxable, puisqu'il est considéré comme une grignotine salée ou aromatique. Les flocons de pommes de terre comptent parmi l'un de ses principaux ingrédients et il est offert en différentes saveurs. Par ailleurs, il a l'apparence d'une tranche mince et une texture croquante. Enfin, le produit est emballé dans des sacs et est étiqueté et commercialisé de la même façon que les grignotines taxables. Le fait que le produit soit placé dans la section réservée aux craquelins ne constitue pas un facteur déterminant.
Exemple 2
Le produit Grignotage contient les ingrédients suivants : pois, amidon, huile de canola, sucre, farine de blé, sel, glutamate de sodium, raifort et tartrazine. Il est emballé et vendu en sacs de 120 grammes. L'emballage du produit Grignotage porte les mentions « grignotines savoureuses » et « une solution de rechange saine ». Il indique également que le produit est destiné à une personne qui souhaite « quelque chose de différent à grignoter ». Le produit Grignotage présenté dans le site Web du fabricant renferme les mentions suivantes : « Des grignotines croquantes et délicieuses »; « Une façon différente de grignoter »; « C'est comme manger des arachides épicées… et vertes! ».
Le produit Grignotage est considéré comme une grignotine salée ou aromatique, et il est donc taxable.
En plus de ses caractéristiques, la manière dont le produit Grignotage est étiqueté, emballé et commercialisé indique qu'il est semblable aux autres grignotines de la catégorie des grignotines salées et aromatiques. L'inclusion d'expressions descriptives sur l'emballage comme « grignotines », « quelque chose de différent à grignoter », « grignotines savoureuses » indique que le produit est étiqueté d'une façon semblable à celle utilisée pour les autres grignotines taxables. L'inclusion d'expressions comme « croquantes et délicieuses »; « une façon différente de grignoter »; « C'est comme manger des arachides épicées… et vertes! » dans le site Web du fabricant indique que le produit Grignotage est également annoncé et commercialisé de la même façon que les autres grignotines taxables.
Exemple 3
Le produit Croquis contient les ingrédients suivants : farine de blé enrichie, shortening d'huile végétale, sucre, glucose-fructose, sel, farine de malt, phosphate monocalcique, bicarbonate de sodium, bicarbonate d'ammonium, lécithine de soya et protéase. Il est offert en trois saveurs: nature, pizza et fromage. Il s'agit d'un produit de petite taille qui ne renferme aucune garniture. L'emballage du produit présente les mentions suivantes : « craquelins », « …portent bien leur nom, car leur goût est sans égal » et « le produit Croquis regorge de goût pour stimuler vos papilles au maximum ». Le produit Croquis est emballé et vendu dans des sacs de 200 grammes et on le retrouve au supermarché dans la section réservée aux craquelins.
Le produit Croquis est considéré comme un produit alimentaire de base détaxé. Il présente des caractéristiques différentes de celles des autres grignotines taxables. Les ingrédients lui donnent une apparence et une texture qui s'apparente à celle du craquelin. De plus, l'absence de mots sur l'emballage et les documents de commercialisation du produit Croquis qui sont habituellement liés aux grignotines taxables indique que le produit diffère de celles-ci.
Noix et graines salées
Les noix et les graines salées (p. ex. les arachides, les graines de tournesols et les noix mélangées salées) sont taxables. Les noix et les graines assaisonnées ou enrobées d'aromatisants, comme les saveurs à la cajun ou barbecue, sont taxables si l'assaisonnement ou l'enrobage comprend du sel. Les noix et les graines non salées sont détaxées, sauf si elles constituent un mélange de grignotines comme ceux décrits ci-dessous.
Produits de granola
Les barres granola et les autres produits de granola (sauf les céréales granola pour le petit déjeuner) sont taxables. Les produits de granola sont en général un mélange de céréales (p. ex. flocons d'avoine ou riz) et de miel et/ou de sirop, et ils peuvent contenir des noix et des fruits. Les ingrédients du granola ne sont pas transformés outre mesure, ce qui permet de conserver la caractéristique distincte de chaque ingrédient. Le mélange peut être vendu dans des sacs ou préparé sous forme de barres.
Pour en savoir plus sur les barres granola et les autres types de tablettes et de barres, consultez le document d'information Tablettes et barres (GI-020).
Mélanges de grignotines
Les mélanges de grignotines contenant des céréales, des noix, des graines, des fruits séchés ou autres produits comestibles sont taxables. Un mélange de grignotines est un mélange de deux ou de plusieurs de ces ingrédients.
Par exemple, les produits connus sous le nom de « mélanges montagnards » et contenant divers mélanges de noix, de graines et de fruits séchés sont considérés comme des mélanges de grignotines.
Les mélanges d'au moins deux variétés d'un seul type d'ingrédient, comme au moins deux variétés de fruits séchés ou de noix, sont également considérés comme des mélanges de grignotines et sont donc taxables.
Un mélange d'au moins deux types de noix est considéré comme un mélange de grignotines, même si les noix ne sont pas salées. Toutefois, les mélanges de noix à leur état naturel, qui ne sont pas transformées après avoir été lavées et/ou nettoyées, ne sont pas considérés comme des mélanges de grignotines et ils sont donc détaxés. Les noix qui ont été rôties, écalées ou assaisonnées ne sont pas considérées comme étant à l'état naturel.
Les mélanges de grignotines comportent habituellement les caractéristiques suivantes :
- les consommateurs les voient souvent comme des grignotines;
- leurs ingrédients sont prêts à manger; aucune préparation n'est requise;
- les ingrédients ont été mélangés avant la vente du produit;
- les principaux ingrédients demeurent distincts et ne constituent pas un tout;
- les principaux ingrédients sont souvent enrobés d'assaisonnements aromatiques, comme le sel ou la saveur barbecue;
- on en mange habituellement quelques poignées ou quelques bouchées individuelles, sans utiliser d'ustensiles;
- ils sont habituellement vendus en sachets ou en sacs, en vrac ou dans des contenants de plastique transparent.
Exemple 4
Le produit Carcajou est un mélange d'arachides, de cajous, d'amandes, d'avelines et de noix du Brésil non salés. Les noix sont écalées et le produit est vendu dans des récipients de stockage en vrac dans des magasins d'alimentation spécialisée et des magasins de produits diététiques.
Le produit Carcajou est considéré comme un mélange de grignotines, puisqu'il contient plus d'une sorte de noix écalée. Le produit Carcajou est taxable.
Exemple 5
Le produit Sol est un sac de graines de tournesol écalées, non salées et non assaisonnées. Le sac ne contient pas d'autres ingrédients.
Le produit Sol n'est pas considéré comme un mélange de grignotines parce qu'il ne contient qu'un seul type de graines, sans aucun autre ingrédient. Il n'est pas non plus considéré comme une grignotine salée ou aromatique, puisque les graines ne sont pas salées ni assaisonnées. Par conséquent, le produit Sol est un produit alimentaire de base détaxé.
Produits vendus principalement comme céréales pour le petit déjeuner
Les grignotines salées et aromatiques, les produits de granola et les mélanges de grignotines taxables ne comprennent pas les produits vendus principalement comme céréales pour le petit déjeuner. Les produits vendus comme céréales pour le petit déjeuner sont des produits alimentaires de base détaxés même si leurs caractéristiques sont semblables à celles des grignotines taxables. Une céréale pour le petit déjeuner est un produit étiqueté comme tel, que l'on prépare habituellement en ajoutant du lait ou de l'eau et que l'on mange à l'aide d'une cuillère pour le petit déjeuner.
Produits vendus dans des distributeurs automatiques
Tous les aliments vendus dans des distributeurs automatiques sont taxables.
Les renseignements contenus dans ce document ne remplacent pas les dispositions de la Loi sur la taxe d'accise (la Loi) et des règlements connexes. Ils vous sont fournis à titre de référence. Comme ils ne traitent peut-être pas des aspects de vos activités particulières, vous pouvez consulter la Loi ou le règlement pertinent ou communiquer avec n'importe quel bureau des décisions de la TPS/TVH de l'ARC pour obtenir plus de renseignements. Ces bureaux sont énumérés dans le mémorandum sur la TPS/TVH Bureaux des décisions de la TPS/TVH de l'Agence du revenu du Canada (1.2). Pour obtenir un renseignement technique sur la TPS/TVH par téléphone, composez le numéro sans frais 1-800-959-8296. En cas d'incertitude sur une question donnée relative à la TPS/TVH, vous devriez demander une décision auprès de l'ARC.
Si vous vous situez dans la province de Québec, communiquez avec Revenu Québec pour obtenir un renseignement technique ou une décision relative à la TPS/TVH, en composant le numéro sans frais 1-800-567-4692.
Toutes les publications sur la TPS/TVH sont disponibles dans le site Web de l'ARC, à l'adresse suivante : www.cra-arc.gc.ca/tax/technical/gsthst-f.html
Les publications de l'ARC traitent de la taxe de vente harmonisée (TVH) qui s'applique aux produits et services fournis en Nouvelle-Écosse, au Nouveau-Brunswick et à Terre-Neuve-et-Labrador (les provinces participantes) à un taux de 14 %. Le taux de la taxe sur les produits et services (TPS) est de 6 %.
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