ARCHIVÉE - Territoires du Nord-Ouest - Trousse générale d'impôt et de prestations 2011
Déclaration
Annexes
Remarque : Certaines annexes sont combinées. Pour voir l'annexe 5 ou l'annexe 8, vous aurez besoin de faire défiler le document en question vers le bas.
- Annexe 1 - Impôt fédéral
- Annexe 2 - Montants fédéraux transférés de votre époux ou conjoint de fait
- Annexe 3 - Gains (ou pertes) en capital en 2011
- Annexe 4 - État des revenus de placements
- Annexe 5 - Renseignements sur les personnes à charge
- Annexe 6 - Prestation fiscale pour le revenu de travail
- Annexe 7 - REER - Cotisations inutilisées, transferts et opérations dans le cadre du RAP ou du REEP
- Annexe 8 - Cotisations au RPC pour le revenu d'un travail indépendant et pour d'autres revenus
- Annexe 9 - Dons
- Annexe 11 - Frais de scolarité, montant relatif aux études et montant pour manuels
- Annexe 13 - Cotisations à l'assurance-emploi pour le revenu d'un travail indépendant et pour d'autres revenus admissibles
Renseignements et formulaires territoriaux
- Feuille de renseignements - Résidents des Territoires du Nord-Ouest
- Feuille de renseignements - Renseignements sur la résidence aux fins d'accords d'application fiscale
- Grilles de calcul territoriales - Territoires du Nord-Ouest
- Formulaire NT428 - Impôt des Territoires du Nord-Ouest
- Formulaire NT479 - Crédit des Territoires du Nord-Ouest
- Annexe NT(S2) - Montants territoriaux transférés de votre époux ou conjoint de fait
- Annexe NT(S11) - Frais de scolarité et montant relatif aux études territoriaux
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