Barbiers et coiffeurs, chauffeurs de taxi et d’autres véhicules de transport de passagers

Si ces travailleurs sont vos employés, vous devez retenir des cotisations au Régime de pensions du Canada (RPC), à l’assurance-emploi (AE) et de l’impôt sur le revenu comme pour vos employés réguliers.

Lorsqu’il y a une interruption de salaire pour les travailleurs, vous devez produire un Relevé d’emploi (RE) dans les cinq jours civils après la fin de la période de paie au cours de laquelle l’interruption de la rémunération d’un employé a lieu.

Si ces travailleurs ne sont pas vos employés, les règles spéciales suivantes s’appliquent et vous devez déclarer le revenu brut pour les barbiers et coiffeurs, celui des chauffeurs de taxi et d’autres véhicules de transport de passagers sur leurs feuillets T4. Pour des instructions détaillées, consultez le guide RC4120, Guide de l’employeur – Comment produire le feuillet T4 et le Sommaire.

Cette catégorie de travailleurs comprend seulement les barbiers et coiffeurs qui offrent leurs services dans un établissement prévu à cet effet.

Cotisations au RPC et impôt sur le revenu

Nous considérons que les personnes non employées selon un contrat de louage de services sont des travailleurs indépendants pour les besoins du RPC et de l’impôt sur le revenu. Elles sont responsables du paiement de leurs cotisations au RPC et de leur impôt sur le revenu lorsqu’elles produisent leur déclaration de revenus et prestations.

Ne retenez pas de cotisations au RPC ni d’impôt sur le revenu pour ces travailleurs.

Cotisations à l’AE

Nous considérons que le propriétaire ou l’exploitant d’un salon de barbier ou de coiffure est l’employeur, selon le règlement spécial de l’AE, de tous les travailleurs qui rendent des services comme barbiers et coiffeurs dans son établissement, même si ceux-ci ne sont pas des employés embauchés selon un contrat de louage de services.

Si vous êtes le propriétaire ou l’exploitant de l’entreprise, vous devez payer la part des travailleurs et votre part des cotisations à l’AE. La rémunération assurable du travailleur se calcule à partir de son revenu net. Les gains assurables de l’employé détermineront sa part des cotisations à l’AE.

Il y a deux façons de calculer la rémunération assurable pour la semaine, si vous connaissez ou non le montant réel que la personne a gagné et ses dépenses pour la semaine :

1. Si vous connaissez le montant que la personne a gagné dans la période de paie, ainsi que le montant des dépenses engagées pour gagner le revenu pour son travail dans l’établissement, la rémunération assurable est la rémunération totale (revenu net) qu’elle a tirée de l’emploi pour la période de paie jusqu’au maximum des gains assurables pour l’année.
2. Si vous ne connaissez pas le montant que la personne a gagné dans la période de paie ou le montant des dépenses engagées pour gagner le revenu pour son travail dans l’établissement, la rémunération assurable est le moins élevé des deux montants suivants :
   • le nombre de jours de travail dans la semaine multiplié par 1/390 du maximum de la rémunération annuelle assurable;
   • 1/78 du maximum de la rémunération annuelle assurable.

Sujets connexes

• À propos du RPC et de l’AE – Barbiers et coiffeurs