Comprendre vos impôts
Plan de leçon : Travailler pour soi-même
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Aperçu
Aidez les étudiants à en apprendre davantage sur le revenu d’un travail indépendant et leurs responsabilités fiscales, la façon de gérer leur compte de la taxe sur les produits et services/taxe de vente harmonisée (TPS/TVH) et la façon de déclarer leur revenu. Ils pourront tester leurs connaissances avec des jeux-questionnaires et des exemples pratiques.
La principale question est :
- Quelles sont les responsabilités fiscales des travailleurs indépendants?
Objectif d’apprentissage : Les étudiants acquerront une compréhension des responsabilités fiscales des travailleurs indépendants et de la façon de déclarer un revenu provenant d’un travail indépendant. Les étudiants apprendront également ce qu’est un compte de la TPS/TVH et s’ils doivent s’y inscrire. En suivant cette leçon, les étudiants seront mieux outillés pour respecter leurs obligations fiscales s’ils sont des travailleurs indépendants.
Compétences à acquérir
- Expliquer ce qu’est le revenu d’un travail indépendant.
- Déterminer les différents types de revenu d’un travail indépendant.
- Décrire les différents types d’entreprises.
- Définir quand s’inscrire à un compte de TPS/TVH.
- Déterminer les dépenses d’entreprise déductibles courantes.
Informations de base
Au Canada, les employés et les travailleurs indépendants doivent remplir et produire une déclaration de revenus chaque année pour déclarer le revenu qu’ils ont gagné ou reçu au cours de l’année. Ils utilisent la déclaration de revenus pour calculer s’ils doivent de l’impôt à l’Agence du revenu du Canada ou s’ils ont droit à un remboursement. En produisant votre déclaration de revenus, vous permettez à l’Agence de s’assurer que chaque particulier paie le bon montant d’impôt.
En règle générale, les employeurs retiennent l’impôt lorsqu’ils paient leurs employés. Toutefois, les travailleurs indépendants doivent déclarer leur revenu, et envoyer les impôts qui sont dus à l’Agence.
Les travailleurs indépendants peuvent également devoir s’inscrire à un compte de la TPS/TVH s’ils sont responsables de percevoir la TPS/TVH auprès de leurs clients, puis d’envoyer ce montant à l’Agence.
Les travailleurs indépendants peuvent également être en mesure de demander diverses déductions pour les entreprises, selon le type de biens et de services qu’ils fournissent.
Leçons et activités
Matériel nécessaire étape 1
- Leçons : Travailler pour soi-même
- Jeu-questionnaire : Travailler pour soi-même
- Termes fiscaux courants
- Équipement facultatif :
- Ordinateur
- Projecteur
- Imprimante
Exercices préliminaires étape 2
Premier exercice
Étape 1 : Demandez aux étudiants s’ils ont déjà songé à démarrer leur propre entreprise ou à avoir un emploi secondaire.
Étape 2 : Demandez aux étudiants quels types d’emplois secondaires sont offerts. Accordez-leur quelques minutes pour faire part de leurs idées.
Réponses suggérées :
- Conduire dans le cadre d’une application de covoiturage comme Uber ou Lyft
- Travailler comme livreur de repas pour une entreprise comme Uber Eats ou SkipTheDishes
- Influenceurs des médias sociaux
- YouTuber
- Vendre des articles en ligne, comme sur Etsy, eBay ou Amazon
- Travailler à la pige
- Travailler en tant que personne de métier indépendante
Étape 3 : Expliquez aux étudiants que le fait de gagner de l’argent et de recevoir des cadeaux de la part de ses collègues ou de sa propre entreprise est considéré comme un revenu de travail indépendant et qu’il doit être déclaré au moment de produire leur déclaration de revenus.
Étape 4 : Demandez aux étudiants de dresser une liste des choses qu’ils pourraient recevoir en plus de l’argent qui serait considéré comme un revenu. Après quelques minutes, demandez aux étudiants de faire part de leurs idées.
Réponses suggérées :
- Déplacements
- Vêtements
- Produits, comme les produits de beauté ou les jeux vidéo
- Billets d’événement, comme pour des parties de hockey ou des concerts
- Repas
- Cartes-cadeaux
Deuxième exercice
Étape 1 : Expliquez aux étudiants que lorsqu’ils sont travailleurs indépendants, qu’ils travaillent à temps plein ou à temps partiel, ils peuvent être considérés comme une petite entreprise aux fins de l’impôt.
Étape 2 : Demandez aux étudiants de schématiser les types de renseignements et de documents que les travailleurs indépendants peuvent avoir à conserver pour pouvoir déclarer leur revenu et déclarer leurs dépenses d’entreprise. Après quelques minutes, demandez aux étudiants de faire part de leurs idées.
Réponses suggérées :
- Registres des achats d’entreprise, comme les reçus
- Registres de kilométrage
- Registres des ventes, comme les factures
- Montants des profits et des pertes, comme les relevés bancaires
- Registres de la TPS/TVH facturée aux clients
- Registres de paie
Revue détaillée des leçons étape 3
Lisez les pages des leçons en suivant les directives supplémentaires fournies plus bas. Les étudiants peuvent examiner le matériel individuellement, en petits groupes ou avec toute la classe.
Activité
Cette activité se poursuivra dans les trois leçons de ce module. Demandez aux étudiants de noter une partie ou la totalité des termes qui seront abordés dans ce module. Au fur et à mesure que les étudiants parcourent chaque leçon, ils doivent écrire la définition de chaque terme.
- Méthode d’exercice
- Opération de troc
- Dépenses d’entreprise
- Trimestre civil
- Déduction pour amortissement (DPA)
- Méthode de comptabilité de caisse
- Catégorie
- Agent à commission
- Société
- Bien amortissable
- Économie numérique
- Employé
- Juste valeur marchande
- Taxe sur les produits et services/taxe de vente harmonisée (TPS/TVH)
- Compte de la TPS/TVH
- Constitution en société
- Crédits de taxe sur les intrants
- Pénalité pour production tardive
- Perte
- Logiciel d’impôt homologué pour IMPÔTNET
- Société de personnes
- Économie des plateformes
- Profit
- Verser
- Covoiturage
- Petit fournisseur
- Travailleur indépendant
- Entreprise à propriétaire unique
Leçon A : Pourquoi il faut un numéro d’assurance sociale ou un autre numéro d’identification pour l’impôt
Avant de commencer la leçon
Expliquez aux étudiants qu’au Canada, tout le monde doit avoir un NAS pour travailler ou recevoir des prestations et des services du gouvernement. Selon son statut de résidence et son statut de citoyenneté, une personne peut recevoir un NAS permanent ou temporaire. Habituellement, une personne conserve son NAS toute sa vie.
Après avoir terminé la leçon
Insistez sur l’importance de protéger son NAS. Parlez de ce qui peut arriver si un NAS est compromis, par exemple s’il fait l’objet d’une fraude ou d’un vol d’identité, et des conséquences à long terme que cela peut avoir.
Leçon B : Les différences entre le fait d’être un employé et un travailleur indépendant
Avant de commencer la leçon
Expliquez aux étudiants qu’il y a des différences importantes entre le statut d’employé et celui de travailleur indépendant. En général, un employé est embauché pour effectuer des tâches précises sous la direction d’une entreprise ou d’un particulier. Un travailleur indépendant gère son propre travail et propose ses services à d’autres. Chaque statut a une incidence différente sur votre droit à l’assurance-emploi (AE) et vos obligations fiscales.
Après avoir terminé la leçon
Rappelez aux étudiants l’importance de connaître leur statut d’emploi. Rappelez-leur que s’ils ne sont pas sûrs de leur statut d’emploi, ils peuvent demander à l’Agence de rendre une décision relative au Régime de pensions du Canada et à l’assurance-emploi (RPC/AE).
Leçon C : Comprendre le revenu d’un travail indépendant
Avant de commencer la leçon
Dans cette leçon, les étudiants apprendront ce qu’est le revenu d’un travail indépendant et les types courants de revenus d’un travail indépendant. Ils découvriront les types d’entreprises de base et les responsabilités fiscales des travailleurs indépendants.
Rappelez-leur de remplir leur banque de mots au fur et à mesure qu’ils parcourent la leçon.
Activité
Avant de commencer la leçon, demandez aux étudiants ce qui suit :
Mary a une chaîne YouTube où elle publie des vidéos d’elle-même en train d’enseigner des travaux manuels comme la calligraphe et le collimage. Elle gagne des revenus publicitaires chaque année. Mary reçoit également des produits gratuits de la part des fournisseurs pour qu’elle puisse les utiliser dans ses vidéos. Doit-elle déclarer la valeur de ces produits gratuits ainsi que l’argent qu’elle tire de la publicité dans sa déclaration de revenus?
Demandez aux étudiants de noter leur réponse.
Avant de passer à la dernière page de la leçon, demandez aux étudiants de noter si leur réponse à la situation de Mary a changé et leur raisonnement.
Répondez à la question « Mettre vos connaissances à l’épreuve » à la dernière page de cette leçon pour obtenir la bonne réponse.
Après avoir terminé la leçon
Rappelez aux étudiants qu’il y a des avantages personnels et sociaux à déclarer leur revenu d’un travail indépendant. Demandez-leur quels sont certains des avantages pour les particuliers et la communauté. Accordez-leur quelques minutes pour faire part de leurs idées.
Réponses suggérées :
- Augmente le montant d’argent qu’ils pourraient emprunter auprès d’une institution financière
- Augmente les droits de cotisation à un REER
- Leur permet de cotiser au Régime de pensions du Canada ou au Régime de rentes du Québec
- Finance les soins de santé
- Finance les services d’urgence
Leçon D : Gestion d’un compte de la taxe sur les produits et services/taxe de vente harmonisée (TPS/TVH)
Avant de turer la TPS/TVH et l’envoyer à l’Agence.
Cette leçon présentera aux étudiants les comptes de la TPS/TVH. Les étudiants apprendront quand les travailleurs indépendants doivent s’inscrire à un compte de la TPS/TVH, facturer la TPS/TVH et l’envoyer à l’Agence.
Rappelez-leur de remplir leur banque de mots au fur et à mesure qu’ils parcourent la leçon.
Activité
Expliquez aux étudiants que lorsqu’ils tirent un certain revenu d’une entreprise, ou si leur entreprise appartient à une certaine catégorie, ils devront s’inscrire à un compte de la TPS/TVH auprès de l’Agence.
Demandez aux étudiants de créer une liste décrivant les étapes ou les mesures à prendre une fois qu’ils se sont inscrits à un compte de la TPS/TVH.
Les réponses comprennent ce qui suit :
- Facturer la TPS/TVH lors de la prestation d’un service ou d’un produit taxable
- Faire le suivi des dépenses d’entreprise qu’ils ont dû payer pour être en mesure de fournir un service ou un produit
- Faire le suivi de la TPS/TVH qu’ils ont payée sur ces dépenses
- Être responsable de la TPS/TVH qu’ils ont perçue jusqu’à ce qu’ils l’envoient à l’Agence
Leçon E : Déclaration d’un revenu de travail indépendant
Avant de commencer la leçon
Dans cette leçon, les étudiants acquerront une compréhension de l’importance de tenir des registres d’entreprise, des types de dossiers à conserver et d’autres conseils utiles pour déclarer un revenu d’un travail indépendant. Les étudiants seront également initiés aux dépenses d’entreprise déductibles courantes.
Rappelez-leur de remplir leur banque de mots au fur et à mesure qu’ils parcourent la leçon.
Activité
Avant de commencer la leçon, demandez aux étudiants de rédiger une liste des types de déductions que, selon eux, les travailleurs indépendants peuvent demander. Accordez-leur quelques minutes pour faire part de leurs idées.
Réponses suggérées :
- Publicité
- Assurances
- Frais de bureau
- Frais de déplacement
- Frais relatifs à l’usage d’un véhicule automobile
À la fin de la leçon, demandez aux étudiants d’ajouter à leur liste les dépenses qu’ils n’ont pas incluses.
Après avoir terminé la leçon
Rappelez aux étudiants que les travailleurs indépendants peuvent demander différentes dépenses d’entreprise déductibles en fonction de leur admissibilité et des biens et services qu’ils fournissent.
Récapitulation étape 4
Demandez aux étudiants de répondre au jeu-questionnaire pour évaluer leur compréhension.
Discutez de l’importance de connaître ses obligations fiscales en tant que travailleur indépendant.
Demandez aux étudiants comment le type de biens ou de services qu’ils fournissent peut avoir une incidence sur leurs impôts en tant que travailleur indépendant.
Certains points peuvent être :
- Le type d’entreprise qui est considéré aux fins de l’impôt
- Ce qui compte comme un revenu
- S’ils doivent facturer la TPS/TVH
- Si et quand ils doivent avoir un compte de la TPS/TVH
- Les types de déductions pour entreprises qu’ils peuvent demander
- Les types de dossiers qu’ils doivent conserver
- Les catégories de coûts en capital qu’ils peuvent demander
Réitérez les avantages de comprendre les obligations fiscales d’un travailleur indépendant, au cas où les étudiants décideraient de lancer leur propre entreprise ou de commencer un emploi secondaire. Cette compréhension leur permettra de s’assurer qu’ils paient le bon montant d’impôt, qu’ils respectent leurs obligations fiscales et qu’ils peuvent demander les déductions pour les entreprises auxquelles ils ont droit.
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