Résultats de la 17e Conférence des Parties
Date Postée : 2016-11-22
Résultats de la CdP17
La Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (CITES) a tenu sa 17e Conférence des Parties (CdP17) à Johannesburg, Afrique du Sud, du 24 Septembre au 04 Octobre 2016.
La délégation canadienne, dirigée par Environnement et Changement climatique Canada, était composée de représentants d'Environnement et Changement climatique Canada, de Pêches et Océans Canada, de Ressources naturelles Canada, des Affaires étrangères et du Commerce international Canada et de la Nunavut Tunngavit Inc.
Les positions canadiennes sur les propositions des espèces et les documents de travail ont été élaborées dans le cadre d'un processus de consultation auprès des organismes gouvernementaux et des intervenants. Les propositions des espèces ont été examinées attentivement et l'information fournie a été évaluée en fonction des critères d'inscription à la CITES.
Sommaires canadiens des décisions finales de la Conférence des Parties:
Le secrétariat de la CITES fournit également de l'information sur les décisions finales de la Conférence des Parties :
- Nouvelles Annexes de la CITES suite à la CdP17
- Amendements aux Annexes I et II adoptés à la CdP17
- Notification No2016/057 [PDF, 350 Ko]
- Notification No2016/061 [PDF, 256 Ko]
- Décisions en vigueur après la CdP17
- Résolutions en vigueur après la CdP17
Documents relatifs à la CdP17 soumis par le Canada :
- Supprimer Bison bison athabascae de l'Annexe II [PDF, 478 Ko]
- Transférer Puma concolor coryi et Puma concolor couguar de l'Annexe I à l'Annexe II [PDF, 483 Ko]
- Transférer Falco peregrinus de l'Annexe I à l'Annexe II [PDF, 682 Ko]
- Renseignements supplémentaires sur le faucon pélerin [PDF, 395 Ko]
- Principes du Canada relatifs à la CITES [PDF, 178 Ko]
- Avis de commerce non préjudiciable de la CITES. Guide pour les plantes pérennes [soumis par l'Allemagne, le Canada, la Chine, la Géorgie et le Pérou) [PDF, 4.40 Mo]
- Guidance for the preparation and review of CITES proposals that involve projection of species trends in the future (submitted by Canada on behalf of TRAFFIC), [PDF, 406 Ko, en anglais seulement]
Annonces antérieures
- CdP17 Propositions visant à modifier les annexes de la CITES et position provisoire de négociation du Canada (septembre 2016)
- Résultats de la réunion de consultation publique - CdP17 (juillet 2016)
- Consultation publique du Canada en vue de la 17e session de la Conférence des Parties de la CITES (mai 2016)
- Propositions que le Canada a présentées à la 17e réunion de la Conférence des Parties à la CITES - CdP17 (mai 2016)
- Résultats de la demande de propositions et autres propositions canadiennes qui seront examinées lors de la 17e session de la Conférence des Parties à la CITES - CdP17 (avril 2016)
- Avis de consultations publiques et demande de propositions pour la 17e session de la Conférence des Parties à la CITES - CdP 17 (janvier 2016)