Liste des substances toxiques : composés organiques volatils

Les composés organiques volatils (COV) sont des composés organiques qui contiennent un ou plusieurs atomes de carbone et qui s’évaporent facilement dans l’atmosphère. Ils ne comprennent pas les composés photochimiquement non réactifs tels que le méthane, l’éthane et les chlorofluorocarbones (CFC). La définition officielle des COV adoptée par Environnement et Changement climatique Canada se trouve dans la publication de la Gazette du Canada, Partie II datant du 2 juillet 2003.

Plusieurs numéros CAS s’appliquent à ce groupe de substances.

Évaluation des risques

• Décret d'inscription de substances toxiques à l'annexe 1 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) (2 juillet 2003)
• Décret modifiant l’annexe 1 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) (15 juin 2016)
• LCPE (1999) Annexe 1 - Liste des substances toxiques
• Politique de gestion des substances toxiques

Stratégie de gestion du risque

• Normes canadiennes de qualité de l'air ambiant
• Système de gestion de la qualité de l'air
• Programme fédéral de réduction des émissions de composés organiques volatils attribuables aux produits de consommation et aux produits commerciaux 
• Véhicules, moteurs et carburants moins polluants

Outils de gestion des risques

• Règlement limitant la concentration en composés organiques volatils (COV) de certains produits
  
• Règlement limitant la concentration en composés organiques volatils (COV) des revêtements architecturaux
• Règlement limitant la concentration en composés organiques volatils (COV) des produits de finition automobile
• Règlement sur les émissions des véhicules routiers et de leurs moteurs
• Règlement sur les émissions des petits moteurs hors route à allumage commandé
• Règlement sur la réduction des rejets de composés organiques volatils (secteur pétrolier)
• Nouvelles lignes directrices sur les émissions des centrales thermiques
• Code de pratiques, lignes directrices et normes du Conseil canadien des ministres de l’environnement (CCME) pour la réduction des émissions de COV dans différents secteurs d’activité
• Code de pratique pour la réduction des émissions de composés organiques volatils (COV) provenant de bitume fluidifié et d’émulsion de bitume

Liens connexes

• Sources de substances toxiques
• Pollution atmosphérique : services et renseignements
• Inventaire des émissions de polluants atmosphériques
• Inventaire national des rejets de polluants

Nos coordonnées

Ligne d’information sur la gestion des substances
Plan de gestion des produits chimiques
Gatineau QC K1A 0H3

Téléphone : 1-800-567-1999 (au Canada) ou 819-938-3232
Télécopieur : 819-938-5212
Courriel : substances@ec.gc.ca