8. Références
- L'approche relative à une nouvelle activité (NAc)
- Cheminfo Services Inc. pour Environnement Canada, "Background Technical Study on Certain Challenge Substances of Interest Under the Chemicals Management Plan", 2008.
- Environnement Canada, Règlement sur la persistance et la bioaccumulation (SOR/2000-107), March 2000, Gazette du Canada Partie II, Vol.134, No.07.
- Environnement Canada, Règlement sur les urgences environnementales (SOR/2003-307), Septembre 2003, Gazette du Canada Partie II, Vol.137, No. 19.
- Loi canadienne sur la protection de l’environnement, 1999 (1999, ch. 33), ministère de la Justice du Canada.
- Fiche d'information – Règlement sur les urgences environnementale pris en vertu de la section 8 de la LCPE (1999)
- Santé Canada et Environnement Canada, Approche de gestion des risques proposée pour le 2,4,6-tri-tert-butylphénol, janvier 2009.
- Santé Canada et Environnement Canada, Évaluation préalable pour le Défi concernant le 2,4,6-tri-tert-butylphenol (2,4,6-TTBP), janvier 2009.
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