Document de consultation sur la gestion des risques proposée pour le 2,4,6-TTBP

Numéro de registre du Chemical Abstracts Service (nº CAS) : 32-26-3

Environnement Canada

Janvier 2011

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Résumé

• 1. Introduction
• 2. Contexte
  • 2.1 Rapport final d'évaluation préalable
• 3. Utilisations et rejets du 2,4,6-TTBP
  • 3.1 Utilisations actuelles
  • 3.2 Substances de remplacement possibles
  • 3.3 Sources de rejet et d'exposition dans l'environnement
• 4. Mesures de gestion des risques existantes
  • 4.1 Canada (échelle fédérale, provinciale et territoriale)
  • 4.2 Échelle internationale
• 5. Mesures de gestion des risques proposées pour le 2,4,6-TTBP
  • 5.1 Approche de gestion des risques proposée
  • 5.2 Modification afin d'ajouter le carburant diesel au Règlement sur les urgences environnementales
  • 5.3 Application des dispositions relatives à une nouvelle activité de la LCPE (1999) pour le 2,4,6-TTBP
• 6. Demande de commentaires
• 7. Prochaines étapes
• 8. Références

Annexe A : Mesures de gestion des risques relatives aux carburants en vigueur au Canada (à l'échelle fédérale, provinciale et territoriale)

• Le gouvernement du Canada propose de modifier le Règlement sur les urgences environnementales afin d'ajouter le carburant diesel, dans lequel le 2,4,6-TTBP peut être utilisé en tant qu'additif, à la liste des substances visées par ce Règlement.
  
• Le gouvernement du Canada propose d'appliquer les dispositions relatives à une nouvelle activité de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) au 2,4,6-TTBP afin de pouvoir évaluer toute nouvelle utilisation qui pourrait entraîner des rejets dans l'environnement.

Remarque : Ce résumé est une liste abrégée des instruments et des outils proposés pour gérer les risques liés à cette substance. Veuillez vous reporter à la section 5 du présent document pour obtenir une explication complète des mesures de gestion des risques proposées.