Annexe 1 : Analyse par scénario : Émissions moyennes de NOx des parcs automobiles au Canada - Estimation de la distribution future selon les séries d'homologation des émissions de véhicules

Les normes finales du programme américain Tier 2 sont fondées sur un système où les constructeurs ont l'option d'homologuer tout véhicule particulier selon l'une des huit catégories ou " séries " d'émissions, qui comportent toutes des normes spécifiques plus ou moins rigoureuses à l'égard d'une variété de polluants atmosphériques, pourvu que les constructeurs respectent la norme des émissions moyennes annuelles de NOx pour les parcs d'entreprise pondérée en fonction des ventes de 0,07 g/mille. Les constructeurs sélectionneront la série selon laquelle ils homologueront leurs différents modèles de véhicule en se fondant sur les caractéristiques du marché américain des ventes de véhicules tout en s'assurant que la norme des émissions moyennes de NOx pour les parcs automobiles de 0,07 g/mille est respectée aux États-Unis. Le règlement canadien continue à miser sur l'approche actuelle qui exige que les véhicules respectent les mêmes normes en matière d'émissions pour lesquelles ils sont homologués aux États-Unis.

L'EPA américaine, dans un rapport2 intitulé " Accounting for the Tier 2 and Heavy-Duty 2005/2007 Requirements in MOBILE6", a élaboré une distribution par défaut à l'échelle des parcs automobiles illustrant de quelle façon les constructeurs pourraient se conformer aux exigences du programme Tier 2 (c.-à-d., le pourcentage de véhicules dans chaque catégorie de véhicules homologués selon une série avec l'objectif de respecter la norme des émissions moyennes de NOx pour les parcs automobiles). Le modèle MOBILE6 sert à évaluer les émissions des véhicules routiers aux États-Unis. La distribution par défaut selon les séries établie dans le modèle MOBILE6 représente une distribution possible et est fondée sur la prémisse voulant que les constructeurs profitent pleinement de l'occasion de compenser les émissions plus abondantes des camionnettes plus lourdes par des émissions plus faibles des véhicules légers et des camionnettes plus légères.

Le tableau 3 présente un résumé de la distribution par série établie par l'EPA américaine pour l'année de modèle 2009, soit l'année de la mise en oeuvre complète des normes du programme Tier 2. Puisque la grande majorité des véhicules en vente au Canada seront vendus simultanément aux États-Unis et seront homologués selon la même série de normes en matière d'émissions qu'aux États-Unis, la même distribution par série projetée peut servir à calculer le taux moyen d'émissions de NOx des parcs automobiles au Canada.

Tableau 3 : Distribution des véhicules par série du modèle MOBILE6 pour l'année de modèle 2009
Série 8 7 6 5 4 3 2 1
Norme d'émissions de NOx 0,2 0,15 0,1 0,07 0,04 0,03 0,02 0,00
Véhicules légers - - - 0,1 0,1 0,55 0,25 -
Camionnettes 1 - - - 0,1 0,1 0,55 0,25 -
Camionnettes 2 - 0,3 0,3 0,2 0,2 - - -
Camionnettes 3 0,26 - - 0,74 - - - -
Camionnettes 4 1 - - - - - - -

L'Association canadienne des constructeurs de véhicules (ACCV) et l'Association des fabricants internationaux d'automobiles du Canada (AFIAC) ont indiqué que [traduction] " il est très vraisemblable qu'un grand nombre de constructeurs homologuent la majorité de leurs produits selon le niveau moyen (série 5) d'émissions du programme Tier 2. Cette approche permet aux constructeurs de se conformer aux normes du programme Tier 2 tout en leur offrant la souplesse de répondre à tout changement à l'égard des préférences des clients1Une deuxième distribution, fondée sur ce scénario et caractérisée par l'homologation de la majorité des véhicules légers et des camionnettes de catégories 1, 2 et 3 selon la série 5, est présentée au tableau 4. Il peut être plus difficile d'homologuer les camionnettes plus lourdes et les véhicules diesel selon la série 5. Ces véhicules peuvent vraisemblablement être homologués selon un des séries supérieures (par ex., série 8 avec une norme en matière d'émissions de NOx de 0,2 g/mille). Pour compenser l'incidence de l'homologation de ces véhicules selon des séries supérieures sur le taux moyen des émissions de NOx des parcs automobiles, les constructeurs homologueraient vraisemblablement certains de leurs véhicules plus légers selon des séries caractérisées par des normes d'émissions de NOx plus faibles.

Tableau 4 : Distribution alternative de véhicules par série caractérisée par l'homologation de la majorité des véhicules légers et des camionnettes de catégories 1 à 3 selon la série 5
Série 8 7 6 5 4 3 2 1
Norme d'émissions de NOx 0,2 0,15 0,1 0,07 0,04 0,03 0,02 0,00
Véhicules légers - - - 0,75 0,1 0,1 0,05 -
Camionnettes 1 - - - 0,75 0,1 0,1 0,05 -
Camionnettes 2 - - - 1 - - - -
Camionnettes 3 - - - 1 - - - -
Camionnettes 4 0,7 0,1 0,1 0,1 - - - -

1ACCV et AFIAC, « Cleaner Vehicles, Engines and Fuels: A Policy Analysis and Recommendations on Environment Canada's Notice of Intent and Support Document - February 17th, 2001 », septembre 2001.

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