- Rapport provisoire d'évaluation écologique préalable des acides perfluorocarboxyliques à longue chaîne (C9 à C20), leurs sels et leurs précurseurs
(2010/10/30 - 2010/12/29 - Période de commentaires du public terminée)
- Rapport provisoire d'évaluation écologique préalable (html ou pdf, 591 ko)
- Ébauche d'évaluation préalable de l'acide pentadécafluorooctanoïque, ses sels et ses précurseurs
(2010/10/30 - 2010/12/29 - Période de commentaires du public terminée)
- Ébauche d'évaluation préalable (html ou pdf, 619 ko)
- Ébauche d'évaluation préalable du hexabromocyclododécane (HBCD)
(2010/08/28 - 2010/10/27 - Période de commentaires du public terminée)
- Ébauche d'évaluation préalable (html ou pdf, 737 ko)
- Rapport provisoire d'évaluation préalable de la quinoléine
(2010/07/31 - 2010/09/30 - Période de commentaires du public terminée)
- Rapport provisoire d'évaluation préalable (html ou pdf, 517 ko)
- Évaluation préalable sur les naphtalènes chlorés [No Chemical abstract service (CAS) 570776-03-3]
(2009/07/18 - 2009/09/18 - Période de commentaires du public terminée)
- Ébauche de rapport d'évaluation préalable (html ou pdf, 417 ko)
- Cadre de gestion des risques pour les naphtalènes chlorés (html ou pdf, 66 ko)
- Évaluation préalable sur le décabromodiphényléther (décaBDE)
(2009/03/28 - 2009/05/27 - Période de commentaires du public terminée)
- Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation
Suivi du rapport sur l'état de la science, 2000
(2007/12/02 - 2008/01/30 - La période de commentaires du public est terminée)
- Éthylène glycol (html or pdf, 265 ko)
- Chlorure d'aluminium, nitrate d'aluminium, sulfate d'aluminium (html or pdf, 1.16 Mo)
- Évaluation préalable sur le 4,6-dinitro-o-crésol (DNOC) (No CAS 534-52-1)
(2007/06/23 - 2007/08/22 - La période de commentaires du public est terminée)
- Évaluation préalable sur le 2,2'-méthylènebis(4-méthyl-6-tert-butylphénol)
(2007/06/23 - 2007/08/22 - La période de commentaires du public est terminée)
- Évaluation sur la trifluraline, de l'atrazine, du chlorothalonil, de la chlorophacinone, du méthoxychlore et du pentachlorophénol
(2007/06/23 - 2007/08/22 - La période de commentaires du public est terminée)
- Ébauche de la caractérisation des voies d'entrée (html or pdf)
- Suivi de l'évaluation de 1993 du risque écologique des substances organostanniques inscrites sur la Liste intérieure des substances du Canada
(2007/04/21 - 2007/06/19 - La période de commentaires du public est terminée)
- Ébauche de rapport d'évaluation préalable (html or pdf, 450 ko)
- L'Avis d'intention pour réglementer les émissions des gaz à effet de serre qui cont produites par les grand émetteurs finaux
(2005/07/15 - 2005/09/13 - La période de commentaires du public est terminée)
- Première Liste des substances d'intérêt prioritaire (LSIP1) : Ébauche du rapport de suivi de l'évaluation des paraffines chlorées
(2005/06/11 - 2005/08/10 - La période de commentaires du public est terminée)
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