Ébauches d'évaluations présentement disponibles

• Rapport provisoire d'évaluation écologique préalable des acides perfluorocarboxyliques à longue chaîne (C9 à C20), leurs sels et leurs précurseurs
  (2010/10/30 - 2010/12/29 - Période de commentaires du public terminée)
  • Rapport provisoire d'évaluation écologique préalable (html ou pdf, 591 ko)
  
  
• Ébauche d'évaluation préalable de l'acide pentadécafluorooctanoïque, ses sels et ses précurseurs
  (2010/10/30 - 2010/12/29 - Période de commentaires du public terminée)
  • Ébauche d'évaluation préalable (html ou pdf, 619 ko)
  
  
• Ébauche d'évaluation préalable du hexabromocyclododécane (HBCD)
  (2010/08/28 - 2010/10/27 - Période de commentaires du public terminée)
  • Ébauche d'évaluation préalable (html ou pdf, 737 ko)
  
  
• Rapport provisoire d'évaluation préalable de la quinoléine
  (2010/07/31 - 2010/09/30 - Période de commentaires du public terminée)
  • Rapport provisoire d'évaluation préalable (html ou pdf, 517 ko)
  
  
• Évaluation préalable sur les naphtalènes chlorés [N^o Chemical abstract service (CAS) 570776-03-3]
  (2009/07/18 - 2009/09/18 - Période de commentaires du public terminée)
  • Ébauche de rapport d'évaluation préalable (html ou pdf, 417 ko)
  • Cadre de gestion des risques pour les naphtalènes chlorés (html ou pdf, 66 ko)
• Évaluation préalable sur le décabromodiphényléther (décaBDE)
  (2009/03/28 - 2009/05/27 - Période de commentaires du public terminée)
  • Rapport sur l'état des connaissances scientifiques concernant la bioaccumulation et la transformation du décabromodiphényléther
• Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation
  Suivi du rapport sur l'état de la science, 2000
  (2007/12/02 - 2008/01/30 - La période de commentaires du public est terminée)
  • Éthylène glycol (html or pdf, 265 ko)
  • Chlorure d'aluminium, nitrate d'aluminium, sulfate d'aluminium (html or pdf, 1.16 Mo)
  
  
• Évaluation préalable sur le 4,6-dinitro-o-crésol (DNOC) (No CAS 534-52-1)
  (2007/06/23 - 2007/08/22 - La période de commentaires du public est terminée)
  • Ébauche de rapport d'évaluation écologique préalable (html ou pdf, 497 ko)
  • Rapport sur l'état des connaissances scientifiques sous-jacentes à une évaluation préalable des effets sur la santé
  
  
• Évaluation préalable sur le 2,2'-méthylènebis(4-méthyl-6-tert-butylphénol)
  (2007/06/23 - 2007/08/22 - La période de commentaires du public est terminée)
  • Ébauche de rapport d'évaluation écologique préalable (html ou pdf, 293 ko)
  • Rapport sur l'état des connaissances scientifiques sous-jacentes à une évaluation préalable des effets sur la santé
  
  
• Évaluation sur la trifluraline, de l'atrazine, du chlorothalonil, de la chlorophacinone, du méthoxychlore et du pentachlorophénol
  (2007/06/23 - 2007/08/22 - La période de commentaires du public est terminée)
  • Ébauche de la caractérisation des voies d'entrée (html or pdf)
  
  
• Suivi de l'évaluation de 1993 du risque écologique des substances organostanniques inscrites sur la Liste intérieure des substances du Canada
  (2007/04/21 - 2007/06/19 - La période de commentaires du public est terminée)
  • Ébauche de rapport d'évaluation préalable (html or pdf, 450 ko)
  
  
• L'Avis d'intention pour réglementer les émissions des gaz à effet de serre qui cont produites par les grand émetteurs finaux
  (2005/07/15 - 2005/09/13 - La période de commentaires du public est terminée)
  • Avis d'intention pour réglementer les émissions des gaz à effet de serre qui cont produites par les grand émetteurs finaux
  • Les gaz à effet de serre (GES) visés par le Protocole de Kyoto et la Loi canadienne sur la protection de l'environnement, 1999 [LCPE (1999)] : synthèse des éléments scientifiques pertinents issus du troisième Rapport d'évaluation du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (GIEC) dans le contexte de l'article 64 de la LCPE.
  
  
• Première Liste des substances d'intérêt prioritaire (LSIP1) : Ébauche du rapport de suivi de l'évaluation des paraffines chlorées
  (2005/06/11 - 2005/08/10 - La période de commentaires du public est terminée)
  • Résumé de l'ébauche du rapport de suivi en matière d'environnement (2004) (html ou pdf, 25 ko)
  • Ébauche du rapport de suivi sur une substance de la LSIP1 - Paraffines chlorées. Gouvernement du Canada, Santé Canada (2004)

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