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Information organisationnelle
Intervention en cas de pollution et de dangers
Navigation
Recherche et sauvetage
Services de communications et de trafic maritimes (SCTM)
Sûreté maritime

Académie

Prospectus de l’Académie de la Garde côtière canadienne

Déglaçage

Besoins des clients en matière de brise-glaces 2023-2028
Conditions des glaces les plus récentes (Environnement et Changement climatique Canada)
Directives en matière de transfert d’hydrocarbures dans les eaux de l’Arctique (Transports Canada)
Entrée en vigueur du nouveau Règlement sur la sécurité de la navigation et la prévention de la pollution dans l’Arctique (Transports Canada)
Lignes Directrices Concernant l’Exploitation des Navires à Passagers Dans l’Arctique Canadien (Transports Canada)
Loi sur la prévention de la pollution des eaux arctiques (Ministère de la Justice Canada)
Manuel des glaces (MANICE) (Environnement et Changement climatique Canada)
Navigation dans les glaces en eaux canadiennes
Norme Pour le Système des Régimes de Glaces Pour la Navigation Dans l’Arctique (SRGNA) (Transports Canada)
Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires (Recueil sur la navigation polaire) (Organisation maritime internationale)

Flotte

Infographique : NGCC Captain Molly Kool
Ordonnances des Opérations 103.00 - Politique relative aux noms des navires

Information organisationnelle

Comment les changements climatiques et les initiatives de résilience et d’adaptation influent-ils sur les opérations et les fonctions des gardes côtières : Forum des gardes côtières de l’Atlantique nord, Sommet de 2023
La Feuille d’érable : Garde côtière canadienne (Défense nationale)
Garde côtière canadienne Stratégie pour l’Arctique
Licence d’information ouverte
Niveaux de service
- Résultats du sondage sur les niveaux de service de 2022
Plan intégré des activités et des ressources humaines de la Garde côtière canadienne 2024 à 2025 jusqu’à 2026 à 2027
- Plan intégré des activités et des ressources humaines de la Garde côtière canadienne 2024 à 2025 jusqu’à 2026 à 2027 : Mise à jour 2025-2026
- Plan intégré des activités et des ressources humaines de la Garde côtière canadienne 2024 à 2025 jusqu’à 2026 à 2027 : Mise à jour 2026-2027
Rapport annuel 2025 sur l’application par la Garde côtière canadienne des instructions visant à éviter la complicité dans les cas de mauvais traitements infligés par des entités étrangères

Intervention en cas de pollution et de dangers

À propos de la Loi sur les épaves et les bâtiments abandonnés ou dangereux (Transports Canada)
Cadre stratégique de la Garde côtière canadienne pour la conformité
Convention sur l’enlèvement d’épaves (Transports Canada)
Lignes directrices pour l’évaluation des épaves de navires d’importance historique nationale au Canada (Parcs Canada)
MV ZIM KINGSTON Intervention relative à l’incident Compte rendu après action national
Plan de protection des océans (Transports Canada)
Plan d’urgence bilatéral Canada–États-Unis en cas de pollution des eaux : PUB CANUS 2022
Plan d’urgence pour les déversements en mer - chapitre national
Programme de bateaux abandonnés (Transports Canada)
Programme d’élimination des épaves et des navires abandonnés de Ports pour petits bateaux (Pêches et Océans Canada)

Navigation

Aides à la navigation

Avis aux navigateurs : Édition annuelle (Navigateurs (NOTMAR))
Instructions nautiques (Pêches et Océans Canada)
Livre des feux, des bouées et des signaux de brume (Navigateurs (NOTMAR))
Système canadien d’aides à la navigation, 2023

Gestion des voies navigables

Lignes directrices de conception, de maintenance et d’utilisation sécuritaire des chenaux de navigation commerciale 2025

Recherche et sauvetage

Alerte, détection et intervention
La recherche et sauvetage maritime au Canada
Politique et procédures d’exploitation sur l’aide aux navires désemparés

Services de communications et de trafic maritimes (SCTM)

Aides radio à la navigation maritime 2026

Sûreté maritime

Cadre de sûreté maritime
Contributions à la sûreté maritime

Détails de la page

2026-07-07

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