L’orientation fonctionnelle sur les résidents temporaires (exigences générales et étudiants) maintenant modernisée
Cette section contient des politiques, des procédures et des instructions destinées au personnel d’IRCC. Elle est publiée sur le site Web du ministère par courtoisie pour les intervenants.
Le 25 avril 2014.
Si vous utilisez régulièrement les guides et bulletins opérationnels, vous remarquerez que d'importants changements ont été apportés à l'apparence des guides sur les résidents temporaires. L'information sur le traitement des demandes d'étudiants a également été modernisée. On prévoit une période de transition au cours de laquelle les employés s'habitueront au nouveau format. En fin de compte, il sera plus facile de trouver la bonne information, et ce, plus rapidement.
Le tableau de transition illustre, à un niveau supérieur, où se trouve maintenant le contenu.
Veuillez noter : les changements à venir aux dispositions réglementaires sur les étudiants étrangers, qui entreront en vigueur le 1er juin 2014, n'ont pas encore été inclus.
Chapitres n’ayant pas encore été soumis à la modernisation
Les chapitres suivants sont toujours en vigueur et seront soumis à la modernisation à une date ultérieure :
- OP 20 Permis de séjour temporaire
- IP 1 Permis de séjour temporaire
- FW1 et FW2 Procédures des travailleurs étrangers temporaires
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