OP20/IP1, section 3 : La Loi et le Règlement OP20/IP1, section 4 : Instruments et délégations |
Références juridiques liées à la résidence temporaire |
OP20 et IP1, section 6 : Définitions |
Termes et définitions ayant trait aux résidents temporaires |
OP20, section 5.22 : Rapport annuel au Parlement OP20/IP1, section1 : Sujet de ce chapitre |
Contexte et objectif |
OP20/ IP1, section 5.1 : Objectif des permis de séjour temporaire IP1, section 8 : Comment les bureaux au Canada sont informés de l’interdiction de territoire IP1, section 18.2 : Perte du statut de résident temporaire |
Réception |
OP20, section 5.6 : Personnes admissibles au PST IP1, section 5.5 : Personnes admissibles au PST IP1, section 5. 6 : Délivrance du PST pour les personnes visées par une mesure de renvoi OP20/IP1, section 5.7 : Facteurs à prendre en considération au moment de délivrer ou de prolonger un permis OP20/IP1, section 5.8 : Évaluation des besoins et des risques OP20, section 5.9 : Régime provincial d'assurance-maladie IP1, section 5.4/OP20, section 5.5 : Interdiction de territoire IP1, section 14.3 et section 5.12 : Régime provincial d’assurance-maladie IP1, section 5.14 : Conditions et obligations qui s’appliquent aux titulaires de PST OP20, section 5.13 : Conditions et obligations qui s’appliquent aux titulaires de PST IP1, section 12 : Procédure : critères de décision : entrée temporaire IP1, section 13.1 : Évaluation des risques IP1, section 15.1 : Autre interdiction de territoire ou violation, évaluation des risques – dossiers interdits de territoire en raison de motifs autres que médicaux ou de criminalité IP1, section 15.3 : Déterminer si l’interdiction de territoire pour des motifs de criminalité est mineure OP20, section11 : Cas d’interdiction de territoire pour motifs autres que médicaux ou de criminalité IP1, section 18.3 : Restauration du statut IP1, section 18.1 : Rapports A44(1) : Si une décision de ne pas transmettre pour enquête est rendue IP1, section 18.4 : Répondant, hôte ou employeur non digne de confiance IP1, section18.7 : Demandeurs coupables de crimes mineurs présumés réadaptés. OP20, section 8 : Procédure : critères de décision |
- Traitement
- Admissibilité et évaluation
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OP20, section 5.11 : Entrevues IP1, section 5.9 : Entrevues |
Entrevues et interprètes |
OP20, sections 5.14 et 17 : Recouvrement de coûts IP1, section 9 : Procédure : Recouvrement de coûts |
Frais et recouvrement de coûts |
IP1, section 5.10 : Approbation de la décision OP20, section 5.12 : Approbation de la décision OP20, section 9 : Procédure : Interdiction de territoire pour motifs médicaux IP1, section 13 : Interdiction de territoire pour motifs médicaux OP20, section 10 : Procédure : Interdiction de territoire pour motifs de criminalité IP1, section 14 : Procédure : Interdiction de territoire pour motifs de criminalité OP20, section 12 : Procédure : Recommandation et résumé du cas (interdiction de territoire) OP20, section 5.21 : Sécurité, violations des droits de la personne, criminalité grave et crime organisé IP1, section 12.3 : Dossiers d’intérêt national OP20 5.16 : Dossiers d’intérêt national IP1, section 11.2 : Criminalité grave : entrée temporaire IP1, section 18.6 : Personnes voyageant souvent qui n’ont pas présenté une demande de réadaptation IP1, section 20 : Réfugiés au sens de la Convention au Canada OP20, section 11 : Cas d’interdiction de territoire pour motifs autres que médicaux ou de criminalité OP20, section 13 : Retenir des renseignements : interdiction de territoire pour motifs de criminalité |
- Traitement
- Procédures additionnelles et considérations…
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IP 1, section 11.1 : Résumé de cas et recommandations : entrée temporaire OP20, section 15 : Décisions défavorables OP20, section 16 : Procédure : délivrer le visa autocollant et procéder à la délivrance du permis de séjour temporaire au point d’entrée OP20, section 16.3 : Procédure : combien de permis IP1, sections 17.1-17.4 : Procédure : Communiquer les décisions et délivrer les permis de séjour temporaire OP20, section 16.8 : Lettre de présentation fournie par le bureau des visas OP20, section 16.7 : Vérification du départ |
- Traitement
- Décisions définitives et délivrance d’un PST
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OP20 section 5.4 : Validité du permis de séjour temporaire IP1, section 5.3 : Validité du permis de séjour temporaire IP 1, section 11.4 : Période de validité pour l’entrée temporaire IP1 section 23 : Procédure : Annulation d’un permis de séjour temporaire OP20, section 5.17 : Annulation OP20, section 16.4 : Procédure : Validité du permis IP1, section 5.3 : Validité du PST OP20, section 16.5 : Autorisation d’entrer de nouveau au Canada IP1, section 17.5 : Quitter le Canada et y entrer de nouveau |
- Traitement
- Conditions, validité et annulation des PST
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IP1, section 26 : Permis de travail et permis d’études |
- Traitement
- Permis de travail et permis d’études
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IP1, section 19 : Prolongations de permis et section 5.16 : Prolongations OP20, section 16.6 : Prolongations |
- Traitement
- PST subséquents
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IP1, section 16 : Victimes de la traite de personnes IP1, Appendice H : Questions d’entrevue et conseils IP1, Appendice I : Politique publique concernant le paiement des frais de demande pour les victimes de traite de personnes |
- Traitement
- Procédures additionnelles et considérations
- Victimes de traite de personnes
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IP1, section 20 : Admissibilité concernant le statut de résident permanent : catégorie des résidents temporaires protégés IP1, section 21 : Admissibilité concernant le statut de résident permanent : catégorie des titulaires de permis IP1, section 5.18 : Attribution de la résidence permanente aux membres de la catégorie des titulaires de permis IP1, section 5.19 : Interdiction de territoire concernant la résidence permanente OP20, section 5.18 : Attribution de la résidence permanente aux membres de la catégorie des titulaires de permis OP20, section 5.19 : Catégorie des titulaires de permis et des membres de la famille accompagnant le demandeur OP20, section 5.20 : Rupture concernant la continuité de la résidence IP 1, section 5.15 : Rupture concernant la continuité |
Demandes de résidence permanente |
IP1, section 5.2 : Pouvoir de délivrer un permis de séjour temporaire IP1, section 5.11 : Responsabilisation OP20 |
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OP20, section 5.2 : Responsabilisation IP1, section 5.2/OP20, section 5.3 : Pouvoir de délivrer un PST IP 1, section 5.13/ OP20, section 5.10 : Renseignements sur la tierce partie IP1, section 10 : Procédure : Entrevue : entrée temporaire et statut de résident permanent OP20, section 16.1 : Code pour la catégorie de personnes interdites de territoire OP20, section 16.2 : Type de cas IP1, Appendice D : Type de codes liés aux cas IP1, section 24 : Permis perdus ou volés |
Administration |