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Réintégrer la citoyenneté canadienne : Après avoir présenté une demande

Traitement de votre demande

Le délai de traitement

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Délais de traitement

Les délais de traitement varient en fonction des éléments suivants :

  • le type de la demande présentée
  • si la demande est complète
  • la rapidité avec laquelle nous prévoyons de traiter les demandes que nous avons déjà reçues
  • la facilité avec laquelle nous pourrons vérifier les renseignements que vous avez fournis
  • le temps qu’il vous faut pour répondre à des demandes ou à questions supplémentaires
  • d’autres facteurs

Apprenez comment sont calculés les délais de traitement.

Le délai de traitement est le temps qui s’écoule, en moyenne, à partir du moment où nous recevons une demande jusqu’à ce que nous prenions une décision. En savoir plus sur les délais de traitement.

Lorsque votre demande parvient au Centre de traitement des demandes de Sydney (Nouvelle-Écosse), nous en débutons le traitement.

Le traitement de certaines demandes est plus long. Par exemple, si votre cas est complexe et que des documents manquent, nous pourrions communiquer avec vous pour obtenir plus d’information ou d’autres documents.

Pour savoir combien de temps il faut pour traiter une demande pour reprendre votre citoyenneté Canadienne, voir les délais de traitement.

Vous pouvez vérifier l’état de votre demande en ligne.

Si vous ne pouvez pas voir le statut de votre demande en ligne, et les délais de traitement normales sont passés, vous pouvez communiquer avec nous par l’entremise de ce formulaire Web.

Vous devrez peut-être rencontrer un agent de la citoyenneté. Si c’est le cas, nous vous indiquerons par la poste le lieu et la date de cette rencontre.

Si nous acceptons votre demande,

Vous pouvez retirer votre demande. Si vous le faites, vous pourriez être admissible à un remboursement des frais.

Certificat de citoyenneté canadienne

Un certificat de citoyenneté canadienne prouve que vous avez la citoyenneté canadienne. Selon le format que vous avez choisi lors de la présentation de votre demande, vous recevrez un certificat en format papier ou électronique.

Certificat papier

Si vous avez participé :

  • à une cérémonie de prestation du serment par vidéo (virtuelle), vous recevrez un certificat papier par la poste;
  • à une cérémonie en personne, vous recevrez votre certificat à la cérémonie.
Certificat électronique

Nous vous enverrons la lettre d’instructions pour télécharger le certificat électronique peu de temps avant la réception de votre invitation à la cérémonie de citoyenneté.

  • Une fois que vous aurez reçu la lettre d’instructions, vous pouvez créer un compte dans le Portail d’IRCC, mais vous ne pouvez pas télécharger le certificat électronique tant que vous n’aurez pas
    • assisté à la cérémonie et
    • signé le formulaire de serment ou d’affirmation de citoyenneté (vous l’obtiendrez dans l’invitation à la cérémonie ou lors de la cérémonie)
  • Le certificat électronique sera accessible dans le Portail d’IRCC dans les cinq jours ouvrables suivant la réception de votre formulaire de serment ou d’affirmation de citoyenneté signé.

Apprenez-en davantage au sujet du certificat de citoyenneté (s’ouvre dans un nouvel onglet) 

Exigences en matière du maintien de l’admissibilité jusqu’à la prestation du serment de citoyenneté

Vous devez satisfaire à toutes les exigences d’admissibilité en vue d’une réintégration dans la citoyenneté jusqu’au moment où vous prêtez le serment de citoyenneté.

Après que votre demande aura été approuvée, on pourrait vous interdire de prêter le serment et de devenir citoyen canadien si :

  • vous perdez votre statut de résident permanent; ou
  • les autorités canadiennes vous ont demandé de quitter le Canada (mesure de renvoi).

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