Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 4/01

Modificatif 4/01, 2001-11-30

Autorité approbatrice : Les ordonnances et les directives qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la Défense.

Renseignements : Direction de l'élaboration des politiques de gestion (DEPG) (613) 995-5469

DOAD à retirer

Numéro Titre – DOAD Cocher
4007-1 Rapport et enquête en cas d'incendie
6000-0 Gestion de l'information
6001-0 Internet
6001-1 Utilisation légitime d'Internet

DOAD à ajouter

Numéro Titre – DOAD Cocher
4007-1 Rapport et enquête en cas d'incendie  
5044-2

Avis en cas de décès, de maladie ou de blessure dans la famille

  • (remplace OAFC 24-3, Avis en cas de décès, de maladie ou de blessure dans la famille)
 
6000-0 Gestion de l'information  
6001-0 Internet  
6001-1 Utilisation légitime d'Internet  
7024-0 Divulgation interne d'actes fautifs au travail  

Pages à remplacer

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Numéro Repérer le document Retirer les pages Insérer les pages Cocher
- Table des matières 1 à 3 1 à 3
- Index 1 à 10 1 à 10

Correction à la main

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Numéro Page Date de publication Rayer Inscrire Cocher
2008-6 1 1998-01-30 Dans Renseignements, rayer Direction - Ressources d'information (Services aux clients) (DRISC) 5-2 Dans Renseignements, ajouter Directeur - Génie et soutien des télécommunications et du spectre (DSGTS) 5-2
2008-6 7 1998-01-30 Dans Tableau des responsabilités, rayer DRISC 5 Dans Tableau des responsabilités, inscrire DSGTS 5
2009-1 1 1999-01-15 Dans Renseignements, rayer Direction de la politique du ministère (Groupe des matériels) (DPMGM) Dans Renseignements, ajouter Direction - Politique contractuelle (DPolC)
2009-1 3 1999-01-15 DPMGM DPolC
5003-6 5 2001-06-26 Rayer directeur des Carrières militaires (DCM) Inscrire directeur général des Carrières militaires (DGCM)
5003-6 6, 8 et 9 2001-06-26 DCM DGCM

Modificatif - OAFC

Les Ordonnances administratives des Forces canadiennes (OAFC) qui ont été annulées sont indiquées au Modificatif 2/01, 2001-11-30, des OAFC.

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