Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 2001
- 4007-1, Rapport et enquête cas d'incendie
- 5044-2, Avis en cas de décès, de maladie ou de blessure dans la famille
- 6000-0, Gestion de l'information
- 6001-0, Internet
- 6001-1, Utilisation légitime d'Internet
- 7024-0, Divulgation interne d'actes fautifs au travail
- 5003-5, Mesures administratives en matière de grossesse
- 5003-6, Déménagements imprévus, statuts particuliers et affectations pour motifs personnels
- 5018-0, Militaires blessés et pertes militaires
- 6003-1, Instructions relatives à la gestion du spectre des radiofréquences
- 7021-0, Conflits d'intérêts et après-mandat
- 7021-3, Conditions d'acceptation des cadeaux, marques d'hospitalité et autres avantages
- 7023-0, Éthique de la Défense
- 7023-1, Programme d'éthique de la Défense
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2025-04-11
