Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 1/02
Modificatif 1/2002, 2002-02-08
Le modificatif 04/01 a été le dernier publié en 2001.
Autorité approbatrice : Les ordonnances et les directives qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la Défense.
Renseignements : Direction de l'élaboration des politiques de gestion (DEPG) (613) 996-2786
DOAD à ajouter
Numéro | Titre – DOAD | Cocher |
---|---|---|
5044-3 | Groupes de soutien au déploiement | |
7002-0 | Commissions d'enquête et enquêtes sommaires
|
|
7002-1 | Commissions d'enquête
|
|
7002-2 | Enquêtes sommaires
|
|
7002-3 | Sujets d'enquête et références
|
|
7002-4 | Interrogatoire des témoins
|
|
7026-1 | Enquêtes et examens spéciaux
|
Pages à remplacer
Retirer les pages suivantes et insérer les nouvelles pages.
Numéro | Repérer le document | Retirer les pages | Insérer les pages | Cocher |
---|---|---|---|---|
5044-1 | Les familles | toutes | toutes | |
- | Table des matières | 1 à 3 | 1 à 4 | |
- | Index | 1 à 10 | 1 à 10 |
Modificatif - OAFC
Les Ordonnances administratives des Forces canadiennes (OAFC) qui ont été annulées sont indiquées au Modificatif 1/02, 2002-02-08, des OAFC.
Détails de la page
- Date de modification :