Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 1/02

Modificatif 1/2002, 2002-02-08

Le modificatif 04/01 a été le dernier publié en 2001.

Autorité approbatrice : Les ordonnances et les directives qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la Défense.

Renseignements : Direction de l'élaboration des politiques de gestion (DEPG) (613) 996-2786

DOAD à ajouter

Numéro Titre – DOAD Cocher
5044-3 Groupes de soutien au déploiement
7002-0

Commissions d'enquête et enquêtes sommaires

  • (remplace OAFC 21-9, Commissions d'enquêtes sommaires - Instructions générales)
7002-1

Commissions d'enquête

  • (remplace OAFC 21-9)
7002-2

Enquêtes sommaires

  • (remplace OAFC 21-9)
7002-3

Sujets d'enquête et références

  • (remplace OAFC 21-9)
7002-4

Interrogatoire des témoins

  • (remplace OAFC 21-9)
7026-1

Enquêtes et examens spéciaux

  • (remplace Directive d'orientation P 2/92 du QGDN, Enquêtes et examens spéciaux au MDN et dans les FC)

Pages à remplacer

Retirer les pages suivantes et insérer les nouvelles pages.

Numéro Repérer le document Retirer les pages Insérer les pages Cocher
5044-1 Les familles toutes toutes
- Table des matières 1 à 3 1 à 4
- Index 1 à 10 1 à 10

Modificatif - OAFC

Les Ordonnances administratives des Forces canadiennes (OAFC) qui ont été annulées sont indiquées au Modificatif 1/02, 2002-02-08, des OAFC.

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