Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 2002
- 1016-0, Gestion des dépenses
- 2007-0, Sécurité
- 2007-1, Programme de sécurité générale
- 3003-0, Marchandises contrôlées
- 3003-1, Gestion des marchandises contrôlées
- 5003-7, Service à bord des sous-marins
- 9003-1, Cadre de gestion - Conseil d'administration des biens non publics et Agence de soutien du personnel des Forces canadiennes
- 5031-4, Programme du Service de préparation à une seconde carrière
- 2008-5, Planification et exécution du programme d'affaires publiques
- 3012-0, Services d'alimentation
- 3012-1, Prestation et vente de services d'alimentation
- 4007-4, Programme de maintien de la condition physique des pompiers
- 4001-1, Gestion du cycle de vie de l'actif immobilier
- 5018-2, Rapport en cas de blessures et d'exposition à des substances toxiques
- 5044-1, Les familles
- 5044-3, Groupes de soutien au déploiement
- 7002-0, Commissions d'enquête et enquêtes sommaires
- 7002-1, Commissions d'enquête
- 7002-2, Enquêtes sommaires
- 7002-3, Sujets d'enquête et références
- 7002-4, Interrogatoire des témoins
- 7026-1, Enquêtes et examens spéciaux
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2025-04-10
