Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 17/06

Modificatif 17/06, 2006-11-10

Autorité approbatrice : Les ordonnances et directives qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la Défense.

Renseignements : Directeur - Services ministériels stratégiques (DSMS) (613) 995-4809

Pages à remplacer

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Numéro Repérer le document Motif du changement Retirer les pages Insérer les pages Cocher

3002-0

Munitions et explosifs

modifiée

1 à 6

1 à 8

5002-0

Besoins et production de personnel militaire

changement administratif mineur

3

3

5002-2

Programme d'enrôlement direct en qualité d'officier - Force régulière

7

7

5012-0

Prévention et résolution du harcèlement

modifiée

1 à 5

1 à 6

5019-2

Examen administratif

modifiée (français seulement)

1 à 11

1 à 11

5019-3

Programme des Forces canadiennes sur le contrôle des drogues

changement administratif mineur

3, 4, 15 et 16

3, 4, 15 et 16

5044-4

Violence en milieu familial

modifiée

1 à 9

1 à 9

7002-4

Interrogatoire des témoins

changement administratif mineur

5, 6, 7
et 8

5, 6, 7
et 8

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