Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 12/07

Modificatif 12/07, 2007-08-10

Autorité approbatrice : Les ordonnances et les directives qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la Défense.

Renseignements : Directeur - Services ministériels stratégiques (DSMS) (613) 949-1356

DOADs à ajouter

Ajouter les nouvelles DOADs :

Numéro Titre - DOAD Cocher

5008-0

Relations patronales-syndicales - Personnel civil

  • (remplace OAPC 7.19, Relations avec les associations d'employés)

5008-2

Consultations patronales-syndicales - Personnel civil

  • (remplace OAPC 7.20, Comités des relations patronales-syndicales)

Pages à remplacer

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Numéro Repérer le document Motif du changement Retirer les pages Insérer les pages Cocher

4007-4

Programme de maintien de la condition physique des pompiers

changement administratif mineur

7 et 8

7 et 8

5003-6

Déménagements imprévus, statuts particuliers et affectations pour motifs personnels

11

11

5012-0

Prévention et résolution du harcèlement

5 et 6

5 et 6

5044-4

Violence en milieu familial

9

9

7000-1

Établissement des affidavits et des déclarations solennelles

modifiée

1 à 22

1 à 24

-

Table des matières

-

1 à 7

1 à 7

Détails de la page

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