Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 12/07
Modificatif 12/07, 2007-08-10
Autorité approbatrice : Les ordonnances et les directives qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la Défense.
Renseignements : Directeur - Services ministériels stratégiques (DSMS) (613) 949-1356
DOADs à ajouter
Ajouter les nouvelles DOADs :
Numéro | Titre - DOAD | Cocher |
---|---|---|
Relations patronales-syndicales - Personnel civil
|
||
Consultations patronales-syndicales - Personnel civil
|
Pages à remplacer
Retirer les pages suivantes et insérer les nouvelles pages :
Numéro | Repérer le document | Motif du changement | Retirer les pages | Insérer les pages | Cocher |
---|---|---|---|---|---|
Programme de maintien de la condition physique des pompiers |
changement administratif mineur |
7 et 8 |
7 et 8 |
||
Déménagements imprévus, statuts particuliers et affectations pour motifs personnels |
11 |
11 |
|||
Prévention et résolution du harcèlement |
5 et 6 |
5 et 6 |
|||
Violence en milieu familial |
9 |
9 |
|||
Établissement des affidavits et des déclarations solennelles |
modifiée |
1 à 22 |
1 à 24 |
||
- |
Table des matières |
- |
1 à 7 |
1 à 7 |
Détails de la page
- Date de modification :