Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 2/07
Modificatif 2/07, 2007-02-02
Autorité approbatrice : Les ordonnances et les directives qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la Défense.
Renseignements : Directeur - Services ministériels stratégiques (DSMS) (613) 995-4809
Pages à remplacer
Retirer les pages suivantes et insérer les nouvelles pages :
Numéro | Repérer le document | Motif du changement | Retirer les pages | Insérer les pages | Cocher |
---|---|---|---|---|---|
Sécurité |
changement administratif mineur |
5 |
5 |
||
Services de protection contre les incendies |
3 |
3 |
|||
Rapport et enquête en cas d'incendie ou d'incident |
modifiée |
1 à 8 |
1 à 8 |
||
Première intervention des pompiers lors d'incidents mettant en cause des matières dangereuses ou d'incidents chimiques, biologiques, radiologiques et nucléaires |
changement administratif mineur |
13, 14 et 17 |
13, 14 et 17 |
||
Mutations |
modifiée |
1 à 7 |
1 à 7 |
||
Sujets d'enquête et références |
changement administratif mineur |
1 et 2 |
1 et 2 |
Détails de la page
- Date de modification :