Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 1/10

Avis de modification 1/10, 2010-01-08

L'avis de modification 11/09 a été le dernier publié en 2009.

Autorité approbatrice : Les directives et ordonnances qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la Défense.

Renseignements : Directeur – Services ministériels stratégiques (DSMS) 613-949-1357.

Pages à remplacer

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Numéro Repérer le document Motif du changement Retirer les pages Insérer les pages Cocher
2008-3

Gestion des problèmes et des crises

changement mineur

3 à 11

3 à 11

3004-0

Passation de marchés

5 et 6

5 et 6

3004-1

Aperçu des procédures de passation des marchés

3, 4, 21 et 22

3, 4, 21 et 22

3004-2

Marchés de services

5 à 8

5 à 8

4007-1

Rapport et enquête en cas d'incendie ou d'incident

3 et 4

3 et 4

4007-5

Première intervention des pompiers lors d'incidents mettant en cause des matières dangereuses ou d'incidents chimiques, biologiques, radiologiques et nucléaires

3, 4, 13 et 14

3, 4, 13 et 14

5002-0

Besoins et production de personnel militaire

5 et 6

5 et 6

6420-0

Gestion de l'information consignée

9

9

6421-0

Gestion des documents

9

9

6423-0

Gestion des publications

9 et 10

9 et 10

7024-0

Divulgation interne d'actes fautifs au travail

3 et 4

3 et 4

7025-0

Prévention et gestion des risques de fraude

5

5

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