Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 2010
5003-5 , Mesures administratives en matière de grossesse5003-6 , Déménagements imprévus, statuts particuliers et affectations pour motifs personnels5019-0 , Manquement à la condouite et au rendement5019-2 , Examen administratif5019-3 , Programme des Forces canadiennes sur le contrôle des drogues5019-4 , Mesures correctives5019-7 , Inconduite liée à l'alcool5023-0 , Universalité du service5023-2 , Programme de conditionnement physique5059-0 , Évaluation du rendement des militaires
3002-0 , Munitions et explosifs3002-6 , Pièces pyrotechniques à grand déploiement5002-0 , Besoins et production de personnel militaire5002-1 , Enrôlement5002-3 , Mutation entre élément et sous-élément constitutif5019-6 , Inconduite en milieu d'études5031-1 , Programme d'équivalences militaires des Forces canadiennes
2008-5 , Planification et exécution du programme d'affaires publiques
7024-0 , Divulgation d'actes répréhensibles en milieu de travail7024-1 , Mécanismes internes de divulgation d'actes répréhensibles en milieu de travail
3022-0 , Obtention de soutien en service pour les plates-formes des FC3022-1 , Gestion de l'obtention de soutien en service pour les plates-formes des FC
5002-1 , Enrôlement – Force régulière5002-3 , Mutation entre élément et sous-élément constitutif5019-0 , Manquement à la conduite et au rendement5019-2 , Examen administratif5019-4 , Mesures correctives5019-7 , Inconduite liée à l'alcool5039-3 , Soutien aux communautés de langue officielle en situation minoritaire et reconnaissance du français et de l'anglais dans la société canadienne
9001-1 , Absence ou empêchement du chef d'état-major de la Défense et activation d'un centre de commandement intégré de relève des Forces canadiennes
2016-0 , Autorisation de voyager à bord d'un aéronef des Forces canadiennes
4007-0 , Services de protection contre les incendies4007-2 , Mesures d'urgence de lutte contre les incendies pour les infrastructures du MDN et les FC4007-3 , Mesures d'urgence pour le sauvetage et la lutte contre les incendies d'aéronefs5019-0 , Manquement à la conduite et au rendement5019-6 , Inconduite en milieu d'études5031-53 , Programme d'appui à l'éducation du personnel civil
5023-1 , Critères minimaux d'efficacité opérationnelle liés à l'universalité du service5023-2 , Programme de conditionnement physique5031-7 , Programme pour l'obtention d'un premier baccalauréat5031-8 , Perfectionnement professionnel au sein des Forces canadiennes5031-11 , Langues étrangères5049-1 , Service obligatoire5059-0 , Évaluation du rendement des militaires
4007-3 , Mesures d'urgence pour le sauvetage et la lutte contre les incendies d'aéronefs4007-4 , Programme de maintien de la condition physique des pompiers5003-6 , Déménagements imprévus, statuts particuliers et affectations pour motifs personnels5003-7 , Service à bord des sous-marins5019-1 , Relations personnelles et fraternisation5019-4 , Mesures correctivesForm 5019-4A , Mesures correctiveForm 5019-4B , Avis d'intention d'adopter des mesures de mise en garde et de surveillance5037-1 , Engagements des musiques militaires des Forces canadiennes ANNULÉ 5041-0 , Musique des Forces canadiennes5041-1 , Services de musique des Forces canadiennes
2015-0 , Navigabilité2015-1 , Programme de navigabilité du MDN et des FC
3002-4 , Rapports sur les accidents, incidents, défectuosités ou défaillances de munitions ou d'explosifs3002-5 , Utilisation d'armes à feu, de munitions et d'explosifs5008-0 , Relations patronales-syndicales – Personnel civil5008-1 , Utilisation des locaux et de l'équipement du Ministère ainsi que des réseaux électroniques pour des activités de l'agent négociateur ou du syndicat5008-2 , Consultations patronales-syndicales – Personnel civil5012-0 , Prévention et résolution du harcèlement5016-0 , Normes de conduite et de discipline – Personnel civil6110-0 , Terminologie de la Défense6110-1 , Programme de terminologie de la Défense
2008-3 , Gestion des problèmes et des crises3004-0 , Passation de marchés3004-1 , Aperçu des procédures de passation des marchés3004-2 , Marchés de services4007-1 , Rapport et enquête en cas d'incendie ou d'incident4007-5 , Première intervention des pompiers lors d'incidents mettant en cause des matières dangereuses ou d'incidents chimiques, biologiques, radiologiques et nucléaires5002-0 , Besoins et production de personnel militaire6420-0 , Gestion de l'information consignée6421-0 , Gestion des documents6423-0 , Gestion des publications7024-0 , Divulgation interne d'actes fautifs au travail7025-0 , Prévention et gestion des risques de fraude
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Date de modification :
2017-07-10
