Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 4/12
Avis de modification 4/12, 2012-02-28
Autorité approbatrice : Les directives et ordonnances qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la Défense.
Renseignements : Directeur – Services ministériels stratégiques (DSMS) 613-949-1357
DOAD à retirer
Numéro | Titre - DOAD | Cocher |
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6420-0 | Gestion de l'information consignée (insérer l'avis de remplacement) |
DOAD à ajouter
Ajouter les DOAD suivantes :
Numéro | Titre - DOAD | Cocher |
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3013-0 | Matériel excédentaire | |
3013-1 | Aliénation du matériel excédentaire | |
3017-0 | Transfert de matériel à d'autres ministères | |
3017-1 | Gestion du transfert de matériel à d'autres ministères | |
6001-0 | Gestion de l'information |
Pages à remplacer
Retirer les pages suivantes et insérer les nouvelles pages :
Numéro | Repérer le document | Motif du changement | Retirer les pages | Insérer les pages | Cocher |
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– | Table des matières | – | 1 à 9 | 1 à 9 |
Détails de la page
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