Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 4/12

Avis de modification 4/12, 2012-02-28

Autorité approbatrice : Les directives et ordonnances qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la Défense.

Renseignements : Directeur – Services ministériels stratégiques (DSMS) 613-949-1357

DOAD à retirer

Numéro Titre - DOAD Cocher
6420-0 Gestion de l'information consignée (insérer l'avis de remplacement)

DOAD à ajouter

Ajouter les DOAD suivantes :

Numéro Titre - DOAD Cocher
3013-0 Matériel excédentaire
3013-1 Aliénation du matériel excédentaire
3017-0 Transfert de matériel à d'autres ministères
3017-1 Gestion du transfert de matériel à d'autres ministères
6001-0 Gestion de l'information

Pages à remplacer

Retirer les pages suivantes et insérer les nouvelles pages :

Numéro Repérer le document Motif du changement Retirer les pages Insérer les pages Cocher
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