Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 8/14
Avis de modification 08/14, 2014-08-26
Autorités approbatrices : Les directives et ordonnances qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la défense.
Demandes de renseignements : Directeur – Services ministériels stratégiques (DSMS 3) 613-995-1762
DOAD à insérer :
Numéro | Titre – DOAD | Cocher |
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3020-1 | Utilisation des véhicules du MDN pour le transport terrestre et délivrance des permis de conduire | |
3029-0 | Mouvement du matériel | |
3029-1 | Nettoyage, désinfection et déparasitage de véhicules, d’équipement militaire et d’effets personnels entrant sur le territoire du Canada ou sortant de zones du Canada réglementées à l’égard des phytoparasites et agents pathogènes présents dans le sol |
DOAD à retirer :
Numéro | Titre – DOAD | Cocher |
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3020-1 | Nettoyage, désinfection et déparasitage de véhicules, d’équipement militaire et d’effets personnels entrant sur le territoire du Canada ou sortant de zones du Canada réglementées à l’égard des phytoparasites et agents pathogènes présents dans le sol |
Pages à remplacer :
Numéro | Repérer le document | Motif de la modification | Retirer les pages | Insérer les pages | Cocher |
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3020-0 | Transport | – | 1 à 4 | 1 à 4 | |
9001-1 | Absence ou empêchement du chef d’état-major de la défense et mise en activité d’un Centre de commandement intégré de relève des Forces canadiennes | – | 1 à 3 | 1 à 3 | |
– | Table des matières | – | 1 à 9 | 1 à 14 |
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