Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 8/14

Avis de modification 08/14, 2014-08-26

Autorités approbatrices : Les directives et ordonnances qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la défense.

Demandes de renseignements : Directeur – Services ministériels stratégiques (DSMS 3) 613-995-1762

DOAD à insérer :

Numéro Titre – DOAD Cocher
3020-1 Utilisation des véhicules du MDN pour le transport terrestre et délivrance des permis de conduire
3029-0 Mouvement du matériel
3029-1 Nettoyage, désinfection et déparasitage de véhicules, d’équipement militaire et d’effets personnels entrant sur le territoire du Canada ou sortant de zones du Canada réglementées à l’égard des phytoparasites et agents pathogènes présents dans le sol

DOAD à retirer :

Numéro Titre – DOAD Cocher
3020-1 Nettoyage, désinfection et déparasitage de véhicules, d’équipement militaire et d’effets personnels entrant sur le territoire du Canada ou sortant de zones du Canada réglementées à l’égard des phytoparasites et agents pathogènes présents dans le sol

Pages à remplacer :

Numéro Repérer le document Motif de la modification Retirer les pages Insérer les pages Cocher
3020-0 Transport 1 à 4 1 à 4
9001-1 Absence ou empêchement du chef d’état-major de la défense et mise en activité d’un Centre de commandement intégré de relève des Forces canadiennes 1 à 3 1 à 3
Table des matières 1 à 9 1 à 14

Détails de la page

Date de modification :