Sélection de la langue

Gouvernement du Canada / Government of Canada

Recherche

Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - 5003 - Table des matières

DOAD 5003-0, Restrictions applicables au service militaire et limitations individuelles

  1. Introduction
  2. Orientation de la politique
  3. Autorité
  4. Références

DOAD 5003-5, Mesures administratives en matière de grossesse

  1. Introduction
  2. Abréviations
  3. Aperçu
  4. Principes de fonctionnement
  5. Fonctions
  6. Mesures administratives
  7. Conformité et conséquences
  8. Responsabilités
  9. Références

DOAD 5003-6, Déménagements imprévus, statuts particuliers et affectations pour motifs personnels

  1. Introduction
  2. Définitions
  3. Aperçu
  4. Déménagements imprévus pour motifs personnels
  5. Statuts particuliers
  6. Processus des demandes
  7. Responsabilités
  8. Références

DOAD 5003-7, Service à bord des sous-marins

  1. Introduction
  2. Aperçu
  3. Principes directeurs
  4. Sélection et qualifications
  5. Responsabilités
  6. Références

Détails de la page

Date de modification :