Directeur général - Rémunération et avantages sociaux - Foire aux questions
Réinstallation
Q1 : J'attends mon message d'affectation, que puis-je faire maintenant pour me préparer?
R1 : Pendant que vous attendez votre message, vous pouvez prendre le temps de vous familiariser avec la Directive sur la réinstallation des Forces armées canadiennes. Elle est disponible en ligne sur l'internet et l'intranet. Vous trouverez également des informations supplémentaires telles que la façon de s'inscrire au site de BGRS et le document d'aide à la réinstallation sur le lien ci- dessous :
Q2 : Comment recevrai-je mon indemnité d'affectation?
R2 : L'indemnité d'affectation sera administrée par l'unité ou le bureau de paye local et sera traitée à la date de changement d'effectif du membre, comme indiqué dans le message d'affectation. Enregistrez-vous auprès de votre nouvelle unité dès votre arrivée à votre nouvel emplacement.
Q3 : Comment puis-je savoir qui est mon coordonnateur de la réinstallation des FAC ?
R3 : Une fois que vous aurez reçu votre message d'affectation et que vous vous serez inscrit au site de BGRS, vous recevrez un courriel intitulé Saison active des mutations 21 Document d’assistance à la réinstallation. Ce courriel contient une foule de renseignements utiles, notamment les points de contact et le document d'aide à la réinstallation. Le document d'aide à la réinstallation contient une liste de contrôle de la réinstallation et un lien vers les informations relatives au coordonnateur. Une liste des coordonnateurs se trouve également sur le lien:
- Commandement du personnel militaire : Avantages sociaux génériques. (accessible uniquement sur le réseau de la Défense nationale)
Q4 : Je déménage avec ma famille dans le cadre de la présente SAM, mais en raison des restrictions de voyage imposées par le COVID-19, pourrai-je effectuer un voyage de recherche de maison avant de me rendre à mon nouveau lieu de travail?
R4 : Si un membre effectue un voyage de recherche de domicile dans un endroit où il n'y a pas d'obligation de quarantaine, il peut continuer à effectuer le voyage de recherche de domicile selon le processus standard. La seule différence est qu'il lui sera demandé d'envisager de voyager sans être accompagné afin de minimiser les contacts extérieurs entre sa famille et d'autres personnes.
Si un membre se rend dans une destination où la quarantaine n'est pas obligatoire, mais qu'il vient d'une province où la quarantaine est obligatoire, il peut quand même effectuer son voyage de recherche de domicile. Toutefois, au retour de son voyage, il devra être mis en quarantaine dans sa résidence principale, conformément aux directives provinciales. Pour plus de clarté, un membre n'a pas droit à des avantages lorsqu'il revient de son voyage de recherche de domicile lorsqu'il est en quarantaine à la maison.
Lorsqu'un membre est affecté dans une province, un territoire ou un pays où une quarantaine est exigée, il n'est pas autorisé à effectuer un voyage de recherche de domicile avant de s'être rendu au nouvel endroit et d'avoir terminé sa quarantaine.
L'option d'un voyage virtuel de recherche de domicile reste possible pour tous les membres qui déménagent. Cependant, si un membre achète ou sécurise son logement de remplacement de manière virtuelle, il n'aura pas droit aux avantages standards du voyage de recherche de domicile.
Réf. : Directive des Forces armées canadiennes sur la réinstallation, chapitre 4 (Voyage de recherche de domicile et voyage d’inspection à destination)
Q5 : J'ai été informé que la livraison de mes biens et effets personnels pourrait être retardés à destination. Ma famille devra-t-elle en payer le prix?
R5 : Si un membre est séparé de ses effets mobiliers pour des raisons indépendantes de sa volonté, comme un retard de livraison, il doit demander à l'officier d'administration de sa base ou de son escadre l’approbation de tout logement provisoire, tout repas et tout autre élément supplémentaire auquel il a droit en plus de l'indemnité normale, en utilisant le formulaire de vérification standard (accessible uniquement sur le réseau de la Défense nationale) de l'officier d'administration de la base ou de l'escadre prévu aux articles 5.08, 5.09 et 12.2.01 de la DRFA. Une fois que le membre a reçu la signature de l'officier d'administration de la base ou de l'escadre, il doit télécharger le formulaire sur son site Web sécurisé et le joindre à sa demande de remboursement de frais supplémentaires de logement, de repas et de frais accessoires pour la période pendant laquelle il est séparé de ses biens et effets personnels.
Réf.: Directive de réinstallation des Forces armées canadiennes, chapitre 5 (Logement provisoire, repas et frais accessoires)
Q6 : Puis-je encore choisir la prime de courtage ?
R6 : Oui. Vous pouvez le faire, mais vous ne disposez que de 15 jours ouvrables après la réception de votre évaluation pour choisir la prime de courtage. Pour choisir la prime de courtage, le membre doit indiquer sa décision sur le formulaire de renonciation à la politique qui se trouve dans la section Documents de son site Web sécurisé pour les membres (MSW) après avoir reçu l’évaluation. Sachez qu'une fois la décision prise, elle est irrévocable.
Réf. : Directive sur la réinstallation des Forces armées canadiennes, chapitre 8 (Vente et achat de la résidence principale)
Q7 : Si j'achète une résidence en ligne sans faire de voyage de recherche de domicile, puis-je quand même me faire rembourser les indemnités de réinstallation.
R7 : Si un membre achète une maison virtuellement, il n'a plus droit aux avantages du voyage de recherche de domicile.
Toutefois, selon la destination de son affectation (c.-à-d. si une quarantaine est requise ou non), il peut être autorisé à effectuer un voyage d'inspection à destination.
Les coûts associés à l'achat d'une maison sont remboursables conformément à la Directive sur la réinstallation des Forces armées canadiennes, que vous effectuiez ou non un voyage de recherche de domicile.
Réf.: Directive sur la réinstallation des Forces armées canadiennes, chapitre 8 (Vente et achat de la résidence principale)
Q8 : Une fois les restrictions de voyage levées, comment dois-je procéder pour effectuer un voyage de recherche de domicile ou un voyage d'inspection à destination ?
R8 : Si les restrictions de voyage sont levées et que les voyages de recherche de domicile ou les voyages d'inspection à destination sont autorisés, vous devrez demander pour le voyage de recherche de domicile par le biais du processus standard, c'est-à-dire en soumettant un formulaire d'autorisation de voyage de recherche de domicile ou de voyage d'inspection à destination, avec les dates du voyage, à signer par votre commandant. Ce formulaire doit être téléchargé sur le site Web sécurisé des membres. Pour les voyages commerciaux, vous devrez soumettre une demande de voyage par le biais du site Web sécurisé des membres.
Q9 : Je devais déménager à mon lieu de résidence prévu, mais mon déménagement est retardé en raison du COVID-19. Ai-je droit à une prolongation?
R9 : Cela dépend des circonstances. En ce qui concerne les complications liées à la COVID-19, les membres retraités peuvent demander une prolongation du délai pour achever leur déménagement au domicile projeté, à condition qu'ils aient toujours une demande au domicile projeté active et qu'ils puissent expliquer clairement comment la COVID-19 a entravé leur capacité à déménager. Pour plus de clarté, un membre dispose de deux ans après sa libération pour choisir un lieu de résidence prévu et exercer sa prestation de réinstallation. Si un membre, qui a toujours droit à un déménagement au domicile projeté, a besoin d'une prolongation en raison du COVID-19 ou d'une autre raison pertinente, il doit le faire par l'intermédiaire du commis à la libération de sa base de libération, qui présentera une demande d’arbitrage au directeur rémunération et avantages sociaux administration.
Q10 : J'ai choisi de louer une résidence principale lors de mon déménagement initial vers mon domicile projeté, mais il était prévu que j'emménage dans une nouvelle résidence achetée cet été avant la date d'expiration de deux ans de mes prestations d'achat. En raison de la loi COVID-19, ma date d'emménagement a été retardée au-delà de la date d'expiration de mes avantages liés à l'achat. Ai-je droit à une prolongation?
R10 : Oui, vous avez le droit de demander une prolongation des avantages. Cependant, les membres doivent savoir qu'ils sont toujours tenus de démontrer comment la COVID-19 a affecté leur capacité à prendre possession de leur résidence de remplacement dans le délai prescrit. Les membres peuvent demander une prolongation du délai pour compléter leur achat et leur déménagement par l'entremise du coordonnateur de la réinstallation des Forces armées canadiennes de leur localité, qui soumettra une demande d’arbitrage au Directeur - Rémunération et avantages sociaux administration.
Q11 : Je suis affecté dans une province/pays qui exige que je sois mis en quarantaine à mon arrivée. Que dois-je faire pour que mon hôtel et mes repas soient payés ?
R11 : Si un militaire doit être mis en quarantaine à destination - ce qui nécessite 14 jours supplémentaires de logement provisoire, de repas et de frais accessoires (ILM&M) en plus de l'indemnité normale à laquelle il a droit - il doit en faire la demande à l'officier d'administration de sa base ou de son escadre en utilisant le formulaire COVID-19 Officier d'administration de la base/escadre Directive sur la réinstallation des Forces armées canadiennes, article 5.08, 5.09 et 12.2.01, pour le logement provisoire, les repas et les frais accessoires pendant les dates de quarantaine. Une fois que le membre a reçu la signature de l'officier d'administration de la base ou de l'escadre, il doit télécharger le formulaire sur son site Web sécurisé et le joindre à sa demande de remboursement des frais supplémentaires de logement provisoire, de repas et de frais accessoires pour la période de quarantaine.
Q12 : Je suis affecté dans une province/pays qui exige que je sois en quarantaine à mon arrivée, et je veux demander un voyage de recherche de domicile après mon changement d'effectif. Comment dois-je procéder?
R12 : Si un membre demande un voyage de recherche de domicile après un changement d'effectif parce qu'il doit être mis en quarantaine à destination, il doit en faire la demande à l'officier d'administration de sa base ou de son escadre en utilisant le formulaire COVID-19 de l'officier d'administration de la base ou de l'escadre, Directive sur la réinstallation des Forces armées canadiennes, articles 5.08, 5.09 et 12.2.01 pour l'hébergement provisoire, les repas et les frais accessoires pour les dates où ils seront en quarantaine, ainsi que pour le voyage de recherche de domicile après un changement d'effectif (qui représente 10 jours supplémentaires d'hébergement provisoire, de repas et de frais accessoires conformément à la Directive sur la réinstallation des Forces armées canadiennes 5.07). Une fois que le membre a reçu la signature de l'O Admin de la base ou de l'escadre, il doit télécharger le formulaire sur son site Web sécurisé pour les membres (MSW) et le joindre à sa demande de remboursement des frais supplémentaires de logement provisoire, de repas et de frais accessoires pour la période de quarantaine et pour son voyage de recherche de domicile après le changement d'effectif/le voyage au nouveau lieu de service.
Q13 : Que se passe-t-il si je souhaite être en quarantaine dans un troisième endroit qui n'est pas à destination ?
R13 : Les membres ne sont pas autorisés à être volontairement en quarantaine dans un troisième lieu en route vers leur destination. Les frais de quarantaine engagés à un tiers endroit pendant le voyage au nouveau lieu de service ne sont remboursables que lorsqu'un membre est involontairement mis en quarantaine; par exemple, lorsque les autorités provinciales exigent qu'un membre soit mis en quarantaine immédiatement après avoir traversé leur frontière plutôt qu'à destination.
Q14 : Je reviens au Canada de l'OUTCAN; si je dois être mis en quarantaine dans un "hôtel de quarantaine" du gouvernement du Canada, comment puis-je réclamer ces coûts ?
R14 : Si l'auto-isolement est nécessaire dans un hôtel de quarantaine approuvé par le gouvernement du Canada dans un aéroport désigné, requis comme condition d'entrée au Canada par les autorités fédérales, le remboursement des dépenses réelles et raisonnables qui s'y rattachent est considéré comme un retard qui répond aux paramètres de la référence B, article 3.4.05 et du chapitre 6 - Voyage au nouveau lieu de service à la référence B et est donc approuvé à partir des fonds de base. Lorsque le militaire demande à son officier d'administration de la base ou de l'escadre des frais supplémentaires de logement provisoire, de repas et frais accessoires à l'aide du formulaire de vérification COVID-19 de l'officier d'administration de la base ou de l'escadre de la Directive sur la réinstallation des Forces armées canadiennes, articles 5.08, 5.09 et 12.2.01, il doit cocher la case indiquant les dates auxquelles il devra être mis en quarantaine dans un hôtel du gouvernement du Canada. Normalement, cette période ne dépassera pas trois jours au total à l'arrivée au Canada.
Si le membre n'a pas déjà organisé la poursuite du voyage depuis l'aéroport du point d'entrée jusqu'à sa destination, il doit organiser cette partie finale de son itinéraire avec le GBT par le biais d'une demande de voyage sur le site Web sécurisé pour les membres de BGRS.
Bien que le gouvernement du Canada n'ait pas encore déclaré quels types de voyages sont exemptés de cette exigence, si les autorités fédérales jugent que le déménagement du membre des FAC et de ses personnes à charge est un voyage essentiel qui les dispense d'occuper l'hôtel de quarantaine, le membre doit poursuivre son voyage vers sa destination avec le moins de retard possible.
Q15 : J'ai des questions concernant la Directive sur la réinstallation des Forces armées canadiennes et l'impact que COVID-19 peut avoir sur mes prestations de déménagement. Qui dois-je contacter ?
R15 : Les membres doivent d'abord tenter de résoudre tout malentendu avec le fournisseur de services, actuellement BGRS. Si cet échange n'aboutit pas à une résolution satisfaisante pour le membre, il peut adresser sa requête au coordonnateur de la réinstallation des Forces armées canadiennes de sa région. Si le coordonnateur de la réinstallation des Forces armées canadiennes n'est pas en mesure de fournir une réponse complète, il doit soumettre une clarification au Centre de réponse administrative à +CMP ARC - CRA CPM@CMP DGMP@Ottawa-Hull. Le Centre de réponse administrative est en contact directement avec le Directeur - Rémunération et avantages sociaux administration pour toutes les questions relatives aux avantages liés à la réinstallation et sera en mesure de fournir une réponse au coordonnateur de la réinstallation des Forces armées canadiennes.
Nous rappelons à tous les membres qui déménagent qu'il leur incombe de connaître leurs avantages et de demander des éclaircissements en cas d'incertitude avant d'engager des dépenses. S'ils ne le font pas, ils risquent d'engager des dépenses qui ne sont pas remboursables en vertu de l'article de la Directive sur la réinstallation des Forces armées canadiennes. Les membres sont également invités à se tenir à jour en restant engagés auprès de leur chaîne de commandement et en lisant les messages du Chef d'état-major de la Défense, de CANFORGENS et d'autres sources d'information officielles.
Instructions relatives au service militaire à l’étranger
Q16 : Compte tenu de toutes les précautions prises à mon poste en raison du COVID 19, j'ai évacué mes personnes à charge de mon poste avant que l'ordre d'évacuation ne soit donné. Aurai-je droit au remboursement des frais de voyage, de repas et d'hébergement à l'endroit où j'ai évacué mes personnes à charge ?
R16 : Nous rappelons aux membres que, à moins que leur mission n'ait invoqué la Directive sur le Service à l'étranger 64 (Évacuation d'urgence), il n'y a pas d'autorité pour couvrir les dépenses engagées par les membres en raison de leur départ anticipé du poste et/ou des personnes à charge. De plus, une fois qu'un ordre de la Directive sur le Service À L'étranger 64 a pris fin, si un membre décide de ne pas renvoyer ses personnes à charge à son poste, celles-ci n'auront plus droit aux dépenses de GIP&M sur le site d'évacuation ni aux avantages de réinstallation une fois le membre revenu au Canada. Les membres sont encouragés à communiquer avec leur soutien OUTCAN et avec leur mission s'ils sont préoccupés par la sécurité de leurs personnes à charge à tout moment pendant une affectation OUTCAN - indépendamment du fait que la Directive de Service à l'étranger 64 ait été ordonnée et surtout avant de prendre des décisions qui entraînent des dépenses. Néanmoins, dans ces cas où les membres n'ont pas reçu d'ordre d'évacuation, ils sont encouragés à conserver les reçus et à faire le suivi de toutes les dépenses connexes, car d'autres directives gouvernementales peuvent être mises en œuvre pour couvrir ces circonstances uniques.
Q17 : Je suis affecté à l'étranger et l'un de mes enfants fréquente une université à temps plein au Canada. En raison du COVID 19, les étudiants ne peuvent pas se réunir OUTCAN et je ne peux pas non plus retourner au Canada pour les escorter ? Quelles sont mes options ?
R17 : Dans cette situation, il est recommandé d'invoquer votre plan de garde familiale préétabli, car on ne sait pas pour l'instant quand les restrictions de voyage seront assouplies afin de permettre la réunion familiale. Certains coûts liés au déplacement de votre enfant à charge (étudiant) chez la personne désignée dans votre plan de garde familiale, ainsi que les frais de subsistance connexes, peuvent être réclamés par l'entremise de votre salle des rapports conformément à la DRAS 208.9963 - Remboursement des frais de subsistance supplémentaires - Personnes à charge séparées d'un officier ou d'un militaire du rang en affectation. Les membres qui sont soumis à cette situation sont encouragés à contacter leur salle des rapports pour discuter des dépenses couvertes.
Q18 : Si les personnes à ma charge sont évacuées en vertu des dispositions de la Directive sur le Service militaire à l’Étranger 64 (Évacuation d'urgence) et qu'elles demeurent au Canada, mon indemnité de prime de service extérieur et mes indemnités fondées sur la taille de ma famille seront-elles touchées en raison de leur départ de la mission ?
R18 : Oui, la prime de service extérieur sera ajustée à partir du 26e jour de rémunération de l'absence de vos personnes à charge. La prime de service extérieur reprendra le premier jour de rémunération suivant le retour des personnes à charge à la mission.
Q19 : Si moi ou mes personnes à charge sommes à la maison à partir d'OUTCAN pendant une période de congé et qu'en raison du COVID-19, je ne peux pas retourner à la mission (et que je dois attendre de nouvelles instructions pour retourner à OUTCAN), mes prestations de service extérieur seront-elles protégées ?
R19 : Non, les avantages et les allocations qui sont accordés pour le service en OUTCAN sont spécifiquement en place pour reconnaître les différences financières liées au service en OUTCAN par rapport aux affectations nationales. Lorsque les membres ne sont plus soumis à ces conditions, les avantages et les indemnités connexes cessent le 26e jour où un membre est absent d'OUTCAN. On rappelle aux membres soumis à cette situation que les avantages du service extérieur sont conçus pour assurer que le personnel n'est ni avantagé ni désavantagé par rapport à ses collègues au Canada pendant son affectation OUTCAN.