Sécurité domestique et continentale

Souveraineté et sécurité de l’Arctique

Faits saillants

Détails

Empreinte des FAC dans l’Arctique

• Les FAC exercent une surveillance et un contrôle dans l’Arctique, maintiennent une présence visible et persistante, interviennent relativement à des incidents de recherche et sauvetage (SAR) aéronautiques, aident les provinces et les territoires dans le cadre d’opérations SAR au sol et d’urgences en cas de catastrophe naturelle, soutiennent les peuples et les collectivités de l’Arctique et du Nord, et contribuent à la réalisation des priorités pangouvernementales dans la région.
• La présence permanente des FAC dans le Nord est assurée par la Force opérationnelle interarmées (Nord) [FOIN] à Yellowknife, ainsi que par le 440e Escadron de transport de l’ARC, le quartier général du 1er Groupe de patrouille des Rangers canadiens et une compagnie d’infanterie de la Réserve. La FOIN compte environ 300 membres du personnel, dont deux détachements à Whitehorse et Iqaluit.
• Les groupes-compagnies d’intervention dans l’Arctique de l’Armée canadienne sont des éléments à vocation régionale capables de se déployer dans le Nord du Canada pour mener des opérations de souveraineté, faciliter l’intervention en cas de catastrophe ou fournir une assistance générale à d’autres ministères.
• L’empreinte des FAC dans le Nord comprend également :
  • la Station des Forces canadiennes Alert, l’avant-poste le plus septentrional des FAC;
  • le Centre d’entraînement des Forces canadiennes dans l’Arctique (CEFCA) à Resolute Bay, au Nunavut, qui offre un emplacement permanent pour l’entraînement et les opérations dans l’Extrême-Arctique. L’Armée canadienne organise chaque année un exercice nordique (NOREX) au CEFCA.
• La Défense nationale possède également un certain nombre de ressources utilisées par le NORAD, notamment le système d’alerte du Nord, et trois emplacements d’opérations avancés (EOA) à Yellowknife, Inuvik et Iqaluit. Dans le cadre de la modernisation du NORAD, la Défense nationale investit dans la mise à niveau de ces trois emplacements d’opérations avancés, ainsi que du site de la 5e Escadre Goose Bay (NL). Ces investissements permettront de renforcer la présence du NORAD et des FAC en cas de besoin, y compris des déploiements de soutien des futurs chasseurs, offrant des possibilités d’infrastructures polyvalentes sur ces sites qui pourraient bénéficier aux collectivités locales, y compris aux partenaires autochtones.

Opération NANOOK

• L’Op NANOOK est l’opération nordique emblématique des Forces armées canadiennes avec trois objectifs stratégiques. Premièrement, améliorer et élargir les capacités, l’empreinte et l’état de préparation des FAC. Deuxièmement, préserver et sauvegarder la souveraineté du Canada dans l’Arctique. Troisièmement, élaborer des partenariats interagences, intergouvernementaux, autochtones et multinationaux et l’interopérabilité.
• Opération NANOOK-NUNALIVUT 2023. Du 1er au 20 mars 2023. Plus de 200 membres des FAC ont collaboré avec des membres des forces armées norvégiennes, belges, françaises et britanniques pour mener des activités de patrouille interarmées à longue distance, de soutien logistique complexe et de plongée sous la glace, entre autres.
• Opération NANOOK-TUUGAALIK 2023. Du 8 août au 29 septembre 2023. Exercice maritime visant à renforcer les capacités dans l’Arctique et l’interopérabilité avec les alliés. En 2023, les États-Unis, le Danemark et la France ont participé à l’opération, y compris pour la première fois, un sous-marin de la marine américaine, l’USS San Juan.
• Opération NANOOK-NUNAKPUT 2023. Du 25 août au 9 septembre 2023. Une série d’activités de présence et de surveillance le long du passage du Nord-Ouest.
• Opération NANOOK-TATIGIIT 2023. Du 24 au 28 octobre 2023. Exercice pangouvernemental d’intervention en cas d’urgence et de catastrophe, planifié et exécuté avec des partenaires territoriaux, autochtones et communautaires. Cet exercice aura lieu à Whitehorse et l’itération de cette année sera axée sur un scénario de tempête de verglas.
• Les autres opérations dans le Nord comprennent l’opération LIMPID, la mission continue de surveillance et de présence des Forces armées canadiennes, et l’opération BOXTOP, la mission d’approvisionnement de la Station des Forces canadiennes Alert.

Coopération internationale

• Comme on l’indique dans Protection, Sécurité, Engagement et le Cadre stratégique pour l’Arctique et le Nord, l’Équipe de la Défense travaillera à l’amélioration de la coopération avec les alliés et les partenaires de l’Arctique afin de renforcer la connaissance du domaine et la mise en commun des renseignements, et cherchera également à accroître la participation aux exercices multinationaux dans la région.
• La Défense nationale approfondit également la collaboration au niveau stratégique avec des alliés et des partenaires de l’Arctique aux vues similaires. En septembre 2023, le chef d’état-major de la défense a assisté à la réunion annuelle des chefs de la défense de l’Arctique à Oslo. Le MDN et les FAC continuent également d’engager des nations de l’Arctique aux vues similaires au niveau des fonctionnaires afin d’explorer les possibilités de collaboration approfondie.
• De plus, le premier ministre a assisté à une réunion annuelle avec les premiers ministres des pays nordiques en Islande les 25 et 26 juin 2023, afin de renforcer les liens avec les pays nordiques et d’aborder les principales priorités mutuelles, y compris la sécurité dans l’Arctique.
• Recherche et développement pour la défense Canada participe activement au Programme de coopération internationale en recherche polaire (PCI-RP) avec plusieurs pays de l’Arctique, à l’exclusion de la Fédération de Russie, afin de faire progresser les connaissances scientifiques de la Défense nationale sur l’évolution de l’environnement arctique (p. ex. la glace de mer, la température, la salinité, les niveaux de bruit ambiant) et d’assurer l’efficacité continue des capacités, des systèmes et des plateformes de défense, ainsi que leur adaptation aux futures opérations des Forces armées canadiennes.
• L’instance de concertation des forces de sécurité dans l’Arctique (TRFSA) est un événement annuel coprésidé par la Norvège et les États-Unis, par l’intermédiaire de l’USEUCOM, afin de promouvoir la compréhension régionale, le dialogue et la coopération entre les forces de sécurité de l’Arctique, et de renforcer les opérations multilatérales de sécurité et de sûreté dans l’Arctique.
  • La TRFSA comprend des représentants de la France, de l’Allemagne, du Royaume-Uni, des Pays-Bas et des huit États membres du Conseil de l’Arctique. La prochaine réunion aura lieu à Turku, en Finlande, du 25 au 27 avril 2023, et le commandant de la Force opérationnelle interarmées (Nord) y participera en tant que représentant principal du Canada.

Coopération avec les États-Unis dans l’Arctique

• Le Joint Pacific Multinational Readiness Center (JPMRC) est un exercice de l’armée américaine mené en Alaska, axé sur l’entraînement par temps extrêmement froid et dans des conditions nordiques. L’exercice JPMRC 24-2 se déroulera en Alaska à partir de la mi-février 2024 et comprendra la participation de l’Armée canadienne et de l’Aviation royale canadienne, renforçant ainsi la coopération entre les unités de l’Alaska et nos forces.
• L’exercice ARCTIC EAGLE-PATRIOT est un exercice périodique qui vise une intervention à une catastrophe naturelle avec de petits événements de guerre dans l’Arctique, et qui s’est déroulé du 23 février au 2 mars 2022 en Alaska. Au cours de cet exercice, les FAC ont mis à l’épreuve des capacités légères de recherche et de sauvetage en milieu urbain et des capacités de défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire.
• L’exercice ICE EXERCISE (ICEX) est une opération sous-marine, sous la glace ou à travers la glace, qui s’est déroulée au cours de l’hiver 2022 en Alaska. ICEX 2022 était la 98e itération de l’exercice. L’Aviation royale canadienne a travaillé avec la marine américaine pour construire un camp de glace temporaire en fournissant deux CC-138 Twin Otter pour transporter des fournitures et du personnel vers et depuis des endroits austères sur la glace de mer.
• L’opération NOBLE DEFENDER est une opération défensive récurrente du NORAD qui se déroule tout au long de l’année et qui se poursuit depuis 2019. La dernière itération de l’Op NOBLE DEFENDER s’est déroulée du 15 août au 10 septembre 2023 en Alaska. En plus des chasseurs et d’autres ressources aériennes du NORAD, l’opération de cette année comprenait une participation élargie du personnel militaire canadien et américain.
• L’exercice ARCTIC EDGE (Ex AE) est un exercice biennal visant à démontrer et à perfectionner l’interopérabilité interarmées entre le Canada et les États-Unis pendant les opérations de guerre dans l’Arctique dans un environnement arctique gravement dégradé. Les FAC et Recherche et développement pour la défense Canada ont participé le plus récemment à cet exercice entre le 28 février et le 17 mars 2022. La planification de la participation du Canada à la prochaine série du 26 février au 8 mars 2024 est en cours.

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Défense continentale et modernisation du NORAD

(Incluant le radar transhorizon)

Faits saillants

Détails

Financement de la modernisation du NORAD

• « Protection, Sécurité, Engagement : La politique de défense du Canada » décrit la vision pour la coopération continue du Canada avec les États-Unis pour ce qui est de contrer les menaces et les périls émergents pour l’Amérique du Nord par la modernisation du NORAD et de ses efforts de défense continentale.
• La modernisation du NORAD est un projet à long terme et les investissements annoncés en juin 2022 renforceront la capacité du NORAD et des FAC à protéger les Canadiens contre les menaces aérospatiales nouvelles et émergentes pour le Canada et l’Amérique du Nord de façon plus générale.
• Les investissements spécifiques viseront, parmi d’autres initiatives, les nouveaux systèmes de radar transhorizon; la mise à niveau des systèmes de commandement, de contrôle et de communications; l’acquisition d’aéronefs de ravitaillement en vol supplémentaires; l’acquisition de missiles air-air avancés pour les avions de chasse; la mise à niveau des infrastructures des FAC dans le Nord; ainsi qu’un financement supplémentaire pour achever et intensifier des projets spatiaux clés. Les investissements sont répartis en cinq domaines interreliés :
• Renforcer notre capacité à détecter les menaces plus tôt et plus précisément en modernisant nos systèmes de surveillance (6,96 G$ de l’AF 2022-2023 à l’AF 2041-2042).
• Améliorer notre capacité à comprendre les menaces et à les communiquer aux décideurs en temps opportun en mettant à niveau nos systèmes de commandement, de contrôle et de communications (4,13 G$ de l’AF 2022-2023 à l’AF 2041-2042).
• Renforcer notre capacité à dissuader et à vaincre les menaces aérospatiales en modernisant nos systèmes d’armement (6,38 G$ de l’AF 2022-2023 à l’AF 2041-2042).
• Voir à ce que nos FAC puissent installer et conserver une présence militaire significative à la grandeur du pays, y compris dans le nord du Canada, grâce à des investissements dans les nouvelles infrastructures et capacités de soutien (15,68 G$ de l’AF 2022-2023 à l’AF 2041-2042).
• Assurer la pérennité de nos capacités à défendre l’Amérique du Nord par des investissements dans la science et la technologie (4,23 G$ de l’AF 2022-2023 à l’AF 2041-2042).

Radar transhorizon (OTHR)

• La Défense nationale évalue actuellement des emplacements possibles pour les sites d’OTHR de l’Arctique dans le sud de l’Ontario, y compris sur des terrains qui appartiennent au MDN et des terrains qui n’appartiennent pas au MDN. Dans le cadre de ce travail, nous communiquons avec des propriétaires fonciers indépendants, des communautés autochtones, d’autres ministères fédéraux, la province de l’Ontario et les municipalités locales pour déterminer leur intérêt à vendre des terres au MDN pour ce projet.
• Le 20 juillet 2023, Services publics et Approvisionnement Canada (SPAC) a affiché un avis sur CanadaBuys et dans les journaux communautaires afin d’informer les propriétaires immobiliers de notre intérêt à acheter des terres dans le sud de l’Ontario pour ce projet. Les résultats de ce processus sont attendus d’ici septembre 2023. Nous prévoyons prendre une décision sur l’emplacement final des sites d’OTHR de l’Arctique d’ici le printemps 2024.
• La Défense nationale effectue également des recherches et du développement sur le nouvel OTHR polaire, ce qui étendra davantage la couverture de surveillance pour l’identification et l’alerte rapides de la menace.
• Les initiatives canadiennes sur l’OTHR seront pleinement intégrées aux initiatives américaines d’OTHR afin d’obtenir une surveillance de l’Amérique du Nord et de ses approches pour exécuter l’ensemble des missions du NORAD. 

Contribution des Forces armées canadiennes au NORAD

• Environ 1 000 membres des Forces armées canadiennes appuient le NORAD dans ses missions d’alerte aérospatiale, de contrôle aérospatial et d’alerte maritime vouées à la défense de l’Amérique du Nord.
• Le Canada fournit également des avions de chasse, des points de commandement, de contrôle et de communication, des bases et des emplacements avancés d’opérations à la grandeur du pays.
• Le Canada est également responsable de l’entretien et de l’exploitation de la portion canadienne du Système d’alerte du Nord, une chaîne de station de radar allant de l’Alaska au Labrador.
• 1re Division aérienne du Canada (1 DAC) : Le quartier général de la Région canadienne du NORAD à Winnipeg, au Manitoba, assure le commandement et le contrôle opérationnels des ressources affectées, tandis que le Secteur de la défense aérienne du Canada, situé à North Bay, en Ontario, assure le commandement et le contrôle tactiques des ressources affectées de la Région canadienne du NORAD.

Missions du NORAD

• Surveillance aérospatiale, qui consiste à détecter toute attaque contre l’Amérique du Nord, à la confirmer et à donner l’alerte, qu’il s’agisse d’aéronefs, de missiles ou de véhicules spatiaux.
• Contrôle aérospatial, qui consiste à détecter, à intercepter et, le cas échéant, à combattre toute menace atmosphérique pour le Canada et les États-Unis.
• Alerte maritime, qui consiste à traiter, à évaluer et à diffuser les renseignements relatifs aux approches, aux zones maritimes et aux voies navigables intérieures respectives du Canada et des États-Unis.

Mise en œuvre de la modernisation du NORAD

• La Défense nationale déploie des efforts afin de mettre en place des projets de modernisation du NORAD et de les intégrer dans le programme général de la Défense, de donner suite aux premières priorités du plan de 20 ans et de jeter les bases d’un engagement plus profond des partenaires et des intervenants à l’égard de l’ensemble des initiatives au cours des mois et des années à venir.
• La Défense nationale continue de mener des consultations auprès des gouvernements et des organismes provinciaux, territoriaux et autochtones du Nord, selon une méthode fondée sur les distinctions, dans le but de nouer des relations avec eux et de prendre connaissance de leurs priorités en lien avec les investissements potentiels dans la modernisation du NORAD.
• Tout au long de la mise en œuvre, la Défense nationale s’efforcera de fournir des capacités qui seront adaptées et ouvertes à tous les Canadiens et étayées par un dialogue constructif avec les gouvernements de l’Arctique et du Nord.
• En mettant en œuvre la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones, le Cadre stratégique pour l’Arctique et le Nord et la Politique sur l’Inuit Nunangat, la Défense nationale s’est engagée à intégrer des perspectives autochtones dans les activités de défense pertinentes.

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Infrastructures et approvisionnement dans le Nord

Faits saillants

Détails

Initiatives de la Défense nationale pour améliorer la capacité des Forces armées canadiennes à mener des opérations dans le Nord

• Participation aux capacités spatiales mondiales de recherche et de sauvetage (SAR) par ses contributions au système d’orbite terrestre moyenne pour la SAR. La Défense nationale construit également deux terminaux SAR au sol au Canada et fournit des répéteurs SAR sur un système satellite, ce qui augmente considérablement la portée de détection des balises de détresse.
• Renforcement de la surveillance des approches et de la présence du Canada dans le Nord par des investissements dans des radars transhorizon polaires et Arctique, des capacités de surveillance et de communication spatiales, des améliorations dans le positionnement dans le Nord et des capacités de soutien qui étendront la portée des Forces armées canadiennes dans le cadre de la modernisation du NORAD.

Installations navales de Nanisivik

• En 2007, le gouvernement a annoncé qu’il prévoyait convertir le port en eau profonde de Nanisivik en centre logistique, lequel servirait d’installation de ravitaillement et d’amarrage pour les navires de la Marine royale canadienne et d’autres navires gouvernementaux, en plus d’augmenter la présence de la Marine dans le Nord.
  • La construction de l’installation navale de Nanisivik au Nunavut est presque terminée. Le rôle principal de l’installation sera de ravitailler les navires de patrouille extracôtiers et de l’Arctique (NPEA) de la Marine royale canadienne (MRC) pendant la saison navigable, tout en continuant d’offrir à la Garde côtière canadienne un soutien en matière de ravitaillement et une capacité d’entreposage pour les missions de réapprovisionnement.
• Le rapport de la vérificatrice générale du Canada sur la surveillance des eaux arctiques indique que l’installation navale de Nanisivik ne sera pas équipée de réservoirs de carburant chauffés, ce qui limitera sa période d’exploitation à environ quatre semaines par an.
  • Pour une telle installation dans l’Arctique, l’année d’exploitation commence habituellement au début d’août et peut se poursuivre jusqu’à octobre, selon la couverture de glace et les températures. Tant que les eaux sont navigables et que l’installation est accessible, le site sera ouvert aux navires. Plusieurs facteurs contribuent à la durée de la saison d’exploitation des installations.
  • La MRC a convenu avec le gouvernement du Nunavut de ne pas briser la glace près de l’installation afin de protéger l’accès de la communauté aux eaux gelées et de protéger la faune, par conséquent l’accès est limité à la saison opérationnelle de la MRC, qui se situe généralement entre quatre et six semaines.
  • De plus, l’installation navale de Nanisivik exige que le carburant soit reçu au début de la saison et retiré à la fin. En règle générale, la barge de ravitaillement ne peut accéder à l’installation navale de Nanisivik avant le début d’août en raison de la couverture de glace. Selon les températures à la fin de septembre, le carburant peut commencer à s’épaissir, car les réservoirs et les conduites ne sont pas chauffés, ce qui limite la capacité de la Marine à utiliser le carburant. À ce moment, le carburant doit être retiré des réservoirs.

Projet de prolongement de la piste à l’aéroport d’Inuvik

• Appartenant au gouvernement des Territoires du Nord-Ouest, l’aéroport Mike Zubko d’Inuvik accueille des aéronefs civils et sert d’emplacement d’opérations avancé pour l’Aviation royale canadienne et le NORAD. Dans le cadre de son rôle comme emplacement d’opérations avancé, la piste de plus de 1 800 mètres (6 000 pieds) de l’aéroport est principalement utilisée pour les opérations des chasseurs CF-18 en vue de protéger la souveraineté canadienne dans le Nord et respecter les obligations du Canada envers le NORAD.
• Les travaux de modernisation de la piste d’Inuvik visent principalement à améliorer la capacité de l’aérodrome à accueillir des aéronefs plus grands et plus lourds, ce qui constitue une amélioration importante de la capacité du NORAD et de l’Aviation royale canadienne de mener des opérations dans le Nord et l’Arctique. Ces travaux sont essentiels pour que les Forces armées canadiennes conservent leur capacité de relever les nouveaux défis en matière de sécurité dans le Nord et l’Arctique, et ils font écho à l’annonce de la ministre Anand, en juin 2022, concernant le plan du gouvernement visant à moderniser les capacités du NORAD au Canada.
• Le projet devait au départ coûter jusqu’à 150 millions de dollars. À la suite d’examens par un tiers, le coût révisé du projet est estimé à 230 millions de dollars étant donné les retards occasionnés par la pandémie de COVID-19, les problèmes dans la chaîne d’approvisionnement et la hausse des coûts des matériaux.

Modernisation du NORAD et infrastructure de base du Nord

• Le Ministère travaille actuellement à la modernisation de l’infrastructure des Forces armées canadiennes dans trois emplacements opérationnels avancés (FOL) dans le Nord du Canada (Inuvik, Yellowknife et Iqaluit) et à la 5e Escadre Goose Bay dans le cadre de l’initiative de modernisation du NORAD et du positionnement dans le Nord.
• Les améliorations comprendront les modifications de piste, l’amélioration du terrain d’aviation, les hangars, les dépôts de munitions, l’entreposage, les opérations et les installations de soutien sur place. Dans la mesure du possible, des installations polyvalentes seront envisagées pour maximiser la souplesse pendant les opérations dans le Nord.

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Rangers canadiens

Remboursement pour les Rangers canadiens

Faits saillants

Détails

• Les Rangers canadiens sont une sous-composante de la Force de réserve de l’Armée et fournissent des patrouilles de surveillance et de souveraineté, offrent de l’instruction et appuient les opérations des FAC, y compris les interventions fédérales en cas d’inondation, d’incendie et d’évacuation communautaire, et peuvent être appelés à appuyer les opérations locales, provinciales et territoriales lorsque les autorités effectuent des opérations de recherche et sauvetage au sol.
• Les Rangers canadiens sont formés et appuyés par l’Armée canadienne et fournissent une présence locale des FAC, une capacité opérationnelle et un soutien à la résilience de la communauté dans les zones peu établies, éloignées, nordiques, côtières et isolées du Canada qui ne peuvent pas être appuyées rapidement par d’autres éléments des FAC et du gouvernement fédéral
• Les Rangers canadiens sont considérés comme formés au moment de l’enrôlement. Ils ne reçoivent aucune instruction individuelle obligatoire. Ils n’ont pas non plus besoin de respecter les normes de condition physique des FAC.
• Les Rangers canadiens jouent également un rôle essentiel dans le soutien aux communautés autochtones, ce fut le cas notamment pendant la pandémie, en assurant le transport et la distribution de renseignements et de fournitures, en effectuant des vérifications du bien-être et en dotant les centres d’urgence en personnel. En outre, ils fournissent une aide à l’évacuation en cas d’inondations et d’incendies.
• Les Rangers canadiens fournissent une gamme de soutien et de services, y compris : le soutien aux opérations de souveraineté; l’aide aux opérations nationales (y compris par l’entremise de l’Op LENTUS); le maintien d’une présence des FAC dans leurs communautés locales; l’instruction, le mentorat et la supervision des Rangers juniors canadiens, et; la participation et le soutien aux événements dans leurs communautés locales.

Instruction des Rangers canadiens

Deux cours d’instruction individuelle facultatifs sont offerts aux Rangers canadiens :

• L’initiation à la vie militaire de base pour les Rangers canadiens est un cours de sept jours qui comprend :
  • Connaissance générale du service des Rangers canadiens, les avantages sociaux des FAC et les exigences administratives;
  • Agir comme membre de la patrouille et comment tirer le fusil de service des Rangers canadiens;
  • Les techniques de campagnes et les premiers soins.
• Le cours des chefs de patrouille des Rangers canadiens qui dure huit jours :
  • Diriger une patrouille et effectuer les tâches administratives de la patrouille et des champs de tir pour armes légères.
• L’instruction commune pour tous les Rangers canadiens comprend :
  • Manipulation et tir sécuritaires du fusil C19;
  • Lecture des cartes et navigation;
  • Premiers soins;
  • Communication;
  • Survie et techniques de campagne;
  • Tâches de petits groupes, y compris les patrouilles de souveraineté, le soutien à une force conventionnelle et la recherche et sauvetage au sol.

Emploi

• Les Rangers canadiens employés pour la mise sur pied d’une force sont financés par l’Armée canadienne pour des activités d’instruction de base, individuelle et collective à temps partiel, comme :
  • Instruction locale de base et de routine
  • Instruction individuelle et activités de patrouille non encadrées
  • Instruction de patrouille collective
  • Rémunérée (payée) en moyenne 12 jours par année

Programme des Rangers juniors canadiens (RJC)

• Le programme des RJC est un programme pour les jeunes. Dans le cadre du mentorat des Rangers canadiens, le programme offre aux jeunes Canadiens (âgés de 12 à 18 ans) des compétences en matière de vie, des compétences des Rangers et des compétences traditionnelles fondées sur la culture et l’histoire de leurs communautés locales.

Remboursement

• L’acquisition d’équipement pour les Rangers canadiens par l’entremise de l’économie locale ou du système d’approvisionnement des Forces canadiennes présente d’importants défis de maintien en puissance.
• Un Ranger canadien autorisé à utiliser de l’équipement personnel pour une activité approuvée des FAC qui entraîne des dommages ou la perte d’équipement a droit à un coût raisonnable des réparations ou à la juste valeur marchande d’un article de remplacement, pourvu que ces articles ne soient pas déjà assurés en vertu d’une prime privée.
• La principale source de retard dans le paiement d’une réclamation pour perte ou dommage est l’obligation des FAC de respecter les conditions énoncées dans la DOAD 7004-2, Dédommagement pour perte ou dommages causés aux effets et la DRAS 210.01 (4) (Rangers canadiens – équipement admissible à une indemnité) avant d’autoriser le paiement en question.

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Unité d’entraînement de l’armée britannique Suffield (BATUS)

Faits saillants

Détails

Présence réduite du Royaume-Uni

• Historiquement, le Royaume-Uni a mené des entraînements à grande échelle sur une base annuelle à BATUS avec plus de 1 400 soldats. Ces exercices ont été interrompus en 2020 à la suite de la pandémie et les forces armées britanniques ne sont finalement pas retournées à la BFC Suffield à des fins d’instruction au cours des saisons 2021 ou 2022.
• En novembre 2021, un certain nombre de rapports médiatiques non corroborés ont été publiés, indiquant que le Royaume-Uni fermerait BATUS en faveur d’une nouvelle installation d’instruction à Oman.
• En réponse à ces rapports, le ministre de la Défense de l’époque, Ben Wallace, a publié un communiqué de presse affirmant que le Royaume-Uni n’avait pas l’intention de fermer BATUS, bien que l’instruction blindée puisse être menée à d’autres endroits afin de rester conforme aux priorités de la défense.
• Depuis 2021, le Royaume-Uni a retiré sa flotte d’entraînement de chars Challenger 2 de BATUS, ainsi que plus de 1 000 autres véhicules et pièces d’équipement lourd, d’artillerie et la plupart des fournitures et du matériel.
• Il n’y a actuellement aucune opération ou activité d’instruction à BATUS. Tous les chars, l’artillerie, les véhicules blindés de transport de troupes de combat d’infanterie et les véhicules de génie blindés légers ont été rapatriés.
• En septembre 2023, le ministère de la Défense du Royaume-Uni a officialisé son intention de considérablement réduire ses activités opérationnelles et de cesser toutes les activités d’instruction pendant au moins deux ans, et probablement bien au-delà de cette période.
• BATUS a apporté une contribution importante à l’économie locale de Medicine Hat, de Ralston et à l’économie régionale de l’Alberta depuis 1972. Les services de la base, qui ont été conçus pour soutenir des centaines de membres du personnel du Royaume-Uni et leurs familles, comprennent une bibliothèque, un gymnase, une patinoire et une piscine, qui profitent à la communauté locale.

L’avenir de BATUS

• BATUS est régi par un protocole d’entente et un traité qui régissent l’utilisation continue des terrains de la BFC Suffield par le Royaume-Uni.
  • Si le Royaume-Uni décide de quitter complètement BATUS, les coûts de résiliation associés en vertu du traité, y compris les coûts liés à l’assainissement des terrains, seraient exigés.
• Depuis décembre 2022, la Défense nationale et ministère de la Défense du Royaume-Uni ont tenu des discussions constructives et honnêtes de haut niveau sur l’avenir de BATUS.
  • Ces discussions ont souligné les aspects nationaux délicats qui sont en jeu pour le Canada, y compris l’incidence que la réduction progressive du Royaume-Uni a eue sur la communauté et l’économie locales autour de la BFC Suffield, ainsi que la nécessité de soutenir les fonctionnaires fédéraux canadiens employés à BATUS.
  • Ces conversations de haut niveau ont également cherché à obtenir des précisions sur l’approche à long terme du Royaume-Uni à l’égard de BATUS, soulignant la valeur inégalée de cette zone d’entraînement. 
  • Le Royaume-Uni a officiellement signé un accord pour procéder au processus officiel de réaménagement des effectifs en fonction de l’exigence convenue de maintenir 22 postes financés par BATUS.
  • Bien qu’un petit nombre de postes de la fonction publique [22] soient maintenus à l’appui de BATUS, les employés qui manquent de travail sont assujettis aux prestations et aux avantages énoncés dans la Directive sur le réaménagement des effectifs.

Réaménagement des effectifs

• Avec la réduction des opérations de BATUS, le manque de travail valorisant pour les employés de la fonction publique canadienne s’est traduit par la nécessité pour la Défense nationale de lancer le processus de réaménagement des effectifs. Il s’agit d’une protection négociée dans le cadre des conventions collectives des employés afin d’assurer la continuité de l’emploi ou, dans la mesure du possible, d’offrir un accès au soutien transitoire.
• Au cours de la première étape, tous les employés touchés auront accès à un programme de départ volontaire (PDV), qui comprend l’accès à la sélection des options de réaménagement des effectifs. Cela aidera à identifier ceux qui souhaitent prendre leur retraite, prendre un congé d’études, etc.
  • Il est prévu qu’un petit nombre d’employés (environ 30) signaleront leur intérêt à partir.
• Tous les employés seront admissibles à une ou plusieurs mesures de soutien transitoires, soit par un paiement forfaitaire, des allocations de scolarité ou une exonération de pension pour les personnes qui approchent l’âge d’admissibilité à la retraite. 
• Le processus de réaménagement des effectifs peut inclure un concours lorsqu’il y a plus d’employés dans une classe d’emploi que le nombre d’emplois disponibles à plus long terme.
• Les employés qui ne souhaitent pas quitter la fonction publique auront un statut prioritaire de 12 mois pour les nominations dans l’administration publique centrale et continueront d’être rémunérés.
• Au cours des étapes suivantes, les employés seront en mesure d’indiquer leur intérêt pour le programme de départ volontaire jusqu’au début de décembre. Au début de janvier, tous les employés touchés recevront des lettres pour les informer de leur statut; s’ils ont été acceptés pour un départ anticipé; s’ils sont dans un poste pour lequel ils doivent concourir pour les postes restants; s’ils recevront une offre d’emploi raisonnable ou s’ils ne sont plus touchés et qu’ils seront maintenus en poste dans le cadre des 22 postes de surveillance et d’entretien.

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Eau contaminée à Bagotville

Faits saillants

Détails

Substances perfluoroalkylées à la BFC Bagotville

• Des substances perfluoroalkylées ont été trouvées dans les eaux de surface, les sédiments, le sol et les eaux souterraines sur la propriété de la BFC Bagotville.
• On pense que la présence de substances perfluoroalkylées à la BFC Bagotville est liée à l’utilisation passée de mousses de lutte contre les incendies pour l’instruction et les opérations. De 1972 jusqu’au début de 2010, la Défense nationale menait l’instruction des pompiers avec de la mousse. Ces activités avaient été menées en conformité avec les pratiques et la réglementation en vigueur à l’époque.
• Bien que l’eau soit maintenant utilisée pour l’instruction, les mousses de lutte contre les incendies contenant des substances perfluoroalkylées sont toujours utilisées pour les urgences, car elles sont le moyen le plus sûr et le plus efficace d’éteindre les incendies de carburant. Lorsqu’elles sont utilisées, nous suivons des procédures normalisées pour essayer de contenir les mousses et de minimiser leurs impacts sur l’environnement autant que possible.
• En novembre 2023, la Défense nationale a annoncé que le gouvernement du Canada s’engageait à fournir jusqu’à 15,5 millions de dollars de financement à la ville de Saguenay pour une solution à court terme pour contrer la présence de substances perfluoroalkylées dans l’approvisionnement en eau municipal, en réponse à une demande de la ville de Saguenay.

Renseignements les plus récents sur les essais environnementaux liés aux substances perfluoroalkylées

• Eaux souterraines : Les niveaux de substances perfluoroalkylées varient en fonction des emplacements échantillonnés de la BFC Bagotville. Il n’y a pas de concentration qui dépasse les critères du Conseil canadien des ministres de l’environnement (CCME) dans les eaux souterraines à la limite de la propriété. Le CCME est une tribune intergouvernementale, dirigée par le ministre, qui établit des normes pour les questions environnementales d’intérêt national.
• Eau de surface : Des concentrations de substances perfluoroalkylées ont été détectées dans les eaux de surface le long des bassins de rétention d’eau à la limite nord de la propriété, mais à des niveaux inférieurs aux seuils provinciaux et fédéraux pour la protection de la vie aquatique.
• Sol : Les niveaux de substances perfluoroalkylées varient en fonction des emplacements échantillonnés de la BFC Bagotville et, dans certaines zones, ils dépassent les critères applicables du CCME pour la protection des eaux souterraines potables. Les vérifications effectuées à la base ont permis de surveiller la présence de plusieurs contaminants, y compris, mais sans s’y limiter : les substances perfluoroalkylées, les nitrates, les hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP), les hydrocarbures pétroliers, les composés organiques volatils (COV) et les métaux. Comme la base se trouve sur des terres fédérales, les lignes directrices fédérales sont utilisées pour évaluer les résultats du sol.
• Végétation : À l’heure actuelle, nous n’avons pas testé la végétation. Il n’y a actuellement pas de lignes directrices disponibles au Québec pour déterminer les niveaux acceptables de substances perfluoroalkylées dans les cultures et les aliments destinés à la consommation humaine ou animale.

Vérification de substances perfluoroalkylées sur d’autres bases

• Après la réglementation des perfluorooctanes sulfonates (PFOS) par le gouvernement fédéral en 2008, la Défense nationale a identifié des sites qui sont soupçonnés d’être touchés par les substances perfluoroalkylées.
• Depuis 2015, la Défense nationale a entrepris le nettoyage de la contamination terrestre ou souterraine de 12 aéroports et aérodromes, y compris :
  • Aéroport de Saguenay-Bagotville de la 3e Escadre de l’ARC
  • Aérodrome d’Eureka (projet terminé)
  • Greenwood (projet terminé)
  • Aéroport international de Gander de la 9e Escadre de l’ARC (projet terminé)
  • Aéroport de Blissville
  • BFC Edmonton (projet terminé)
  • Aéroport North Bay Jack Garland
  • Aéroport international de Victoria
  • 12e Escadre Shearwater de l’ARC
  • 8e Escadre Trenton de l’ARC
  • BFC Valcartier
  • 19e Escadre Comox de l’ARC
• La Défense nationale accorde actuellement la priorité aux évaluations de site et à la surveillance environnementale sur les propriétés de la Défense en fonction des opérations passées et actuelles des pompiers à ces emplacements.

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Conséquences des changements climatiques pour les opérations des FAC

Stratégie de la Défense sur le climat et la durabilité (SDCD) 2023-2027

Faits saillants

Détails

Résilience des biens immobiliers

• Des évaluations détaillées des risques liés aux infrastructures essentielles permettront de déterminer les changements comme les niveaux d’eau de surface, les précipitations et le vent. Cela éclairera les décisions concernant les bâtiments et l’infrastructure touchés, les plans directeurs des biens immobiliers et les projets d’immobilisations majeurs et mineurs.
• La Défense s’est engagée à évaluer 20 % des biens immobiliers essentiels d’ici 2027. Les bases et les escadres identifiées comme ayant une vulnérabilité climatique plus élevée seront prioritaires pour une évaluation détaillée des risques. Ces évaluations des risques permettront de déterminer les changements, comme les niveaux d’eau de surface, les précipitations et le vent, et de déterminer quelles infrastructures sont en péril.
• Ces évaluations seront en préparation aux contrats de rendement énergétique, qui peuvent inclure des améliorations à l’extérieur des bâtiments, une amélioration de l’efficacité du chauffage et de l’électricité, et l’installation d’une nouvelle capacité d’énergie renouvelable.

Centre d’excellence OTAN pour le changement climatique et la sécurité

• La création d’un Centre d’excellence OTAN pour le changement climatique et la sécurité (CEOCCS) est une initiative en cours dirigée conjointement par Affaires mondiales Canada et le ministère de la Défense nationale, afin de mieux comprendre les défis en matière de sécurité liés au changement climatique et d’éclairer la préparation militaire.
• Le CEOCCS sera une plateforme permettant au personnel militaire et civil de développer, d’améliorer et de mettre en commun leurs connaissances sur les répercussions du changement climatique sur la sécurité. Il leur permettra également de travailler ensemble pour mettre en place les capacités requises, d’élaborer les pratiques exemplaires et de contribuer à l’objectif de l’OTAN de réduire l’incidence des activités militaires sur le climat.
• En plus d’accueillir le centre et d’en soutenir le fonctionnement, le Canada apportera au fonctionnement du centre d’excellence ses connaissances et ses capacités particulières dans un éventail de secteurs pertinents. Grâce aux efforts de coopération de ses participants, ce centre renforcera la sécurité du Canada, de l’OTAN et des populations du monde entier.
• Le CEOCCS a atteint sa capacité opérationnelle initiale en octobre 2023 avec l’ouverture de son emplacement temporaire à Montréal et l’arrivée de certains membres clés du personnel canadien et international, y compris son directeur. Les prochaines étapes comprennent l’obtention de l’accréditation de l’OTAN et l’atteinte de la pleine capacité opérationnelle d’ici l’été 2024.
• Stratégie de science et technologie sur la résilience climatique et la durabilité de l’environnement (STRCDE) du MDN et des FAC
• La STRCDE est une stratégie ministérielle annoncée publiquement le 6 novembre 2023. La STRCDE identifie les façons dont les efforts de S et T peuvent aider la Défense nationale à atteindre ses ambitions climatiques et environnementales, tout en maintenant ou en améliorant l’efficacité opérationnelle.
• Englobant une perspective à long terme, la STRCDE fournit un guide sur les possibilités de partenariats de collaboration, d’échange de connaissances et de recherche de défense ciblée dans le cadre de trois objectifs stratégiques établis dans le contexte de la défense et de la sécurité :
  • Mener des recherches pour permettre l’atténuation des changements climatiques et la durabilité de l’environnement;
  • Évaluer les défis, les risques et les possibilités liés à l’environnement et aux changements climatiques;
  • Mener des recherches pour appuyer l’adaptation et la résilience aux changements climatiques.

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