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Sur cette page

• Évolution culturelle
• Mise en œuvre de l'examen externe complet et indépendant (Rapport Arbour)
• Recrutement, maintien en poste et reconstitution
• Conduite haineuse, discrimination et racisme
• Défis liés au coût de la vie
• Politique sur la vaccination contre la COVID-19

Évolution culturelle

Faits saillants

Détails

• Éthos des FAC : Digne de servir
  • Le guide opérationnel de 60 pages intitulé Digne de servir renseigne nos militaires sur la meilleure façon d'appliquer l'éthos des FAC et ses éléments dans leur vie professionnelle quotidienne.
  • Le premier principe – et c'est aussi le plus important – énoncé dans Digne de servir porte sur le respect de la dignité de toutes les personnes. Ce principe fondamental et d'autres valeurs et codes d'éthique de l'Équipe de la Défense, sont maintenant intégrés dans l'éthos des FAC d'une façon qui exprime plus en profondeur ce qui est attendu des militaires, un fort accent étant mis sur le caractère, la compétence et la confiance.
  • Le guide Digne de servir fait fond sur Servir avec honneur : la profession des armes au Canada. Ce dernier ouvrage demeure valide à ce stade ci, mais il fera l'objet d'un examen, et une nouvelle version de toute la publication devrait paraître en 2023.
• Processus de sélection des chefs supérieurs :
  • En octobre 2021, les FAC ont pris les premières mesures pour intégrer davantage de rigueur et de science dans leur processus de sélection et de promotion du personnel. Cela prépare une évolution continue des processus qu'elles suivent pour promouvoir et nommer les titulaires des postes de commandement, de manière à rendre ces processus plus inclusifs et à faire en sorte que les militaires choisis incarnent l'éthique et les valeurs des FAC.
  • Les FAC ont depuis commencé à employer des outils axés sur les faits pour sélectionner les officiers généraux et évaluer plus à fond le caractère des officiers chargés de diriger l'Équipe de la Défense.
  • En un premier temps, les candidats siégeant aux conseils de sélection des officiers généraux ont subi trois évaluations psychométriques en ligne. Les résultats de ces dernières ont contribué à la note globale de chacun ou de chacune.
  • Les candidats dont la promotion au Cadre des officiers généraux, ou au sein de ce dernier, est recommandée au ministre de la Défense nationale sont assujettis à une confirmation postérieure à la sélection au moyen de ce que l'on appelle un outil d'évaluation « tous azimuts ». Il s'agit d'un processus permettant de réunir la rétroaction de multiples évaluateurs au sujet de l'efficacité du leadership de la personne.
  • Des recherches et une consultation sont en cours pour créer un cadre axé sur les faits aux fins des évaluations fondées sur le caractère; l'intention est d'appliquer ce cadre à la sélection des chefs d'autres grades au cours des années à venir.

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Mise en œuvre de l'examen externe complet et indépendant (Rapport Arbour)

Faits saillants

Détails

• L'Examen externe complet et indépendant (Rapport Arbour) fait fond sur les recommandations contenues dans des rapports précédents, y compris dans ceux des anciens juges Fish et Deschamps :
  • Rapport Fish : La Défense nationale se concentre actuellement sur la mise en œuvre des recommandations 36 à 107; la ministre de la Défense nationale s'est engagée à amorcer ce travail à court terme. Cela comprend des recommandations demandant à la Défense nationale d'améliorer la collecte des données sur la justice militaire et les connaissances des militaires sur le processus militaire de règlement des griefs.
  • Rapport Deschamps : En mai 2022, le sous ministre adjoint (Services d'examen) a publié en ligne son évaluation du statut du PAM : le rapport Deschamps et le rapport du BVG. L'évaluation a conclu que, même si l'Équipe de la Défense avait accompli des progrès pour donner suite aux recommandations issues de l'Examen externe de 2015 mené par la juge Deschamps et à celles contenues dans le rapport de 2018 du BVG, d'autres travaux s'imposaient pour parvenir à la mise en œuvre complète de toutes les mesures.
• Recommandations provisoires de la juge Arbour :
  • M^me Arbour, ancienne juge de la Cour suprême, a publié en octobre 2021 une recommandation provisoire qui proposait de céder immédiatement aux autorités civiles le soin d'examiner tous les cas d'agression sexuelle et les autres infractions criminelles de nature sexuelle prévues dans le Code criminel.
  • Le Grand Prévôt des Forces canadiennes et le Directeur – Poursuites militaires ont tous deux accepté la recommandation provisoire, à laquelle ils sont actuellement en train de donner suite, et ils ont exercé leurs pouvoirs à titre d'acteurs indépendants pour mettre en œuvre immédiatement cette recommandation.
  • Par exemple, le Grand Prévôt des Forces canadiennes – agissant en vertu de ses pouvoirs en tant qu'acteur indépendant – a ordonné que toutes les infractions criminelles de nature sexuelle sur lesquelles la Police militaire faisait enquête soient traitées par le système de justice civile.
• Dix-sept recommandations de la juge Arbour ont été acceptées par la ministre, et le travail de mise en œuvre se poursuit ou va commencer sans tarder
  • L'Équipe de la Défense va s'attaquer immédiatement à la mise en œuvre de 17 des 48 recommandations, ou elle poursuivra les efforts déjà amorcés en ce sens, ce qui comprendra ce qui suit :
    • apporter des améliorations au Centre d'intervention sur l'inconduite sexuelle (CIIS), y compris l'adoption d'un nouveau nom pour le Centre et la révision de son rôle surtout pour qu'il fournisse des ressources aux plaignants, aux victimes et aux survivants;
    • examiner le processus de recrutement et d'instruction des membres des FAC, notamment en y ajoutant des périodes probatoires pour mieux évaluer les recrues;
    • améliorer le processus relatif aux promotions, à la sélection et à la planification de la relève et accroître la diversité, notamment en fournissant le soutien d'un conseiller civil supérieur;
    • suivre les progrès accomplis et mettre les organisations internes et externes au courant de ces progrès.

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Recrutement, maintien en poste et reconstitution

Faits saillants

Détails

• Comité permanent de la défense nationale de la Chambre – Étude sur le recrutement et le maintien en poste :
  • Le 4 avril 2022, le Comité permanent de la défense nationale de la Chambre a lancé son étude sur le recrutement et le maintien en poste dans les Forces armées canadiennes. Il a déposé son rapport le 22 juin 2022.
  • Dans le rapport, le Comité formule 16 recommandations à l'intention de la Défense nationale dans les domaines suivants :
    1. Changement de culture;
    2. Diversité et inclusion;
    3. Amélioration du processus de recrutement;
    4. Soutien fourni aux familles de militaires et allégement du fardeau du service;
    5. Indépendance de l'ombudsman du MDN et des FAC.
  • Le Comité a demandé une réponse au gouvernement, réponse que la Défense nationale doit présenter d'ici le 20 octobre 2022.
• Programmes et initiatives en cours :
  • Le ministère de la Défense nationale met déjà en œuvre un large éventail de programmes de recrutement proactifs et ciblés visant à accroître la représentation des femmes, des membres des minorités visibles et des Autochtones dans les Forces armées canadiennes. Parmi ces initiatives et programmes figurent les suivants :
    • L'opération GENERATION – Mission continue menée pour atteindre les objectifs en matière d'équité en emploi, réduire les délais d'enrôlement et moderniser les activités de recrutement;
    • Le Programme d'enrôlement des Autochtones des Forces armées canadiennes – Programme de trois semaines offrant une expérience concrète aux Autochtones qui envisagent de faire carrière dans les FAC;
    • Le Programme d'initiation au leadership à l'intention des Autochtones procure aux participants une exposition aux disciplines militaires et universitaires propres aux FAC. Enrôlés et payés comme des élèves officiers, les participants ont l'occasion de faire des études universitaires et de s'initier au leadership au Collège militaire royal, à Kingston, en Ontario;
      • C'est le seul programme destiné aux Autochtones à mettre l'accent sur la formation de futurs officiers. Les participants sont enrôlés dans la Force régulière en qualité d'élèves officiers;
    • De multiples programmes d'été d'une durée de six semaines sont offerts aux Autochtones membres de la Première réserve. La participation de ces derniers est rémunérée. Les programmes intègrent les enseignements culturels et l'instruction militaire.
      • Les participants qui terminent un programme avec succès obtiennent la Qualification militaire de base dans la Réserve de l'Armée de terre des FAC.
  • Afin d'accroître le maintien en poste, nous menons des travaux pour améliorer le modèle d'emploi des FAC et offrir des options de carrière souples, telles que les suivantes :
    • la réduction du fardeau lié à la réinstallation grâce à l'Initiative « Canada sans faille »
    • les transferts de catégorie de service (de la Force régulière à la Première réserve);
    • des politiques sur les régimes de travail souples ou à distance;
    • la modernisation de la nature de l'emploi à temps plein ou partiel dans les FAC.
• Autres initiatives axées sur la diversité et l'inclusion :
  • Modernisation des Instructions sur la tenue – Cela a éliminé les choix d'uniforme binaire et d'apparence, ce qui donner aux membres des FAC la liberté de choisir l'uniforme dans lequel ils se sentent le plus à l'aise.
  • Grades inclusifs en français – Les versions françaises de toutes les désignations de grade ont maintenant des équivalents officiels inclusifs.
  • Cadre de travail concernant la santé des femmes – Cela vise à améliorer les soins de santé destinés aux femmes et à accroître le savoir sur les questions et les thèmes relatifs à la santé des femmes dans les forces armées.
  • Soins post-partum – Les FAC ont publié leur première politique sur l'allaitement au sein qui oblige tous les commandants à dresser un plan à cet égard pour appuyer les femmes membres de leurs unités respectives.
  • Politique sur les congés pour raisons familiales – La politique permet aux militaires de demander de nouveaux genres de congés dans certaines situations telles qu'une perte de grossesse, la violence familiale, et les cas où les parents doivent veiller sur de jeunes victimes d'un crime.
  • Évaluation des besoins en instruction – La toute dernière Évaluation des besoins en instruction a porté sur la conduite professionnelle, en 2020. On est en train d'examiner les résultats en vue de l'élaboration d'un plan de mise en œuvre.
  • Programme « Les femmes font la force » – Ce programme aide à mieux faire connaître la vie dans les FAC et il donne aux femmes l'occasion de s'entretenir avec des militaires en service dans les FAC, tout en découvrant différents aspects de la vie militaire. La mise en œuvre du programme a été suspendue pendant la pandémie, mais nous comptons le relancer avant la fin de l'année financière 2022 2023.

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Conduite haineuse, discrimination et racisme

Faits saillants

Détails

• Présélection des recrues éventuelles des Forces armées canadiennes :
  • Des vérifications du casier judiciaire ont lieu pour établir si des recrues éventuelles ont été accusées ou reconnues coupables d'un crime et pour examiner l'information ainsi recueillie afin d'évaluer une personne est apte à être enrôlée. Les contrôles des références servent à établir si le caractère, les valeurs et le sens de l'éthique des recrues éventuelles s'harmonisent avec les valeurs et l'éthique des Forces armées canadiennes.
• Formation sur la lutte contre le racisme pour les nouvelles recrues :
  • Les nouvelles recrues doivent lire une trousse complète de leçons et d'études en autoformation au cours de la première semaine de leur instruction de base, et passer en revue plusieurs études de cas pendant la quatrième semaine de l'instruction. Les points d'enseignement portent sur le harcèlement, la discrimination, les micro-agressions, l'inconduite sexuelle, la conduite haineuse, la présentation des rapports, les interventions des témoins et les ressources offertes aux personnes touchées.
  • L'évaluation de la formation reçue prend la forme d'un examen écrit et d'une démonstration pratique de comportements tout au long du cours.
• Mesures prises par les hauts dirigeants :
  • Le Chef du personnel militaire a mis à jour la DOAD 5019 0 en juillet 2020 pour élargir la définition de l'expression « conduite haineuse », et il a diffusé une « Instruction destinée au personnel militaire des Forces canadiennes » au cours de la même année pour expliquer comment les Forces armées canadiennes allaient s'attaquer à la conduite haineuse.
  • L'Instruction a été mise à jour pour parfaire la définition et cerner un continuum lié à l'escalade des comportements menant à la conduite haineuse ainsi que pour inclure une structure décisionnelle et améliorer les processus de signalement des cas de conduite haineuse.
    • La politique existe actuellement à l'état d'ébauche et elle fait l'objet des derniers examens internes. La publication a été reportée du printemps à l'automne de 2022, pour qu'y soient intégrés des éléments de la loi C 77 et les changements apportés au processus des audiences sommaires.
  • De plus, les commandants de l'Armée de terre, de la Marine et de la Force aérienne du Canada ont préparé des ordonnances sur la conduite haineuse qui fournissent des directives sur la manière de prévenir, de détecter et d'enrayer cette dernière dans les rangs.
• Secrétariat de lutte contre le racisme et Comité consultatif :
  • Nous avons créé le Secrétariat de lutte contre le racisme pour appuyer les dirigeants de la Défense nationale dans leurs efforts pour lutter contre le racisme et la discrimination systémiques. Ce Secrétariat soutient également le Comité consultatif ministériel sur le racisme et la discrimination systémiques en définissant et en proposant des solutions pour abattre les obstacles systémiques et en favorisant le changement de culture.
  • Le rapport final du Comité consultatif ministériel a paru en ligne le 25 avril 2022. Il aborde diverses questions et recommande l'apport de changements dans 13 domaines dans l'ensemble de l'organisation —depuis les politiques et les programmes jusqu'à la gouvernance, la responsabilisation, le recrutement et le maintien en poste, l'éducation et la sensibilisation.
  • La Défense nationale a établi un groupe de travail pour examiner les questions soulevées par le Comité consultatif sur le racisme et la discrimination systémiques et pour élaborer un plan d'action.
  • La mise en œuvre des recommandations du Comité consultatif se poursuit. Nous visons actuellement à faire en sorte qu'elle soit pleinement le fait des membres de l'Équipe de la Défense et des intervenants de l'extérieur possédant une expérience concrète et une expertise en la matière.
  • À l'automne de 2022, le Secrétariat de lutte contre le racisme lancera une gamme d'outils et un centre de ressources qui offriront des renseignements pour aider les surveillants et les équipes à s'attaquer au racisme et aux préjugés systémiques, grâce à des conversations et à des possibilités d'apprentissage.

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Défis liés au coût de la vie

Faits saillants

Détails

• Indemnité de vie chère (IVC) :
  • L'IVC a pour but d'atténuer les conséquences d'un déménagement dans une région où la vie coûte plus cher. Cette indemnité est indépendante de la solde.
  • L'IVC vise à faire en sorte que le coût de la vie des membres des FAC soit maintenu à un niveau prévisible, peu importe où ils sont affectés au Canada. Les taux de l'IVC sont imposables, et ils sont fixés chaque année en fonction d'une méthode approuvée par le Conseil du Trésor.
  • En avril 2009, le gouvernement du Canada a plafonné les taux de l'IVC aux niveaux de 2008. Les FAC négocient actuellement avec le Secrétariat du Conseil du Trésor pour examiner l'IVC et voir à ce qu'elle réponde aux besoins des membres des FAC aujourd'hui.
• Augmentation de solde de février 2021 :
  • L'augmentation de solde vaut pour les officiers du service général, les pilotes, les médecins et les dentistes militaires au grade de lieutenant colonel et aux grades inférieurs, de même que pour tous les militaires du rang.
• Logement militaire :
  • En 2021 2022, la Défense nationale a commencé à affecter 40 millions de dollars par année, pour une période de 10 ans, au programme des unités de logement résidentiel.
  • À partir de 2022 2023, la Défense nationale a ajouté 15 millions de dollars par année pendant 3 ans à cette première somme, ce qui donne un investissement annuel total de 55 millions dans les logements résidentiels destinés aux membres des Forces armées canadiennes.
  • Une partie de ce financement servira à construire de nouvelles unités de logement dans les bases et les escadres au cours des prochaines années, notamment aux BFC Comox, Shilo et Dundurn :
    • 12 unités à Comox (Colombie Britannique) (elles pourront être occupées d'ici le 30 septembre 2022);
    • 14 unités à Shilo (Manitoba) (8 unités pourront être occupées d'ici le 31 décembre 2022);
    • Huit unités à Dundurn (Saskatchewan).
• Les prestations de logement fournies aux membres admissibles des Forces armées canadiennes comprennent ce qui suit :
  • le remboursement des frais juridiques et des honoraires immobiliers se rapportant à la réinstallation;
  • L'expédition des biens et effets ménagers et les dépenses connexes sont gérées entièrement par les Forces armées canadiennes (les militaires peuvent recourir à un financement discrétionnaire pour expédier des objets particuliers);
  • Il existe toute une gamme de prestations pour les militaires qui vendent et achètent une résidence, y compris les frais de double résidence, les incitatifs décourageant la vente, la garantie de remboursement des pertes immobilières, la différence d'intérêts hypothécaires et l'assurance prêt hypothécaire;
  • Si le militaire se heurte à des difficultés pendant qu'il vend ou achète une maison, ou que la famille a besoin de plus de temps pour s'adapter, le militaire peut déménager seul à son nouveau lieu d'affectation; ses frais de logement sont alors payés pendant six mois au maximum et peut-être même plus longtemps si cela est autorisé.

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Politique sur la vaccination contre la COVID-19

Faits saillants

Détails

• La vaccination contre la COVID-19 est maintenant comprise dans la norme nord américaine des vaccinations. Outre qu'il s'agit d'une exigence opérationnelle, elle constitue une condition d'enrôlement dans les Forces armées canadiennes.
• L'efficacité de la première série de vaccins contre la COVID-19 pour prévenir la transmission a diminué, mais deux doses continuent de protéger les vaccinés contre une maladie grave et/ou l'hospitalisation.
• Les Forces armées canadiennes évaluent le rôle que la vaccination exigée contre la COVID-19 joue comme mesure de santé préventive, compte tenu des meilleures preuves scientifiques et médicales existantes, des considérations opérationnelles et de tout risque pour la santé de leurs membres dans un environnement où la COVID-19 persiste encore.
• Entre temps, les directives du chef d'état-major de la Défense restent en vigueur.

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