Aperçu de nos plans - Plan ministériel 2017-2018

Le Plan ministériel 2017-2018 est notre plan de dépenses annuel; il décrit nos priorités, les résultats prévus et les ressources requises connexes. Dans le présent rapport, nous avons cherché à définir clairement les résultats que nous voulons atteindre, ainsi que les ressources nécessaires pour y parvenir. Le rapport reflète notre volonté de respecter les engagements formulés dans la lettre de mandat du ministre, ainsi que les normes d’excellence opérationnelle et administrative les plus rigoureuses.

Examen de la politique de défense

Au cours de l’année 2016, nous avons entrepris un examen rigoureux et approfondi de la politique de défense. Cet examen s’est avéré un exercice utile. Pour la première fois depuis le début des années 1990, nous avons permis au public canadien, aux experts de la défense, aux parlementaires et à nos plus proches alliés de participer au processus en offrant leurs points de vue. Nous avons également mené une analyse interne approfondie.

Les résultats de l’examen de la politique de défense devraient être publiés en 2017. Au cours de la prochaine année, le passage à une nouvelle politique de défense occupera une place prépondérante dans nos travaux. Nous gérerons judicieusement sa mise en œuvre et réorienterons nos priorités pour respecter la direction établie. Par conséquent, le Plan ministériel évoluera pendant l’année financière 2017-2018 pour garantir que nous sommes en mesure de produire des résultats pour les Canadiens.

Priorités organisationnelles

Nos priorités organisationnelles soulignent l’importance pour la haute direction et les dirigeants des FAC d’affecter des ressources aux principales initiatives requises pour aplanir les obstacles à l’atteinte des résultats attendus, d’atténuer les principaux risques et de donner suite à l’orientation particulière du gouvernement.

Assurer l’excellence opérationnelle durable et la posture de la force et de disponibilité opérationnelle des FAC

L’Équipe de la Défense se tiendra prête à mener un large éventail d’opérations, conformément aux directives du gouvernement. Nous maintiendrons activement notre capacité à soutenir nos engagements actuels et à fournir des solutions stratégiques au gouvernement afin de surmonter les défis de sécurité futurs.

• Nous continuerons d’assurer une surveillance constante de la masse terrestre du Canada, ainsi que des approches aériennes et maritimes, et des domaines de l’espace et du cyberespace. Nous demeurerons prêts à prendre des mesures pour contrer les menaces avant qu’elles n’atteignent les rives du Canada, et à intervenir de façon appropriée en cas d’événements imprévus ou de demandes d’aide, partout au pays.
• Pendant les périodes de crise, nous continuerons d’offrir nos capacités de défense pour améliorer la sécurité des Canadiens. Nous concentrerons nos efforts sur la responsabilité principale des FAC en matière de recherche et de sauvetage, qui consiste à fournir les services de recherche et de sauvetage aéronautiques et de coordonner le système de recherche et de sauvetage aéronautique et maritime. Nous déploierons des ressources de recherche et de sauvetage capables d’atteindre des personnes en détresse n’importe où au Canada, 24 heures sur 24 et sept jours sur sept. Nous demeurerons prêts à aider les autorités provinciales et territoriales à assurer la sécurité des Canadiens advenant un désastre naturel au pays, lorsque de l’aide est demandée. Dans le cadre de l’opération LENTUS, ² les FAC prendront les mesures nécessaires pour répondre rapidement et efficacement aux crises comme les inondations, les feux de forêt et les ouragans.
• Nous assurerons activement une présence canadienne visible dans l’Arctique, tout en améliorant les relations avec nos partenaires dans le Nord, par l’exécution d’opérations annuelles dans le Nord, auxquelles prendront part nos Rangers canadiens.
• Nous respecterons nos obligations issues du traité NORAD, c’est-à-dire détecter, prévenir et éliminer les menaces visant le Canada et l’Amérique du Nord. Nous continuerons de travailler en étroite collaboration avec les États-Unis en vue de moderniser le traité NORAD pour veiller à relever ensemble les nouveaux défis.
• Nous continuerons de concentrer nos efforts sur l’instruction, le renseignement et l’aide humanitaire en Irak et en Syrie, tout en répondant aux besoins des forces de la coalition sur le terrain en vue de démanteler et de défaire Daech.
• Nous déploierons nos efforts et nos capacités à l’appui des mesures d’assurance et de dissuasion de l’OTAN dans le but de promouvoir la sécurité et la stabilité en Europe centrale et en Europe de l’Est. Nous déploierons également des forces militaires en Lettonie, et formerons et dirigerons un robuste groupement tactique multinational dans le cadre de la présence avancée renforcée de l’OTAN.
• Nous continuerons d’offrir de l’instruction militaire aux membres des forces ukrainiennes et de renforcer leurs capacités afin de soutenir les efforts de l’Ukraine pour assurer sa souveraineté, sa sécurité et sa stabilité.
• Nous nous engageons à déployer jusqu’à 600 troupes à l’appui des opérations de maintien de la paix de l’ONU, et garantirons que les ressources et les employés spécialisés des FAC du Canada soient prêts à intervenir lorsque l’ordre est donné par le gouvernement du Canada. Nous intégrerons pleinement les perspectives sexospécifiques lors de la planification et de l’exécution des opérations des FAC, de manière à gérer les répercussions des conflits armés, variables selon qu’elles concernent des hommes, des femmes, des filles ou des garçons.

Renforcer l’Équipe de la Défense

Personnel

L’Équipe de la Défense est l’épine dorsale de notre capacité de défense, et notre plus grand atout. Pour réussir une mission, il faut pouvoir compter sur des employés sains, bien formés et motivés. Cette année, nous donnerons suite aux initiatives principales en cours afin de cultiver davantage l’inclusion et le respect au sein de notre organisation.

• En étroite collaboration avec Anciens Combattants Canada, nous veillerons à assurer une transition sans failles en ce qui a trait à l’accès aux programmes et services d’Anciens Combattants Canada pour les membres des FAC. Nous viserons principalement la réduction de la complexité, l’amélioration de l’échange d’information, la réorganisation de la prestation de services, ainsi que la rationalisation et la simplification, dans la mesure du possible. En unissant nos efforts, nous souhaitons mieux anticiper les besoins actuels et futurs de nos membres et y répondre pour garantir leur accès rapide aux avantages sociaux, la certitude à l’égard des soins, et leur accès aux programmes et aux services.
• Nous continuerons de mettre en œuvre l’opération HONOUR pour éliminer les comportements sexuels dommageables et inappropriés au sein de l’armée canadienne, et de faire progresser des initiatives axées sur les soins des victimes avec un soutien adapté et individuel à l’échelle de l’organisation. Nous continuerons de surveiller et d’évaluer les effets de l’opération HONOUR, et nous apporterons des modifications au besoin. Nous pourrons ainsi garantir que les changements culturels positifs et permanents à l’égard des attitudes et des comportements au sein des FAC qui sont l’objectif de l’opération HONOUR aient réellement lieu sur le terrain.
• Nous nous concentrerons sur la santé et le bien-être afin de répondre aux besoins relevés en matière de santé et de bien-être, nous viserons à pallier les insuffisances en utilisant les programmes existants et en élaborant de nouvelles initiatives, au besoin, et coordonnerons autant que possible les initiatives civiles et militaires.
• Comme nous sommes conscients de l’importance des soins de santé mentale, nous élaborons une stratégie exhaustive de prévention du suicide à l’intention des membres des FAC et des anciens combattants, en collaboration avec Anciens Combattants Canada. La stratégie cherchera à s’appuyer sur des initiatives pangouvernementales existantes et à accroître la participation de la haute direction des FAC aux programmes existants afin de réduire les suicides, les tentatives de suicide et l’idéation suicidaire.
• Nous planifierons des recherches sur les attitudes envers les enjeux liés aux lesbiennes, aux gais, aux bisexuels, aux transgenres, aux queers et aux bispirituels, le climat de diversité, la tolérance ou l’intolérance ethnique, et les compétences transculturelles pour appuyer la stratégie et le plan d’action en matière de diversité des FAC.

La capacité de l’Équipe de la Défense est un enjeu continu susceptible de compromettre notre capacité de répondre aux attentes actuelles ou futures. Pour réussir, nous devons disposer de suffisamment de personnel possédant les bonnes compétences, au bon endroit et au bon moment. Cette année, nous chercherons à promouvoir nos activités de recrutement, de formation et de maintien en poste en tenant compte des recommandations présentées par le rapport du vérificateur général et du rapport de l’ombudsman.

• Nous ferons progresser notre examen exhaustif de l’ensemble du processus de recrutement afin de veiller à ce qu’il soit plus opportun et efficace, tout en répondant mieux aux besoins des recrues potentielles.
• Nous élaborerons des campagnes de marketing et de publicité pour le recrutement, afin de sensibiliser la population et de soutenir les priorités de recrutement principales.
• Nous transformerons le programme d’instruction individuelle et d’éducation pour répondre aux exigences de l’environnement de sécurité de l’avenir en matière de production de personnel.
• Nous élaborerons et mettrons en œuvre une stratégie de maintien en poste de l’effectif des FAC pour garantir que nos membres demeurent qualifiés, compétents et motivés. Nous nous concentrerons sur les domaines où les membres des FAC ont demandé des améliorations, comme la gestion de carrière, le soutien de la famille, la santé mentale et le soutien du bien-être, et la diversité, tout en prenant en considération les dispositions en matière de rémunération et d’avantages sociaux.
• Nous examinerons attentivement la possibilité d’accroître la taille des effectifs des Rangers canadiens et d’améliorer autrement les capacités. À la suite des consultations tenues en 2016 et de l’élaboration d’options précises, nous mettrons au point les modes d’action possibles.

Équipement

Pour soutenir les missions au pays comme à l’étranger, il faut des FAC modernes et bien équipées. Nous continuerons de mettre l’accent sur le processus de renouvellement de notre équipement majeur. Les flottes existantes de chasseurs CF-18 et de navires de guerre du Canada feront partie de nos principales considérations.

• Cette année, nous mettrons l’accent sur la construction continue des navires de patrouille extracôtiers et de l’Arctique; la conception et le génie de la production des navires de soutien interarmées, et la progression des activités des travaux de définition du projet de navire de combat canadien. La Stratégie nationale d’approvisionnement en matière de construction navale demeurera au cœur de notre programme d’approvisionnement afin de garantir la capacité navale du Canada. Cette stratégie procurera des avantages supplémentaires, comme la stimulation d’investissements et d’emplois, de la croissance et de l’innovation dans l’ensemble de l’économie.
• Nous continuerons à travailler de concert avec Services publics et Approvisionnement Canada au lancement d’un appel d’offres ouvert et transparent pour le remplacement du chasseur CF-18, en misant sur des options qui répondent aux besoins du Canada en matière de défense. Afin de répondre aux besoins du Canada jusqu’à la livraison des chasseurs CF-18, nous favoriserons les discussions pour se procurer d’une flotte provisoire.

Nous intégrerons plusieurs capacités nouvelles et de remplacement dans nos milieux maritimes, terrestres et aérospatiaux cette année.

• À l’automne 2017, un pétrolier ravitailleur d’escadre en mer provisoire fournira à la Marine royale canadienne (MRC) la capacité temporaire de ravitailler en carburant et autres fournitures vitales des navires en mer dans les environnements ne présentant aucune menace, jusqu’à ce que les futurs navires de soutien interarmées soient ajoutés à la flotte de la MRC. La marine pourra ainsi mener des opérations de longue durée loin de ses ports d’attache, sans dépendre de navires ou de ports d’escale étrangers.
• Nous commencerons à livrer un nouveau véhicule de modèle militaire normalisé qui remplacera la flotte de véhicules logistiques moyens à roue qui date de 35 ans. Ces nouveaux véhicules renouvelleront la capacité de transporter les troupes, le matériel et l’équipement par voie terrestre, tant au Canada qu’en théâtre.
• Nous commencerons à livrer de nouveaux fusils plus puissants et durables aux groupes de patrouilles des Rangers, afin de remplacer les fusils Lee-Enfield qui datent de 70 ans.
• Des capacités de suivi de la force bleue seront fournies à nos pelotons et à nos compagnies d’infanterie dans le cadre du projet d’équipement intégré du soldat. Cette technologie donnera aux commandants et aux troupes sur le terrain un portrait en temps réel du champ de bataille que n’offrent pas les cartes classiques, ce qui améliorera la connaissance de la situation sur le terrain.
• Nous continuerons également l’intégration du CH-148 Cyclone, un hélicoptère maritime de classe internationale capable d’accomplir tout type de mission qui viendra remplacer le CH-124 Sea King en tant que principal hélicoptère maritime embarqué du Canada.

Infrastructure

Le gouvernement est déterminé à faire en sorte que les membres des FAC et leur famille disposent du soutien dont ils ont besoin, y compris des installations sécuritaires et modernes où vivre, travailler et s’entraîner. Dans le budget de 2016, le gouvernement a fourni 200,5 millions de dollars sur deux ans pour entreprendre des projets d’infrastructure dans les bases des FAC et d’autres propriétés vouées à la défense à l’échelle du Canada. Dans le cadre de cette affectation de fonds, 50 millions de dollars seront investis dans le portefeuille de logements des militaires. En réponse au rapport du vérificateur général de l’automne 2015, nous apporterons les changements recommandés pour améliorer l’exécution du programme de logement militaire.

Nous présenterons une proposition pour rationaliser l’infrastructure de la défense au Canada. Notre plan comprend la diminution des coûts d’énergie grâce à l’utilisation de marchés de service, la réduction du coût total de possession au moyen de l’utilisation d’ententes de partenariat public/privé, et l’établissement d’un portefeuille d’infrastructure de taille appropriée en produisant un plan de biens immobiliers national exhaustif et intégré.

Peuples autochtones

En appui à l’engagement du gouvernement de renouveler les relations de nation à nation avec les peuples autochtones, nous assurerons la coordination avec le Secrétariat aux affaires autochtones pour garantir le respect des obligations de mise en œuvre des traités liées aux opérations militaires, à la passation de marchés, et à la planification de l’utilisation des terrains. Nous respecterons mieux nos obligations envers les peuples autochtones en mettant en œuvre efficacement la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones. Nous cherchons à établir une relation avec les peuples autochtones qui est fondée sur la reconnaissance des droits, le respect, la collaboration et le partenariat.

Force de l’avenir

La nouvelle politique de défense permettra à l’Équipe de la Défense de répondre aux défis actuels et émergents. Dans ce contexte, nous élaborerons en 2017 un nouveau plan d’investissement, actualiserons le Guide d’acquisition de la Défense et mettrons à jour la Directive sur la posture de la force et la disponibilité opérationnelle. Ensemble, ces documents aideront à définir une voie à suivre durable pour fournir des capacités de défense et offrir à nos soldats, marins et pilotes les ressources dont ils ont besoin pour garantir la sécurité nationale du Canada, aujourd’hui et à l’avenir.

Conformément à la lettre de mandat du ministre, nous poursuivrons nos efforts en étroite collaboration avec la Sécurité publique pour fournir de l’information et faire progresser une nouvelle stratégie de cybersécurité. Ensemble, en collaboration avec d’autres ministères gouvernementaux, nous continuerons à définir et à renforcer un cadre de sécurité entourant les cybermenaces.

Dans le cadre de nos projets de sciences et technologies, nous investirons dans des projets qui cherchent à relever les défis pressants en matière de sûreté et de sécurité publiques auxquels le Canada est confronté. Nous concentrerons nos efforts sur les opérations dans l’espace et le cyberespace et continuerons de mettre au point des capacités relatives aux processus en matière de renseignements, de surveillance et de reconnaissance, ainsi qu’aux processus stratégiques. Nous fournirons des conseils qui informeront la haute gestion et les planificateurs militaires et les aideront dans leur travail visant à préparer les FAC et à garantir que nous avons les bonnes capacités en place pour faire face aux menaces futures à l’égard du Canada et de ses intérêts.

Depuis longtemps, nous expérimentons avec de nouvelles approches pour améliorer la sûreté et la sécurité des Canadiens, et protéger les intérêts du Canada au pays et à l’étranger. Tout au long de l’année, nous recenserons et évaluerons les résultats attendus à l’égard des approches d’expérimentation qui ont une incidence directe sur les Canadiens. Nous travaillerons en vue de nous assurer qu’un pourcentage fixe du financement des programmes est consacré à l’expérimentation de nouvelles approches pour des problèmes existants, à la mesure des répercussions des programmes et à la production de rapports concernant nos efforts.

Assurer l’intendance des ressources et la viabilité financière de la Défense

Un financement stable et durable de la défense contribuera à favoriser la mise en œuvre réussie de nos plans et l’atteinte de résultats. Forts de l’engagement formulé dans la lettre du mandat du ministre de travailler avec le ministre des Finances pour maintenir les niveaux de dépenses actuels de la Défense nationale, y compris les augmentations déjà prévues, nous poursuivrons nos efforts pour améliorer la gestion d’une budgétisation pluriannuelle et, de concert avec les organismes centraux, nous élaborerons une stratégie de financement plus efficace pour la défense.

Les Canadiens s’attendent à ce que nous nous acquittions de nos engagements, et exigent que nous utilisions les fonds publics à bon escient. Dans le cadre de nos initiatives de renouvellement de la Défense, nous demeurerons déterminés à créer une organisation rationalisée et efficace, et à réaliser des économies en vue de réinvestir dans les capacités et la disponibilité militaires. Nous instaurerons une culture plus propice à la mesure, à l’évaluation et à l’innovation dans la conception et l’exécution des programmes et des politiques. Nous espérons prendre de meilleures décisions qui garantiront une bonne utilisation des fonds publics.

Conclusion

Clairement, la réussite de notre Plan ministériel repose sur la force de l’Équipe de la Défense et de nos ressources, ainsi que sur nos relations avec d’autres ministères gouvernementaux, l’industrie et les partenaires pour fournir les capacités nécessaires en vue d’assurer un Canada solide et sûr.

Au cours de 2017-2018, nous continuerons de surveiller la mise en œuvre du Plan ministériel et nos progrès dans l’atteinte de nos objectifs. Nous évaluerons l’efficacité de notre travail, et nous sommes déterminés à apporter les modifications requises pour garantir que nos priorités demeurent en harmonie avec les ressources ainsi qu’avec les politiques et les orientations du gouvernement. Pour ce faire, nous travaillerons en étroite collaboration avec nos partenaires pour veiller à ce que les décisions en matière de défense soient prises dans l’intérêt public. Nous sommes résolus à produire des résultats pour les Canadiens et nous avons hâte de partager nos réalisations et les leçons retenues dans des rapports futurs.

Pour en savoir plus sur les plans, les priorités et les résultats prévus du Ministère de la défense nationale et les Forces armées canadiennes, consulter la section « Résultats prévus » du présent rapport.