Annexes - Guide à l'intention des membres des Forces armées canadiennes sur le retour au service
Sur cette page
- Annexe A - Processus de retour au service (N'est plus utilisé)
- Annexe B - Processus de retour au service - Étape par étape
- Annexe C - Administration du plan de retour au service, Protocole d’entente (PE)
- Annexe D - Formulaire de conformité et de consentement de retour au service
- Annexe E - Mandat du comité de retour au service de la base ou de l'escadre
- Annexe F - Mandat du comité de retour au service de la base ou de l'escadre
* Collaboration entre le CT et l’unité – Le représentant d’unité en matière de retour au service a la responsabilité de soutenir les membres de l’unité en processus de retour au service. Pour assurer la prestation efficace et opportune de ce soutien, le représentant d’unité en matière de retour au service doit travailler en collaboration avec le coordonnateur du retour au service du CT local. Le niveau de participation du représentant d’unité en matière de retour au service à l’élaboration du plan de retour au service et à la gestion du processus de retour au service pour ses membres devrait être adapté aux capacités et aux besoins locaux, tout en étant conforme aux principes et aux objectifs du Programme de retour au service.
Diagramme du processus de retour au service
Maladie/blessue - diagnostic - Le membre pourra-t-il se rétablir de sa maladie /blessure? (Évaluation par une autorité médicale militaire)
- OUI - Potentiel élevé
- Retour au service coordonné par l’unité (Planifié et géré à l’échelon de l’unité. Durée : au plus 30 jours)
- Retour au service réussi (Retour au service dans l’unité sans contraintes)
- Retour au service coordonné par l’unité (Planifié et géré à l’échelon de l’unité. Durée : au plus 30 jours)
- OUI - Potentiel incertain
- Retour au service coordonné par le CT (Première CatT recommandée par le FSS. Planifié et géré à l’échelon du CISP. Collaboration constante entre le CISP et l’unité*
- Retour au service réussi (Retour au service dans l’unité sans contraintes)
- Examen du plan de retour au service (Deuxième CatT recommandée. Réévaluation du potentiel de retour au service par une autorité médicale militaire. Ajustement au plan de retour au service. L’affectation au GT FAC peut être envisagée. Durée : de 6 à 12 mois
- Plan de transition à la libération (CatP recommandée avec LERM à haut risque. Aucun potentiel de maintien en service. Affectation au GT FAC recommandée)
- Retour au service coordonné par le CT (Première CatT recommandée par le FSS. Planifié et géré à l’échelon du CISP. Collaboration constante entre le CISP et l’unité*
- Aucun potentiel
- Transition coordonnée par le CT
- Plan de transition à la libération (CatP recommandée avec LERM à haut risque. Aucun potentiel de maintien en service. Affectation au GT FAC recommandée)
- Transition coordonnée par le CT
* Collaboration entre le CT et l’unité – Le représentant d’unité en matière de retour au service a la responsabilité de soutenir les membres de l’unité en processus de retour au service. Pour assurer la prestation efficace et opportune de ce soutien, le représentant d’unité en matière de retour au service doit travailler en collaboration avec le coordonnateur du retour au service du CT local. Le niveau de participation du représentant d’unité en matière de retour au service à l’élaboration du plan de retour au service et à la gestion du processus de retour au service pour ses membres devrait être adapté aux capacités et aux besoins locaux, tout en étant conforme aux principes et aux objectifs du Programme de retour au service.
Annexe B - Processus de retour au service – Étape par étape
Recommandation. Le FSSP du militaire détermine les LERM et recommande que le militaire soit placé en retour au service. Le formulaire médical du membre devrait inclure la recommandation de retour au service, la durée en vigueur de l’ordonnance de retour, ce que le membre peut faire, ce qu’il ne peut pas faire et comment se traduira la semaine de travail modifiée. Le FSSP peut consulter d’autres FSSP afin d’obtenir des renseignements médicaux supplémentaires qui pourraient l’aider à formuler sa recommandation. Pour les cas médicalement complexes, le FSSP peut solliciter des recommandations de physiothérapeutes ou d’ergothérapeutes.
Aiguillage. Le militaire est aiguillé vers le coordonnateur du retour au service du CISP local ou directement vers le représentant d’unité en matière de retour au service pour recevoir un breffage sur le Programme de retour au service et prendre connaissance des services de soutien auxquels il a accès. Le FSSP du membre peut effectuer cet aiguillage. Le FSSP peut également aiguiller le membre vers le spécialiste régional en conditionnement physique adapté et le spécialiste en éducation physique pour une évaluation plus complète et des recommandations supplémentaires. Cette consultation permet d’établir la composante de réadaptation et de remise en forme physique du plan de retour au service du membre. Cette étape peut également comprendre un aiguillage vers le représentant local du programme Soldat en mouvement s’il y en a un.
Admission. Le coordonnateur du retour au service du CT local ou le représentant d’unité en matière de retour au service explique au militaire le processus de retour au service et le but du plan de retour au service, y compris les rôles et responsabilités du militaire ainsi que les services offerts par le CT. Le membre rencontre le représentant de l’unité en matière de retour au service ou le coordonnateur du retour au service du CT pour obtenir sa copie du formulaire médical relatif au retour au service et discuter du Programme de retour au service, notamment des pouvoirs de la chaîne de commandement, des responsabilités du membre, des services disponibles et des options de placement. Le membre signe l’annexe C – Consentement de retour au service.
Consultation. Le coordonnateur du retour au service du CT, le militaire et le représentant d’unité en matière de retour au service du membre discutent de la recommandation de retour au service du militaire, en vue d’établir un plan de retour au service qui tienne compte des LERM tout en mettant l’accent sur le développement de la capacité nécessaire pour éventuellement éliminer ces limitations. Le représentant d’unité en matière de retour au service ou le coordonnateur du retour au service du CT (selon le cas) consultera le FSSP pour clarifier et établir les LERM et les recommandations de retour au service. Ils discuteront également des intervenants qui devraient participer à l’élaboration du plan de retour au service du membre. Le coordonnateur du retour au service du CT et le représentant d’unité en matière de retour au service désignent ensemble les responsables de l’élaboration et de la mise en oeuvre du plan de retour au service. Selon la complexité de la recommandation de retour au service, le représentant d’unité en matière de retour au service, le coordonnateur du retour au service du CT ou les deux ensemble peuvent faciliter l’élaboration du plan de retour au service.
Plan. Le plan est élaboré en collaboration avec le militaire, l’équipe clinique professionnelle, la chaîne de commandement et le coordonnateur du retour au service du CT ou le représentant d’unité en matière de retour au service. Le plan incorpore les recommandations, les buts et les objectifs des intervenants recensés. Plus les intervenants sont engagés, plus le plan est en mesure de favoriser l’atteinte des buts du membre et de l’organisation. Le plan de retour au service devrait prévoir un placement en service :
- propre au grade, à la profession et aux compétences du membre;
- réaliste et réalisable;
- progressif et pragmatique;
- harmonisé avec les plans de rétablissement et de réadaptation;
- mesurable;
- assorti d’un échéancier;
- susceptible d’examen.
Le plan de retour au service est soumis au cmdt du membre (ou à son délégué) aux fins d’approbation. Une fois l’approbation obtenue, le membre, le commandant du membre (ou son délégué), l’employeur ou le superviseur pour le placement en service et le coordonnateur du retour au service du CISP (ou le représentant d’unité en matière de retour au service) signent un protocole d’entente (PE), annexe D, établissant les paramètres du retour au service du membre et l’engagement de tous les signataires de ce plan. Ce formulaire présente de façon détaillée la semaine de travail modifiée, l’horaire de service, les responsabilités du membre, les coordonnées de la chaîne de commandement et du superviseur de l’unité d’emploi, le plan de congé annuel et l’engagement du membre.
Placement en service. La plupart des membres sont normalement placés en service dans les semaines qui suivent une recommandation de retour au service. Les étapes ci-dessus demandent un certain temps et doivent être suivies en gardant à l’esprit les principes du retour au service. Le placement peut être en unité, dans une autre unité ou dans un milieu de travail civil. On doit comprendre que le placement vise à atteindre graduellement un retour aux fonctions que le membre occupait avant sa blessure ou sa maladie. Le placement peut se présenter comme suit :
- unité/même emploi;
- unité/même emploi avec mesures d’adaptation (limitations physiques / horaire / tâches);
- unité/emploi différent;
- unité/emploi différent avec mesures d’adaptation (limitations physiques / horaire / tâches);
- unité différente/même emploi (même grade et ensemble de compétences);
- unité différente/emploi différent avec mesures d’adaptation (limitations physiques / horaire / tâches);
- dans un milieu civil pour faciliter la réintégration d’un milieu militaire (unité / emploi);
- dans un milieu militaire en attendant une décision sur le plan médical / professionnel.
Surveillance. Le coordonnateur du retour au service du CT ou le représentant d’unité en matière de retour au service effectuera un suivi régulier auprès du membre et de son employeur ou superviseur pour son placement en service, afin d’évaluer les progrès réalisés par le membre. Les progrès sont évalués à différents intervalles selon la durée du plan de retour au travail. Les progrès peuvent être rapportés sur un formulaire standard de revue du développement du personnel (Tâches, Résultats attendus, Plan d’action, Réalisations et buts, Domaines de perfectionnement et Plan d’action).
Ajustement. On s’attend à ce que le FSSP évalue le membre après que ce dernier aura entrepris le processus de retour au service, la fréquence des évaluations étant déterminée par le FSSP au cas par cas. Le plan de retour au service sera examiné et ajusté en conséquence, particulièrement en ce qui concerne tout changement aux LERM du membre ou la recommandation de retour au service faite par le FSSP. Il sera toujours nécessaire d’ajuster le plan, que ce soit en raison des améliorations ou des difficultés qui se présentent. Les modifications au plan de retour au service doivent être approuvées par le commandant.
Surveillance. Le suivi se poursuit et la progression est évaluée afin de déterminer la possibilité de reprise des pleines fonctions. Le coordonnateur du retour au service du CT ou le représentant d’unité en matière de retour au service aide également le membre à se préparer pour sa réintégration effective dans son unité.
Retour au service ou transition. Le membre est considéré comme étant en retour au service jusqu’à ce qu’il soit déclaré apte à reprendre ses pleines fonctions. La réintégration du membre dans son ancien poste et ses anciennes responsabilités doit se faire de façon graduelle et la surveillance doit être maintenue. Le membre a besoin d’un environnement de travail coopératif et les préoccupations des collègues doivent être comprises et gérées.
Si le rétablissement et la réadaptation du membre mènent à la déclaration de LERM permanentes qui entraîneront probablement la libération du membre, le FSSP devrait en informer le CT. Dans un tel cas, le membre devrait être aiguillé vers le coordonnateur du retour au service du CT afin d’entreprendre la transition à la libération. Le coordonnateur du retour au service du CT (ou le représentant d’unité en matière de retour au service) organisera une réunion avec les signataires du PE pour discuter de la fin de la participation du membre au Programme de retour au service et du début de sa participation à un plan de transition à la libération. Le plan de transition à la libération peut être très semblable à un plan de retour au service, à cette différence que les buts sont de soutenir de façon croissante les besoins de transition du membre et de soutenir de façon décroissante les besoins opérationnels de l’organisation. Le point de passage d’un plan à l’autre n’est pas défini, et il appartient au cmdt de déterminer (avec des consultations, des conseils et des avis) comment et à quel moment le passage se fera. Il est de l’intérêt du cmdt de mettre l’accent sur la priorisation des intérêts du membre le plus rapidement possible, pour que ce dernier se sente appuyé tout au long de la transition et de la libération.
Annexe C - Administration du plan de retour au service, Protocole d’entente (PE)
Voir la version PDF de l'annexe C.
Annexe D - Formulaire de conformité et de consentement de retour au service
Voir la version PDF de l'annexe C.
Annexe E - Mandat du comité de retour au service de la base ou de l'escadre
Références : DAOD 5018- Retour au service
But
Le but de ce mandat est de définir les devoirs et les responsabilités du comité de retour au service de la base ou de l’escadre.
Objectif
L’objectif du comité de retour au service de la base ou de l’escadre est de collaborer à la promotion, au soutien et à la gestion efficaces et efficients du Programme de retour au service des FAC à leur base ou escadre. Le comité constitue une communauté de pratique avec laquelle les représentants d’unité en matière de retour au service peuvent établir un réseau, échanger des idées et des pratiques exemplaires et discuter des enjeux ou des défis connexes au Programme de retour au service. Le comité offre également l’occasion aux partenaires locaux du Programme de retour au service de fournir des avis et des conseils à la direction de la base ou de l’escadre et aux représentants d’unité en matière de retour au service.
Le comité est affilié au Centre intégré de soutien du personnel local pour l’orientation des politiques du Programme de retour au service, la consolidation des données, l’échange d’information, les ressources et le soutien. Le comité relève toutefois du commandant de la base ou de l’escadre.
Portée
Le comité exécute les fonctions suivantes :
- offrir des services de surveillance, de conseil, d’orientation et de soutien pour le Programme de retour au service à la base ou à l’escadre;
- soutenir la promotion du retour au service et la formation sur la base ou à l’escadre;
- établir et maintenir une base de données des options de placement en retour au service;
- recueillir les données sur le retour au service de l’unité et fournir des données regroupées au coordonnateur du retour au travail du CISP désigné;
- assurer l’intervention administrative pour les cas particuliers qui nécessitent une solution non clinique, sur demande des représentants d’unité en matière de retour au service;
- faciliter le règlement des questions administratives non cliniques qui ne peuvent être réglées par les représentants d’unité en matière de retour au service;
- collaborer avec le CISP et les partenaires du retour au service pour améliorer le Programme de retour au service et en faire la promotion.
Organisation
Le comité de retour au service de la base ou de l’escadre devra être organisé comme suit :
- Président – O Admin de la base/escadre (ou son délégué);
- Président suppléant – adjuc/PM 1 de la base/escadre
- Membres – représentants d’unité en matière de retour au service;
- Partenaires du Programme de retour au service, s’il y a lieu;
- Secrétaire – selon la délégation du président.
Réunions
Des réunions sont tenues lorsqu’il y a lieu, à la demande de la présidence; il doit y avoir au moins une réunion par trimestre. Les représentants d’unité en matière de retour au service seront invités à proposer des points à l’ordre du jour au moins deux semaines avant la tenue de chaque réunion, et l’ordre du jour sera publié environ une semaine avant la réunion.
Compte rendu
Le secrétaire prépare le compte rendu des réunions et le distribue à tous les membres.
Comités de retour au service des unités
Les unités peuvent établir leur propre comité de retour au service si le besoin est présent pour traiter des questions locales et faire suivre les questions non résolues ou les préoccupations au comité de retour au service de la base ou de l’escadre.
Annexe F - Mandat du représentant d'unité en matière de retour au service
Références : DAOD 5018- Retour au service
But
Le but de ce mandat est de définir les devoirs et les responsabilités du représentant d’unité en matière de retour au service.
Rôle
Le rôle du représentant d’unité en matière de retour au service est de servir à titre d’expert en la matière (EM) au sein de l’unité pour la gestion efficace et efficiente du retour au service des membres malades ou blessés. Il est le lien entre son unité et les partenaires du Programme de retour au service dans sa base ou son escadre.
Le représentant d’unité en matière de retour au service développe des relations de collaboration et établit des instructions permanentes d’opération avec son équipe du CISP et les partenaires du Programme de retour au service afin de faciliter l’élaboration et la mise en oeuvre des plans de retour au service pour tous les membres malades ou blessés de son unité.
La fonction de représentant d’unité en matière de retour au service est une fonction secondaire. Le représentant d’unité en matière de retour au service ne remplace pas la chaîne de commandement du membre dans son rôle de facilitation et de soutien des membres en retour au service.
Responsabilités
- Conseiller le commandant de l’unité en matière d’élaboration et de mise en oeuvre des plans de retour au service pour les membres malades ou blessés de cette unité.
- Fournir un soutien efficace et efficient pour aider les membres de l’unité en situation de retour au service dans l’élaboration et la mise en oeuvre de leur plan de retour au service et assurer le suivi de leurs progrès.
Exigences
- Compassion, empathie et engagement envers le bien-être des membres blessés et malades de son unité qui sont engagés dans le Programme de retour au service.
- Défense des intérêts des membres blessés et malades de son unité qui sont engagés dans le Programme de retour au service tout en ayant la responsabilité de représenter les intérêts du commandant.
- Collaboration avec la chaîne de commandement du membre dans l’élaboration, la mise en oeuvre et le suivi du plan de retour au service du membre.
Cadre des fonctions
- Offrir des services de surveillance, de conseil, d’orientation et de soutien pour le Programme de retour au service au commandant.
- Aider les membres dans l’élaboration de leur plan de retour au service, avec le soutien de sa chaîne de commandement.
- Assurer la promotion du retour au service et la formation sur le programme au sein de l’unité.
- Établir et maintenir une base de données des options de placement en retour au service au sein de son unité.
- Recueillir les données sur le retour au service de l’unité et fournir des données regroupées au coordonnateur du retour au service du CISP désigné.
- Représenter le cmdt à titre de membre du comité de retour au service de la base ou de l’escadre.
- Assurer l’intervention administrative pour les cas particuliers qui nécessitent une solution non clinique.
- Faciliter le règlement des questions administratives non cliniques.
- Collaborer avec le CISP et les partenaires du retour au service pour améliorer le Programme de retour au service et en faire la promotion dans sa base ou son escadre.
Qualifications
Grade : habituellement un sous-officier supérieur ou un officier subalterne. Ce rôle ne devrait pas être assigné aux sous-officiers supérieurs et aux officiers responsables de la discipline à l’échelon de l’unité. Ce choix appartient cependant au cmdt et reflète les réalités et les exigences locales.
Compétences : Le représentant d’unité en matière de retour au service doit être un défenseur compatissant et empathique des intérêts des militaires malades ou blessés, tout en restant en mesure de trouver un équilibre entre les besoins opérationnels de l’unité et les besoins des membres en retour au service.
Emploi : Le cmdt doit faire appel au représentant d’unité en matière de retour au service dans toute la mesure de ses capacités et de ses compétences en ce qui a trait au soutien apporté aux membres en retour au service. Le rôle du représentant ne doit pas être vu comme celui d’un « spécialiste de soutien aux blessés et de gestion » général.
Formation : Tous les représentants désignés doivent suivre le cours de représentant d’unité en matière de retour au service d’une durée d’un à trois jours, offert localement par le CISP. Cette formation leur permet d’acquérir les renseignements, les connaissances et les compétences pratiques nécessaires pour aider les membres qui effectuent un retour au service à élaborer et à mettre en oeuvre leur plan de retour au service.
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