La chaîne de commandement et le retour au service

Le Programme de retour au service des FAC et le service

Une recommandation de retour au service consiste en l’attribution, à un membre des FAC, de LERM définissant les paramètres de sa semaine normale de travail. L’OAFC 24-6 stipule qu’un « militaire est en service lorsqu’il se trouve sur un lieu précis ou qu’il réalise une action précise en raison d’un ordre militaire ». Lorsqu’un membre des FAC a reçu une recommandation de retour au service, l’autorité médicale lui a recommandé de se trouver à un autre endroit que son lieu de service habituel, c’est-à-dire à la maison pour son rétablissement, au gymnase pour sa réadaptation ou à un rendez-vous médical, à certains moments au cours de la semaine normale de travail.

Le comité de retour au service de la base ou de l’escadre

Les commandants des bases et des escadres sont encouragés à mettre sur pied un comité de retour au service pour collaborer à la promotion, au soutien et à la gestion efficaces et efficients du Programme de retour au service des FAC à leur base ou escadre. Le comité de retour au service de la base ou de l’escadre devrait être présidé par un représentant de l’officier d’administration de la base ou de l’escadre. Le comité devrait comprendre :

• le coordonnateur du retour au service du Centre de transition (CT);
• les représentants d’unité de la base ou de l’escadre en matière de retour au service;
• le représentant des Services de santé des FAC;
• des spécialistes en physiothérapie, des spécialistes régionaux en conditionnement physique adapté et des spécialistes en éducation physique;
• les organismes partenaires (au besoin).

Le mandat et la composition du comité de retour au service de la base ou de l’escadre devraient être adaptés aux ressources, aux besoins et aux relations avec les intervenants au niveau local. L’annexe D présente un exemple de mandat pour le comité de retour au service de la base ou de l’escadre. Les membres du comité devraient se réunir au besoin pour :

• offrir des services de surveillance, de conseil, d’orientation et de soutien pour le Programme de retour au service à la base ou à l’escadre;
• faciliter la promotion du retour au service et la formation sur la base ou à l’escadre;
• établir et maintenir une base de données des options de placement en retour au service;
• assurer l’intervention administrative pour les cas particuliers qui nécessitent une solution non clinique, sur demande du coordonnateur du retour au service du CT.

Le représentant d’unité en matière de retour au service

Les unités ont l’obligation morale et éthique d’offrir un soutien complet à leurs membres malades ou blessés dans leur rétablissement, leur réadaptation et leur réintégration. Ce soutien favorise la loyauté et la cohésion de l’unité et maintient une identité commune pour les militaires malades ou blessés. En conséquence, maintenir ce lien et ce sens de l’identité favorise davantage leur récupération, améliore leur réadaptation, accélère leur réintégration au sein de l’unité et contribue à l’efficacité opérationnelle de l’unité.

Le commandant de l’unité devrait nommer un représentant d’unité en matière de retour au service pour aider à la coordination du soutien des membres qui font un retour au service. Le représentant d’unité en matière de retour au service a la responsabilité de soutenir les membres de l’unité en processus de retour au service. Pour assurer la prestation efficace et opportune de ce soutien, le représentant d’unité en matière de retour au service doit travailler en collaboration avec le coordonnateur du retour au service du CISP local. Le niveau de participation du représentant d’unité en matière de retour au service à l’élaboration du plan de retour au service et à la gestion du processus de retour au service pour ses membres devrait être adapté aux capacités et aux besoins locaux, tout en étant conforme aux principes et aux objectifs du Programme de retour au service.

Les représentants d’unité en matière de retour au service devraient suivre le cours de représentant d’unité en matière de retour au service offert localement par le CISP. Ce cours de trois jours leur permet d’acquérir les renseignements, les connaissances et les compétences pratiques nécessaires pour aider les membres qui effectuent un retour au service à élaborer et à mettre en oeuvre leur plan de retour au service.