Annexe A : Description et exemples d'applications logicielles du « Type A »

1. Les applications logicielles du type A :
   1. ne reproduisent, ni ne remplacent, les documents, la fonctionnalité des systèmes ou l’équipement exigés par la réglementation des autorisations de navigabilité technique ou opérationnelle;
   2. ne nécessitent pas de mise en conformité avec le DO-178() de la RTCA – « Software Considerations in Airborne Systems and Equipment Certification »;
   3. doivent être évaluées conformément aux indications incluses dans l’annexe C de cet avis, section 3 – Évaluation d’applications logicielles;
   4. exigent une Aut NO ou une AO avant d’être utilisées.
2. Voici une liste non exhaustive d’exemples d’applications d’OEPP de type A :
   1. Manuels de maintenance de l’aéronef;
   2. Journal de bord et dossiers d’entretien courant de l’aéronef;
   3. Bulletins de service, consignes de navigabilité publiées, etc.;
   4. Réglementation propre aux autorités aéroportuaires;
   5. Données de l’Airport/Facility Directory (A/FD) (p. ex., carburants disponibles, distances d’atterrissage et d’attente à l’écart (LAHSO) pour des combinaisons de pistes précises, etc.); au Canada, Supplément de vol-Canada (CFS);
   6. Lignes directrices pour les déroutements, comprenant une liste des aéroports spéciaux désignés et/ou des aéroports approuvés dotés d’installations de soutien pour service médical d’urgence (SMU);
   7. Formulaires utilisés pour le signalement de problèmes dans le Système de gestion de vol/Système de guidage et de gestion de vol;
   8. Manuels de pièces aéronautiques;
   9. Dossiers des vérifications obligatoires des radiophares omnidirectionnels VHF (VOR);
   10. Procédures d’atténuation du bruit des aéronefs à l’arrivée et au départ;
   11. Avis aux navigants (NOTAM) publiés (graphiques) pour les pilotes;
   12. Manuels d’exploitation internationaux, comprenant l’information complémentaire régionale et les différences d’avec les prescriptions de l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI);
   13. Publications d’information aéronautique (AIP);
   14. Manuel d’information aéronautique (AIM);
   15. Listes de qualification pour l’équipage de conduite.

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