Liste des produits en provenance des États-Unis assujettis à des tarifs de 25 % en vigueur dès le 4 février 2025

Document d'information

À compter du 4 février 2025, le gouvernement impose des tarifs de 25 % sur 30 milliards de dollars d'importations américaines.

Ces tarifs s'appliqueront uniquement aux marchandises en provenance des États-Unis, qui seront considérées comme des marchandises pouvant être marquées en tant que produits des États-Unis, conformément au Règlement sur la détermination, aux fins de marquage, du pays d'origine des marchandises (pays ACEUM).

Ces contre-mesures demeureront en place jusqu'à ce que les États-Unis éliminent leurs tarifs contre le Canada. Les contre-mesures tarifaires du Canada ne s'appliquent pas aux marchandises américaines qui sont en transit vers le Canada le jour d'entrée en vigueur de ces contre-mesures. Des détails supplémentaires sur l'administration des tarifs sont affichés sur le site Web de l'Agence des services frontaliers du Canada : Avis des douanes.

La liste des produits présentée à l'échelle des articles tarifaires au tableau ci-dessous doit être lue de concert avec l'annexe du Tarif des douanes canadien.

Liste de 30 milliards de dollars – Niveau de la ligne tarifaire

Numéro tarifaire

Position du Système harmonisé (SH)

Description indicative

0105.11.22

Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques.

  • D'un poids n'excédant pas 185 g : Volailles de l'espèce Gallus domesticus
  • Poulets à chair pour la production nationale : Au-dessus de l'engagement d'accès

0105.94.92

Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques.

  • Autres : Volailles de l'espèce Gallus domesticus
  • Autres : Au-dessus de l'engagement d'accès

0105.99.12

Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques.

  • Autres : Autres
  • Dindons et dindes : Au-dessus de l'engagement d'accès

0207.11.91

Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 01,05.

  • De volailles de l'espèce Gallus domesticus : Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés
  • Autres : Dans les limites de l'engagement d'accès

0207.11.92

Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 01,05.

  • De volailles de l'espèce Gallus domesticus : Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés
  • Autres : Au-dessus de l'engagement d'accès

0207.12.91

Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 01,05.

  • De volailles de l'espèce Gallus domesticus : Non découpés en morceaux, congelés
  • Autres : Dans les limites de l'engagement d'accès

0207.12.92

Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 01,05.

  • De volailles de l'espèce Gallus domesticus : Non découpés en morceaux, congelés
  • Autres : Au-dessus de l'engagement d'accès

0207.13.92

Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 01,05.

  • De volailles de l'espèce Gallus domesticus : Morceaux et abats, frais ou réfrigérés
  • Autres : Au-dessus de l'engagement d'accès, non désossés

0207.13.93

Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 01,05.

  • De volailles de l'espèce Gallus domesticus : Morceaux et abats, frais ou réfrigérés
  • Autres : Au-dessus de l'engagement d'accès, désossés

0207.14.21

Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 01,05.

  • De volailles de l'espèce Gallus domesticus : Morceaux et abats, congelés
  • Foies : Dans les limites de l'engagement d'accès

0207.14.22

Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 01,05.

  • De volailles de l'espèce Gallus domesticus : Morceaux et abats, congelés
  • Foies : Au-dessus de l'engagement d'accès

0207.14.91

Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 01,05.

  • De volailles de l'espèce Gallus domesticus : Morceaux et abats, congelés
  • Autres : Dans les limites de l'engagement d'accès

0207.14.92

Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 01,05.

  • De volailles de l'espèce Gallus domesticus : Morceaux et abats, congelés
  • Autres : Au-dessus de l'engagement d'accès, non désossés

0207.14.93

Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 01,05.

  • De volailles de l'espèce Gallus domesticus : Morceaux et abats, congelés
  • Autres : Au-dessus de l'engagement d'accès, désossés

0207.24.11

Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 01,05.

  • De dindes et dindons : Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés
  • De conserverie : Dans les limites de l'engagement d'accès

0207.24.12

Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 01,05.

  • De dindes et dindons : Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés
  • De conserverie : Au-dessus de l'engagement d'accès

0207.24.91

Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 01,05.

  • De dindes et dindons : Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés
  • Autres : Dans les limites de l'engagement d'accès

0207.24.92

Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 01,05.

  • De dindes et dindons : Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés
  • Autres : Au-dessus de l'engagement d'accès

0207.25.11

Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 01,05.

  • De dindes et dindons : Non découpés en morceaux, congelés
  • De conserverie : Dans les limites de l'engagement d'accès

0207.25.12

Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 01,05.

  • De dindes et dindons : Non découpés en morceaux, congelés
  • De conserverie : Au-dessus de l'engagement d'accès

0207.25.91

Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 01,05.

  • De dindes et dindons : Non découpés en morceaux, congelés
  • Autres : Dans les limites de l'engagement d'accès

0207.25.92

Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 01,05.

  • De dindes et dindons : Non découpés en morceaux, congelés
  • Autres : Au-dessus de l'engagement d'accès

0207.26.20

Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 01,05.

  • De dindes et dindons : Morceaux et abats, frais ou réfrigérésFALSE

0207.26.30

Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 01,05.

  • De dindes et dindons : Morceaux et abats, frais ou réfrigérésFALSE

0207.27.11

Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 01,05.

  • De dindes et dindons : Morceaux et abats, congelés
  • Foies : Dans les limites de l'engagement d'accès

0207.27.12

Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 01,05.

  • De dindes et dindons : Morceaux et abats, congelés
  • Foies : Au-dessus de l'engagement d'accès

0207.27.91

Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 01,05.

  • De dindes et dindons : Morceaux et abats, congelés
  • Autres : Dans les limites de l'engagement d'accès

0207.27.92

Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 01,05.

  • De dindes et dindons : Morceaux et abats, congelés
  • Autres : Au-dessus de l'engagement d'accès, non désosssés

0207.27.93

Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 01,05.

  • De dindes et dindons : Morceaux et abats, congelés
  • Autres : Au-dessus de l'engagement d'accès, désossés

0209.90.10

Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés.

  • Autres
  • Graisse de volailles de l'espèce Gallus domesticus, dans les limites de l'engagement d'accès

0209.90.20

Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés.

  • Autres
  • Graisse de volailles de l'espèce Gallus domesticus, au-dessus de l'engagement d'accès

0209.90.30

Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés.

  • Autres
  • Graisse de dindons et dindes, dans les limites de l'engagement d'accès

0209.90.40

Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés.

  • Autres
  • Graisse de dindons et dindes, au-dessus de l'engagement d'accès

0209.90.90

Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés.

  • Autres
  • Autres

0210.99.11

Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats.

  • Autres, y compris les farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats : Autres
  • Viande de volailles : De coqs et poules, dans les limites de l'engagement d'accès

0210.99.12

Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats.

  • Autres, y compris les farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats : Autres
  • Viande de volailles : De coqs et poules, au-dessus de l'engagement d'accès, non désossés

0210.99.13

Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats.

  • Autres, y compris les farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats : Autres
  • Viande de volailles : De coqs et poules, au-dessus de l'engagement d'accès, désossés

0210.99.14

Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats.

  • Autres, y compris les farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats : Autres
  • Viande de volailles : De dindons et dindes, dans les limites de l'engagement d'accès

0210.99.15

Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats.

  • Autres, y compris les farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats : Autres
  • Viande de volailles : De dindons et dindes, au-dessus de l'engagement d'accès, non désossés

0210.99.16

Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats.

  • Autres, y compris les farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats : Autres
  • Viande de volailles : De dindons et dindes, au-dessus de l'engagement d'accès, désossés

0401.10.20

Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants.

  • D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 %
  • Au-dessus de l'engagement d'accès

0401.20.20

Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants.

  • D'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n'excédant pas 6 %
  • Au-dessus de l'engagement d'accès

0401.40.20

Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants.

  • D'une teneur en poids de matières grasses excédant 6 % mais n'excédant pas 10 %
  • Au-dessus de l'engagement d'accès

0401.50.20

Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants.

  • D'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 %
  • Au-dessus de l'engagement d'accès

0402.10.20

Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants.

  • En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 %
  • Au-dessus de l'engagement d'accès

0402.21.12

Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants.

  • En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % : Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
  • Lait : Au-dessus de l'engagement d'accès

0402.21.22

Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants.

  • En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % : Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
  • Crème : Au-dessus de l'engagement d'accès

0402.29.12

Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants.

  • En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % : Autres
  • Lait : Au-dessus de l'engagement d'accès

0402.29.22

Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants.

  • En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % : Autres
  • Crème : Au-dessus de l'engagement d'accès

0402.91.20

Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants.

  • Autres : Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
  • Au-dessus de l'engagement d'accès

0402.99.20

Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants.

  • Autres : Autres
  • Au-dessus de l'engagement d'accès

0403.20.10

Yoghourt; babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao.

  • Yoghourt
  • Contenant chocolat, épices, café ou extraits de café, plantes, parties de plantes, céréales ou produits de la boulangerie, pour autant que les substances ajoutées ne soient pas utilisées en vue de remplacer, en tout ou en partie, l'un des constituants du lait et que le produit conserve le caractère essentiel du yoghourt, conditionnés pour la vente au détail

0403.20.31

Yoghourt; babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao.

  • Yoghourt
  • Au-dessus de l'engagement d'accès : Contenant chocolat, épices, café ou extraits de café, plantes, parties de plantes, céréales ou produits de la boulangerie, pour autant que les substances ajoutées ne soient pas utilisées en vue de remplacer, en tout ou en partie, l'un des constituants du lait et que le produit conserve le caractère essentiel du yoghourt, non conditionnés pour la vente au détail

0403.20.39

Yoghourt; babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao.

  • Yoghourt
  • Au-dessus de l'engagement d'accès : Autres

0403.90.12

Yoghourt; babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao.

  • Autres
  • Babeurre en poudre : Au-dessus de l'engagement d'accès

0403.90.92

Yoghourt; babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao.

  • Autres
  • Autres : Au-dessus de l'engagement d'accès

0404.10.10

Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs.

  • Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants
  • Concentré de protéines de lactosérum

0404.10.22

Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs.

  • Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants
  • Lactosérum en poudre : Au-dessus de l'engagement d'accès

0404.10.90

Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs.

  • Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants
  • Autres

0404.90.20

Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs.

  • Autres
  • Au-dessus de l'engagement d'accès

0405.10.20

Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières.

  • Beurre
  • Au-dessus de l'engagement d'accès

0405.20.20

Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières.

  • Pâtes à tartiner laitières
  • Au-dessus de l'engagement d'accès

0405.90.20

Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières.

  • Autres
  • Au-dessus de l'engagement d'accès

0406.10.20

Fromages et caillebotte.

  • Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte
  • Au-dessus de l'engagement d'accès

0406.20.12

Fromages et caillebotte.

  • Fromages râpés ou en poudre, de tous types
  • Cheddar et du type Cheddar : Au-dessus de l'engagement d'accès

0406.20.92

Fromages et caillebotte.

  • Fromages râpés ou en poudre, de tous types
  • Autres : Au-dessus de l'engagement d'accès

0406.30.20

Fromages et caillebotte.

  • Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre
  • Au-dessus de l'engagement d'accès

0406.40.20

Fromages et caillebotte.

  • Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du Penicillium roqueforti
  • Au-dessus de l'engagement d'accès

0406.90.12

Fromages et caillebotte.

  • Autres fromages
  • Cheddar et du type Cheddar : Au-dessus de l'engagement d'accès

0406.90.22

Fromages et caillebotte.

  • Autres fromages
  • Camembert et du type Camembert : Au-dessus de l'engagement d'accès

0406.90.32

Fromages et caillebotte.

  • Autres fromages
  • Brie et du type Brie : Au-dessus de l'engagement d'accès

0406.90.42

Fromages et caillebotte.

  • Autres fromages
  • Gouda et du type Gouda : Au-dessus de l'engagement d'accès

0406.90.52

Fromages et caillebotte.

  • Autres fromages
  • Provolone et du type Provolone : Au-dessus de l'engagement d'accès

0406.90.62

Fromages et caillebotte.

  • Autres fromages
  • Mozzarella et du type Mozzarella : Au-dessus de l'engagement d'accès

0406.90.72

Fromages et caillebotte.

  • Autres fromages
  • Suisse/Emmental et du type Suisse/Emmental : Au-dessus de l'engagement d'accès

0406.90.82

Fromages et caillebotte.

  • Autres fromages
  • Gruyère et du type Gruyère : Au-dessus de l'engagement d'accès

0406.90.92

Fromages et caillebotte.

  • Autres fromages
  • Autres : Havarti et du type Havarti, au-dessus de l'engagement d'accès

0406.90.94

Fromages et caillebotte.

  • Autres fromages
  • Autres : Parmesan et du type Parmesan, au-dessus de l'engagement d'accès

0406.90.96

Fromages et caillebotte.

  • Autres fromages
  • Autres : Romano et du type Romano, au-dessus de l'engagement d'accès

0406.90.99

Fromages et caillebotte.

  • Autres fromages
  • Autres : Autres, au-dessus de l'engagement d'accès

0407.11.12

Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits.

  • Oeufs fertilisés destinés à l'incubation : De volailles de l'espèce Gallus domesticus
  • D'incubation, pour poulets à chair : Au-dessus de l'engagement d'accès

0407.11.92

Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits.

  • Oeufs fertilisés destinés à l'incubation : De volailles de l'espèce Gallus domesticus
  • Autres: Au-dessus de l'engagement d'accès

0407.21.20

Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits.

  • Autres oeufs frais : De volailles de l'espèce Gallus domesticus
  • Au-dessus de l'engagement d'accès

0407.90.11

Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits.

  • Autres
  • De volailles de l'espèce Gallus domesticus : Dans les limites de l'engagement d'accès

0407.90.12

Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits.

  • Autres
  • De volailles de l'espèce Gallus domesticus : Au-dessus de l'engagement d'accès

0408.11.20

Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants.

  • Jaunes d'oeufs : Séchés
  • Au-dessus de l'engagement d'accès

0408.19.10

Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants.

  • Jaunes d'oeufs : Autres
  • Dans les limites de l'engagement d'accès

0408.19.20

Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants.

  • Jaunes d'oeufs : Autres
  • Au-dessus de l'engagement d'accès

0408.99.10

Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants.

  • Autres : Autres
  • Dans les limites de l'engagement d'accès

0408.99.20

Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants.

  • Autres : Autres
  • Au-dessus de l'engagement d'accès

0409.00.00

Miel naturel.

 

0702.00.10

Tomates, à l'état frais ou réfrigéré.

  • Pour la transformation

0702.00.21

Tomates, à l'état frais ou réfrigéré.

  • Tomates cerises, autres que pour la transformation : Importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 32 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars

0702.00.29

Tomates, à l'état frais ou réfrigéré.

  • Tomates cerises, autres que pour la transformation : Autres

0702.00.91

Tomates, à l'état frais ou réfrigéré.

  • Autres : Importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 32 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars

0702.00.99

Tomates, à l'état frais ou réfrigéré.

  • Autres : Autres

0708.20.30

Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré.

  • Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)
  • Autres haricots, mange-tout

0708.20.90

Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré.

  • Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)
  • Autres

0802.99.00

Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués.

  • Autres : Autres
  • Autres

0805.10.00

Agrumes, frais ou secs.

  • Oranges

0805.21.00

Agrumes, frais ou secs.

  • Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes : Mandarines (y compris les tangerines et satsumas)

0805.22.00

Agrumes, frais ou secs.

  • Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes : Clémentines

0805.29.00

Agrumes, frais ou secs.

  • Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes : Autres

0805.40.00

Agrumes, frais ou secs.

  • Pamplemousses et pomelos

0805.50.00

Agrumes, frais ou secs.

  • Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia)

0807.11.00

Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais.

  • Melons (y compris les pastèques) : Pastèques

0809.30.10

Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais.

  • Pêches, y compris les brugnons et nectarines
  • Pêches, à l'exclusion des nectarines, pour la transformation

0809.30.21

Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais.

  • Pêches, y compris les brugnons et nectarines
  • Autres pêches, à leur état naturel, à l'exclusion des nectarines : Importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 14 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars

0809.30.29

Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais.

  • Pêches, y compris les brugnons et nectarines
  • Autres pêches, à leur état naturel, à l'exclusion des nectarines : Autres

0811.20.00

Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants.

  • Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau

0901.11.00

Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange.

  • Café non torréfié : Non décaféiné

0901.12.00

Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange.

  • Café non torréfié : Décaféiné

0901.21.00

Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange.

  • Café torréfié : Non décaféiné

0901.22.00

Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange.

  • Café torréfié : Décaféiné

0901.90.00

Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange.

  • Autres

0902.10.10

Thé, même aromatisé.

  • Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg
  • En sachets de portion individuelle

0902.10.90

Thé, même aromatisé.

  • Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg
  • Autres

0902.20.00

Thé, même aromatisé.

  • Thé vert (non fermenté) présenté autrement

0902.30.10

Thé, même aromatisé.

  • Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg
  • En sachets de portion individuelle

0902.30.90

Thé, même aromatisé.

  • Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg
  • Autres

0902.40.00

Thé, même aromatisé.

  • Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés autrement

0903.00.00

Maté.

 

0904.11.00

Poivre du genre Piper; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés.

  • Poivre : Non broyé ni pulvérisé

0904.12.10

Poivre du genre Piper; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés.

  • Poivre : Broyé ou pulvérisé
  • Pour la transformation

0904.12.90

Poivre du genre Piper; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés.

  • Poivre : Broyé ou pulvérisé
  • Autres

0904.21.00

Poivre du genre Piper; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés.

  • Piments du genre Capsicum ou de genre Pimenta : Séchés, non broyés ni pulvérisés

0904.22.00

Poivre du genre Piper; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés.

  • Piments du genre Capsicum ou de genre Pimenta : Broyés ou pulvérisés

0905.10.00

Vanille.

  • Non broyée ni pulvérisée

0905.20.00

Vanille.

  • Broyée ou pulvérisée

0906.11.00

Cannelle et fleurs de cannelier.

  • Non broyées ni pulvérisées : Cannelle (Cinnamonum zeylanicum Blume)

0906.19.00

Cannelle et fleurs de cannelier.

  • Non broyées ni pulvérisées : Autres

0906.20.00

Cannelle et fleurs de cannelier.

  • Broyées ou pulvérisées

0907.10.00

Girofles (antofles, clous et griffes).

  • Non broyés ni pulvérisés

0907.20.00

Girofles (antofles, clous et griffes).

  • Broyés ou pulvérisés

0908.11.00

Noix muscades, macis, amomes et cardamomes.

  • Noix muscades : Non broyées ni pulvérisées

0908.12.00

Noix muscades, macis, amomes et cardamomes.

  • Noix muscades : Broyées ou pulvérisées

0908.21.00

Noix muscades, macis, amomes et cardamomes.

  • Macis : Non broyé ni pulvérisé

0908.22.00

Noix muscades, macis, amomes et cardamomes.

  • Macis : Broyé ou pulvérisé

0908.31.00

Noix muscades, macis, amomes et cardamomes.

  • Amomes et cardamomes : Non broyés ni pulvérisés

0908.32.00

Noix muscades, macis, amomes et cardamomes.

  • Amomes et cardamomes : Broyés ou pulvérisés

0909.21.00

Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre.

  • Graines de coriandre : Non broyées ni pulvérisées

0909.22.00

Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre.

  • Graines de coriandre : Broyées ou pulvérisées

0909.31.00

Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre.

  • Graines de cumin : Non broyées ni pulvérisées

0909.32.00

Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre.

  • Graines de cumin : Broyées ou pulvérisées

0909.61.00

Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre.

  • Graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil; baies de genièvre : Non broyées ni pulvérisées

0909.62.00

Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre.

  • Graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil; baies de genièvre : Broyées ou pulvérisées

0910.11.00

Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices.

  • Gingembre : Non broyé ni pulvérisé

0910.12.00

Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices.

  • Gingembre : Broyé ou pulvérisé

0910.20.00

Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices.

  • Safran

0910.30.00

Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices.

  • Curcuma

0910.91.00

Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices.

  • Autres épices : Mélanges visés à la Note 1 b) du présent Chapitre

0910.99.00

Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices.

  • Autres épices : Autres

1001.19.10

Froment (blé) et méteil.

  • Froment (blé) dur : Autres
  • Dans les limites de l'engagement d'accès

1001.19.20

Froment (blé) et méteil.

  • Froment (blé) dur : Autres
  • Au-dessus de l'engagement d'accès

1001.99.10

Froment (blé) et méteil.

  • Autres : Autres
  • Dans les limites de l'engagement d'accès

1001.99.20

Froment (blé) et méteil.

  • Autres : Autres
  • Au-dessus de l'engagement d'accès

1002.90.00

Seigle.

  • Autres

1003.90.11

Orge.

  • Autres
  • Pour le maltage : Dans les limites de l'engagement d'accès

1003.90.12

Orge.

  • Autres
  • Pour le maltage : Au-dessus de l'engagement d'accès

1003.90.91

Orge.

  • Autres
  • Autres : Dans les limites de l'engagement d'accès

1003.90.92

Orge.

  • Autres
  • Autres : Au-dessus de l'engagement d'accès

1004.90.00

Avoine.

  • Autres

1006.20.00

Riz.

  • Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun)

1006.30.00

Riz.

  • Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé

1101.00.10

Farines de froment (blé) ou de méteil.

  • Dans les limites de l'engagement d'accès

1101.00.20

Farines de froment (blé) ou de méteil.

  • Au-dessus de l'engagement d'accès

1205.10.00

Graines de navette ou de colza, même concassées.

  • Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique

1302.19.00

Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés.

  • Sucs et extraits végétaux : Autres

1504.20.00

Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.

  • Graisses et huiles de poissons et leurs fractions, autres que les huiles de foies

1508.10.00

Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.

  • Huile brute

1511.90.00

Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.

  • Autres

1512.19.19

Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.

  • Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions : Autres
  • Huile de tournesol et ses fractions : Autres

1512.19.29

Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.

  • Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions : Autres
  • Huile de carthame et ses fractions : Autres

1514.11.00

Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.

  • Huile de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions : Huiles brutes

1514.19.00

Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.

  • Huile de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions : Autres

1514.91.00

Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.

  • Autres : Huiles brutes

1514.99.00

Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.

  • Autres : Autres

1517.10.10

Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 15,16.

  • Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide
  • Dans les limites de l'engagement d'accès

1517.10.20

Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 15,16.

  • Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide
  • Au-dessus de l'engagement d'accès

1517.90.21

Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 15,16.

  • Autres
  • Succédanés du beurre : Dans les limites de l'engagement d'accès

1517.90.22

Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 15,16.

  • Autres
  • Succédanés du beurre : Au-dessus de l'engagement d'accès

1601.00.11

Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d'insectes; préparations alimentaires à base de ces produits.

  • En conserve ou en pots verres : De volaille de la position 01,05

1601.00.19

Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d'insectes; préparations alimentaires à base de ces produits.

  • En conserve ou en pots verres : Autres

1601.00.21

Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d'insectes; préparations alimentaires à base de ces produits.

  • De coqs et poules, autres qu'en conserve ou en pots de verres : Autres que volaille de réforme, dans les limites de l'engagement d'accès

1601.00.22

Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d'insectes; préparations alimentaires à base de ces produits.

  • De coqs et poules, autres qu'en conserve ou en pots de verres : Autres que volaille de réforme, au-dessus de l'engagement d'accès

1601.00.23

Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d'insectes; préparations alimentaires à base de ces produits.

  • De coqs et poules, autres qu'en conserve ou en pots de verres : Volaille de réforme

1601.00.31

Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d'insectes; préparations alimentaires à base de ces produits.

  • De dindons et dindes, autres qu'en conserve ou en pots de verres : Dans les limites de l'engagement d'accès

1601.00.32

Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d'insectes; préparations alimentaires à base de ces produits.

  • De dindons et dindes, autres qu'en conserve ou en pots de verres : Au-dessus de l'engagement d'accès

1601.00.90

Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d'insectes; préparations alimentaires à base de ces produits.

  • Autres

1602.10.10

Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes.

  • Préparations homogénéisées
  • De coqs, poules, dindons et dindes de la position 01,05

1602.10.90

Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes.

  • Préparations homogénéisées
  • Autres

1602.20.21

Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes.

  • De foies de tous animaux
  • Purée de coqs et poules, autres qu'en conserve ou en pots de verre : Dans les limites de l'engagement d'accès

1602.20.22

Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes.

  • De foies de tous animaux
  • Purée de coqs et poules, autres qu'en conserve ou en pots de verre : Au-dessus de l'engagement d'accès

1602.20.31

Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes.

  • De foies de tous animaux
  • Purée de dindons et dindes, autres qu'en conserve ou en pots de verre : Dans les limites de l'engagement d'accès

1602.20.32

Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes.

  • De foies de tous animaux
  • Purée de dindons et dindes, autres qu'en conserve ou en pots de verre : Au-dessus de l'engagement d'accès

1602.20.90

Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes.

  • De foies de tous animaux
  • Autres

1602.31.11

Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes.

  • De volailles du no 01,05 : De dinde
  • Plats cuisinés : Mélanges définis de spécialité

1602.31.12

Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes.

  • De volailles du no 01,05 : De dinde
  • Plats cuisinés : Autres, dans les limites de l'engagement d'accès

1602.31.13

Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes.

  • De volailles du no 01,05 : De dinde
  • Plats cuisinés : Autres, au-dessus de l'engagemet d'accès, non désossés

1602.31.14

Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes.

  • De volailles du no 01,05 : De dinde
  • Plats cuisinés : Autres, au-dessus de l'engagement d'accès, désossés

1602.31.91

Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes.

  • De volailles du no 01,05 : De dinde
  • Autres : En conserve ou en pots de verre

1602.31.92

Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes.

  • De volailles du no 01,05 : De dinde
  • Autres : Mélanges définis de spécialité, autres qu'en conserve ou en pots de verre

1602.31.93

Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes.

  • De volailles du no 01,05 : De dinde
  • Autres : Autres, dans les limites de l'engagement d'accès

1602.31.94

Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes.

  • De volailles du no 01,05 : De dinde
  • Autres : Autres, au-dessus de l'engagement d'accès, non désossés

1602.31.95

Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes.

  • De volailles du no 01,05 : De dinde
  • Autres : Autres, au-dessus de l'engagement d'accès, désossés

1602.32.11

Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes.

  • De volailles du no 01,05 : De volailles de l'espèce Gallus domesticus
  • Plats cuisinés : Volaille de réforme; Mélanges définis de spécialité

1602.32.12

Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes.

  • De volailles du no 01,05 : De volailles de l'espèce Gallus domesticus
  • Plats cuisinés : Autres, dans les limites de l'engagement d'accès

1602.32.13

Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes.

  • De volailles du no 01,05 : De volailles de l'espèce Gallus domesticus
  • Plats cuisinés : Autres, au-dessus de l'engagement d'accès, non désossés

1602.32.14

Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes.

  • De volailles du no 01,05 : De volailles de l'espèce Gallus domesticus
  • Plats cuisinés : Autres, au-dessus de l'engagement d'accès, désossés

1602.32.91

Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes.

  • De volailles du no 01,05 : De volailles de l'espèce Gallus domesticus
  • Autres : En conserve ou en pots de verre

1602.32.92

Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes.

  • De volailles du no 01,05 : De volailles de l'espèce Gallus domesticus
  • Autres : Mélanges définis de spécialité, autres qu'en conserve ou en pots de verre; Volaille de réforme autres qu'en conserve ou en pots de verre

1602.32.93

Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes.

  • De volailles du no 01,05 : De volailles de l'espèce Gallus domesticus
  • Autres : Autres, dans les limites de l'engagement d'accès

1602.32.94

Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes.

  • De volailles du no 01,05 : De volailles de l'espèce Gallus domesticus
  • Autres : Autres, au-dessus de l'engagement d'accès, non désossés

1602.32.95

Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes.

  • De volailles du no 01,05 : De volailles de l'espèce Gallus domesticus
  • Autres : Autres, au-dessus de l'engagement d'accès, désossés

1602.39.10

Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes.

  • De volailles du no 01,05 : Autres
  • Plats cuisinés

1602.39.91

Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes.

  • De volailles du no 01,05 : Autres
  • Autres : De canards, oies ou pintades, en conserve ou en pots de verre

1602.39.99

Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes.

  • De volailles du no 01,05 : Autres
  • Autres : Autres

1605.21.00

Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés.

  • Crevettes : Non présentées dans un contenant hermétique

1701.12.10

Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide.

  • Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants : De betterave
  • Devant servir par un raffinerie du sucre raffiné servant à la fabrication du vin

1701.12.90

Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide.

  • Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants : De betterave
  • Autres

1701.13.10

Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide.

  • Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants : Sucre de canne mentionné dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre
  • Devant servir par une raffinerie du sucre raffiné servant à la fabrication du vin

1701.13.90

Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide.

  • Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants : Sucre de canne mentionné dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre
  • Autres

1701.14.00

Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide.

  • Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants : Autres sucres de canne

1701.91.90

Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide.

  • Autres : Additionnés d'aromatisants ou de colorants
  • Autres

1701.99.90

Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide.

  • Autres : Autres
  • Autres

1702.20.00

Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés.

  • Sucre et sirop d'érable

1703.10.10

Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre.

  • Mélasses de canne
  • En poudre, mélangé avec d'autres ingrédients, autres que contenant des agents colorants ou empêchant l'agglomération

1703.10.90

Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre.

  • Mélasses de canne
  • Autres

1703.90.10

Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre.

  • Autres
  • En poudre, mélangé avec d'autres ingrédients, autres que contenant des agents colorants ou empêchant l'agglomération

1703.90.90

Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre.

  • Autres
  • Autres

1704.10.00

Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc).

  • Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre

1704.90.10

Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc).

  • Autres
  • Crème ou pâte de marrons

1704.90.20

Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc).

  • Autres
  • Réglisse candi;
    Caramel au beurre

1704.90.90

Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc).

  • Autres
  • Autres

1806.20.22

Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao.

  • Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg
  • Mélange de crème glacée ou mélange de lait glacé au chocolat : Au-dessus de l'engagement d'accès

1806.31.00

Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao.

  • Autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons : Fourrés

1806.90.12

Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao.

  • Autres
  • Mélange de crème glacée ou mélange de lait glacé au chocolat : Au-dessus de l'engagement d'accès

1806.90.90

Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao.

  • Autres
  • Autres

1901.20.12

Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04,01 à 04,04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs.

  • Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 19,05
  • En paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun : Contenant plus de 25 % de matière grasse du beurre en poids, non conditionnées pour la vente au détail, au-dessus de l'engagement d'accès

1901.20.22

Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04,01 à 04,04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs.

  • Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 19,05
  • En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : Contenant plus de 25 % de matière grasse du beurre en poids, non conditionnées pour la vente au détail, au-dessus de l'engagement d'accès

1901.90.32

Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04,01 à 04,04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs.

  • Autres
  • Préparations alimentaires des marchandises des positions 04,01 à 04,04, contenant plus de 10 % mais moins que 50 % de solides de lait en poids sec : Mélanges de crème glacée ou mélanges de lait glacé, au-dessus de l'engagement d'accès

1901.90.34

Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04,01 à 04,04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs.

  • Autres
  • Préparations alimentaires des marchandises des positions 04,01 à 04,04, contenant plus de 10 % mais moins que 50 % de solides de lait en poids sec : Autres, non conditionneés pour la vente au détail, au-dessus de l'engagement d'accès

1901.90.52

Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04,01 à 04,04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs.

  • Autres
  • Préparations alimentaires des marchandises des positions 04,01 à 04,04, contenant 50 % ou plus de solides de lait en poids sec : Mélanges de crème glacée ou mélanges de lait glacé, au-dessus de l'engagement d'accès

1901.90.54

Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04,01 à 04,04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs.

  • Autres
  • Préparations alimentaires des marchandises des positions 04,01 à 04,04, contenant 50 % ou plus de solides de lait en poids sec : Autres, non conditionnées pour la vente au détail, au-dessus de l'engagement d'accès

1902.11.10

Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé.

  • Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : Contenant des oeufs
  • Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès

1902.11.21

Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé.

  • Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : Contenant des oeufs
  • Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé) au-dessus de l'engagement d'accès : En paquets d'un poids n'excédant pas 2,3 kg chacun

1902.11.29

Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé.

  • Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : Contenant des oeufs
  • Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé) au-dessus de l'engagement d'accès : Autres

1902.11.90

Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé.

  • Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : Contenant des oeufs
  • Autres

1902.19.11

Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé.

  • Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : Autres
  • Pâtes alimentaires à faible teneur en protéines ou produits sans protéines, lorsque Santé Canada a certifié que ces marchandises sont des produits diététiques spéciaux à faible teneur en protéines ou sans protéines : Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès

1902.19.12

Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé.

  • Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : Autres
  • Pâtes alimentaires à faible teneur en protéines ou produits sans protéines, lorsque Santé Canada a certifié que ces marchandises sont des produits diététiques spéciaux à faible teneur en protéines ou sans protéines : Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès

1902.19.19

Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé.

  • Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : Autres
  • Pâtes alimentaires à faible teneur en protéines ou produits sans protéines, lorsque Santé Canada a certifié que ces marchandises sont des produits diététiques spéciaux à faible teneur en protéines ou sans protéines : Autres

1902.19.21

Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé.

  • Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : Autres
  • Autres, contenant de la farine et de l'eau uniquement : Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès

1902.19.22

Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé.

  • Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : Autres
  • Autres, contenant de la farine et de l'eau uniquement : Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets d'un poids n'excédant pas 2,3 kg chacun, au-dessus de l'engagement d'accès

1902.19.23

Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé.

  • Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : Autres
  • Autres, contenant de la farine et de l'eau uniquement : Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès

1902.19.29

Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé.

  • Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : Autres
  • Autres, contenant de la farine et de l'eau uniquement : Autres

1902.19.91

Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé.

  • Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : Autres
  • Autres : Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès

1902.19.92

Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé.

  • Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : Autres
  • Autres : Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets d'un poids n'excédant pas 2,3 kg chacun, au-dessus de l'engagement d'accès

1902.19.93

Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé.

  • Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : Autres
  • Autres : Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès

1902.19.99

Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé.

  • Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : Autres
  • Autres : Autres

1902.30.11

Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé.

  • Autres pâtes alimentaires
  • Pâtes alimentaires à faible teneur en protéines ou produits sans protéines, sans viande, lorsque Santé Canada a certifié que ces marchandises sont des produits diététiques spéciaux à faible teneur en protéines ou sans protéines : Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès

1902.30.12

Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé.

  • Autres pâtes alimentaires
  • Pâtes alimentaires à faible teneur en protéines ou produits sans protéines, sans viande, lorsque Santé Canada a certifié que ces marchandises sont des produits diététiques spéciaux à faible teneur en protéines ou sans protéines : Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès

1902.30.19

Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé.

  • Autres pâtes alimentaires
  • Pâtes alimentaires à faible teneur en protéines ou produits sans protéines, sans viande, lorsque Santé Canada a certifié que ces marchandises sont des produits diététiques spéciaux à faible teneur en protéines ou sans protéines : Autres

1902.30.20

Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé.

  • Autres pâtes alimentaires
  • Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), sans viande, dans les limites de l'engagement d'accès

1902.30.31

Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé.

  • Autres pâtes alimentaires
  • Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), sans viande, au-dessus de l'engagement d'accès : En paquets d'un poids n'excédant pas 2,3 kg chacun

1902.30.39

Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé.

  • Autres pâtes alimentaires
  • Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), sans viande, au-dessus de l'engagement d'accès : Autres

1902.30.40

Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé.

  • Autres pâtes alimentaires
  • Autres, sans viande

1905.90.51

Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires.

  • Autres
  • Pizza et quiche; pâtisseries, tartes, puddings et gâteaux, y compris les produits de boulangerie sucrés, faits avec de la levure comme levain; produits de boulangerie ne contenant pas de farine : Pizza et quiche

2001.10.00

Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique.

  • Concombres et cornichons

2008.11.10

Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs.

  • Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux : Arachides
  • Beurre d'arachides

2008.11.90

Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs.

  • Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux : Arachides
  • Autres

2009.12.00

Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l'eau de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants.

  • Jus d'orange : Non congelés, d'une valeur Brix n'excédant pas 20

2103.10.00

Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée.

  • Sauce de soja

2103.20.10

Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée.

  • « Tomato-ketchup » et autres sauces tomates
  • « Tomato-ketchup »

2103.20.90

Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée.

  • « Tomato-ketchup » et autres sauces tomates
  • Autres

2103.30.10

Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée.

  • Farine de moutarde et moutarde préparée
  • Farine de moutarde

2103.30.20

Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée.

  • Farine de moutarde et moutarde préparée
  • Moutarde préparée

2103.90.10

Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée.

  • Autres
  • Mayonnaise et vinaigrettes

2104.10.00

Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées.

  • Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés

2105.00.92

Glaces de consommation, même contenant du cacao.

  • Autres : Au-dessus de l'engagement d'accès

2106.90.21

Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs.

  • Autres
  • Sirops tirés de la canne ou du sucre de betterave, avec addition de colorant; Concentrés alimentaires et sirops de fruits devant servir dans les boissons ou autres préparations alimentaires : Sirops tirés de la canne ou du sucre de betterave, contenant à l'état sec au moins 90 % de sucre en poids et sans aromatisant

2106.90.32

Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs.

  • Autres
  • Succédanés du lait, de la crème ou du beurre, et préparations pouvant servir de succédanés du beurre : Succédanés du lait, de la crème, ou du beurre, contenant 50 % ou plus en poids de contenu laitier, au-dessus de l'engagement d'accès

2106.90.34

Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs.

  • Autres
  • Succédanés du lait, de la crème ou du beurre, et préparations pouvant servir de succédanés du beurre : Préparations, contenant plus de 15 % en poids de matières grasses du lait mais moins de 50 % en poids de contenu laitier, pouvant servir de succédanés du beurre, au-dessus de l'engagement d'accès

2106.90.35

Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs.

  • Autres
  • Succédanés du lait, de la crème ou du beurre, et préparations pouvant servir de succédanés du beurre : Succédanés du lait ou de la crème, contenant à l'état sec plus de 10 % de solides de lait en poids mais moins de 50 % en poids de contenu laitier; succédanés du beurre, contenant à l'état sec plus de 10 % de solides de lait en poids mais 15 % ou moins en poids de matières grasses du lait

2106.90.39

Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs.

  • Autres
  • Succédanés du lait, de la crème ou du beurre, et préparations pouvant servir de succédanés du beurre : Autres

2106.90.52

Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs.

  • Autres
  • Préparations à base d'oeufs, contenant 50 % ou plus en poids des oeufs : Au-dessus de l'engagement d'accès

2106.90.94

Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs.

  • Autres
  • Autres : Contenant 50 % ou plus en poids de contenu laitier, au-dessus de l'engagement d'accès

2106.90.95

Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs.

  • Autres
  • Autres : Autres préparations, contenant à l'état sec plus de 10 % de solides de lait en poids mais moins de 50 % en poids de contenu laitier

2202.10.00

Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du

no 20,09.

  • Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées

2202.99.31

Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du

no 20,09.

  • Autres : Autres
  • Boissons contenant du lait : Lait au chocolat

2202.99.33

Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du

no 20,09.

  • Autres : Autres
  • Boissons contenant du lait : Autres, contenant 50 % ou plus en poids de contenu laitier, non conditionnées pour la vente au détail, au-dessus de l'engagement d'accès

2202.99.39

Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du

no 20,09.

  • Autres : Autres
  • Boissons contenant du lait : Autres

2203.00.00

Bières de malt.

 

2204.10.10

Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20,09.

  • Vins mousseux
  • D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % vol

2204.10.90

Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20,09.

  • Vins mousseux
  • Autres

2204.21.10

Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20,09.

  • Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres
  • Vins, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 13,7 % vol

2204.21.21

Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20,09.

  • Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres
  • Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 14,9 % vol

2204.21.22

Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20,09.

  • Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres
  • Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique excédant 14,9 % vol mais n'excédant pas 15,9 % vol

2204.21.23

Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20,09.

  • Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres
  • Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique excédant 15,9 % vol mais n'excédant pas 16,9 % vol

2204.21.24

Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20,09.

  • Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres
  • Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique excédant 16,9 % vol mais n'excédant pas 17,9 % vol

2204.21.25

Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20,09.

  • Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres
  • Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique excédant 17,9 % vol mais n'excédant pas 18,9 % vol

2204.21.26

Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20,09.

  • Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres
  • Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique excédant 18,9 % vol mais n'excédant pas 19,9 % vol

2204.21.27

Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20,09.

  • Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres
  • Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique excédant 19,9 % vol mais n'excédant pas 20,9 % vol

2204.21.28

Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20,09.

  • Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres
  • Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique excédant 20,9 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol

2204.21.31

Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20,09.

  • Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres
  • Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 21,9 % vol mais n'excédant pas 22,9 % vol

2204.21.32

Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20,09.

  • Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres
  • Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 22,9 % vol

2204.21.41

Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20,09.

  • Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres
  • Moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : D'un titre alcoométrique n'excédant pas 22,9 % vol

2204.21.49

Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20,09.

  • Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres
  • Moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : Autres

2204.22.10

Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20,09.

  • Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : En récipients d'une contenance excédant 2 litres mais n'excédant pas 10 litres
  • Vins, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 13,7 % vol

2204.22.21

Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20,09.

  • Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : En récipients d'une contenance excédant 2 litres mais n'excédant pas 10 litres
  • Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 14,9 % vol

2204.22.22

Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20,09.

  • Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : En récipients d'une contenance excédant 2 litres mais n'excédant pas 10 litres
  • Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 14,9 % vol mais n'excédant pas 15,9 % vol

2204.22.23

Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20,09.

  • Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : En récipients d'une contenance excédant 2 litres mais n'excédant pas 10 litres
  • Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 15,9 % vol mais n'excédant pas 16,9 % vol

2204.22.24

Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20,09.

  • Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : En récipients d'une contenance excédant 2 litres mais n'excédant pas 10 litres
  • Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 16,9 % vol mais n'excédant pas 17,9 % vol

2204.22.25

Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20,09.

  • Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : En récipients d'une contenance excédant 2 litres mais n'excédant pas 10 litres
  • Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 17,9 % vol mais n'excédant pas 18,9 % vol

2204.22.26

Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20,09.

  • Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : En récipients d'une contenance excédant 2 litres mais n'excédant pas 10 litres
  • Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 18,9 % vol mais n'excédant pas 19,9 % vol

2204.22.27

Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20,09.

  • Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : En récipients d'une contenance excédant 2 litres mais n'excédant pas 10 litres
  • Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 19,9 % vol mais n'excédant pas 20,9 % vol

2204.22.28

Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20,09.

  • Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : En récipients d'une contenance excédant 2 litres mais n'excédant pas 10 litres
  • Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 20,9 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol

2204.22.31

Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20,09.

  • Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : En récipients d'une contenance excédant 2 litres mais n'excédant pas 10 litres
  • Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 21,9 % vol mais n'excédant pas 22,9 % vol

2204.22.32

Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20,09.

  • Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : En récipients d'une contenance excédant 2 litres mais n'excédant pas 10 litres
  • Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 22,9 % vol

2204.22.41

Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20,09.

  • Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : En récipients d'une contenance excédant 2 litres mais n'excédant pas 10 litres
  • Moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % vol

2204.22.49

Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20,09.

  • Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : En récipients d'une contenance excédant 2 litres mais n'excédant pas 10 litres
  • Moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : Autres

2204.29.10

Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20,09.

  • Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : Autres
  • Vins, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 13,7 % vol

2204.29.21

Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20,09.

  • Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : Autres
  • Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 14,9 % vol

2204.29.22

Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20,09.

  • Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : Autres
  • Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 14,9 % vol mais n'excédant pas 15,9 % vol

2204.29.23

Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20,09.

  • Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : Autres
  • Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 15,9 % vol mais n'excédant pas 16,9 % vol

2204.29.24

Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20,09.

  • Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : Autres
  • Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 16,9 % vol mais n'excédant pas 17,9 % vol

2204.29.25

Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20,09.

  • Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : Autres
  • Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 17,9 % vol mais n'excédant pas 18,9 % vol

2204.29.26

Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20,09.

  • Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : Autres
  • Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 18,9 % vol mais n'excédant pas 19,9 % vol

2204.29.27

Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20,09.

  • Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : Autres
  • Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 19,9 % vol mais n'excédant pas 20,9 % vol

2204.29.28

Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20,09.

  • Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : Autres
  • Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 20,9 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol

2204.29.31

Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20,09.

  • Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : Autres
  • Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 21,9 % vol mais n'excédant pas 22,9 % vol

2204.29.32

Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20,09.

  • Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : Autres
  • Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 22,9 % vol

2204.29.41

Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20,09.

  • Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : Autres
  • Moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % vol

2204.29.49

Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20,09.

  • Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : Autres
  • Moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : Autres

2204.30.10

Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20,09.

  • Autres moûts de raisin
  • D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % vol

2204.30.90

Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20,09.

  • Autres moûts de raisin
  • Autres

2205.10.10

Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques.

  • En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres
  • D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 18,3 % vol

2205.10.20

Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques.

  • En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres
  • D'un titre alcoométrique volumique excédant 18,3 % vol mais n'excédant pas 22,9 % vol

2205.10.30

Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques.

  • En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres
  • D'un titre alcoométrique volumique excédant 22,9 % vol

2205.90.10

Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques.

  • Autres
  • D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 18,3 % vol

2205.90.20

Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques.

  • Autres
  • D'un titre alcoométrique volumique excédant 18,3 % vol mais n'excédant pas 22,9 % vol

2205.90.30

Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques.

  • Autres
  • D'un titre alcoométrique volumique excédant 22,9 % vol

2206.00.11

Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs.

  • Cidre : Mousseux, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % vol

2206.00.12

Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs.

  • Cidre : Autres mousseux

2206.00.18

Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs.

  • Cidre : Autres cidres, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas

    22,9 % vol

2206.00.19

Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs.

  • Cidre : Autres

2206.00.21

Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs.

  • Vin de pruneaux : D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % vol

2206.00.22

Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs.

  • Vin de pruneaux : D'un titre alcoométrique volumique excédant 22,9 % vol

2206.00.31

Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs.

  • Poiré, mousseux : D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % vol

2206.00.39

Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs.

  • Poiré, mousseux : Autres

2206.00.41

Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs.

  • Autre vins, mousseux : D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % vol

2206.00.49

Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs.

  • Autre vins, mousseux : Autres

2206.00.50

Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs.

  • Saké et autres vins, non mousseux, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 13,7 % vol

2206.00.61

Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs.

  • Saké et autres vins, non mousseux, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 14,9 % vol

2206.00.62

Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs.

  • Saké et autres vins, non mousseux, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 14,9 % vol mais n'excédant pas 15,9 % vol

2206.00.63

Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs.

  • Saké et autres vins, non mousseux, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 15,9 % vol mais n'excédant pas 16,9 % vol

2206.00.64

Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs.

  • Saké et autres vins, non mousseux, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 16,9 % vol mais n'excédant pas 17,9 % vol

2206.00.65

Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs.

  • Saké et autres vins, non mousseux, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 17,9 % vol mais n'excédant pas 18,9 % vol

2206.00.66

Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs.

  • Saké et autres vins, non mousseux, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 18,9 % vol mais n'excédant pas 19,9 % vol

2206.00.67

Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs.

  • Saké et autres vins, non mousseux, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 19,9 % vol mais n'excédant pas 20,9 % vol

2206.00.68

Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs.

  • Saké et autres vins, non mousseux, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 20,9 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol

2206.00.71

Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs.

  • Saké et autres vins, non mousseux, d'un titre alcoométrique volumique excédant 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % vol

2206.00.72

Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs.

  • Saké et autres vins, non mousseux, d'un titre alcoométrique volumique excédant 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 22,9 % vol

2206.00.80

Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs.

  • Bière de gingembre et bière d'herbes

2206.00.91

Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs.

  • Autres : Hydromel

2206.00.92

Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs.

  • Autres : Autres, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % vol

2206.00.93

Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs.

  • Autres : Autres, d'un titre alcoométrique volumique excédant 22,9 % vol

2208.20.00

Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses.

  • Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisin

2208.30.00

Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses.

  • Whiskies

2208.40.10

Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses.

  • Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre
  • Rhum

2208.40.90

Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses.

  • Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre
  • Autres

2208.50.00

Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses.

  • Gin et genièvre

2208.60.00

Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses.

  • Vodka

2208.70.00

Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses.

  • Liqueurs

2208.90.10

Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses.

  • Autres
  • Tequila

2208.90.21

Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses.

  • Autres
  • Alcool éthylique non dénaturé : Devant être employé comme spiritueux ou breuvage alcoolique ou devant servir à la fabrication de spiritueux ou de breuvages alcooliques

2208.90.29

Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses.

  • Autres
  • Alcool éthylique non dénaturé : Autres

2208.90.30

Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses.

  • Autres
  • Amers d'angusture

2208.90.41

Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses.

  • Autres
  • Sucs de fruits spiritueux d'un titre alcoolmétrique volumique n'excédant pas 14,3 % vol : Emballés, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 7 % vol

2208.90.49

Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses.

  • Autres
  • Sucs de fruits spiritueux d'un titre alcoolmétrique volumique n'excédant pas 14,3 % vol : Autres

2208.90.92

Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses.

  • Autres
  • Autres : Brandies de fruits

2208.90.98

Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses.

  • Autres
  • Autres : Autres, emballés, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 7 % vol

2208.90.99

Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses.

  • Autres
  • Autres : Autres

2309.90.32

Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux.

  • Autres
  • Aliments complets et compléments alimentaire, y compris les concentrés : Contenant à l'état sec 50 % ou plus de solides de lait sans gras en poids, au-dessus de l'engagement d'accès

2401.10.10

Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac.

  • Tabacs non écôtés
  • Pour être employés comme capes à la fabrication de cigares

2401.10.91

Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac.

  • Tabacs non écôtés
  • Autres : Du type turc

2401.10.99

Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac.

  • Tabacs non écôtés
  • Autres : Autres

2401.20.10

Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac.

  • Tabacs partiellement ou totalement écôtés
  • Capes de tabacs devant servir à la fabrication de cigares

2401.20.90

Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac.

  • Tabacs partiellement ou totalement écôtés
  • Autres

2401.30.00

Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac.

  • Déchets de tabac

2402.10.00

Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac.

  • Cigares (y compris ceux à bouts coupés) et cigarillos, contenant du tabac

2402.20.00

Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac.

  • Cigarettes contenant du tabac

2402.90.00

Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac.

  • Autres

2403.11.00

Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac.

  • Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion : Tabac pour pipe à eau visé à la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre

2403.19.00

Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac.

  • Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion : Autres

2403.91.10

Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac.

  • Autres : Tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »
  • Du type utilisé comme tabac de cape

2403.91.20

Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac.

  • Autres : Tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »
  • Feuilles de tabac transformées du type utilisé comme liant de cigares

2403.91.90

Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac.

  • Autres : Tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »
  • Autres

2403.99.10

Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac.

  • Autres : Autres
  • Tabac à priser

2403.99.20

Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac.

  • Autres : Autres
  • Succédanés de tabac fabriqués ne contenant pas de tabac

2403.99.90

Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac.

  • Autres : Autres
  • Autres

2404.11.10

Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destinés à l'absorption de la nicotine dans le corps humain.

  • Produits destinés à une inhalation sans combustion : Contenant du tabac ou du tabac reconstitué
  • Contenant du tabac homogénéise ou reconstitué

2404.11.90

Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destinés à l'absorption de la nicotine dans le corps humain.

  • Produits destinés à une inhalation sans combustion : Contenant du tabac ou du tabac reconstitué
  • Autres du tabac

2404.12.00

Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destinés à l'absorption de la nicotine dans le corps humain.

  • Produits destinés à une inhalation sans combustion : Autres, contenant de la nicotine
  • Autres, contenant de la nicotine

2404.19.00

Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destinés à l'absorption de la nicotine dans le corps humain.

  • Produits destinés à une inhalation sans combustion : Autres
  • Autres

2404.91.00

Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destinés à l'absorption de la nicotine dans le corps humain.

  • Autres : Pour une application orale

2404.92.00

Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destinés à l'absorption de la nicotine dans le corps humain.

  • Autres : Pour une application percutanée

2404.99.00

Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destinés à l'absorption de la nicotine dans le corps humain.

  • Autres : Autres
  • Autres

2505.10.00

Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du Chapitre 26.

  • Sables siliceux et sables quartzeux

3303.00.00

Parfums et eaux de toilette.

 

3304.10.00

Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures.

  • Produits de maquillage pour les lèvres

3304.20.00

Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures.

  • Produits de maquillage pour les yeux

3304.30.00

Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures.

  • Préparations pour manucures ou pédicures

3304.91.00

Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures.

  • Autres : Poudres, y compris les poudres compactes

3304.99.90

Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures.

  • Autres : Autres
  • Autres

3305.10.00

Préparations capillaires.

  • Shampooings

3305.20.00

Préparations capillaires.

  • Préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanents

3305.30.00

Préparations capillaires.

  • Laques pour cheveux

3305.90.00

Préparations capillaires.

  • Autres

3306.10.00

Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail.

  • Dentifrices

3306.20.00

Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail.

  • Fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires)

3307.10.00

Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes.

  • Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage

3307.20.00

Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes.

  • Désodorisants corporels et antisudoraux

3307.30.00

Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes.

  • Sels parfumés et autres préparations pour bains

3307.41.00

Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes.

  • Préparations pour parfumer ou pour désodoriser les locaux, y compris les préparations odoriférantes pour cérémonies religieuses : « Agarbatti » et autres préparations odoriférantes agissant par combustion

3307.49.00

Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes.

  • Préparations pour parfumer ou pour désodoriser les locaux, y compris les préparations odoriférantes pour cérémonies religieuses : Autres

3401.11.10

Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents.

  • Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents : De toilette (y compris ceux à usages médicaux)
  • Savon de Marseille (Castille)

3401.11.90

Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents.

  • Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents : De toilette (y compris ceux à usages médicaux)
  • Autres

3401.19.00

Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents.

  • Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents : Autres

3401.20.20

Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents.

  • Savons sous autres formes
  • Granules de savon contenant du savon de sodium avec des acides gras et du glycérol, devant servir à la fabrication de pains de savon

3401.20.90

Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents.

  • Savons sous autres formes
  • Autres

3401.30.00

Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents.

  • Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon

3501.10.00

Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine.

  • Caséines

3502.11.20

Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines.

  • Ovalbumine : Séchée
  • Au-dessus de l'engagement d'accès

3502.19.20

Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines.

  • Ovalbumine : Autre
  • Au-dessus de l'engagement d'accès

3502.20.00

Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines.

  • Lactalbumine, y compris les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum

3504.00.12

Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome.

  • Matières protéiques de lait : Au-dessus de l'engagement d'accès

3918.10.10

Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre.

  • En polymères du chlorure de vinyle
  • Revêtements de murs ou de plafonds combinés à des tissus, des étoffes de bonneterie, des nontissés ou des feutres

3918.10.90

Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre.

  • En polymères du chlorure de vinyle
  • Autres

3918.90.10

Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre.

  • En autres matières plastiques
  • Revêtements de murs ou de plafonds combinés à des tissus, des étoffes de bonneterie, des nontissés ou des feutres

3918.90.90

Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre.

  • En autres matières plastiques
  • Autres

3919.10.99

Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux.

  • En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm
  • Autres : Autres

3922.10.00

Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques.

  • Baignoires, douches, éviers et lavabos

3922.20.00

Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques.

  • Sièges et couvercles de cuvettes d'aisance

3922.90.00

Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques.

  • Autres

3923.21.90

Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques.

  • Sacs, sachets, pochettes et cornets : En polymères de l'éthylène
  • Autres

3923.29.90

Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques.

  • Sacs, sachets, pochettes et cornets : En autres matières plastiques
  • Autres

3924.10.00

Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques.

  • Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine

3924.90.00

Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques.

  • Autres

3925.10.00

Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs.

  • Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant 300 litres

3925.20.00

Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs.

  • Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils

3925.30.00

Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs.

  • Volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties

3925.90.00

Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs.

  • Autres

4011.10.00

Pneumatiques neufs, en caoutchouc.

  • Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course)

4011.20.00

Pneumatiques neufs, en caoutchouc.

  • Des types utilisés pour autobus ou camions

4011.30.00

Pneumatiques neufs, en caoutchouc.

  • Des types utilisés pour véhicules aériens

4011.40.00

Pneumatiques neufs, en caoutchouc.

  • Des types utilisés pour motocycles

4011.50.00

Pneumatiques neufs, en caoutchouc.

  • Des types utilisés pour bicyclettes

4011.70.10

Pneumatiques neufs, en caoutchouc.

  • Des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers
  • Devant servir aux appareils de la sous-position 8424,82, aux niveleuses de la sous-position 8429,20 utilisés à des fins agricoles seulement, décapeuses autochargeuses des sous-positions 8429,30 ou 8430,69, excavateurs locomobiles des sous-positions 8429,59 ou 8430,69 utilisés à des fins agricoles seulement, machines, appareils et engins agricoles, pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture de la position 84,32, machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles (y compris les presses à paille ou à fourrage) et faucheuses des types agricoles de la position 84,33, tracteurs de la position 87,01 actionnés par un moteur à combustion interne et utilisés à des fins agricoles seulement, et voitures épandeuses de la sous-position 8705,90, pour usages agricoles, pour l'épandage d'engrais secs ou liquides ou de gadoue; De dimensions 36,00 X 51 ou 40,00 X 57

4011.70.90

Pneumatiques neufs, en caoutchouc.

  • Des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers
  • Autres

4011.80.10

Pneumatiques neufs, en caoutchouc.

  • Des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil, de travaux miniers et de manutention industrielle
  • Devant servir aux décapeuses autochargeuses des sous-positions

    8429,30 ou 8430,69; De dimensions 36,00 X 51 ou 40,00 X 57

4011.80.90

Pneumatiques neufs, en caoutchouc.

  • Des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil, de travaux miniers et de manutention industrielle
  • Autres

4011.90.10

Pneumatiques neufs, en caoutchouc.

  • Autres
  • Devant servir aux appareils de la sous-position 8424,82, décapeuses

    autochargeuses des sous-positions 8429,30 ou 8430,69, machines,

    appareils et engins horticoles, pour la préparation ou le travail du sol et

    rouleaux pour pelouses ou terrains de sport de la position 84,32, et

    faucheuses des types horticoles (autres que les tondeuses à gazon) de la

    position 84,33; De dimensions 36,00 X 51 ou 40,00 X 57

4011.90.90

Pneumatiques neufs, en caoutchouc.

  • Autres
  • Autres

4012.11.00

Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc.

  • Pneumatiques rechapés : Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course)

4012.12.00

Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc.

  • Pneumatiques rechapés : Des types utilisés pour autobus ou camions

4012.13.00

Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc.

  • Pneumatiques rechapés : Des types utilisés pour véhicules aériens

4012.19.00

Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc.

  • Pneumatiques rechapés : Autres

4012.20.10

Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc.

  • Pneumatiques usagés
  • De dimensions 3600 X 51 ou 4000 X 57

4012.20.20

Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc.

  • Pneumatiques usagés
  • Du type destiné aux véhicules, y compris les tracteurs, pour le transport sur route de passagers ou de marchandises, ou aux véhicules de la position 87,05

4012.20.90

Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc.

  • Pneumatiques usagés
  • Autres

4012.90.10

Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc.

  • Autres
  • Ruban caoutchouté pour jante (« flaps ») devant servir à la fabrication de bicyclettes ou de roues de bicyclettes

4012.90.90

Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc.

  • Autres
  • Autres

4016.91.00

Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci.

  • Autres : Revêtements de sol et tapis de pied

4201.00.10

Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières.

  • Selles de modèle anglais

4201.00.90

Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières.

  • Autres

4202.11.00

Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier.

  • Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires : À surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué

4202.12.10

Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier.

  • Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires : À surface extérieure en matières plastiques ou en matières textiles
  • À surface extérieure en matières textiles, contenant moins de 85 % en poids de soie ou de déchets de soie

4202.12.90

Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier.

  • Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires : À surface extérieure en matières plastiques ou en matières textiles
  • Autres

4202.19.00

Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier.

  • Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires : Autres

4202.21.00

Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier.

  • Sacs à main, même à bandoulière, y compris ceux sans poignée : À surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué

4202.22.10

Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier.

  • Sacs à main, même à bandoulière, y compris ceux sans poignée : À surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles
  • À surface extérieure en matières textiles (autres que de l'abaca), contenant moins de 85 % en poids de soie ou de déchets de soie

4202.22.90

Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier.

  • Sacs à main, même à bandoulière, y compris ceux sans poignée : À surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles
  • Autres

4202.29.00

Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier.

  • Sacs à main, même à bandoulière, y compris ceux sans poignée : Autres

4202.31.00

Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier.

  • Articles de poche ou de sac à main : À surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué

4202.32.10

Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier.

  • Articles de poche ou de sac à main : À surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles
  • À surface extérieure en matières textiles, contenant moins de 85 % en poids de soie ou de déchets de soie

4202.32.90

Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier.

  • Articles de poche ou de sac à main : À surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles
  • Autres

4202.39.00

Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier.

  • Articles de poche ou de sac à main : Autres

4202.91.10

Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier.

  • Autres : À surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué
  • Étuis conçus pour les cloches d'église; Sacs de golf

4202.91.20

Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier.

  • Autres : À surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué
  • Sacs à outils, havresacs et sacs à dos

4202.91.90

Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier.

  • Autres : À surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué
  • Autres

4202.92.10

Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier.

  • Autres : À surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles
  • Étuis conçus pour les cloches d'église; Sacs de golf

4202.92.20

Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier.

  • Autres : À surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles
  • Sacs à outils, havresacs et sacs à dos

4202.92.90

Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier.

  • Autres : À surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles
  • Autres

4202.99.10

Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier.

  • Autres : Autres
  • Étuis conçus pour les cloches d'église

4202.99.90

Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier.

  • Autres : Autres
  • Autres

4203.10.00

Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué.

  • Vêtements

4203.21.00

Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué.

  • Gants, mitaines et moufles : Spécialement conçus pour la pratique de sports

4203.29.10

Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué.

  • Gants, mitaines et moufles : Autres
  • Gants de chèvre (y compris le chevreau) et/ou de mouton à poils

4203.29.90

Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué.

  • Gants, mitaines et moufles : Autres
  • Autres

4203.30.00

Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué.

  • Ceintures, ceinturons et baudriers

4203.40.00

Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué.

  • Autres accessoires du vêtement

4205.00.00

Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué.

 

4206.00.10

Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons.

  • Cordes en boyaux

4206.00.90

Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons.

  • Autres

4407.11.00

Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm.

  • De conifères : De pin (Pinus spp.)

4407.12.00

Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm.

  • De conifères : De sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.)

4407.13.00

Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm.

  • De conifères : De E-P-S (épicéa (Picea spp.), pin (Pinus spp.) et sapin (Abies spp.))

4407.14.00

Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm.

  • De conifères : De Hem-fir (hemlock de l'Ouest (Tsuga heterophylla) et sapin (Abies spp.))

4407.19.00

Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm.

  • De conifères : Autres

4407.21.00

Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm.

  • De bois tropicaux : Mahogany (Swietenia spp.)

4407.22.00

Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm.

  • De bois tropicaux : Virola, Imbuia et Balsa

4407.23.00

Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm.

  • De bois tropicaux : Teak
  • Teak

4407.25.00

Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm.

  • De bois tropicaux : Dark Red Meranti, Light Red Meranti et Meranti Bakau

4407.26.00

Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm.

  • De bois tropicaux : White Lauan, White Meranti, White Seraya, Yellow Meranti et Alan

4407.27.00

Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm.

  • De bois tropicaux : Sapelli

4407.28.00

Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm.

  • De bois tropicaux : Iroko

4407.29.00

Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm.

  • De bois tropicaux : Autres

4407.91.00

Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm.

  • Autres : De chêne (Quercus spp.)

4407.92.00

Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm.

  • Autres : De hêtre (Fagus spp.)

4407.93.00

Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm.

  • Autres : D'érable (Acer spp.)

4407.94.00

Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm.

  • Autres : De cerisier (Prunus spp.)

4407.95.00

Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm.

  • Autres : De frêne (Fraxinus spp.)

4407.96.00

Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm.

  • Autres : De bouleau (Betula spp.)

4407.97.00

Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm.

  • Autres : De peuplier (Populus spp.)

4407.99.00

Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm.

  • Autres : Autres

4408.10.00

Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm.

  • De conifères

4408.31.00

Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm.

  • De bois tropicaux : Dark Red Meranti, Light Red Meranti et Meranti Bakau

4408.39.00

Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm.

  • De bois tropicaux : Autres

4408.90.00

Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm.

  • Autres

4409.10.00

Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout.

  • De conifères

4409.21.00

Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout.

  • Autres que de conifères : En bambou

4409.22.00

Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout.

  • Autres que de conifères : De bois tropicaux

4409.29.10

Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout.

  • Autres que de conifères : Autres
  • Parquets en chêne (Quercus spp.)

4409.29.90

Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout.

  • Autres que de conifères : Autres
  • Autres

4410.11.00

Panneaux de particules, panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et panneaux similaires (par exemple « waferboards »), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques.

  • De bois : Panneaux de particules

4410.12.00

Panneaux de particules, panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et panneaux similaires (par exemple « waferboards »), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques.

  • De bois : Panneaux dits « oriented strand board » (OSB)

4410.19.00

Panneaux de particules, panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et panneaux similaires (par exemple « waferboards »), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques.

  • De bois : Autres

4410.90.00

Panneaux de particules, panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et panneaux similaires (par exemple « waferboards »), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques.

  • Autres

4411.12.00

Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques.

  • Panneaux de densité moyenne (dits « MDF ») : D'une épaisseur n'excédant pas 5 mm

4411.13.00

Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques.

  • Panneaux de densité moyenne (dits « MDF ») : D'une épaisseur excédant 5 mm mais n'excédant pas 9 mm

4411.14.00

Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques.

  • Panneaux de densité moyenne (dits « MDF ») : D'une épaisseur excédant 9 mm

4411.92.10

Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques.

  • Autres : D'une masse volumique excédant 0,8 g/cm³
  • Non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface; Imprégnés de résine, renfermant au moins 17 % en poids de résine de phénol-formaldéhyde, devant servir à la fabrication de contre-plaqués recouverts ou de panneaux de particules recouverts

4411.92.90

Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques.

  • Autres : D'une masse volumique excédant 0,8 g/cm³
  • Autres

4411.93.00

Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques.

  • Autres : D'une masse volumique excédant 0,5 g/cm³ mais n'excédant pas 0,8 g/cm³

4411.94.00

Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques.

  • Autres : D'une masse volumique n'excédant pas 0,5 g/cm³

4412.10.00

Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires.

  • En bambou

4412.31.00

Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires.

  • Autres bois contre-plaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm : Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux

4412.33.00

Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires.

  • Autres bois contre-plaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm : Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autre que de conifères, des espèces aulne (Alnus spp.), frêne (Fraxinus spp.), hêtre (Fagus spp.), bouleau (Betula spp.), ceriser (Prunus spp.), châtaignier (Castanea spp.), orme (Ulmus spp.), eucalyptus (Eucalyptus spp.), caryer (Carya spp.), marronnier (Aesculus spp.), tilleul (Tilia spp.), érable (Acer spp.), chêne (Quercus spp.), platane (Platanus spp.), peuplier (Populus spp.), robinier (Robinia spp.), tulipier (Liriodendron spp.) ou noyer (Juglans spp.)

4412.34.00

Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires.

  • Autres bois contre-plaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm : Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autre que de conifères non dénommés dans le no 4412,33

4412.39.00

Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires.

  • Autres bois contre-plaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm : Autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères

4412.41.00

Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires.

  • Bois de placage stratifié (lamibois (LVL)) : Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux

4412.42.00

Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires.

  • Bois de placage stratifié (lamibois (LVL)) : Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères

4412.49.00

Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires.

  • Bois de placage stratifié (lamibois (LVL)) : Autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères

4412.51.00

Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires.

  • À âme panneautée, lattée ou lamellée : Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux
  • Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux

4412.52.00

Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires.

  • À âme panneautée, lattée ou lamellée : Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères

4412.59.00

Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires.

  • À âme panneautée, lattée ou lamellée : Autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères

4412.91.00

Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires.

  • Autres : Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux

4412.92.00

Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires.

  • Autres : Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères

4412.99.00

Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires.

  • Autres : Autres, ayant les deux plis extérieurs de bois de conifères

4418.11.10

Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (« shingles » et « shakes »), en bois.

  • Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles : En bois tropicaux
  • Encadrements de fenêtres

4418.11.90

Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (« shingles » et « shakes »), en bois.

  • Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles : En bois tropicaux
  • Autres

4418.19.10

Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (« shingles » et « shakes »), en bois.

  • Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles : Autres
  • Encadrements de fenêtres

4418.19.90

Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (« shingles » et « shakes »), en bois.

  • Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles : Autres
  • Autres

4418.21.00

Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (« shingles » et « shakes »), en bois.

  • Portes et leurs cadres, chambranles et seuils : En bois tropicaux
  • En bois tropicaux

4418.29.00

Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (« shingles » et « shakes »), en bois.

  • Portes et leurs cadres, chambranles et seuils : Autres
  • Autres

4418.30.00

Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (« shingles » et « shakes »), en bois.

  • Poteaux et poutres autres que les produits des n°s 4418,81 à 4418,89

4418.40.00

Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (« shingles » et « shakes »), en bois.

  • Coffrages pour le bétonnage

4418.50.00

Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (« shingles » et « shakes »), en bois.

  • Bardeaux (« shingles » et « shakes »)

4418.73.00

Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (« shingles » et « shakes »), en bois.

  • Panneaux assemblés pour revêtement de sol : En bambou ou ayant au moins la couche supérieure en bambou

4418.74.00

Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (« shingles » et « shakes »), en bois.

  • Panneaux assemblés pour revêtement de sol : Autres, pour sols mosaïques

4418.75.00

Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (« shingles » et « shakes »), en bois.

  • Panneaux assemblés pour revêtement de sol : Autres, multicouches

4418.79.00

Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (« shingles » et « shakes »), en bois.

  • Panneaux assemblés pour revêtement de sol : Autres

4418.81.00

Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (« shingles » et « shakes »), en bois.

  • Bois d'ingénierie structural : Bois lamellé-collé (BLC)
  • Bois lamellé-collé (BLC)

4418.82.00

Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (« shingles » et « shakes »), en bois.

  • Bois d'ingénierie structural : Bois lamellé croisé (CLT ou X-lam)
  • Bois lamellé croisé (CLT ou X-lam)

4418.83.00

Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (« shingles » et « shakes »), en bois.

  • Bois d'ingénierie structural : Poutres en I
  • Poutres en I

4418.89.00

Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (« shingles » et « shakes »), en bois.

  • Bois d'ingénierie structural : Autres
  • Autres

4418.91.00

Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (« shingles » et « shakes »), en bois.

  • Autres : En bambou

4418.92.00

Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (« shingles » et « shakes »), en bois.

  • Autres : Panneaux cellulaires en bois

4418.99.00

Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (« shingles » et « shakes »), en bois.

  • Autres : Autres

4701.00.00

Pâtes mécaniques de bois.

 

4702.00.00

Pâtes chimiques de bois, à dissoudre.

 

4817.10.00

Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance.

  • Enveloppes

4818.10.00

Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiénique ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose.

  • Papier hygiénique

4818.20.00

Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiénique ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose.

  • Mouchoirs, serviettes à démaquiller et essuie-mains

4818.30.00

Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiénique ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose.

  • Nappes et serviettes de table

4818.90.00

Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiénique ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose.

  • Autres

4819.10.00

Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires.

  • Boîtes et caisses en papier ou carton ondulé

4819.20.00

Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires.

  • Boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou carton non ondulé

4819.30.00

Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires.

  • Sacs d'une largeur à la base de 40 cm ou plus

4819.40.00

Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires.

  • Autres sacs; sachets, pochettes (autres que celles pour disques) et cornets

4820.10.00

Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton.

  • Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres, agendas et ouvrages similaires

4820.20.00

Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton.

  • Cahiers

4820.30.00

Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton.

  • Classeurs, reliures (autres que les couvertures pour livres), chemises et couvertures à dossiers

4820.40.00

Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton.

  • Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone

4820.50.00

Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton.

  • Albums pour échantillonnages ou pour collections

4820.90.00

Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton.

  • Autres

4823.69.00

Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose.

  • Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou carton : Autres

4911.10.00

Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies.

  • Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires

4911.91.00

Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies.

  • Autres : Images, gravures et photographies

4911.99.00

Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies.

  • Autres : Autres

5701.10.10

Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés.

  • De laine ou de poils fins
  • Noués à la machine

5701.10.90

Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés.

  • De laine ou de poils fins
  • Autres

5701.90.10

Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés.

  • D'autres matières textiles
  • Noués à la machine

5701.90.90

Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés.

  • D'autres matières textiles
  • Autres

5702.10.00

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main.

  • Tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main

5702.20.00

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main.

  • Revêtements de sol en coco

5702.31.00

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main.

  • Autres, à velours, non confectionnés : De laine ou de poils fins

5702.32.00

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main.

  • Autres, à velours, non confectionnés : De matières textiles synthétiques ou artificielles

5702.39.00

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main.

  • Autres, à velours, non confectionnés : D'autres matières textiles

5702.41.00

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main.

  • Autres, à velours, confectionnés : De laine ou de poils fins

5702.42.00

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main.

  • Autres, à velours, confectionnés : De matières textiles synthétiques ou artificielles

5702.49.00

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main.

  • Autres, à velours, confectionnés : D'autres matières textiles

5702.50.10

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main.

  • Autres, sans velours, non confectionnés
  • En paille, en chanvre, en filasse de lin ou en jute

5702.50.90

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main.

  • Autres, sans velours, non confectionnés
  • Autres

5702.91.00

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main.

  • Autres, sans velours, confectionnés : De laine ou de poils fins

5702.92.00

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main.

  • Autres, sans velours, confectionnés : De matières textiles synthétiques ou artificielles

5702.99.10

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main.

  • Autres, sans velours, confectionnés : D'autres matières textiles
  • En paille, en chanvre, en filasse de lin ou en jute

5702.99.90

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main.

  • Autres, sans velours, confectionnés : D'autres matières textiles
  • Autres

5703.10.10

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés.

  • De laine ou de poils fins
  • Touffetés à la machine

5703.10.90

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés.

  • De laine ou de poils fins
  • Autres

5703.21.00

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés.

  • De nylon ou d'autres polyamides : Gazon
  • Gazon

5703.29.90

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés.

  • De nylon ou d'autres polyamides : Autres
  • Autres

5703.31.00

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés.

  • D'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles : Gazon

5703.39.10

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés.

  • D'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles : Autres
  • Touffetés à la machine

5703.39.90

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés.

  • D'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles : Autres
  • Autres

5703.90.10

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés.

  • D'autres matières textiles
  • Touffetés à la machine

5703.90.90

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés.

  • D'autres matières textiles
  • Autres

5704.10.00

Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés.

  • Carreaux dont la surface n'excède pas 0,3 m2

5704.20.00

Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés.

  • Carreaux dont la surface excède 0,3 m2 mais n'excède pas 1 m2

5705.00.00

Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés.

 

6101.20.00

Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 61,03.

  • De coton

6101.30.00

Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 61,03.

  • De fibres synthétiques ou artificielles

6101.90.00

Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 61,03.

  • D'autres matières textiles

6102.10.00

Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du

no 61,04.

  • De laine ou de poils fins

6102.20.00

Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du

no 61,04.

  • De coton

6102.30.00

Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du

no 61,04.

  • De fibres synthétiques ou artificielles

6102.90.00

Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du

no 61,04.

  • D'autres matières textiles

6103.10.10

Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets.

  • Costumes ou complets
  • De laine ou de poils fins

6103.10.90

Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets.

  • Costumes ou complets
  • Autres

6103.22.00

Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets.

  • Ensembles : De coton

6103.23.00

Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets.

  • Ensembles : De fibres synthétiques

6103.29.00

Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets.

  • Ensembles : D'autres matières textiles

6103.31.00

Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets.

  • Vestons : De laine ou de poils fins

6103.32.00

Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets.

  • Vestons : De coton

6103.33.00

Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets.

  • Vestons : De fibres synthétiques

6103.39.10

Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets.

  • Vestons : D'autres matières textiles
  • De fibres artificielles

6103.39.90

Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets.

  • Vestons : D'autres matières textiles
  • Autres

6103.41.00

Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets.

  • Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : De laine ou de poils fins

6103.42.00

Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets.

  • Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : De coton

6103.43.00

Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets.

  • Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : De fibres synthétiques

6103.49.00

Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets.

  • Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : D'autres matières textiles

6104.13.00

Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

  • Costumes tailleurs : De fibres synthétiques

6104.19.00

Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

  • Costumes tailleurs : D'autres matières textiles

6104.22.00

Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

  • Ensembles : De coton

6104.23.00

Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

  • Ensembles : De fibres synthétiques

6104.29.00

Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

  • Ensembles : D'autres matières textiles

6104.31.00

Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

  • Vestes : De laine ou de poils fins

6104.32.00

Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

  • Vestes : De coton

6104.33.00

Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

  • Vestes : De fibres synthétiques

6104.39.10

Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

  • Vestes : D'autres matières textiles
  • De fibres artificielles

6104.39.90

Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

  • Vestes : D'autres matières textiles
  • Autres

6104.41.00

Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

  • Robes : De laine ou de poils fins

6104.42.00

Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

  • Robes : De coton

6104.43.00

Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

  • Robes : De fibres synthétiques

6104.44.00

Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

  • Robes : De fibres artificielles

6104.49.00

Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

  • Robes : D'autres matières textiles

6104.51.00

Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

  • Jupes et jupes-culottes : De laine ou de poils fins

6104.52.00

Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

  • Jupes et jupes-culottes : De coton

6104.53.00

Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

  • Jupes et jupes-culottes : De fibres synthétiques

6104.59.10

Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

  • Jupes et jupes-culottes : D'autres matières textiles
  • De fibres artificielles

6104.59.90

Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

  • Jupes et jupes-culottes : D'autres matières textiles
  • Autres

6104.61.00

Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

  • Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : De laine ou de poils fins

6104.62.00

Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

  • Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : De coton

6104.63.00

Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

  • Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : De fibres synthétiques

6104.69.00

Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

  • Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : D'autres matières textiles

6105.10.00

Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets.

  • De coton

6105.20.00

Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets.

  • De fibres synthétiques ou artificielles

6105.90.00

Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets.

  • D'autres matières textiles

6106.10.00

Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

  • De coton

6106.20.00

Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

  • De fibres synthétiques ou artificielles

6106.90.00

Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

  • D'autres matières textiles

6107.11.00

Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets.

  • Slips et caleçons : De coton

6107.12.00

Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets.

  • Slips et caleçons : De fibres synthétiques ou artificielles

6107.19.00

Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets.

  • Slips et caleçons : D'autres matières textiles

6107.21.00

Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets.

  • Chemises de nuit et pyjamas : De coton

6107.22.00

Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets.

  • Chemises de nuit et pyjamas : De fibres synthétiques ou artificielles

6107.29.00

Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets.

  • Chemises de nuit et pyjamas : D'autres matières textiles

6107.91.00

Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets.

  • Autres : De coton

6107.99.00

Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets.

  • Autres : D'autres matières textiles

6108.11.00

Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

  • Combinaisons ou fonds de robes et jupons : De fibres synthétiques ou artificielles

6108.19.00

Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

  • Combinaisons ou fonds de robes et jupons : D'autres matières textiles

6108.21.00

Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

  • Slips et culottes : De coton

6108.22.00

Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

  • Slips et culottes : De fibres synthétiques ou artificielles

6108.29.00

Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

  • Slips et culottes : D'autres matières textiles

6108.31.00

Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

  • Chemises de nuit et pyjamas : De coton

6108.32.00

Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

  • Chemises de nuit et pyjamas : De fibres synthétiques ou artificielles

6108.39.00

Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

  • Chemises de nuit et pyjamas : D'autres matières textiles

6108.91.00

Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

  • Autres : De coton

6108.92.00

Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

  • Autres : De fibres synthétiques ou artificielles

6108.99.00

Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

  • Autres : D'autres matières textiles

6109.10.00

T-shirts et maillots de corps, en bonneterie.

  • De coton

6109.90.00

T-shirts et maillots de corps, en bonneterie.

  • D'autres matières textiles

6110.11.10

Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie.

  • De laine ou de poils fins : De laine
  • Pour femmes ou fillettes, évalués à au moins 20,00 $/kg

6110.11.90

Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie.

  • De laine ou de poils fins : De laine
  • Autres

6110.12.10

Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie.

  • De laine ou de poils fins : De chèvre de Cachemire
  • Pour femmes ou fillettes, évalués à au moins 20,00 $/kg

6110.12.90

Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie.

  • De laine ou de poils fins : De chèvre de Cachemire
  • Autres

6110.19.10

Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie.

  • De laine ou de poils fins : Autres
  • Pour femmes ou fillettes, évalués à au moins 20,00 $/kg

6110.19.90

Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie.

  • De laine ou de poils fins : Autres
  • Autres

6110.20.00

Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie.

  • De coton

6110.30.00

Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie.

  • De fibres synthétiques ou artificielles

6110.90.00

Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie.

  • D'autres matières textiles

6111.20.00

Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés.

  • De coton

6111.30.00

Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés.

  • De fibres synthétiques

6111.90.00

Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés.

  • D'autres matières textiles

6112.11.00

Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie.

  • Survêtements de sport (trainings) : De coton

6112.12.00

Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie.

  • Survêtements de sport (trainings) : De fibres synthétiques

6112.19.00

Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie.

  • Survêtements de sport (trainings) : D'autres matières textiles

6112.20.00

Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie.

  • Combinaisons et ensembles de ski

6112.31.00

Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie.

  • Maillots, culottes et slips de bain pour hommes ou garçonnets : De fibres synthétiques

6112.39.00

Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie.

  • Maillots, culottes et slips de bain pour hommes ou garçonnets : D'autres matières textiles

6112.41.00

Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie.

  • Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes : De fibres synthétiques

6112.49.00

Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie.

  • Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes : D'autres matières textiles

6113.00.10

Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des nos 59,03, 59,06 ou 59,07.

  • Scaphandres de protection, devant être utilisés dans l'air empoisonné

6113.00.20

Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des nos 59,03, 59,06 ou 59,07.

  • Combinaisons de plongée

6113.00.90

Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des nos 59,03, 59,06 ou 59,07.

  • Autres

6114.20.00

Autres vêtements, en bonneterie.

  • De coton

6114.30.00

Autres vêtements, en bonneterie.

  • De fibres synthétiques ou artificielles

6114.90.00

Autres vêtements, en bonneterie.

  • D'autres matières textiles

6115.10.10

Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie.

  • Collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple)
  • Collants (bas-culottes)

6115.10.91

Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie.

  • Collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple)
  • Autres : De laine ou de poils fins

6115.10.99

Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie.

  • Collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple)
  • Autres : Autres

6115.21.00

Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie.

  • Autres collants (bas-culottes) : De fibres synthétiques, titrant en fils simples moins de 67 décitex

6115.22.00

Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie.

  • Autres collants (bas-culottes) : De fibres synthétiques, titrant en fils simples 67 décitex ou plus

6115.29.00

Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie.

  • Autres collants (bas-culottes) : D'autres matières textiles

6115.30.00

Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie.

  • Autres bas et mi-bas de femmes titrant en fils simples moins de 67 décitex

6115.94.00

Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie.

  • Autres : De laine ou de poils fins

6115.95.00

Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie.

  • Autres : De coton

6115.96.00

Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie.

  • Autres : De fibres synthétiques

6115.99.00

Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie.

  • Autres : D'autres matières textiles

6116.10.00

Gants, mitaines et moufles, en bonneterie.

  • Imprégnés, enduits, recouverts de matières plastiques ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières

6116.91.00

Gants, mitaines et moufles, en bonneterie.

  • Autres : De laine ou de poils fins

6116.92.00

Gants, mitaines et moufles, en bonneterie.

  • Autres : De coton

6116.93.00

Gants, mitaines et moufles, en bonneterie.

  • Autres : De fibres synthétiques

6116.99.00

Gants, mitaines et moufles, en bonneterie.

  • Autres : D'autres matières textiles

6117.10.10

Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie.

  • Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires
  • Châles de prière

6117.10.90

Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie.

  • Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires
  • Autres

6117.80.10

Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie.

  • Autres accessoires
  • Écussons et articles similaires; Ceintures

6117.80.90

Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie.

  • Autres accessoires
  • Autres

6117.90.10

Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie.

  • Parties
  • Encarts devant servir à la fabrication de short de cyclisme; De scaphandres de protection, devant être utilisés dans l'air empoisonné; De châles de prière; Poignets de manche et cols, uniquement de tissus du no tarifaire 6006,23,90, devant servir à la fabrication de chandails de golf

6117.90.20

Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie.

  • Parties
  • De combinaisons de plongée

6117.90.90

Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie.

  • Parties
  • Autres

6201.20.00

Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 62,03.

  • De laine ou de poils fins

6201.30.10

Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 62,03.

  • De coton
  • Blousons de ski pour hommes, uniquement de coton

6201.30.90

Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 62,03.

  • De coton
  • Autres

6201.40.10

Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 62,03.

  • De fibres synthétiques ou artificielles
  • Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires

6201.40.90

Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 62,03.

  • De fibres synthétiques ou artificielles
  • Autres

6201.90.00

Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 62,03.

  • D'autres matières textiles

6202.20.00

Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 62,04.

  • De laine ou de poils fins

6202.30.00

Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 62,04.

  • De coton

6202.40.00

Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 62,04.

  • De fibres synthétiques ou artificielles

6202.90.10

Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 62,04.

  • D'autres matières textiles
  • Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires

6202.90.90

Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 62,04.

  • D'autres matières textiles
  • Autres

6203.11.00

Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets.

  • Costumes ou complets : De laine ou de poils fins

6203.12.00

Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets.

  • Costumes ou complets : De fibres synthétiques

6203.19.10

Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets.

  • Costumes ou complets : D'autres matières textiles
  • De coton ou de fibres artificielles

6203.19.90

Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets.

  • Costumes ou complets : D'autres matières textiles
  • Autres

6203.22.00

Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets.

  • Ensembles : De coton

6203.23.00

Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets.

  • Ensembles : De fibres synthétiques

6203.29.10

Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets.

  • Ensembles : D'autres matières textiles
  • De laine ou de poils fins

6203.29.90

Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets.

  • Ensembles : D'autres matières textiles
  • Autres

6203.31.00

Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets.

  • Vestons : De laine ou de poils fins

6203.32.00

Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets.

  • Vestons : De coton

6203.33.00

Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets.

  • Vestons : De fibres synthétiques

6203.39.10

Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets.

  • Vestons : D'autres matières textiles
  • De fibres artificielles

6203.39.90

Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets.

  • Vestons : D'autres matières textiles
  • Autres

6203.41.00

Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets.

  • Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : De laine ou de poils fins

6203.42.00

Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets.

  • Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : De coton

6203.43.00

Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets.

  • Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : De fibres synthétiques

6203.49.00

Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets.

  • Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : D'autres matières textiles

6204.11.00

Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.

  • Costumes tailleurs : De laine ou de poils fins

6204.12.00

Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.

  • Costumes tailleurs : De coton

6204.13.00

Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.

  • Costumes tailleurs : De fibres synthétiques

6204.19.10

Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.

  • Costumes tailleurs : D'autres matières textiles
  • De fibres artificielles

6204.19.90

Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.

  • Costumes tailleurs : D'autres matières textiles
  • Autres

6204.21.00

Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.

  • Ensembles : De laine ou de poils fins

6204.22.00

Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.

  • Ensembles : De coton

6204.23.00

Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.

  • Ensembles : De fibres synthétiques

6204.29.00

Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.

  • Ensembles : D'autres matières textiles

6204.31.00

Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.

  • Vestes : De laine ou de poils fins

6204.32.00

Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.

  • Vestes : De coton

6204.33.00

Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.

  • Vestes : De fibres synthétiques

6204.39.10

Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.

  • Vestes : D'autres matières textiles
  • De fibres artificielles

6204.39.90

Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.

  • Vestes : D'autres matières textiles
  • Autres

6204.41.00

Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.

  • Robes : De laine ou de poils fins

6204.42.00

Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.

  • Robes : De coton

6204.43.00

Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.

  • Robes : De fibres synthétiques

6204.44.00

Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.

  • Robes : De fibres artificielles

6204.49.00

Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.

  • Robes : D'autres matières textiles

6204.51.00

Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.

  • Jupes et jupes-culottes : De laine ou de poils fins

6204.52.00

Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.

  • Jupes et jupes-culottes : De coton

6204.53.00

Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.

  • Jupes et jupes-culottes : De fibres synthétiques

6204.59.10

Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.

  • Jupes et jupes-culottes : D'autres matières textiles
  • De fibres artificielles

6204.59.90

Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.

  • Jupes et jupes-culottes : D'autres matières textiles
  • Autres

6204.61.00

Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.

  • Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : De laine ou de poils fins

6204.62.00

Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.

  • Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : De coton

6204.63.00

Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.

  • Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : De fibres synthétiques

6204.69.00

Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.

  • Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : D'autres matières textiles

6205.20.00

Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets.

  • De coton

6205.30.00

Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets.

  • De fibres synthétiques ou artificielles

6205.90.10

Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets.

  • D'autres matières textiles
  • De laine ou de poils fins

6205.90.90

Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets.

  • D'autres matières textiles
  • Autres

6206.10.00

Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes.

  • De soie ou de déchets de soie

6206.20.00

Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes.

  • De laine ou de poils fins

6206.30.00

Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes.

  • De coton

6206.40.00

Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes.

  • De fibres synthétiques ou artificielles

6206.90.00

Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes.

  • D'autres matières textiles

6207.11.00

Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets.

  • Slips et caleçons : De coton

6207.19.00

Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets.

  • Slips et caleçons : D'autres matières textiles

6207.21.00

Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets.

  • Chemises de nuit et pyjamas : De coton

6207.22.00

Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets.

  • Chemises de nuit et pyjamas : De fibres synthétiques ou artificielles

6207.29.00

Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets.

  • Chemises de nuit et pyjamas : D'autres matières textiles

6207.91.00

Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets.

  • Autres : De coton

6207.99.10

Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets.

  • Autres : D'autres matières textiles
  • De fibres synthétiques ou artificielles

6207.99.90

Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets.

  • Autres : D'autres matières textiles
  • Autres

6208.11.00

Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes.

  • Combinaisons ou fonds de robes et jupons : De fibres synthétiques ou artificielles

6208.19.00

Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes.

  • Combinaisons ou fonds de robes et jupons : D'autres matières textiles

6208.21.00

Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes.

  • Chemises de nuit et pyjamas : De coton

6208.22.00

Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes.

  • Chemises de nuit et pyjamas : De fibres synthétiques ou artificielles

6208.29.00

Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes.

  • Chemises de nuit et pyjamas : D'autres matières textiles

6208.91.00

Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes.

  • Autres : De coton

6208.92.00

Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes.

  • Autres : De fibres synthétiques ou artificielles

6208.99.00

Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes.

  • Autres : D'autres matières textiles

6209.20.00

Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés.

  • De coton

6209.30.00

Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés.

  • De fibres synthétiques

6209.90.00

Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés.

  • D'autres matières textiles

6210.10.10

Vêtements confectionnés en produits des nos 56,02, 56,03, 59,03, 59,06 ou 59,07.

  • En produits des nos 56,02 ou 56,03
  • Scaphandres de protection, devant être utilisés dans l'air empoisonné

6210.10.90

Vêtements confectionnés en produits des nos 56,02, 56,03, 59,03, 59,06 ou 59,07.

  • En produits des nos 56,02 ou 56,03
  • Autres

6210.20.10

Vêtements confectionnés en produits des nos 56,02, 56,03, 59,03, 59,06 ou 59,07.

  • Autres vêtements, des types visés dans le no 62,01
  • Scaphandres de protection, devant être utilisés dans l'air empoisonné

6210.20.90

Vêtements confectionnés en produits des nos 56,02, 56,03, 59,03, 59,06 ou 59,07.

  • Autres vêtements, des types visés dans le no 62,01
  • Autres

6210.30.10

Vêtements confectionnés en produits des nos 56,02, 56,03, 59,03, 59,06 ou 59,07.

  • Autres vêtements, des types visés dans le no 62,02
  • Scaphandres de protection, devant être utilisés dans l'air empoisonné

6210.30.90

Vêtements confectionnés en produits des nos 56,02, 56,03, 59,03, 59,06 ou 59,07.

  • Autres vêtements, des types visés dans le no 62,02
  • Autres

6210.40.10

Vêtements confectionnés en produits des nos 56,02, 56,03, 59,03, 59,06 ou 59,07.

  • Autres vêtements pour hommes ou garçonnets
  • Scaphandres de protection, devant être utilisés dans l'air empoisonné

6210.40.90

Vêtements confectionnés en produits des nos 56,02, 56,03, 59,03, 59,06 ou 59,07.

  • Autres vêtements pour hommes ou garçonnets
  • Autres

6210.50.10

Vêtements confectionnés en produits des nos 56,02, 56,03, 59,03, 59,06 ou 59,07.

  • Autres vêtements pour femmes ou fillettes
  • Scaphandres de protection, devant être utilisés dans l'air empoisonné

6210.50.90

Vêtements confectionnés en produits des nos 56,02, 56,03, 59,03, 59,06 ou 59,07.

  • Autres vêtements pour femmes ou fillettes
  • Autres

6211.11.00

Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements.

  • Maillots, culottes et slips de bain : Pour hommes ou garçonnets

6211.12.10

Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements.

  • Maillots, culottes et slips de bain : Pour femmes ou fillettes
  • Conçus spécialement pour l'incorporation de prothèses mammaires

6211.12.90

Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements.

  • Maillots, culottes et slips de bain : Pour femmes ou fillettes
  • Autres

6211.20.00

Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements.

  • Combinaisons et ensembles de ski

6211.32.00

Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements.

  • Autres vêtements, pour hommes ou garçonnets : De coton

6211.33.00

Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements.

  • Autres vêtements, pour hommes ou garçonnets : De fibres synthétiques ou artificielles

6211.39.10

Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements.

  • Autres vêtements, pour hommes ou garçonnets : D'autres matières textiles
  • De laine ou de poils fins

6211.39.90

Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements.

  • Autres vêtements, pour hommes ou garçonnets : D'autres matières textiles
  • Autres

6211.42.00

Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements.

  • Autres vêtements, pour femmes ou fillettes : De coton

6211.43.10

Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements.

  • Autres vêtements, pour femmes ou fillettes : De fibres synthétiques ou artificielles
  • Saris

6211.43.90

Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements.

  • Autres vêtements, pour femmes ou fillettes : De fibres synthétiques ou artificielles
  • Autres

6211.49.10

Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements.

  • Autres vêtements, pour femmes ou fillettes : D'autres matières textiles
  • Saris

6211.49.91

Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements.

  • Autres vêtements, pour femmes ou fillettes : D'autres matières textiles
  • Autres : De laine ou de poils fins

6211.49.99

Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements.

  • Autres vêtements, pour femmes ou fillettes : D'autres matières textiles
  • Autres : Autres

6212.10.00

Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie.

  • Soutiens-gorge et bustiers

6212.20.00

Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie.

  • Gaines et gaines-culottes

6212.30.00

Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie.

  • Combinés

6212.90.00

Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie.

  • Autres

6213.20.00

Mouchoirs et pochettes.

  • De coton

6213.90.10

Mouchoirs et pochettes.

  • D'autres matières textiles
  • De soie ou de déchets de soie

6213.90.90

Mouchoirs et pochettes.

  • D'autres matières textiles
  • Autres

6214.10.10

Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires.

  • De soie ou de déchets de soie
  • Châles de prière

6214.10.90

Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires.

  • De soie ou de déchets de soie
  • Autres

6214.20.10

Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires.

  • De laine ou de poils fins
  • Châles de prière

6214.20.90

Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires.

  • De laine ou de poils fins
  • Autres

6214.30.10

Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires.

  • De fibres synthétiques
  • Châles de prière

6214.30.90

Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires.

  • De fibres synthétiques
  • Autres

6214.40.00

Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires.

  • De fibres artificielles

6214.90.00

Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires.

  • D'autres matières textiles

6215.10.00

Cravates, noeuds papillons et foulards cravates.

  • De soie ou de déchets de soie

6215.20.00

Cravates, noeuds papillons et foulards cravates.

  • De fibres synthétiques ou artificielles

6215.90.00

Cravates, noeuds papillons et foulards cravates.

  • D'autres matières textiles

6216.00.00

Gants, mitaines et moufles.

 

6217.10.00

Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du no 62,12.

  • Accessoires

6217.90.00

Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du no 62,12.

  • Parties

6301.10.00

Couvertures.

  • Couvertures chauffantes électriques

6301.20.00

Couvertures.

  • Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de laine ou de poils fins

6301.30.00

Couvertures.

  • Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de coton

6301.40.00

Couvertures.

  • Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de fibres synthétiques

6301.90.00

Couvertures.

  • Autres couvertures

6302.10.00

Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine.

  • Linge de lit en bonneterie

6302.21.00

Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine.

  • Autre linge de lit, imprimé : De coton

6302.22.00

Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine.

  • Autre linge de lit, imprimé : De fibres synthétiques ou artificielles

6302.29.00

Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine.

  • Autre linge de lit, imprimé : D'autres matières textiles

6302.31.00

Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine.

  • Autre linge de lit : De coton

6302.32.00

Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine.

  • Autre linge de lit : De fibres synthétiques ou artificielles

6302.39.00

Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine.

  • Autre linge de lit : D'autres matières textiles

6302.40.00

Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine.

  • Linge de table en bonneterie

6302.51.00

Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine.

  • Autre linge de table : De coton

6302.53.00

Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine.

  • Autre linge de table : De fibres synthétiques ou artificielles

6302.59.10

Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine.

  • Autre linge de table : D'autres matières textiles
  • De lin

6302.59.90

Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine.

  • Autre linge de table : D'autres matières textiles
  • Autres

6302.60.00

Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine.

  • Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton

6302.91.00

Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine.

  • Autre : De coton

6302.93.00

Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine.

  • Autre : De fibres synthétiques ou artificielles

6302.99.10

Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine.

  • Autre : D'autres matières textiles
  • De lin

6302.99.90

Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine.

  • Autre : D'autres matières textiles
  • Autres

6303.12.00

Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits.

  • En bonneterie : De fibres synthétiques

6303.19.00

Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits.

  • En bonneterie : D'autres matières textiles

6303.91.00

Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits.

  • Autres : De coton

6303.92.10

Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits.

  • Autres : De fibres synthétiques
  • Confectionnés des tissus du no tarifaire 5407,61,10

6303.92.90

Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits.

  • Autres : De fibres synthétiques
  • Autres

6303.99.00

Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits.

  • Autres : D'autres matières textiles

6304.11.00

Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 94,04.

  • Couvre-lits : En bonneterie

6304.19.00

Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 94,04.

  • Couvre-lits : Autres

6304.20.00

Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 94,04.

  • Moustiquaires pour lits mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre

6304.91.10

Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 94,04.

  • Autres : En bonneterie
  • Housses de protection pour sièges de véhicules automobiles

6304.91.90

Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 94,04.

  • Autres : En bonneterie
  • Autres

6304.92.10

Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 94,04.

  • Autres : Autres qu'en bonneterie, de coton
  • Housses de protection pour sièges de véhicules automobiles

6304.92.90

Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 94,04.

  • Autres : Autres qu'en bonneterie, de coton
  • Autres

6304.93.10

Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 94,04.

  • Autres : Autres qu'en bonneterie, de fibres synthétiques
  • Housses de protection pour sièges de véhicules automobiles

6304.93.90

Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 94,04.

  • Autres : Autres qu'en bonneterie, de fibres synthétiques
  • Autres

6304.99.10

Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 94,04.

  • Autres : Autres qu'en bonneterie, d'autres matières textiles
  • Housses de protection pour sièges de véhicules automobiles

6304.99.90

Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 94,04.

  • Autres : Autres qu'en bonneterie, d'autres matières textiles
  • Autres

6305.10.00

Sacs et sachets d'emballage.

  • De jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 53,03

6305.20.00

Sacs et sachets d'emballage.

  • De coton

6305.32.00

Sacs et sachets d'emballage.

  • De matières textiles synthétiques ou artificielles : Contenants souples pour matières en vrac

6305.33.00

Sacs et sachets d'emballage.

  • De matières textiles synthétiques ou artificielles : Autres, obtenues à partir de lames ou formes similaries de polyéthylène ou de polypropylène

6305.39.00

Sacs et sachets d'emballage.

  • De matières textiles synthétiques ou artificielles : Autres

6305.90.00

Sacs et sachets d'emballage.

  • D'autres matières textiles

6306.12.00

Bâches et stores d'extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement.

  • Bâches et stores d'extérieur : De fibres synthétiques

6306.19.00

Bâches et stores d'extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement.

  • Bâches et stores d'extérieur : D'autres matières textiles

6306.22.00

Bâches et stores d'extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement.

  • Tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires) : De fibres synthétiques

6306.29.00

Bâches et stores d'extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement.

  • Tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires) : D'autres matières textiles

6306.30.00

Bâches et stores d'extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement.

  • Voiles

6306.40.00

Bâches et stores d'extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement.

  • Matelas pneumatiques

6306.90.10

Bâches et stores d'extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement.

  • Autres
  • De coton

6306.90.90

Bâches et stores d'extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement.

  • Autres
  • Autres

6307.10.10

Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements.

  • Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires
  • Serviettes pour usage industriel, ourlées, d'une largeur d'au moins 43 cm mais n'excédant pas 56 cm et d'une longueur d'au moins 43 cm mais n'excédant pas 61 cm, en tissus écrus constitués uniquement de coton ou de coton et de fibres synthétiques ou artificielles, titrant entre 420 et 1 000 décitex par fil simple, ayant au moins 78 et au plus 133 fils au 10 cm dans la chaîne et au moins 78 et au plus 137 fils au 10 cm dans la trame, d'un poids d'au moins 135 g/m2 et d'au plus 203 g/m2

6307.10.90

Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements.

  • Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires
  • Autres

6307.20.00

Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements.

  • Ceintures et gilets de sauvetage

6307.90.10

Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements.

  • Autres
  • Linceuls; Baudriers, pour l'escalade ou l'alpinisme, fabriqués conformément aux normes de l'Union Internationale des Associations d'Alpinisme; Rampes d'évacuation de navire, devant servir à la fabrication de systèmes d'évacuation de navire; Respirateurs, approuvés par le NIOSH ou un organisme équivalent, faits de plusieurs couches de fibres synthétiques ou artificielles non tissées, même traitées avec des charbons activés, même munis d'une soupape d'expiration, devant être utilisés dans l'air empoisonné; Livres d'échantillons de revêtements muraux en tissu de la sous-position 5905,00; Sangles tubulaires, pour l'escalade ou l'alpinisme; Ruban bordé de fil métallique devant servir à la fabrication d'articles conditionnés pour la vente au détail à titre d'articles pour fêtes de la position 95,05

6307.90.30

Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements.

  • Autres
  • Ceintures professionnelles

6307.90.40

Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements.

  • Autres
  • Matelas de déplacement de meubles

6307.90.50

Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements.

  • Autres
  • Enveloppes utilisées dans la fabrication d'articles de la sous-position 9404,90

6307.90.91

Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements.

  • Autres
  • Autres : Uniquement de jute

6307.90.92

Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements.

  • Autres
  • Autres : De soie

6307.90.93

Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements.

  • Autres
  • Autres : De coton ou d'autres fibres textiles végétales, à l'exclusion de ceux uniquement de jute

6307.90.99

Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements.

  • Autres
  • Autres : D'autres matières textiles

6308.00.00

Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail.

 

6309.00.10

Articles de friperie.

  • Articles textiles usagés, devant servir à la fabrication de torchons

6309.00.90

Articles de friperie.

  • Autres

6310.10.00

Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage.

  • Triés

6310.90.00

Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage.

  • Autres

6401.10.11

Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés.

  • Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal
  • En caoutchouc : Bottes d'équitation uniquement de caoutchouc

6401.10.19

Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés.

  • Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal
  • En caoutchouc : Autres

6401.10.20

Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés.

  • Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal
  • En matière plastique

6401.92.11

Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés.

  • Autres chaussures : Couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou
  • Bottes d'équitation : En caoutchouc

6401.92.12

Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés.

  • Autres chaussures : Couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou
  • Bottes d'équitation : En matière plastique

6401.92.20

Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés.

  • Autres chaussures : Couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou
  • Bottes de ski alpin

6401.92.91

Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés.

  • Autres chaussures : Couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou
  • Autres : En caoutchouc

6401.92.92

Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés.

  • Autres chaussures : Couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou
  • Autres : En matière plastique

6401.99.11

Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés.

  • Autres chaussures : Autres
  • En caoutchouc : Bottes d'équitation uniquement de caoutchouc

6401.99.12

Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés.

  • Autres chaussures : Autres
  • En caoutchouc : Chaussures non finies à semelle extérieure et à dessus non fini

6401.99.19

Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés.

  • Autres chaussures : Autres
  • En caoutchouc : Autres

6401.99.20

Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés.

  • Autres chaussures : Autres
  • En matière plastique

6402.12.00

Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique.

  • Chaussures de sport : Chaussures de ski et chausseures pour le surf des neiges

6402.19.10

Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique.

  • Chaussures de sport : Autres
  • Chaussures de soccer, autre football, base-ball ou quilles

6402.19.90

Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique.

  • Chaussures de sport : Autres
  • Autres

6402.20.11

Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique.

  • Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons
  • En caoutchouc : Sandales uniquement de caoutchouc

6402.20.19

Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique.

  • Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons
  • En caoutchouc : Autres

6402.20.20

Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique.

  • Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons
  • En matière plastique

6402.91.10

Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique.

  • Autres chaussures : Couvrant la cheville
  • Comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal

6402.91.90

Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique.

  • Autres chaussures : Couvrant la cheville
  • Autres

6402.99.10

Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique.

  • Autres chaussures : Autres
  • Comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal

6402.99.90

Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique.

  • Autres chaussures : Autres
  • Autres

6403.12.00

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel.

  • Chaussures de sport : Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges

6403.19.10

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel.

  • Chaussures de sport : Autres
  • Pour une personne ayant un pied ou une cheville déformé ou anormal, lorsque ces chaussures sont achetées sur une ordonnance écrite d'un médecin reconnu

6403.19.20

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel.

  • Chaussures de sport : Autres
  • Autres chaussures pour équitation, golf, randonnée, alpinisme, curling, quilles, patinage et entraînement, y compris athlétisme sur pelouse et course

6403.19.90

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel.

  • Chaussures de sport : Autres
  • Autres

6403.20.00

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel.

  • Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil

6403.40.00

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel.

  • Autres chaussures, comportant, à l'avant une coquille de protection en métal

6403.51.10

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel.

  • Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel : Couvrant la cheville
  • Pantoufles

6403.51.90

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel.

  • Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel : Couvrant la cheville
  • Autres

6403.59.10

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel.

  • Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel : Autres
  • Pour une personne ayant un pied ou une cheville déformé ou anormal, lorsque ces chaussures sont achetées sur une ordonnance écrite d'un médecin reconnu; Chaussons de danse, utilisés par les danseurs professionnels employés par des compagnies de danse établies qui se conforment aux normes professionnelles du Conseil des arts du Canada ou utilisés par des personnes étudiant le ballet à temps plein dans une école de ballet établie qui se conforme aux normes de programme de cours établies par le Conseil des arts du Canada

6403.59.20

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel.

  • Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel : Autres
  • Autres chaussures pour femmes, d'une valeur de 30 $ ou plus la paire

6403.59.91

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel.

  • Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel : Autres
  • Autres : Pantoufles

6403.59.99

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel.

  • Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel : Autres
  • Autres : Autres

6403.91.00

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel.

  • Autres chaussures : Couvrant la cheville

6403.99.10

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel.

  • Autres chaussures : Autres
  • Pour une personne ayant un pied ou une cheville déformé ou anormal, lorsque ces chaussures sont achetées sur une ordonnance écrite d'un médecin reconnu

6403.99.30

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel.

  • Autres chaussures : Autres
  • Autres chaussures pour femmes, d'une valeur de 30 $ ou plus la paire

6403.99.91

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel.

  • Autres chaussures : Autres
  • Autres : Pantoufles

6403.99.99

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel.

  • Autres chaussures : Autres
  • Autres : Autres

6404.11.11

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles.

  • Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires
  • Chaussures à semelles extérieures entièrement en caoutchouc et dessus en toile, étant un tissu à armure toilée ou à armure nattée, lourd, à corps plein, avec un pourcentage minimum de couverture de 99 %, uniquement de fibres textiles végétales, d'un poids d'au moins 200 g/m2, à l'exclusion des enduits ou des stratifications : Chaussures pour randonnée

6404.11.19

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles.

  • Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires
  • Chaussures à semelles extérieures entièrement en caoutchouc et dessus en toile, étant un tissu à armure toilée ou à armure nattée, lourd, à corps plein, avec un pourcentage minimum de couverture de 99 %, uniquement de fibres textiles végétales, d'un poids d'au moins 200 g/m2, à l'exclusion des enduits ou des stratifications : Autres

6404.11.91

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles.

  • Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires
  • Autres : Chaussures pour randonnée

6404.11.99

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles.

  • Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires
  • Autres : Autres

6404.19.10

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles.

  • Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : Autres
  • Pour une personne ayant un pied ou une cheville déformé ou anormal, lorsque ces chaussures sont achetées sur une ordonnance écrite d'un médecin reconnu

6404.19.30

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles.

  • Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : Autres
  • Autres, à semelles extérieures entièrement en caoutchouc et dessus en toile, étant un tissu à armure toilée ou à armure nattée, lourd, à corps plein, avec un pourcentage minimum de couverture de 99 %, uniquement de fibres textiles végétales, d'un poids d'au moins 200 g/m2, à l'exclusion des enduits ou des stratifications

6404.19.90

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles.

  • Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : Autres
  • Autres

6404.20.10

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles.

  • Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué
  • Chaussons de danse, utilisés par les danseurs professionnels employés par des compagnies de danse établies qui se conforment aux normes professionnelles du Conseil des arts du Canada ou utilisés par des personnes étudiant le ballet à temps plein dans une école de ballet établie qui se conforme aux normes de programme de cours établies par le Conseil des arts du Canada

6404.20.90

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles.

  • Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué
  • Autres

6405.10.10

Autres chaussures.

  • À dessus en cuir naturel ou reconstitué
  • Chaussons de danse, utilisés par les danseurs professionnels employés par des compagnies de danse établies qui se conforment aux normes professionelles du Conseils des arts du Canada ou utilisés par des personnes étudiant le ballet à temps plein dans une école de ballet établie qui se conforme aux normes de programme de cours établies par le Conseil des arts du Canada

6405.10.90

Autres chaussures.

  • À dessus en cuir naturel ou reconstitué
  • Autres

6405.20.10

Autres chaussures.

  • À dessus en matières textiles
  • Chaussons de danse, utilisés par les danseurs professionnels employés par des compagnies de danse établies qui se conforment aux normes professionnelles du Conseil des arts du Canada ou utilisés par des personnes étudiant le ballet à temps plein dans une école de ballet établie qui se conforme aux normes de programme de cours établies par le Conseil des arts du Canada

6405.20.20

Autres chaussures.

  • À dessus en matières textiles
  • Autres chaussures avec semelles extérieures et dessus en feutre de laine

6405.20.90

Autres chaussures.

  • À dessus en matières textiles
  • Autres

6405.90.00

Autres chaussures.

  • Autres

6504.00.10

Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis.

  • Tressés, d'une seule pièce, ou de feutre de poils ou de feutre de laine, devant servir à la fabrication de chapeaux

6504.00.90

Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis.

  • Autres

6505.00.10

Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis.

  • Résilles et filets à cheveux

6505.00.20

Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis.

  • Tricotés, crochetés ou tissés, devant servir à la fabrication de chapeaux

6505.00.31

Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis.

  • Chapeaux et autres coiffures en feutre, fabriqués à l'aide des cloches ou des plateaux du no 65,01, même garnis : De feutre de poils ou de feutre de laine, devant servir à la fabrication de chapeaux

6505.00.39

Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis.

  • Chapeaux et autres coiffures en feutre, fabriqués à l'aide des cloches ou des plateaux du no 65,01, même garnis : Autres

6505.00.40

Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis.

  • Autres chapeaux, capuchons, casquettes, bonnets et bérets

6505.00.90

Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis.

  • Autres

6506.10.10

Autres chapeaux et coiffures, même garnis.

  • Coiffures de sécurité
  • Casques de football;
    Pour pompiers;
    D'escalade et d'alpinisme;
    De sécurité aux fins industrielles; Doublés de plomb, à l'usage des radiographes; Autres casques protecteurs, d'athlétisme

6506.10.90

Autres chapeaux et coiffures, même garnis.

  • Coiffures de sécurité
  • Autres

6506.91.00

Autres chapeaux et coiffures, même garnis.

  • Autres : En caoutchouc ou en matière plastique

6506.99.10

Autres chapeaux et coiffures, même garnis.

  • Autres : En autres matières
  • En papier, en cuir ou de plumes

6506.99.20

Autres chapeaux et coiffures, même garnis.

  • Autres : En autres matières
  • En pelleteries naturelles

6506.99.90

Autres chapeaux et coiffures, même garnis.

  • Autres : En autres matières
  • Autres

6910.10.10

Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique.

  • En porcelaine
  • Cuvettes de cabinets et réservoirs de chasse (réservoirs de toilettes) ou leur combinés

6910.10.90

Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique.

  • En porcelaine
  • Autres

6910.90.00

Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique.

  • Autres

7013.10.00

Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70,10 ou 70,18).

  • Objets en vitrocérame

7013.22.00

Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70,10 ou 70,18).

  • Verres à boire à pied, autres qu'en vitrocérame : En cristal au plomb

7013.28.00

Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70,10 ou 70,18).

  • Verres à boire à pied, autres qu'en vitrocérame : Autres

7013.33.00

Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70,10 ou 70,18).

  • Autres verres à boire, autres qu'en vitrocérame : En cristal au plomb

7013.37.00

Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70,10 ou 70,18).

  • Autres verres à boire, autres qu'en vitrocérame : Autres

7013.41.00

Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70,10 ou 70,18).

  • Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame : En cristal au plomb

7013.42.00

Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70,10 ou 70,18).

  • Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame : En verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0°C et 300°C

7013.49.00

Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70,10 ou 70,18).

  • Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame : Autres

7013.91.00

Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70,10 ou 70,18).

  • Autres objets : En cristal au plomb

7013.99.00

Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70,10 ou 70,18).

  • Autres objets : Autres

7102.39.00

Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis.

  • Non industriels : Autres

7106.91.00

Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre.

  • Autres : Sous formes brutes

7106.92.00

Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre.

  • Autres : Sous formes mi-ouvrées

7110.21.00

Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre.

  • Palladium : Sous formes brutes ou en poudre

7110.29.00

Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre.

  • Palladium : Autres

7113.11.10

Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux.

  • En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux
  • Fournitures de confection, non revêtues, ni plaquées ou doublées

7113.11.90

Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux.

  • En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux
  • Autres

7113.19.10

Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux.

  • En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux
  • Fournitures de confection, non revêtues, ni plaquées ou doublées

7113.19.90

Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux.

  • En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux
  • Autres

7113.20.10

Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux.

  • En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs
  • Fournitures de confection

7113.20.90

Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux.

  • En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs
  • Autres

7115.90.00

Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux.

  • Autres

7117.19.90

Bijouterie de fantaisie.

  • En métaux communs, même argentés, dorés ou platinés : Autres
  • Autres

7321.11.10

Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier.

  • Appareils de cuisson et chauffe-plats : À combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles
  • Poêles ou cuisinières non portables (y compris ceux spécialement conçus pour usage sur les bateaux)

7321.11.90

Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier.

  • Appareils de cuisson et chauffe-plats : À combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles
  • Autres

7321.12.00

Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier.

  • Appareils de cuisson et chauffe-plats : À combustibles liquides

7321.19.10

Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier.

  • Appareils de cuisson et chauffe-plats : Autres, y compris les appareils à combustibles solides
  • Poêles ou cuisinières non portables (y compris ceux spécialement conçus pour usage sur les bateaux)

7321.19.90

Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier.

  • Appareils de cuisson et chauffe-plats : Autres, y compris les appareils à combustibles solides
  • Autres

7321.81.00

Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier.

  • Autres appareils : À combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles

7321.82.00

Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier.

  • Autres appareils : À combustibles liquides

7321.89.00

Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier.

  • Autres appareils : Autres, y compris les appareils à combusitbles solides

8202.10.00

Scies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage).

  • Scies à main

8203.20.00

Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires, à main.

  • Pinces (même coupantes), tenailles, brucelles et outils similaires

8204.11.00

Clés de serrage à main (y compris les clés dynamométriques); douilles de serrage interchangeables, même avec manches.

  • Clés de serrage à main : À ouverture fixe

8204.12.00

Clés de serrage à main (y compris les clés dynamométriques); douilles de serrage interchangeables, même avec manches.

  • Clés de serrage à main : À ouverture variable

8204.20.00

Clés de serrage à main (y compris les clés dynamométriques); douilles de serrage interchangeables, même avec manches.

  • Douilles de serrage interchangeables, même avec manches

8205.10.10

Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale.

  • Outils de perçage, de filetage ou de taraudage
  • Matrices

8205.10.90

Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale.

  • Outils de perçage, de filetage ou de taraudage
  • Autres

8205.20.90

Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale.

  • Marteaux et masses
  • Autres

8205.30.00

Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale.

  • Rabots, ciseaux, gouges et outils tranchants similaires pour le travail du bois

8205.40.00

Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale.

  • Tournevis

8205.51.10

Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale.

  • Autres outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) : D'économie domestique
  • Fers à friser portatifs au butane

8205.51.90

Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale.

  • Autres outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) : D'économie domestique
  • Autres

8205.59.20

Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale.

  • Autres outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) : Autres
  • Pistolets pour agrafer ou brocher, et marteaux cloueurs autonomes

8205.59.90

Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale.

  • Autres outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) : Autres
  • Autres

8205.60.00

Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale.

  • Lampes à souder et similaires

8205.70.90

Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale.

  • Étaux, serre-joints et similaires
  • Autres

8206.00.00

Outils d'au moins deux des nos 82,02 à 82,05, conditionnés en assortiments pour la vente au détail.

 

8211.10.10

Couteaux (autres que ceux du no 82,08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames.

  • Assortiments
  • Coutellerie

8211.10.90

Couteaux (autres que ceux du no 82,08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames.

  • Assortiments
  • Autres

8211.91.10

Couteaux (autres que ceux du no 82,08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames.

  • Autres : Couteaux de table à lame fixe
  • Couteaux à découper

8211.91.90

Couteaux (autres que ceux du no 82,08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames.

  • Autres : Couteaux de table à lame fixe
  • Autres

8211.92.00

Couteaux (autres que ceux du no 82,08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames.

  • Autres : Autres couteaux à lame fixe

8211.93.00

Couteaux (autres que ceux du no 82,08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames.

  • Autres : Couteaux autres qu'à lame fixe, y compris les serpettes fermantes

8211.94.90

Couteaux (autres que ceux du no 82,08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames.

  • Autres : Lames
  • Autres

8211.95.11

Couteaux (autres que ceux du no 82,08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames.

  • Autres : Manches en métaux communs
  • Des couteaux de tables à lame fixe : Des couteaux à découper

8212.10.00

Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes).

  • Rasoirs

8212.20.00

Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes).

  • Lames de rasoirs de sûreté, y compris les ébauches en bandes

8212.90.00

Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes).

  • Autres parties

8213.00.10

Ciseaux à doubles branches et leurs lames.

  • Ciseaux et cisailles

8213.00.20

Ciseaux à doubles branches et leurs lames.

  • Ébauches

8213.00.30

Ciseaux à doubles branches et leurs lames.

  • Lames

8214.10.00

Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, par exemple); outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles).

  • Coupe-papier, ouvre-lettres, grattoirs, taille-crayons et leurs lames

8214.20.00

Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, par exemple); outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles).

  • Outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles)

8214.90.90

Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, par exemple); outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles).

  • Autres
  • Autres

8215.10.10

Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires.

  • Assortiments contenant au moins un objet argenté, doré ou platiné
  • Contenant des cuillers, couteaux et fourchettes, des types utilisés pour la table

8215.10.90

Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires.

  • Assortiments contenant au moins un objet argenté, doré ou platiné
  • Autres

8215.20.10

Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires.

  • Autres assortiments
  • Contenant des cuillers, couteaux et fourchettes, des types utilisés pour la table

8215.20.90

Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires.

  • Autres assortiments
  • Autres

8215.91.10

Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires.

  • Autres : Argentés, dorés ou platinés
  • Cuillers ou fourchettes, des types utilisés pour la table

8215.91.90

Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires.

  • Autres : Argentés, dorés ou platinés
  • Autres

8215.99.10

Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires.

  • Autres : Autres
  • Cuillers ou fourchettes, des types utilisés pour la table

8215.99.90

Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires.

  • Autres : Autres
  • Autres

8301.10.00

Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs.

  • Cadenas

8301.40.90

Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs.

  • Autres serrures; verrous
  • Autres

8301.50.00

Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs.

  • Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure

8302.50.00

Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs.

  • Patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires

8414.51.10

Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, même filtrantes.

  • Ventilateurs : Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W
  • Ventilateurs personnels, alimentés à partir du secteur; Ventilateurs de table, à vitesse unique ou à vitesse variable, oscillant

8414.51.90

Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, même filtrantes.

  • Ventilateurs : Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W
  • Autres

8418.10.10

Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 84,15.

  • Combinaisions de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d'une combinaison de ces éléments
  • À absorption, combinés au gaz et à l'électricité, devant être installés de façon permanente dans des véhicules de loisirs et devant servir à la fabrication de ces véhicules

8418.10.20

Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 84,15.

  • Combinaisions de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d'une combinaison de ces éléments
  • Type de réfrigération-congélation

8418.10.90

Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 84,15.

  • Combinaisions de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d'une combinaison de ces éléments
  • Autres

8418.21.00

Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 84,15.

  • Réfrigérateurs de type ménager : À compression

8418.29.00

Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 84,15.

  • Réfrigérateurs de type ménager : Autres

8418.30.10

Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 84,15.

  • Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 800 litres
  • De type ménager

8418.30.90

Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 84,15.

  • Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 800 litres
  • Autres

8418.40.10

Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 84,15.

  • Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 litres
  • De type pour banques de sang; De type ménager; Pouvant atteindre des températures de -85 °C, à une température ambiante de 30 °C

8418.40.90

Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 84,15.

  • Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 litres
  • Autres

8418.50.10

Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 84,15.

  • Autres meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et similaires) pour la conservation et l'exposition de produits, incorporant un équipement pour la production du froid
  • Du type réfrigérateurs ou réfrigérateurs-congélateurs

8418.69.90

Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 84,15.

  • Autres matériel, machines et appareils pour la production du froid; pompes à chaleur : Autres
  • Autres

8419.81.00

Appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du no 85,14), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques; chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation.

  • Autres appareils et dispositifs : Pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments

8422.11.10

Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons.

  • Machines à laver la vaisselle : De type ménager
  • De comptoir, électriques; Portatifs, d'une largeur n'excédant pas 46 cm

8422.11.90

Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons.

  • Machines à laver la vaisselle : De type ménager
  • Autres

8430.20.00

Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige.

  • Chasse-neige

8433.11.00

Machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du no 84,37.

  • Tondeuses à gazon : À moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal

8433.19.00

Machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du no 84,37.

  • Tondeuses à gazon : Autres

8433.20.00

Machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du no 84,37.

  • Faucheuses, y compris les barres de coupe à monter sur tracteur

8450.11.10

Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage.

  • Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg : Machines entièrement automatiques
  • De type ménager, sauf les machines à laver avec dispositif de séchage

8450.11.90

Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage.

  • Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg : Machines entièrement automatiques
  • Autres

8450.12.00

Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage.

  • Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg : Autres machines, avec essoreuse centrifuge incorporée

8450.19.00

Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage.

  • Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg : Autres

8450.20.00

Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage.

  • Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 10 kg

8451.21.00

Machines et appareils (autres que les machines du no 84,50) pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le séchage, le repassage, le pressage (y compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus.

  • Machines à sécher : D'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg

8451.29.00

Machines et appareils (autres que les machines du no 84,50) pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le séchage, le repassage, le pressage (y compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus.

  • Machines à sécher : Autres

8467.11.00

Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main.

  • Pneumatiques : Rotatifs (même à percussion)

8467.19.00

Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main.

  • Pneumatiques : Autres

8467.21.00

Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main.

  • À moteur électrique incorporé : Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives

8467.22.00

Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main.

  • À moteur électrique incorporé : Scies et tronçonneuses

8467.29.00

Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main.

  • À moteur électrique incorporé : Autres

8467.81.00

Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main.

  • Autres outils : Tronçonneuses à chaîne

8467.89.00

Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main.

  • Autres outils : Autres

8508.11.00

Aspirateurs.

  • À moteur électrique incorporé : D'une puissance n'excédant pas 1 500 W et dont le volume du réservoir n'excède pas 20 litres

8508.19.00

Aspirateurs.

  • À moteur électrique incorporé : Autres

8508.60.00

Aspirateurs.

  • Autres aspirateurs

8509.40.10

Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du no 85,08.

  • Broyeurs et mélangeurs pour aliments; presse-fruits et presses-légumes
  • Fouloirs à raisins pour usages domestiques

8509.40.90

Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du no 85,08.

  • Broyeurs et mélangeurs pour aliments; presse-fruits et presses-légumes
  • Autres

8509.80.10

Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du no 85,08.

  • Autres appareils
  • Vaporisateurs aux ultrasons

8509.80.90

Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du no 85,08.

  • Autres appareils
  • Autres

8510.10.00

Rasoirs et tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé.

  • Rasoirs

8510.20.10

Rasoirs et tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé.

  • Tondeuses
  • Pour la coupe des poils des animaux domestiques; Alimentées par courant alternatif, pour la coupe des cheveux

8510.20.90

Rasoirs et tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé.

  • Tondeuses
  • Autres

8510.30.00

Rasoirs et tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé.

  • Appareils à épiler

8516.31.00

Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85,45.

  • Appareils électrothermiques pour la coiffure ou pour sécher les mains : Sèche-cheveux

8516.32.10

Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85,45.

  • Appareils électrothermiques pour la coiffure ou pour sécher les mains : Autres appareils pour la coiffure
  • Fers à friser

8516.32.90

Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85,45.

  • Appareils électrothermiques pour la coiffure ou pour sécher les mains : Autres appareils pour la coiffure
  • Autres

8516.33.10

Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85,45.

  • Appareils électrothermiques pour la coiffure ou pour sécher les mains : Appareils pour sécher les mains
  • Muraux

8516.40.00

Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85,45.

  • Fers à repasser électriques

8516.50.00

Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85,45.

  • Fours à micro-ondes

8516.60.10

Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85,45.

  • Autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires
  • Fours à pain; Barbecues d'intérieur sans fumée; Cuiseurs à vapeur pour le riz

8516.60.20

Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85,45.

  • Autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires
  • Fours et cuisinières

8516.60.90

Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85,45.

  • Autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires
  • Autres

8516.71.10

Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85,45.

  • Autres appareils électrothermiques : Appareils pour la préparation du café ou du thé
  • Appareils pour la préparation du café

8516.71.20

Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85,45.

  • Autres appareils électrothermiques : Appareils pour la préparation du café ou du thé
  • Appareils pour la préparation du thé

8516.72.10

Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85,45.

  • Autres appareils électrothermiques : Grille-pain
  • Automatique

8516.72.90

Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85,45.

  • Autres appareils électrothermiques : Grille-pain
  • Autres

8516.79.10

Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85,45.

  • Autres appareils électrothermiques : Autres
  • Vaporiseurs pour les tissus

8516.79.90

Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85,45.

  • Autres appareils électrothermiques : Autres
  • Autres

8516.80.00

Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85,45.

  • Résistances chauffantes

8543.40.00

Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre.

  • Cigarettes électroniques et dispositifs de vaporisation électriques personnels similaires

8711.10.00

Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars.

  • À moteur à piston, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm³

8711.20.00

Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars.

  • À moteur à piston, d'une cylindrée excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3

8711.30.00

Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars.

  • À moteur à piston, d'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 500 cm³

8711.40.00

Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars.

  • À moteur à piston, d'une cylindrée excédant 500 cm3 mais n'excédant pas 800 cm3

8711.50.00

Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars.

  • À moteur à piston, d'une cylindrée excédant 800 cm3

8711.60.00

Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars.

  • À moteur électrique pour la propulsion

8711.90.00

Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars.

  • Autres

8806.10.00

Véhicules aériens sans pilote.

  • Conçus pour le transport de passagers
  • Conçus pour le transport de passagers

8806.21.00

Véhicules aériens sans pilote.

  • Autres, conçus uniquement pour être téléguidés : D'un poids maximal au décollage n'excédant pas 250 g

8806.22.00

Véhicules aériens sans pilote.

  • Autres, conçus uniquement pour être téléguidés : D'un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n'excédant pas 7 kg

8806.23.00

Véhicules aériens sans pilote.

  • Autres, conçus uniquement pour être téléguidés : D'un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n'excédant pas 25 kg

8806.24.00

Véhicules aériens sans pilote.

  • Autres, conçus uniquement pour être téléguidés : D'un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n'excédant pas 150 kg

8806.29.00

Véhicules aériens sans pilote.

  • Autres, conçus uniquement pour être téléguidés : Autres

8806.91.00

Véhicules aériens sans pilote.

  • Autres : D'un poids maximal au décollage n'excédant pas 250 g

8806.92.00

Véhicules aériens sans pilote.

  • Autres : D'un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n'excédant pas 7 kg

8806.93.00

Véhicules aériens sans pilote.

  • Autres : D'un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n'excédant pas 25 kg

8806.94.00

Véhicules aériens sans pilote.

  • Autres : D'un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n'excédant pas 150 kg

8806.99.00

Véhicules aériens sans pilote.

  • Autres : Autres

9302.00.00

Revolvers et pistolets, autres que ceux des nos 93,03 ou 93,04.

 

9303.10.00

Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple).

  • Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon

9303.20.10

Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple).

  • Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse
  • Fusils de chasse à coulisse

9303.20.90

Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple).

  • Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse
  • Autres

9303.30.10

Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple).

  • Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif
  • Carabines de calibre .22 à percussion périphérique et culasse mobile ou carabines de calibre .22 à percussion périphérique et semi-automatiques, sauf les carabines de tir à la cible

9303.30.90

Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple).

  • Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif
  • Autres

9303.90.10

Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple).

  • Autres
  • Appareils pour la destruction des bêtes de proie par la décharge de cartouches chargées d'éléments toxiques; Appareils explosifs automatiques pour épouvanter les oiseaux

9303.90.90

Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple).

  • Autres
  • Autres

9304.00.10

Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du no 93,07.

  • Fusils et pistolets, à ressort ou à gaz

9304.00.90

Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du no 93,07.

  • Autres

9306.21.00

Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches.

  • Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse et leurs parties; plombs pour carabines à air comprimé : Cartouches

9306.29.00

Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches.

  • Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse et leurs parties; plombs pour carabines à air comprimé : Autres

9306.30.10

Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches.

  • Autres cartouches et leurs parties
  • Cartouches chargées d'éléments toxiques pour appareils pour la destruction des bêtes de proie; Cartouches de démarrage et leur parties, pour moteurs diesel ou semi-diesel; Cartouches à deux coups destinées à servir comme épouvantails

9306.30.90

Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches.

  • Autres cartouches et leurs parties
  • Autres

9401.31.10

Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94,02), même transformables en lits, et leurs parties.

  • Sièges pivotants, ajustables en hauteur : En bois
  • Pour usages domestiques

9401.31.90

Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94,02), même transformables en lits, et leurs parties.

  • Sièges pivotants, ajustables en hauteur : En bois
  • Autres

9401.39.10

Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94,02), même transformables en lits, et leurs parties.

  • Sièges pivotants, ajustables en hauteur : Autres
  • Pour usages domestiques

9401.39.90

Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94,02), même transformables en lits, et leurs parties.

  • Sièges pivotants, ajustables en hauteur : Autres
  • Autres

9401.41.00

Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94,02), même transformables en lits, et leurs parties.

  • Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits : En bois
  • En bois

9401.49.00

Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94,02), même transformables en lits, et leurs parties.

  • Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits : Autres
  • Autres

9401.52.10

Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94,02), même transformables en lits, et leurs parties.

  • Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires : En bambou
  • Non finis et non assemblés, devant servir à la fabrication de meubles en bambou

9401.52.90

Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94,02), même transformables en lits, et leurs parties.

  • Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires : En bambou
  • Autres

9401.53.10

Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94,02), même transformables en lits, et leurs parties.

  • Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires : En rotin
  • Non finis et non assemblés, devant servir à la fabrication de meubles en rotin

9401.53.90

Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94,02), même transformables en lits, et leurs parties.

  • Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires : En rotin
  • Autres

9401.59.10

Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94,02), même transformables en lits, et leurs parties.

  • Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires : Autres
  • Non finis et non assemblés, devant servir à la fabrication de meubles en bambou ou en rotin

9401.59.90

Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94,02), même transformables en lits, et leurs parties.

  • Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires : Autres
  • Autres

9401.61.10

Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94,02), même transformables en lits, et leurs parties.

  • Autres sièges, avec bâti en bois : Rembourrés
  • Pour usages domestiques

9401.61.90

Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94,02), même transformables en lits, et leurs parties.

  • Autres sièges, avec bâti en bois : Rembourrés
  • Autres

9401.69.10

Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94,02), même transformables en lits, et leurs parties.

  • Autres sièges, avec bâti en bois : Autres
  • Pour usages domestiques

9401.69.90

Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94,02), même transformables en lits, et leurs parties.

  • Autres sièges, avec bâti en bois : Autres
  • Autres

9401.71.10

Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94,02), même transformables en lits, et leurs parties.

  • Autres sièges, avec bâti en métal : Rembourrés
  • Pour usages domestiques

9401.71.90

Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94,02), même transformables en lits, et leurs parties.

  • Autres sièges, avec bâti en métal : Rembourrés
  • Autres

9401.79.10

Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94,02), même transformables en lits, et leurs parties.

  • Autres sièges, avec bâti en métal : Autres
  • Pour usages domestiques

9401.79.90

Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94,02), même transformables en lits, et leurs parties.

  • Autres sièges, avec bâti en métal : Autres
  • Autres

9401.80.10

Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94,02), même transformables en lits, et leurs parties.

  • Autres sièges
  • Pour usages domestiques

9401.80.90

Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94,02), même transformables en lits, et leurs parties.

  • Autres sièges
  • Autres

9403.10.00

Autres meubles et leurs parties.

  • Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux

9403.20.00

Autres meubles et leurs parties.

  • Autres meubles en métal

9403.30.00

Autres meubles et leurs parties.

  • Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux

9403.40.00

Autres meubles et leurs parties.

  • Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines

9403.50.00

Autres meubles et leurs parties.

  • Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher

9403.60.10

Autres meubles et leurs parties.

  • Autres meubles en bois
  • Pour usages domestiques

9403.60.90

Autres meubles et leurs parties.

  • Autres meubles en bois
  • Autres

9403.70.10

Autres meubles et leurs parties.

  • Meubles en matières plastiques
  • Pour usages domestiques

9403.70.90

Autres meubles et leurs parties.

  • Meubles en matières plastiques
  • Autres

9403.82.11

Autres meubles et leurs parties.

  • Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : En bambou
  • Pour usages domestiques : Non finis et non assemblés, devant servir à la fabrication de meubles en bambou

9403.82.19

Autres meubles et leurs parties.

  • Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : En bambou
  • Pour usages domestiques : Autres

9403.82.90

Autres meubles et leurs parties.

  • Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : En bambou
  • Autres

9403.83.11

Autres meubles et leurs parties.

  • Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : En rotin
  • Pour usages domestiques : Non finis et non assemblés, devant servir à la fabrication de meubles en rotin

9403.83.19

Autres meubles et leurs parties.

  • Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : En rotin
  • Pour usages domestiques : Autres

9403.83.90

Autres meubles et leurs parties.

  • Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : En rotin
  • Autres

9403.89.11

Autres meubles et leurs parties.

  • Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : Autres
  • Pour usages domestiques : Non finis et non assemblés, devant servir à la fabrication de meubles en bambou ou en rotin

9403.89.19

Autres meubles et leurs parties.

  • Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : Autres
  • Pour usages domestiques : Autres

9403.89.90

Autres meubles et leurs parties.

  • Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : Autres
  • Autres

9404.10.00

Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non.

  • Sommiers

9404.21.00

Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non.

  • Matelas : En caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non

9404.29.00

Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non.

  • Matelas : En autres matières

9404.40.00

Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non.

  • Couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes

9404.90.10

Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non.

  • Autres
  • Oreillers, coussins et articles similaires, en coton

9404.90.90

Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non.

  • Autres
  • Autres

9405.11.00

Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs.

  • Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques : Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)

9405.19.00

Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs.

  • Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques : Autres

9405.21.00

Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs.

  • Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d'intérieur, électriques : Conçues pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)

9405.29.00

Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs.

  • Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d'intérieur, électriques : Autres

9405.31.00

Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs.

  • Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël : Conçues pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)

9405.39.00

Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs.

  • Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël : Autres

9405.41.00

Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs.

  • Autres luminaires et appareils d'éclairage électriques : Photovoltaïques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)

9405.42.10

Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs.

  • Autres luminaires et appareils d'éclairage électriques : Autres, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
  • Projecteurs pour cinéma ou théâtre

9405.42.90

Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs.

  • Autres luminaires et appareils d'éclairage électriques : Autres, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
  • Autres

9405.49.10

Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs.

  • Autres luminaires et appareils d'éclairage électriques : Autres
  • Type xénon

9405.49.20

Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs.

  • Autres luminaires et appareils d'éclairage électriques : Autres
  • Projecteurs pour cinéma ou théâtre

9405.49.90

Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs.

  • Autres luminaires et appareils d'éclairage électriques : Autres
  • Autres

9405.50.10

Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs.

  • Luminaires et appareils d'éclairage non électriques
  • Chandeliers et candélabres

9405.50.90

Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs.

  • Luminaires et appareils d'éclairage non électriques
  • Autres

9504.30.00

Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement.

  • Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings)

9504.40.00

Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement.

  • Cartes à jouer

9613.10.00

Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du no 36,03), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches.

  • Briquets de poche, à gaz, non rechargeables

9613.20.00

Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du no 36,03), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches.

  • Briquets de poche, à gaz, rechargeables

9701.91.10

Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 49,06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires.

  • Autres : Tableaux, peintures et dessins
  • Originaux faits par des artistes

    Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée.

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