Santé Canada - Partenaire en santé de tous les Canadiens

Le rôle de Santé Canada est d'aider les Canadiens à maintenir et à améliorer leur santé. Même si ce sont les gouvernements provinciaux et territoriaux qui sont responsables de fournir des soins de santé à la majorité des Canadiens, un certain nombre de responsabilités et de rôles clés dans certains domaines qui touchent la santé et les soins de santé reviennent au gouvernement fédéral. En plus de travailler étroitement avec les gouvernements provinciaux et territoriaux, Santé Canada travaille aussi avec d'autres ministères et organismes fédéraux, des organisations non gouvernementales, d'autres pays, des partenaires autochtones et le secteur privé pour contribuer à l'atteinte de son objectif : que le Canada ait l'une des populations les plus en santé au monde.

À titre de partenaire en santé, Santé Canada :

• protège les Canadiens contre les aliments, les produits de santé et les produits de consommation dangereux;
• appuie la prestation de soins de santé aux membres des Premières Nations et aux Inuits;
• favorise l'innovation dans les soins de santé;
• guide les Canadiens pour qu'ils fassent des choix santé.

Les repas que nous servons à nos familles, les pesticides que les fermiers épandent sur les cultures, les remèdes à base de plantes médicinales, les vitamines et les médicaments qui se trouvent dans nos armoires à pharmacie, les jouets que nous achetons à nos enfants : ce sont tous des produits dont Santé Canada réglemente la sécurité ou l'innocuité. Chaque année au Canada, l'industrie présente des centaines de nouveaux produits ayant des ingrédients nouveaux et des utilisations nouvelles. Les décisions relatives aux nouveaux produits sont prises dans l'intérêt public et sont fondées sur les éléments scientifiques probants actuels à l'appui de leur sécurité ou de leur innocuité et de leur qualité.

Santé Canada appuie la prestation de services de santé de première ligne aux communautés Inuites et des Premières Nations, souvent dans des régions éloignées et isolées du pays. Le Ministère reconnaît que d'être partenaire des Premières Nations et des Inuits pour la gestion de leurs services de santé est essentiel à l'amélioration de leur santé.

Santé Canada est déterminé à offrir un système de soins de santé solide, financé par l'État et guidé par les principes de la Loi canadienne sur la santé. Le Ministère collabore étroitement avec les gouvernements provinciaux et territoriaux au renforcement du système de santé afin que tous, peu importe où ils habitent, aient accès à des soins de santé de qualité. Il favorise aussi l'innovation et le recours aux pratiques exemplaires partout au Canada.

La vision de Santé Canada est de contribuer à ce que le Canada ait l'une des populations les plus en santé au monde. Le Ministère compte plus de 9 000 employés (scientifiques, chercheurs, inspecteurs, médecins, personnel infirmier, analystes des politiques et les professionnels de l'administration et de nombreux autres spécialistes) partout au pays qui travaillent à aider les Canadiens à maintenir et à améliorer leur santé.

Comme organisme de réglementation, comme fournisseur de services, comme agent d'innovation et comme source d'information fiable, Santé Canada est un partenaire en santé pour tous les Canadiens.

Partenaire en santé de tous les Canadiens

• Finance des organismes pour favoriser l'innovation et les pratiques exemplaires partout au Canada
• Appuie la prestation de soins de santé aux membres des Premières Nations et aux Inuit
• Établit et applique des principes pancanadiens pour que tous les Canadiens aient accès à des soins de  ante de qualité
• Réglemente les aliments, les produits de santé et les produits de consommation pour garder les Canadiens en sécurité

1. Protéger les Canadiens

Gérer les risques et les bienfaits associés aux aliments, aux produits de santé, aux produits de consommation ainsi qu'aux facteurs environnementaux et les communiquer aux Canadiens.

Sécurité et innocuité des produits

Quiconque vend un produit de santé, un aliment, un produit de consommation ou un pesticide au Canada doit satisfaire aux normes rigoureuses imposées par Santé Canada, conçues pour protéger la santé et la sécurité des Canadiens. Le système d'approbation des produits de santé du Canada est l'un des meilleurs et des plus respectés au monde.

Avant qu'un médicament, un instrument médical ou un produit de santé naturel puisse être vendu au pays, Santé Canada doit recevoir de l'industrie des éléments scientifiques probants à l'appui de la sécurité ou de l'innocuité, de l'efficacité et de la qualité du produit et doit évaluer ses bienfaits et ses risques avant de décider si oui ou non le produit devrait être offert aux Canadiens. Ces exigences correspondent à celles de bon nombre de ses partenaires internationaux. Pour ce qui est des produits de consommation, comme les jouets ou les couvre-fenêtres à cordon, Santé Canada interdit la vente de tout ce qui pourrait être dangereux pour les Canadiens. Ses programmes précommercialisation et postcommercialisation des pesticides visent à prévenir les risques inacceptables, associés à l'utilisation de ces produits, pour la santé humaine et l'environnement.

Santé Canada établit des normes et des règles en matière de salubrité des aliments et de nutrition pour aider les Canadiens à faire des choix santé. Le Ministère exige que les ingrédients et les directives pour utiliser le produit en toute sécurité soient inscrits sur les étiquettes des produits de santé, des aliments, des produits de consommation et des pesticides. Il exige de plus que la valeur nutritive soit affichée sur tous les aliments préemballés pour que les consommateurs puissent comparer les produits. Les étiquettes doivent également aider les consommateurs ayant des allergies à trouver des aliments qu'ils peuvent consommer sans danger.

Santé Canada et l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) exigent des entreprises qu'elles signalent quand un produit de santé, un aliment, un produit de consommation ou un pesticide présentent un risque pour la santé des Canadiens et qu'elles prennent des mesures correctives, comme procéder au rappel des produits dangereux. Parallèlement, le Ministère informe les Canadiens afin qu'ils puissent prendre des mesures pour se protéger et protéger leurs familles.

Les entreprises qui omettent de se conformer peuvent se voir interdire de vendre leurs produits au Canada ou d'avoir des activités au Canada. En cas d'infraction grave, l'entreprise peut même se retrouver devant les tribunaux.

Réduction des risques pour l'environnement

Santé Canada établit des normes nationales garantissant un environnement sain, des normes qui limitent la pollution de l'eau et de l'air et protègent les Canadiens. Santé Canada maintient un réseau pancanadien de postes de surveillance radiologique et peut intervenir en cas de pic. Dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques, initiative de pointe, le Ministère évalue les risques pour la santé que pourraient causer des produits chimiques utilisés par les industries manufacturières et en agriculture et exige que les utilisateurs prouvent qu'ils ont absolument besoin de ces produits chimiques pour leur procédé de production. Il établit aussi des règles rigoureuses pour l'utilisation des produits chimiques afin de limiter l'exposition humaine à ces produits.

Les normes de Santé Canada sont fondées sur les meilleures données scientifiques connues. En plus de la recherche menée par ses propres scientifiques, le Ministère passe en revue les études universitaires indépendantes et d'autres études de recherche pour veiller à être au fait des plus récentes percées.

Réduction de la consommation des drogues et du tabac

La toxicomanie, y compris l'abus de médicaments sur ordonnance, constitue une grave menace pour la santé publique et la sécurité des familles et des collectivités du Canada. La Loi réglementant certaines drogues et autres substances, appliquée par Santé Canada, fixe des mesures de contrôle rigoureuses pour la production et la distribution de médicaments et de leurs ingrédients afin d'en éviter le détournement. À titre d'exemple, des ingrédients licites de médicaments contre la toux et le rhume peuvent être utilisés pour fabriquer des drogues illicites comme la méthamphétamine en cristaux. En plus de ces mesures de contrôle serré des médicaments et de leurs ingrédients, les scientifiques des laboratoires du Ministère offrent leur expertise à l'appui de poursuites pénales partout au pays en confirmant aux tribunaux que les substances saisies par les forces policières sont, le cas échéant, effectivement des drogues illicites.

Au moyen de la Stratégie nationale antidrogue, Santé Canada lutte contre la production et la distribution de drogues illicites et en prévient la consommation. L'engagement pris dans le discours du Trône de 2013 d'élargir la Stratégie nationale antidrogue pour y inclure l'abus de médicaments sur ordonnance permettra au gouvernement d'aller de l'avant dans des dossiers clés, notamment l'amélioration des initiatives communautaires de prévention et de traitement, l'amélioration de la base de données probantes sur le traitement de la douleur et les médicaments sur ordonnance à l'intention des prescripteurs et la réalisation d'activités de sensibilisation du public à l'abus de médicaments sur ordonnance.

Chaque année, plus de 37 000 Canadiens meurent d'une maladie associée au tabagisme. Au moyen de mesures de contrôle serré de la fabrication, de la vente, de l'étiquetage et de la promotion des produits du tabac, le Programme de la lutte au tabagisme de Santé Canada travaille pour réduire la consommation de tabac. Le programme fait aussi la promotion d'initiatives pour aider les Canadiens à arrêter de fumer.

2. Appuyer la prestation des soins de santé

Les membres des Premières Nations reçoivent des prestations et des services de santé qui répondent à leurs besoins et améliorent leur état de santé.

La prestation de services de santé aux communautés inuites et des Premières Nations est une responsabilité que partagent les gouvernements fédéral, provinciaux, territoriaux et les partenaires inuits et des Premières Nations. Ils jouent tous un rôle important et complémentaire. Les gouvernements provinciaux et territoriaux sont responsables des services de santé universels assurés, notamment les services médicaux et hospitaliers. Au moyen de financement, de formation ou de prestation directe, Santé Canada appuie l'offre d'une vaste gamme de programmes et de services de santé à plus de 640 communautés des Premières Nations établies dans des réserves ainsi qu'aux communautés inuites, notamment :

• des soins primaires et des soins infirmiers d'urgence dans 130 communautés des Premières Nations éloignées ou isolées; des soins à domicile et des soins communautaires, notamment des soins infirmiers personnels, des services de préparation de repas et des soins de répit à domicile, dans plus de 600 communautés inuites et des Premières Nations; des services de traitement des toxicomanies dispensés dans 55 centres de lutte contre l'alcoolisme ou la toxicomanie;
• des services de santé publique dans les communautés des Premières Nations, notamment des programmes d'immunisation, de lutte contre les maladies transmissibles et d'analyse de l'eau potable;
• des activités de promotion de la santé et de prévention des maladies, notamment en matière de santé maternelle et infantile, de santé mentale, d'information sur le diabète et de prévention du suicide, de l'abus d'alcool et des toxicomanies.

Environ 575 infirmières et infirmiers de Santé Canada fournissent des services de soins de santé aux communautés des Premières Nations et sont souvent les seuls professionnels de la santé dans les communautés les plus éloignées et isolées.

Dans le cadre de son mandat, Santé Canada fournit des services de santé médicalement nécessaires, notamment des médicaments sur ordonnance, des soins dentaires, le transport à des fins médicales, des fournitures et du matériel médical, des soins de la vue et des consultations d'urgence en santé mentale, à plus de 900 000 personnes admissibles, membres des Premières Nations ou inuites.

Depuis les années 1980, Santé Canada applique une politique de transfert aux communautés inuites et des Premières Nations de la gestion administrative de leurs programmes de santé en fonction de leurs capacités respectives. Aujourd'hui, plus de 75 % des communautés inuites et des Premières Nations ont pris en charge divers degrés de responsabilité par rapport à l'orientation, à la gestion et à la prestation d'une gamme de services de santé. Le Plan stratégique sur la santé des Premières nations et des Inuits : Un parcours partagé vers l'amélioration de la santé présente les grandes lignes de l'approche partagée de prestation des services et des programmes de santé.

Des accords ont été signés au cours des années 1980 et au début des années 1990 afin de transférer la responsabilité de la prestation des services de santé aux Premières Nations et aux Inuits de Santé Canada aux gouvernements du Yukon, des Territoires du Nord-Ouest et du Nunavut. Plus récemment, le Ministère a signé un accord novateur et sans précédent avec le gouvernement de la Colombie-Britannique et les Premières Nations de la Colombie-Britannique. L'Autorité sanitaire des Premières Nations planifiera, concevra, gèrera, fournira et financera la prestation des programmes de santé aux Premières Nations, qui étaient jusqu'alors fournis par Santé Canada, en intégrant leur savoir, leurs croyances et leurs valeurs traditionnels dans leurs programmes et services de santé. Ceci se traduira par de meilleurs résultats sur la santé pour les Premières Nations de la Colombie-Britannique et un modèle adapté et intégré de prestation de services de santé dans la province.

Poursuivant sur cette lancée, Santé Canada continuera d'appuyer les membres des Premières Nations et les Inuits pour qu'ils continuent de faire progresser des modèles concertés en santé et en soins de santé qui appuient les personnes, les familles et les communautés, dans une perspective holistique, tout en respectant les rôles, les responsabilités et les compétences de chacun. La clé pour aller de l'avant est l'innovation : de nouvelles ententes de prestation de services aux innovations qui permettent à plus de gens de recevoir des services plus près de chez eux. Santé Canada travaille avec des partenaires pour améliorer les résultats sur la santé, donner accès à des services de santé de qualité et appuyer une plus grande gestion du système de santé par les Premières Nations et les Inuits.

3. Favoriser l'innovation

Le système de soins de santé du Canada répond aux besoins de tous les Canadiens, maintenant et à l'avenir.

Le système de santé publique du Canada est un réseau imbriquant treize régimes provinciaux et territoriaux d'assurance-maladie offrant une couverture universelle de tous les services médicaux et hospitaliers médicalement nécessaires selon les besoins et non en fonction de la capacité de payer.

Même si la gestion, l'organisation et la prestation des services de soins de santé sont principalement de compétence provinciale et territoriale, le gouvernement fédéral joue un rôle permanent dans le financement des régimes provinciaux et territoriaux d'assurance-maladie et dans la préservation des principes de base de la Loi canadienne sur la santé. Cette dernière prévoit les conditions que les provinces et les territoires doivent satisfaire pour recevoir la pleine contribution fédérale au titre du Transfert canadien en matière de santé et établit les principes d'universalité, d'accessibilité, de transférabilité, d'intégralité et de gestion publique du système.

Au Canada, à l'instar d'autres pays dans le monde, le système de soins de santé doit faire face à d'importants défis relatifs à sa viabilité à long terme. Les contraintes budgétaires, les disparités économiques régionales, la croissance rapide des technologies médicales, la prévalence croissante de maladies chroniques comme l'arthrite, le diabète et le cancer ainsi que les changements démographiques sont autant de facteurs qui contribuent à l'évolution de l'environnement dans lequel Santé Canada exécute son mandat en matière de santé et de sécurité.

Il faut du leadership et la collaboration de l'ensemble des compétences partenaires pour relever ces défis. Ainsi, Santé Canada accorde la priorité à la concertation avec les gouvernements provinciaux et territoriaux et les partenaires en santé afin de renforcer l'efficacité, l'efficience et la responsabilité au sein du système de santé. Le Ministère travaille à l'élaboration d'approches pancanadiennes par rapport aux questions et aux priorités communes à l'ensemble des compétences provinciales et territoriales. Il favorise aussi l'innovation et l'adoption de pratiques exemplaires pancanadiennes.

Afin de soutenir l'innovation à l'appui d'un système de soins de santé viable qui répond aux besoins des Canadiens, maintenant et à l'avenir, Santé Canada investit dans des organismes sanitaires nationaux clés. À titre d'exemple, il soutient l'Institut canadien d'information sur la santé, qui génère des données fiables et comparables relatives au système de santé. Il finance la création de l'infrastructure requise pour les dossiers de santé électroniques au moyen d'Inforoute Santé du Canada. Il finance l'évaluation critique par l'Agence canadienne des médicaments et des technologies de la santé des nouvelles technologies et des nouveaux médicaments. Il investit dans des domaines importants pour les Canadiens, comme la santé mentale (par l'entremise de la Commission de la santé mentale du Canada), la lutte contre le cancer (au moyen du Partenariat canadien contre le cancer) et la lutte contre l'abus d'alcool et les toxicomanies (par l'entremise du Centre canadien de lutte contre les toxicomanies). Il investit aussi dans des secteurs ciblés pour améliorer les services de soins de santé, comme la médecine familiale, la sécurité des patients et les temps d'attente par l'entremise de l'Institut canadien pour la sécurité des patients et de la Fondation canadienne pour l'amélioration des services de santé.

4. Informer et mobiliser les Canadiens

Les Canadiens ont accès à l'information dont ils ont besoin pour prendre des mesures par rapport à leur santé et à leur sécurité.

Les Canadiens se tournent vers Santé Canada pour obtenir l'information fiable et opportune dont ils ont besoin pour prendre des décisions éclairées quant aux aliments, aux produits de santé et aux produits de consommation qui leur conviennent le mieux, à eux et à leurs familles.

Le Ministère fournit aux Canadiens plus de renseignements pertinents, utiles et opportuns que jamais. La présence Web de Santé Canada offre aux Canadiens un accès facile à de l'information sur la santé, la sécurité et la prestation de soins de santé.

Elle porte sur plus d'une trentaine de sujets, notamment l'abandon du tabagisme, la saine alimentation ainsi que les rappels et les avis de sécurité.

À titre d'exemple, la base de données des rappels et des avis de sécurité du site Web donne aux consommateurs canadiens un accès facile à de l'information au sujet des risques associés à certains aliments, produits de consommation ou produits de santé. Cette base de données, qui inclut des communications sur toutes sortes de produits, des poussettes aux produits pour la perte de poids, fournit de l'information crédible et opportune aux Canadiens. L'information sur les effets indésirables des produits de santé approuvés se trouve quant à elle dans la base de données de Canada Vigilance. La Base de données sur les produits pharmaceutiques contient de l'information sur les médicaments homologués au Canada, tandis que l'information au sujet de produits particuliers et d'ingrédients actifs reliés aux pesticides réglementés par Santé Canada se trouve dans la base de données Information sur les produits antiparasitaires.

Le Ministère utilise les médias sociaux comme Facebook, Twitter, Pinterest, et YouTube pour fournir proactivement de l'information aux Canadiens quand ils en ont besoin et là où ils se trouvent. Ces canaux de communication sont aussi utilisés pour créer un espace communautaire où les Canadiens peuvent établir des liens, partager des conseils et trouver des faits. Au total, Santé Canada joint plus de six millions de Canadiens grâce à sa présence en ligne et dans les médias sociaux.

Le Ministère utilise aussi la technologie pour mobiliser les Canadiens et mieux écouter ce qu'ils disent au sujet de leur santé. Il s'agit d'un complément au solide programme de consultation et de mobilisation du public de Santé Canada. Les consultations du Ministère sont affichées sur le site Consultations auprès des Canadiens, qui fournit un guichet unique d'accès aux consultations menées par divers ministères et organismes gouvernementaux.

5. Travailler pour les Canadiens

Une formidable organisation animée par un effectif diversifié et talentueux.

La vision de Santé Canada est que le Canada ait l'une des populations les plus en santé au monde. Son personnel de plus de 9 000 employés est déterminé à réaliser cette vision partout au pays, y compris en s'adaptant à de nouvelles façons de faire tout en améliorant le réseautage, l'accès aux données et l'excellence du service à la clientèle.

Le Ministère travaille avec ses partenaires du portefeuille de la Santé, notamment l'Agence de la santé publique du Canada (ASPC), l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA), les Instituts canadiens de recherche en santé (IRSC) et le Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés (CEPMB), pour protéger et promouvoir la santé des Canadiens.

À titre d'exemple, le Canada a un régime de salubrité des aliments de calibre mondial grâce à « Aliments sains et salubres pour les Canadiens - Un cadre d'application ». Ce cadre repose sur une étroite collaboration avec deux partenaires du portefeuille de la Santé, l'ASPC et l'ACIA. En matière de salubrité des aliments, Santé Canada élabore des normes et des politiques relatives à la salubrité des aliments ainsi que des campagnes de sensibilisation aux pratiques assurant la salubrité des aliments. L'ACIA vérifie que l'industrie respecte les exigences fédérales en matière de salubrité des aliments et les exigences réglementaires fédérales. L'ASPC surveille les éclosions de maladies d'origine alimentaire et conseille les Canadiens quant aux façons de se protéger en cas d'éclosion.

Santé Canada dépend aussi de sources externes de recherches fiables dans les provinces et les territoires, dans les établissements de santé, dans le milieu universitaire et chez les partenaires internationaux. Citons, notamment, des recherches menées par ses partenaires du portefeuille de la Santé, comme le réseau de 14 000 chercheurs et stagiaires-chercheurs en santé soutenu par les IRSC, ainsi que des recherches effectuées par le CEPMB pour veiller à ce que les prix des médicaments brevetés vendus au Canada ne soient pas excessifs.

Pour garder le Canada en santé, il faut une coalition de partenaires fédéraux, provinciaux et territoriaux comprenant des défenseurs des intérêts des patients, les autorités provinciales, territoriales et municipales de la santé, des chercheurs, des organismes de bienfaisance, le secteur pharmaceutique, des organisations professionnelles du domaine de la santé, l'industrie, des partenaires internationaux et les Canadiens eux mêmes. Santé Canada travaille de concert avec ces partenaires pour définir et aborder les priorités communes. À titre d'exemple, Santé Canada, les gouvernementaux provinciaux et territoriaux et l'industrie travaillent ensemble depuis 2012 pour remédier aux pénuries de médicaments indispensables susceptibles de provoquer des interruptions de traitement. Le Ministère travaille en étroite collaboration avec bon nombre de ces partenaires à la préparation en cas de pandémie ou d'urgence, afin d'aider les familles canadiennes à réagir dans ces situations si nécessaire. Ce travail important serait impossible à accomplir sans concertation avec l'ensemble des partenaires.

Santé Canada est dévoué à son équipe de professionnels. Son programme centré sur les employés crée et appuie un milieu collaboratif et performant où les employés excellent. Le milieu de travail du Ministère respecte les valeurs et l'éthique de la fonction publique, et l'accent y est mis en particulier sur l'importance du respect, de l'apprentissage continu et du perfectionnement professionnel. Santé Canada participe activement à façonner la vision de la fonction publique du Canada d'aujourd'hui et de l'avenir pour le bien de l'ensemble des Canadiens.