Direction de la Sécurité des produits de consommation (DSPC)

La Direction de la sécurité des produits de consommation (DSPC) de la Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs de Santé Canada aide à protéger le public canadien en effectuant des recherches et des évaluations et en participant à la gestion des risques pour la santé et des dangers pour la sécurité que présentent les produits de consommation utilisés tous les jours par les Canadiens. La DSPC travaille en partenariat avec l'industrie (c'est-à-dire les fabricants, les détaillants et les distributeurs) afin d'améliorer la sécurité des produits de consommation mis sur le marché et fournit aux consommateurs des renseignements sur la sécurité qui les aident à prendre de meilleures décisions sur les produits qu'ils utilisent.

Que faisons-nous?

La DSPC mène à bien un large éventail d'activités afin de prévoir les risques pour la santé et la sécurité associés aux produits de consommation, y compris les risques associés aux produits chimiques destinés au grand public et aux professionnels, et prend des mesures pour les atténuer. Le travail de la DSPC comprend :

  • de la surveillance ;
  • l'identification des dangers et des risques ;
  • l'évaluation et la gestion des risques ;
  • des enquêtes, des inspections, des saisies et des poursuites en justice ;
  • de l'aide pour l'élaboration de normes et de lignes directrices en matière de sécurité ;
  • des analyses et des recherches sur des produits de consommation ;
  • la communication aux importateurs, aux fabricants et aux distributeurs de renseignements et de données techniques sur les dangers ;
  • la promotion de l'utilisation prudente et responsable des produits de consommation ;
  • la publication d'avis de sécurité, de mises en garde et d'avis de rappels concernant des produits.

Comment le faisons-nous?

Bureau du directeur général (BDG)

Le Bureau du directeur général (BDG) surveille et gère les activités de la Direction. Il travaille en étroite collaboration avec les directeurs de chaque bureau, préside le comité de gestion de la Direction et pilote le plan stratégique de la Direction.  Par ailleurs, les activités liées au Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT) ont été intégrées à tous les secteurs de la Direction, le Bureau national du SIMDUT relevant directement du directeur général.

Bureau de gestion des risques (BGR)

Le Bureau de gestion des risques assure des services centralisés de gestion scientifique des risques afin de réduire au minimum l'exposition des Canadiens aux produits potentiellement dangereux. Le Bureau élabore des règlements et modernise le système de réglementation actuel en mettant l'accent sur une meilleure protection des Canadiens. Ce bureau formule la politique opérationnelle, élabore des normes et offre de la formation, veille au respect de la réglementation et à l'application de la loi, contrôle les rappels de produits, assure l'application cyclique des dispositions de la loi, effectue des prélèvements d'échantillons et assure le suivi des mesures de réglementation.

Bureau d'évaluation des risques (BER)

Le Bureau d'évaluation des risques effectue des évaluations et des analyses afin de cerner les nouveaux dangers et de déterminer et d'évaluer les tendances en matière de produits - ce qui comprend l'établissement de méthodologies, d'approches et de priorités afin d'évaluer ces risques. Il englobe une division, la Division de surveillance et d'information, où sont gérées les déclarations d'incidents liés à des produits qui sont communiquées à Santé Canada, parallèlement à d'autres activités de surveillance. Le Laboratoire de la sécurité des produits, qui vérifie, à l'aide de tests, la conformité de produits réglementés et de produits non réglementés et effectue d'autres types de recherches, fait également partie du Bureau. 

Bureau d'élaboration des programmes (BEP)

Un troisième bureau, le Bureau d'élaboration des programmes, est le lieu où sont gérées toutes les fonctions de reddition de comptes communes au sein de la Direction, notamment, l'analyse critique de la réglementation en vigueur, la planification intégrée et la mesure du rendement, la gestion des grands dossiers, l'élaboration de lignes directrices concernant la législation, la réglementation et les politiques et la coordination des relations internationales et intergouvernementales. Il existe également un groupe désigné, qui est responsable des relations externes et des activités de sensibilisation.

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