ARCHIVÉE - Modernisation de la réglementation sur les aliments et la nutrition

En octobre 2006, la Direction générale des produits de santé et des aliments (DGPSA) de Santé Canada a publié son Plan de renouveau, une initiative importante visant à moderniser le système de réglementation canadien pour les produits de santé et les aliments. Le Plan de renouveau présentait la vision et les objectifs pour le renouveau de notre système de réglementation, en plus de proposer des mesures pour aller de l'avant. Le Plan de renouveau II présente notre plan d'action de façon détaillée et la façon dont nous évoluerons concrètement pour concevoir un système de réglementation qui protégera davantage la santé et la sécurité des Canadiens et des Canadiennes.

L'objectif 4 du plan de renouveau est: « Évoluer vers une approche moderne de la réglementation pour la salubrité des aliments et la nutrition ».

Vers une Stratégie de modernisation de la réglementation sur les aliments et la nutrition - un document de discussion vise à fournir une base de discussion entre Santé Canada, les intervenants et les Canadiens sur l'orientation que devrait donner Santé Canada à ses efforts pour moderniser son système de réglementation des aliments. Le document vise également l'achèvement d'une Stratégie de modernisation de la réglementation sur les aliments et la nutrition, qui donnera une orientation stratégique aux activités de planification et de programmes de Santé Canada conformément aux principes, priorités et objectifs pertinents du Plan de renouveau.

Des consultations en ligne ont eu lieu du 7 mai au 29 juin 2007 afin d'obtenir des commentaires sur les buts et les objectifs proposés présentés dans le document. Le rapport de consultation résumant les commentaires reçus pendant la consultation a été publié. Les commentaires et suggestions reçus durant le processus de consultation ont aidé à modifier ce document de travail en une Stratégie révisée lequel a aussi été publiée.

La voie de l'avenir

La Stratégie, le Plan d'action et les commentaires des intervenants sont des éléments essentiels du Plan stratégique 2009-2014 de la Direction des aliments. Ce plan stratégique présentera une vision élargie et un programme de changement pour la Direction au cours des cinq prochaines années et devrait être publié au printemps 2009.

Initiatives connexes:

Projet de document d'orientation - Gestion des demandes préalables à la mise en marché, lequel procure des renseignements sur les activités et délais relatifs à la gestion des demandes préalables à la mise en marché. Ce projet est le fruit de l'effort de la Direction des aliments pour optimiser ses processus dans un souci constant d'offrir à la population canadienne un accès rapide et opportun à des aliments sûrs et nutritifs.